Décision n° 1458-8 Appel au recrutement

Sujet: Décision n° 1458-8 Appel au recrutement Jeu 30 Sep 2010 - 12:04

Citation :: Décision n° 1458-8 CC du 30 septembre 1458

→ Appel au recrutement

Le Conseil constitutionnel de lorraine fait appel au recrutement en la chambre de la noblesse selon l’article 3.2.2.1 de la constitution ;

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL DE LORRAINE,

Vu la Constitution ;

Vu les observations du même conseil, enregistrées le 30 septembre 1458 ;

Les membres du conseil s’étant exprimés,

DECIDE :

Article 1.- Appel au postulat d’un ou plusieurs nobles éligibles au conseil constitutionnel.

Délibéré par le Conseil constitutionnel de Lorraine dans sa séance du 30 septembrel 1458,

Les membres du Conseil Constitutionnel par ordre protocolaire,

Mun von Frayner von Strass
Vidames Vice Dominus Vétéranus, Régent de la Vidamie de Trèves, Duc de Vittel, Régent des Baronnies de Fontnoy et d’Amance et Seigneur de Montigny, Commandeur de l'Alérion Lorrain.

Chlodwig Von Frayner d’Azayes dict le Traitre
Sire de Lesparre, Duc de l’Aigle et de Bellesme, baron de Castenau de Medoc, Château-rouge, Mulsanne et Sillé le Guillaume, Commandeur de l'Alérion Lorrain.

Floche de Réaumont Kadoche
Vicomtesse de Hattonchâtel, Commandeur de l'Alérion Lorrain

Perseus_Cardofer de Point Noire
Baron de Réhainviller, Écuyer de l'Alérion Lorrain.

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