[Economie] Impôt et voyages

C'est en tant que Perceptrice des Impôts que j'ai un souci...

Citation :: Messire Adelphe,

Je vous écris ce jour au sujet de vos impôts. Vous avez neuf impôts impayés d'une valeur initiale de 19 ou 27 écus chacun. Le 17ème jour du mois de Juillet 1459 avec les arriérés vous aviez une dette de 350,37 écus. Je voudrais connaître l’origine de ce retard. Est-ce que vous avez des soucis financiers ?

Ces écus sont vraiment nécessaires au Duché. J’espère que nous pourrons trouver une solution pour régler cette dette sans en passer par un procès.

Merci de me répondre au plus vite pour m’expliquer votre situation.

Respectueusement,
Constance de Clèves – Perceptrice des Impôts lorrains.
Le 21 Juillet 1459

Citation :: Expéditeur : Adelphe
Date d'envoi : 21/07/2011 - 18:46:35
Titre : Re: Rappel : Impôts
Bonjour dame,

La raison de cette dette est que je suis actuellement en voyage depuis plus de 5 mois et je n'ai pas les possibilité de payer ces impôts. Je tiens à payer ses impôt selon la taxe normal sans intérêts en plus. Car vous devez bien le savoir en voyage nous gagnons pas beaucoup d'écus.

Merci de votre compréhension

Adelphe

Je sais que par un temps il était coutume que le maire d'Epinal rembourse les arriérés aux Spinaliens revenant de voyage.

Là on est déjà à plus de 140 écus d'arriérés donc il faut prendre une décision.

Il me semble que quand on part on peut mettre les champs en jachère. On fait comment d'ailleurs? Ce serait bien que je le souffle à certaines personnes.

Il vaut peut-être mieux recevoir les Impots simples et rembourser le reste que de ne rien recevoir du tout non? D'un autre côté si en rentrant la personne vend ses récoltes de toute la période d'absence... Il risque d'y avoir des abus.

J'aimerai bien avoir vos avis.

Pour rappel un morceau de la Charte du Percepteur.

Citation :: Article 11: Conformément à l’article III.II.3 codex lorrain (III. Du droit fiscal), il pourra examiner les demandes de remboursement de l’impôt émanant de citoyens lorrains et le cas échéant, servir d’intermédiaire entre ledit citoyen et le maire et/ou le CAC pour obtenir le remboursement demandé.

Le dit article :

Citation :: Article III.II.3 :
- En cas de non paiement de l'impôt, le maire pourra faire un rappel par courrier au mauvais payeur.
- Si celui ci ne paye pas son impôt dans les 7 jours, le maire pourra saisir la justice pour trouble de l'ordre public et demander une condamnation à une amende pouvant aller jusqu'au double du montant des impôts dus.
- Le paiement de l'amende ne dispense pas du paiement de l'impôt
- Un citoyen en retraite chez les moines ou chez les nonnes ne pourra pas être poursuivi pour non paiement des impôts, aussi longtemps qu'il ne quitte pas le monastère.
-Afin de prouver le fait qu’il s’était bel et bien adonné à une retraite, chaque citoyen, à son retour, se devra de faire une copie du registre de ses transactions personnelles [Screen IG des évènements], prouvant qu’il n’a pas encaissé d’argent durant le laps de temps de sa retraite. Document qui pourra lui permettre de demander le remboursement des pénalités de retard et de l'impôt.
- Dans quelques cas exceptionnels, si ce moyen de preuve n'est pas possible à présenter, le contribuable pourra utiliser tout autre moyen à sa convenance (témoignages par exemple). L'acceptation ou non de ces preuves sera laissée à la discrétion de l'autorité compétente.
- Les demandes de remboursement d'impôts sur les tavernes, suite à retraite de leurs propriétaires, seront examinées au cas par cas, par les autorités ducales.

J'ai quelques petites question Constance afin de mieux former une opinion. Car 9 arriérés veut dire 4 mois et demi donc la quasi totalité de son voyage, ce qui est assez particulier de ne pas prévoir cette dépense...
Savez-vous si Messire Adelphe avait prévenu d'une si longue absence ?
Avait-il été contacté avant aujourd'hui ?
A-t-il continué la production de ses champs pendant ce temps en embauchant ?

Cela m'aidera à mieux vous répondre.

Jade il faut que je regarde dans mes notes, je ne sais plus si je l'ai déjà contacté ou non.
Je souhaite que nous portions la réflexion plus loin que ce cas...
Pour le voyage je me pose la même question : pourquoi ne pas avoir prévu ne serait-ce que pour le début?

