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 [Caduc] Impots Lorrains

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AuteurMessage
Scapin
Inestimable serviteur du Duché
Scapin

Date d'inscription : 15/02/2013
Nombre de messages : 11389
Nom RR (IG) : Scapin
Localisation : Lorraine - Toul

Champs et Metier : Maïs
Voie : Toute Traçée
Poste(s) au Castel : Scapineur

- :

[Caduc] Impots Lorrains Empty
MessageSujet: [Caduc] Impots Lorrains [Caduc] Impots Lorrains Icon_minitimeMar 14 Mai 2013 - 13:37

Citation :


Oyez, Oyez, Lorrains, Lorraines,

En ce jour du 13 Mai de l'an de grâce 1461, le CaC de Lorraine, Brunehilde von Frayner, soucieuse des finances ducales, informe le peuple lorrain de la continuité du prélèvement des impôts tous les 14 jours par les maires de chaque municipalité Lorraine.

Ainsi, les impôts seront levés de la manière suivante:

Chaque paysan et artisan versera le montant d'imposition qui suit :

Champs:
• Culture du blé
• Culture du maïs
• Potager
• Elevage de vaches
• Elevage de cochons
• Elevage de moutons

L'impôt prélevé sera de 6 écus pour Nancy, Toul Épinal et Vaudémont.

Échoppe:
• Boulanger
• Meunier
• Boucher
• Forgeron
• Charpentier
• Tisserand

L'impôt prélevé sera de 10 écus pour Nancy, Toul Épinal et Vaudémont.

Les impôts sur les échoppes et les champs serons versés au Duché. Toutefois chaque municipalité sera indemnisée pour les frais de points d'état dans le domaine des finances engendrés par la levée d'impôt au hauteur de 6 écus.


Qu'il soit dit et entendu que la levée des impôts sera effectuée le samedi 18 Mai de l'an de grâce 1461.

Fait à Nancy, le 13 Mai de l'an de grâce 1461


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