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 [Caduc] Décret sur la taxation des denrées - Mai 1461

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AuteurMessage
Clootaire
Grand du Duché


Date d'inscription : 12/07/2012
Nombre de messages : 5061
Nom RR (IG) : Clootaire
Localisation : Epinal

- :

[Caduc] Décret sur la taxation des denrées - Mai 1461 Empty
MessageSujet: [Caduc] Décret sur la taxation des denrées - Mai 1461 [Caduc] Décret sur la taxation des denrées - Mai 1461 Icon_minitimeLun 1 Juil 2013 - 11:03
Scapin a écrit:
Citation :


[Caduc] Décret sur la taxation des denrées - Mai 1461 Blasonlpe

Décret sur la Taxation des denrées

Dans le but d'assurer un apport d'écus régulier au Duché afin de le faire fonctionner correctement, le Conseil Ducal a déterminé un pourcentage fixe de taxe applicable à l'achat de la marchandise sur le marché.

Ces écus entrent directement dans les coffres ducaux ainsi nul ne peut s'y soustraire.

Voici une liste détaillée des pourcentages de taxe qui vous sont prélevés.


    Boules de neige Taxe : 0 %
    quintaux de pierre Taxe : 0 %
    kilos de minerai de fer Taxe : 0 %
    kilos de fer brut Taxe : 0 %
    cailloux Taxe : 0 %
    stères de bois Taxe : 1 %
    petites échelles Taxe : 1 %
    grandes échelles Taxe : 1 %
    barques Taxe : 1 %
    haches Taxe : 1 %
    lames de hache Taxe : 0 %
    haches non aiguisées Taxe : 0 %
    lames non forgées Taxe : 0 %
    épées non aiguisées Taxe : 0 %
    épées Taxe : 0 %
    lames d'épée Taxe : 0 %
    boucliers Taxe : 0 %
    chopes de bière Taxe : 0 %
    fûts de bière Taxe : 0 %
    jeux de cartes Taxe : 0 %

    miches de pain Taxe : 1 %
    fruits Taxe : 1 %
    sacs de maïs Taxe : 1 %
    Tous les poissons Taxe : 1 %

    bouteilles de lait Taxe : 2 %
    morceaux de viande Taxe : 2 %
    légumes Taxe : 2 %
    sacs de blé Taxe : 2 %
    sacs de farine Taxe : 2 %
    quintaux de carcasses de vache Taxe : 2 %
    demi-quintaux de carcasses de cochon Taxe : 2 %
    pelotes de laine Taxe : 2 %
    peaux Taxe : 2 %
    rames Taxe : 2 %
    coques Taxe : 2 %
    manches Taxe : 2 %
    socs Taxe : 2 %
    houes Taxe : 2 %
    seaux non cerclés Taxe : 2 %
    seaux Taxe : 2 %
    tonneaux Taxe : 2 %
    couteaux Taxe : 2 %
    charrettes Taxe : 2 %
    roues Taxe : 2 %

    Mitres : 3,0%
    Colliers : 3,0%
    Bonnets : 3,0%
    Crosses : 3,0%
    Lanternes : 3,0%
    Bâtons des rois mages : 3,0%

    Tous les vêtements venant des tisserands: Taxe: 3%
    Produits de luxe Taxe: 3%


Fait à Nancy le 15 Mai 1461
Loguen, Régent

[Caduc] Décret sur la taxation des denrées - Mai 1461 Lor_j
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