Je vais le recontacter pour en savoir un peu plus.

Jade j'ai replongé dans mes notes car Adelphe était Verdunois à l'origine et le registre des impôts de Verdun a été archivé je ne sais où...

J'avais écrit à cet homme le 15 février dernier et il était déjà en voyage. Il disait qu'il ne pouvait pas payer. Je n'ai retrouvé que la copie de mon courrier mais pas le sien.

Je ne suis pas actuellement à Toul mais je vais demander à Armael de surveiller s'il y a des annonces à la mairie de la part d'Adelphe pour ses cultures. Je n'ai pas plus d'informations à ce jour.

Il n'a toujours pas répondu à mon courrier où je demande des explications!

J'ai demandé à Armael de surveiller les offres d'emploi à la mairie, on ne sait jamais.

Dossier en attente donc, bien que cela me déplaise.

Pour mettre un champs en jachère il faut qu'aucune culture n'y soit pratiquée ne pas labourer ou semer n'est pas suffisant il faut que le champs soit neutre

J'ai enfin du nouveau

Citation :: Expéditeur : Adelphe
Date d'envoi : 07/08/2011 - 14:46:17
Titre : Re: Re: Re: Rappel : Impôts

Bonjour

Je suis en Lorraine donc pour les impot je peux les régler sans majoration donc j'aimerai voir avec vous. De plus j'ai des stock qui s'empilent donc j'aimerais les vendre car je n'ai presque plus de liquidité.

Cordialement

Adelphe

J'ai dit que je transmettais et que la nouvelle Perceptrice était Majoie.

edit :

Citation :: Expéditeur : Adelphe
Date d'envoi : 07/08/2011 - 23:45:09
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Rappel : Impôts

Bonsoir

ah c'est elle qui s'occupe de ça bon .. j'ai passé 450 de majoration alors faites ce que vous voulez.

Adelphe

Va falloir voir avec le maire du village dans lequel il habite pour qu'il lui rembourse les majorations et moi au Duché je vais rembourser le Maire lorsqu'elle va me payer les impôts. Si bien sûr on les lui rembourse, mais je vois pas pourquoi on le ferait pas.

Personnellement je lui rembourserait... Je veux dire s'il avait payé à temps on aurait pas eu les écus de majorations et ça nous assure qu'il soit satisfait du Duché et donc que sil repart, il va revenir pour les repayer plus tard. Non? Parce que sinon il peut tout simplement déménagé ailleurs et on perd toutes traces de ses impôts non payé, non?

Et puis, ça fait des années qu'il paie ses impôts correctement. Je le connais bien, c'est un Verdunois vieux comme le monde.

Tant qu'on a l'argent des impôts, les majorations c'est que des intérêt parce que c'est comme si on lui avait prêté de l'argent pendant tout ce temps, mais en même temps, on était pas si en manque d'écus que ça non?

Enfin c'est mon avis.

On lui rembourse ou pas? Parce que c'est justement en plein dans le moment des impôts, je contacterais la maire de Toul et en deux temps trois mouvement c'est réglé.

Visiblement dans son mot il a engagé pour avoir ces stocks phénoménaux dont il se pourlèche déjà de ses revenus.Il avait des choix à faire soit payer ses impôts soit engager...à mon avis si on laisse passer aussi bien le faire pour tout le monde et laisser carrément tomber l'effet dissuasif du paiement des pénalités et rembourser tout ceux qui après une absence plus ou moins longue daigne faire le paiement sans les intérêts sur la dette...

Je sais très bien qui est Adelphe et oui il est un bon citoyen mais beaucoup d'autres aussi le sont et après de courtes absences ils reviennent en payant leurs impôts et leurs arriérés aurions-nous deux poids, deux mesures selon qu'on soit connu ou pas d'un membre du conseil ducal? Ou alors les règles quand aux paiement sont-elles les mêmes pour tous?

Je pose la question et c'est la seconde fois... la première lorsqu'une autre affaire avait touché un ami d'une certaine Élisette...je vous laisse en décider moi je suis contre tout favoritisme il y a des façons de faire si on veut voyager ne pas savoir n'est pas une excuse valable quand à moi...

Jade a écrit:: A-t-il continué la production de ses champs pendant ce temps en embauchant ?

A présent on peut en déduire que oui il trouvé le moyen de cultiver mais pas de payer ses impôts.

