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Bigmetal
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MessageSujet: Parlement Parlement Icon_minitimeJeu 25 Jan 2007 - 16:26

Je crois qu'on a un peut laisser ça de côté
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MessageSujet: Re: Parlement Parlement Icon_minitimeJeu 25 Jan 2007 - 16:28

Oui effectivement, on en était ou ?
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Bigmetal
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MessageSujet: Re: Parlement Parlement Icon_minitimeJeu 25 Jan 2007 - 16:59

On debatait sur les membres du Parlement !
Les flandres ont ceçi :

Citation :
Article 1 : De la définition du parlement flamand.

- Le parlement flamand est la jonction entre le peuple est le conseil.
- Toute propagande pour un parti {ou une religion} est interdite à l’intérieur des débats (sauf signatures bien entendu !).(Est définie comme propagande toute parole visant à vendre ou à mettre en évidence un groupement ou une personne sans autre but que celui ci mentionné. Il reste donc autorisé de parler d'un groupement et/ou au nom de celui-ci, tant que la subjectivité absolue ne prend pas part au débat.
- Les parlementaires se doivent d’être actifs, mesurés dans leur propos et de respecter le RP du parlement.
- Le parlement n'a qu'un pouvoir consultatif et de proposition auprès du conseil des Flandres.
- Les parlementaires sont égaux durant les débats du parlement.
- Les votes se déroulent selon la procédure définie à l'article 3.


Article 2 : De l'entrée d'un nouveau parlementaire.

Pour siéger à l'assemblée du parlement flamand, il faut être domicilié en Flandre, faire la demande pour siéger au parlement par une lettre de motivation et être accepté lors d'un vote des parlementaires.


Article 3 : Du fonctionnement des votes au parlement.

1/ De la répartition

Les 14 voix du parlement se répartissent ainsi :
3 voix pour Dunkerque
3 pour Tournai
3 pour Ghent
3 pour Antwerpen
2 pour l'Archidiocèse


2/ Du comptage

Les voix de chaque villes sont réparties entre POUR, CONTRE ou NEUTRE au prorata des votes exprimés dans chaque ville.
Les votes se font à main levée.

3/ Des cas particuliers

Les voix de l'Eglise s'appliquent lorsque les représentants de cette dernière s'expriment en son nom.
Dans le cas contraire, les représentants de l'Eglise sont considérés en tant que représentants de leurs villes respectives.

4/ Annexe concernant la représentation du clergé.

En vertu de l'article 4 du concordat liant l'église aux institutions flamandes dans la collaboration intelligente et amicale, le nombres de places réservées à l'église entre en comptage séparé du nombre maximum de places comme le sont celle du conseil.
Le nombre de place réservée est limité à une par ville plus une pour l’archevêché.
Dans tous les cas et quel que soit le nombre de représentant de l'église le nombre de voix lui étant attribuée serra de deux.

Le représentant de l’archevêché (assis sur le siège E1) ne vote pas pour sa ville mais pour l’Evêché, les sièges qu’il attribue au clergé des paroisses dans sa loge sont uniquement représentatifs et non pas le droit de vote.
L’Archevêque de Flandre ou son représentant au parlement est responsable des membres de sa loge n’ayant pas droit de vote. Ils devront toute fois respecter toutes les obligations du parlement à part en ce qui concerne leur recrutement (1).
Pour que les membres de la loge ecclésiastique aient un droit de vote ils doivent avoir un siège parlementaire et donc suivre la procédure prévue par la charte comme tout autre parlementaire.

Les numéros des sièges réservés seraient donc :

E1 pour le représentant de l’évêché
P1 à P4 pour le représentant des paroisses (1 par ville flamande, donc P5 et P6 possible en cas de création de nouvelle ville)



Article 4 : Du fonctionnement des débats au parlement.


Chaque débat devra se conformer aux règles suivantes :
- minimum de 2 jours i.e. (48h)
- maximum de 7 jours renouvelables par tranches de 48h selon l'activité du débat
- Un débat sans réponse pendant 48h est considéré clos.
- Les débats sont bien entendus un lieu de respect mutuel APOLITIQUE.


Article 5 : Des fonctions particulières du parlement.