Il a fait le choix d'embaucher au lieu de payer ses impôts donc bon... Je ne suis pas pour un effacement total de la dette en question. Il dit qu'il a des gros stocks mais jamais il n'en a parlé avant, il n'a pas proposé d'arrangement auparavant. Nous ne savons même pas de quelle marchandise il s'agit. Ces stocks il veut le vendre à sa mairie pour le Duché au prix mini du Duché ou alors il veut le vendre à bon prix aux Lorrains? Parce que cela change tout.

Yarwelh avait demandé un remboursement avec retraite prouvée donc aucune culture de champ et que je sache ça n'a pas été accordé. Pourquoi un voyageur qui peut travailler et donc gagner des écus aurait droit à une fleur.

Si je décide de partir 6 mois et que je ne paie plus mes impôts quand je reviendrai on me fera cadeau des arriérés? Attention de ne pas créer un précédent.

Je veux bien que le Duché fasse un geste : on achète la moitié de ses récoltes au prix de la grille de rachat de notre CAC et on fait cadeau de la moitié des arriérés. Ca lui permet de régler ses dettes rapidement sans que les arriérés n'augmentent plus.

Je suis du même avis que celui de Constance, Adephe est un ami d'enfance, mais je pense qu'on ne peut pas voyager ainsi sans ce soucier des impots, donc nous pouvons lui faire une petite fleur en lui rachetant un peu de sa marchandise, mais il doit tout de même payer sa dette.

Ah bah s'il a continué à cultiver son champs...

Je suis d'accord avec vous.

Et pour Yarwehl, on lui avait remboursé les pénalités, c'est même moi qui l'est fait à la demande de Bambou, mais c'était un truc comme 6 écus.

Qu'il fasse un genre de don au duché ...bonne idée en compensation d'une partie des arriérés....

Si aucune fleur n'avait été faite à Yarwelh, je suis contre qu'on lui en fasse! Qu'il nous donne des preuves exactes et claires...

Je l'ai dis et je répète. On a payé les majorations de Yarwelh qui s'élevait à 6 écus. Je le sais c'est moi qui l'ai remboursé du temps où j'étais Maire.

Pour moi ce n'est pas une fleur, vu qu'elle était en retraite elle n'aurait meme pas du payer d'impots!

S'il a continué de cultiver, ca veut dire qu'il n'était pas en retraite ? Il était en voyage? ben pour moi il doit payer ses majorations...

Mais je suis trop méchant, alors je laisse au gestionnaire des impots prendre la decision!

D'accord... je comprend pour la situation Yarwelh.

Pour le reste, je suis en quelques sorte gestionnaire d'impôt puisque c'est moi qui demande aux maires de les lever, qui récoltent l'impôts chaque semaine et qui va les rembourser ou acheter une partie de sa récolte si on lui fait une fleur non?

Mais bon je crois que la décision appartient au Conseil, on fait un vote?

Un vote pour une seule et unique personne...c'est du temps perdu...moi je serais plutôt en faveur de discuter de ce qui doit être fait ou pas...voici ce que j'en pense...

Une personne en retraite et qui peut le prouver (faut déjà s'entendre sur quelles preuves un simple mot d'une personne dîte de confiance ou alors une image officielle prouvant la retraite de telle date à XXX) ne devrait pas avoir à payer ni impôts et encore moins des pénalités.D'ailleurs c'est prévu dans la loi des impôts.Des mesures devraient être prises afin de donner des mandats à ces derniers afin qu'ils légalisent leur situation après entente avec le percepteur d'impôt et le conseil ducal.

Une personne en voyage et qui ne désire pas payer d'impôts sur ses biens car il s'agit bien d'impôts sur les biens et non sur l'utilisation ou pas de ceux-ci devrait avoir mis ses champs en jachère (aucune culture établie donc un champs "neutre")50 écus pour rétablir une fonction pour chaque champs mais évite les impôts.

Si nous regardons le cas "Adelphe" Il possède deux champs et une échoppe pour cette dernière il n'y a rien à faire à moins de la détruire pour les champs par contre s'il les avait mis en jachère ce qui ne coûte rien il aurait épargné 140 écus d'impôts (14 écus par période de taxation) ceci est une approximation je ne tiens pas compte des baisses octroyées par la mairie il aurait donc eu amplement d'écus pour relancer ses champs dans une nouvelle culture ou encore continuer les mêmes... et il ne fut absent que du 21 mars au 26 juillet c'est à dire 4 mois nous pouvons donc constater qu'il aurait fait une bien meilleure affaire en laissant ses champs en jachère

Citation :: Adelphe : 19,00 écus (+26,79 écus de pénalité) avant le 2011-03-21
Adelphe : 19,00 écus (+24,13 écus de pénalité) avant le 2011-04-04
Adelphe : 19,00 écus (+21,47 écus de pénalité) avant le 2011-04-18
Adelphe : 19,00 écus (+18,81 écus de pénalité) avant le 2011-05-02
Adelphe : 27,00 écus (+22,95 écus de pénalité) avant le 2011-05-16
Adelphe : 27,00 écus (+18,90 écus de pénalité) avant le 2011-05-31
Adelphe : 27,00 écus (+15,12 écus de pénalité) avant le 2011-06-14
Adelphe : 27,00 écus (+11,34 écus de pénalité) avant le 2011-06-28
Adelphe : 27,00 écus (+7,29 écus de pénalité) avant le 2011-07-13
Adelphe : 27,00 écus (+3,78 écus de pénalité) avant le 2011-07-26

Pour un champs il suffit d'une absence de 3 mois et demi environ pour rentabiliser le renouvellement de la culture pour deux champs c'est la moitié donc moins de 2 mois...et qui dit que ça ne vaut pas la peine de mettre en jachère????

Pour les échoppes et les tavernes faudrait peut-être voir une autre solution...les enlever carrément des impôts et augmenter ceux des champs? J'en sais trop rien et cela vaudrait-il la peine de ne plus taxer ce bien? Personnellement je ne pense pas et je crois que Adelphe doit payer s'il n'avait pas embaucher je me serais peut-être montrée plus douce mais dans ce contexte non...

Alors je te laisse régler son cas si tu ne souhaite pas qu'il soit rembourser^^

Cependant, je me pose la question.

Si tu mets tes champs en jachère pour ne pas avoir à payer d'impôts, tu ne le cultive pas pendant ton absence et donc tu n'as pas de revenu quand tu rentres, comment tu fais pour débourser les 50 écus pour réaménager ton champs?

C'est qu'une question comme ça, personnellement j'aimerais pas devoir mettre mon champs en jachère ça me donnerait l'impression de devoir tout recommencer.

Et question qui vient de s'ajouter, ça enlève le rendement de ton champs? Par exemple si tu as toujours embauché à 18 écus pour avoir des employés compétant et que ton champs te produit maintenant 12 sacs de blé au lieu de 9 (je ne connais pas les chiffres c'est une estimation) est-ce que tu perds cette amélioration en le mettant en jachère et en recommençant à ton retour?

Ça ça peut être drôlement embêtant.

Pour le cas Adelphe. Oui il a cultivé son champs, oui il a payé ses impôts plus les majorations.

Il a donc du maïs et du blé. En 4 mois on en accumule pas mal...

Soit pour le blé: On récolte aux 10 jours, il récolte minimum 8 sacs, max 10.

Supposons qu'il a trois récoltes par mois de 8 sacs chacun. Donc 96 sacs de blé en 4 mois.

Pour le maïs: On récolte aux 7 jours un minimum de 19 sac un max de 22.

Supposons qu'il récolte 4 fois par mois, 19 sacs. Il aurait 304 sac en sa possession au bout de 4 mois.

Le duché achète à 11,50 et 3,10 donc un maire achète probablement à 11,30 et 3,00 idéalement. (prix très faible il peut sans doute vendre plus cher)

Si on calcul donc:

96 x 11,30 = 1084,80 écus pour le blé
304 x 3,00 = 302 écus pour le maïs

Au total: 1386,80 écus... Il y a sans doute une erreur, je fais souvent des erreurs dans mes calculs^^.

Donc en gros, il a pas trop besoin qu'on lui rembourse, le fait qu'il a cultivé son champs lui rapporte pas mal non?

Voila Lavania la demande de remboursement est totalement farfelue quand on a embauché pendant nos absences il est clair que c'est plus rentable que de mettre en jachère...

Pour répondre à tes questions non tu ne perds rien en remettant ton champs en culture si tu continues d'employer de la même manière en tenant compte de l'intelligence et de la force et il suffit de travailler quelques jours si vraiment à ton retour tu n'as pas un écu en poche...

Le problème c'est ceux qui croyant qu'en ne cultivant pas leurs champs lors d'un voyage ou même d'une retraite c'est suffisant alors que non la seule manière de ne pas être sur la liste d'impôts c'est de ne pas avoir de champs, d'échoppe ou de taverne en activités...

Peu importe si tes calculs sont justes ils reflètent très bien la réalité il fera beaucoup plus d'écus en ayant engagé sur ses deux champs que s'il avait mis en jachère mais demander le remboursement des pénalités alors qu'il savait pertinemment qu'il devrait soit les payer soit faire la demande d'en être exonéré je le comprends de vouloir en mettre encore plus dans ses poches en ne payant pas ces pénalités...

Il y a un autre cas que je cite en exemple une personne, un bon citoyen bien sûr, se trouve à devoir aller très souvent en retraite et elle laisse toujours ses champs en culture étant la majeure partie de ses revenus forts instables puisqu'elle ne sait quand elle peut venir...elle a cumulé une dette énorme envers le duché et les pénalités sont tout simplement insurmontables elle ne pourra jamais y arriver et d'ailleurs faudra trouver une solution un jour ou l'autre car quelque-uns sont dans ce cas...pas aussi grandiosement mais bon...Pourquoi n'a-t-elle pas le droit à ces avantages dont aimerait bénéficier Adelphe...souvent je vois qu'ils essaient de payer certains impôts selon leur moyen...mauvaise gestion? Peut-être aussi...

J'y pense...si nous pouvions tenir un registre des personnes en retraite nous n'aurions plus besoin que ces dernières donne des preuves de leur absence ...bon je rêve peut-être une peu mais ça me fait suer ces histoires de demandes ce serait alors clair pour tous...

Citation :

Vous allez en retraite? Nous en Lorraine nous veillons sur vous pour chaque période de 15 jours de retraite le remboursement total des impôts et des pénalités vous sera remis jusqu'au dernier écu!

Bon je divague un peu mais il y aurait certes quelque chose à creuser (sans jeu de mots pour l'ancienne perceptrice...;p) faciliter la compréhension des impôts et faciliter la vie quotidienne des lorrains n'est-ce pas notre but?

Oh! j'y pense et si ta question était je pars en voyage et mon champs est à jour 5/10 je met en jachère sera-t-il à jour 5/10 quand je le remet en culture? La réponse est non tu recommences à zéro...labourer, semer etc...

Et moi je peux avoir des remboursements d'impôts? Ben quoi je suis en voyage... je suis à Nancy et pis c'est pas simple de trouver du travail dans cette ville..
Surtout que je n'ai rien fait hier, j'ai oublié^^

Bon je blague c'est juste pour montrer à quel point cette demande est injustifiée.

D'accord, alors qui s'occupe de dire à Adelphe que nous ne lui rembourseront pas ses impôts que le faire d'avoir travaillé lui permet amplement de régler sa dette et patati et patata?

Majoie?

Pour le reste, ah oui! Ta liste de retraité. Bah je crois que c'est pertinemment le rôle du percepteur d'impôt non? Enfin un des rôles qu'il peut jouer. Tu as accès à tous les mauvais payeur, prend leur nom et vérifie s'il sont en retraite et depuis quelle date.

Tu as également la date des impôts qu'ils n'ont pas payé, comme ça on pourra leur rembourser les impôts qu'ils n'ont pas payé durant leur retraite.

Je crois que cette liste est facile à faire, tu peux peut-être même demandé aux maires de le faire, pour eux ça irait trois fois plus vite. (Ils ont qu'à cliquer sur nom quand ils voient la liste, toi t'as besoin de taper le nom et tout^^)

C'est mon avis sur ce point. Qu'en dis-tu?

Oui Constance si on pousse à l'extrême ce pourrait très bien s'appliquer à ton cas ...^^

Le rôle du percepteur d'impôts était à la base une personne cherchant à débusquer ceux et celles qui tentent de se défiler de leurs devoirs civiques je ne suis pas là pour ajuster et édicter les règles qui doivent être choisies par le CD mais pour les appliquer...Je peux cependant ayant le nez constamment dans ces dossiers donner un avis sur l'affaire...

Pour ce qui est d'une liste de retraite faite par les maires et ainsi s'arranger rapidos avec les "retraités" lors de leur retour pour leur simplifier la vie tout à fait d'accord maintenant je devrais les convaincre de le faire...Pour Adelphe *soupire* je m'en occupe et je lui signifie qu'il est hors de question pour nous de lui réduire sa dette de quelque façon que ce soit ...On parie qu'il le prendra personnel?

Je parie qu'il le prendra personnelle si tu lui dit comme ça^^

Soit polie un peu ^^ ça devrait passer.

Pour la liste des retraités sinon t'as qu'à le faire. Ça fait partie de ton boulot non? Ou ça peut en faire partie maintenant^^Les maires en ont quand même pas mal sur les épaules...

Donc ne soit pas surprise s'ils prennent mal que tu leur demande de faire ça.

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