Il y a deux fonctions dans le parlement

1/ Le président du parlement :

- Il a pour rôle d'arbitrer les débats.
- Il est le garant du respect des articles de la présente charte.
- Il déclenche les votes en suivant les articles 2 et 3.
- Il recense tous les débats et les votes prévus au parlement au jour le jour.
- Il est élu par scrutin parlementaire à majorité relative pour une durée d'un mois.
- Il peut être destitué par une motion de censure recueillant les deux tiers des voix.
- Il ne peut cumuler sa fonction avec celle de comte ou porte parole du conseil.
- Il veille au comptage des votes par ville

2/ Le porte parole du parlement :

- Il est élu selon les mêmes modalités que le président
- Il a pour rôle d’annoncer aux non parlementaires les recommandations prônées par le parlement.
- Egal des autres parlementaires il peut être lui aussi destitué par une motion de censure suivant les mêmes règles que le président.

3/ Des contraintes de fonction :

Le président comme le porte parole ne peuvent être responsables d’une religion (archevêques ou prêtres par exemple) et ce, par soucis de neutralité
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MessageSujet: Re: Parlement Parlement Icon_minitimeJeu 25 Jan 2007 - 19:52

oui on peut le lancer.
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MessageSujet: Re: Parlement Parlement Icon_minitimeJeu 25 Jan 2007 - 20:11

Lancer le même parlement que les Flandres ?!


J'suis pas sur qu'ils soient bien d'accords... Krem', t'aurais pu prendre le peine de lire au moins les 2 premiers messages !
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MessageSujet: Re: Parlement Parlement Icon_minitimeVen 26 Jan 2007 - 6:23

pas le meme on a pas dejà fait les institutions dans le corpus?
il me semblai que le parlemeent est créé par notre codex.
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Bigmetal
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MessageSujet: Re: Parlement Parlement Icon_minitimeVen 26 Jan 2007 - 11:54

Il y a des choses à modifier, je me penche se soir dessus
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Bigmetal
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MessageSujet: Re: Parlement Parlement Icon_minitimeVen 26 Jan 2007 - 18:02

J'ai eut un courant d'air dans mon cerveau qui a apporté quelques idées !
Ce parlement me tente bien !

Citation :
Article 1 : De la définition du parlement Lorrain.

- Le parlement lorrain est la jonction entre le peuple est le conseil. I
Il est là à titre consultatif mais peut toutefois proposer un projet de loi de sa propre initiative.
- Toute propagande pour un parti {ou une religion} est interdite à l’intérieur des débats ( signatures interdite aussi !). Est définie comme propagande toute parole visant à vendre ou à mettre en évidence un groupement ou une personne sans autre but que celui ci mentionné. Il reste donc autorisé de parler d'un groupement et/ou au nom de celui-ci, tant que la subjectivité absolue ne prend pas part au débat.
- Les parlementaires se doivent d’être actifs, mesurés dans leur propos et de respecter le RP du parlement.
- Le parlement n'a qu'un pouvoir consultatif et de proposition auprès du conseil de Loraine.
- Les parlementaires sont égaux durant les débats du parlement. mais pas durant le vote
- Les votes se déroulent selon la procédure définie à l'article 3.


Article 2 : De l'entrée d'un nouveau parlementaire.

Pour siéger à l'assemblée du parlement Lorrain, il faut être domicilié en Lorraine, faire la demande pour siéger au parlement par une lettre de motivation et être accepté lors d'un vote des parlementaires. Il doit respecter les conditions de l'article 3-2


Article 3 : Du fonctionnement des votes au parlement.

1/ De la répartition

Le Parlement est constitué de 20 parlementaires + un president
- 4 parlementaires pour Epinal
- 4 parlementaires pour Toul
- 4 parlementaires pour Verdun
- 4 parlementaires pour Saint Dié
- 4 parlementaires pour Vaudemont

2/ Du non cumul
Le parlementaire ne doit pas sieger au Conseil sauf le president ( voir article 5-1 ).
Le parlementaire ne doit pas etre maire
Le parlementaire ne doit pas etre responsable d'une religion


3/ Du comptage

Les voix de chaque villes sont réparties entre POUR, CONTRE ou NEUTRE au prorata des votes exprimés dans chaque ville.
Les votes se font à main levée.
Le vote d'un comte compte 3 voix
Le vote d'un baron ou d'un vicomte 2 voix
Le vote de toute autre personne 1 voix

4/ Des cas particuliers

Les voix de l'Eglise s'appliquent lorsque les représentants de cette dernière s'expriment en son nom.
Dans le cas contraire, les représentants de l'Eglise sont considérés en tant que représentants de leurs villes respectives.

5/ Du lancement des votes

Un vote peut etre lançé par le president du Parlement à n'importe quel moment et sur n'importe quel sujet.

Article 4 : Du fonctionnement des débats au parlement.

Chaque débat devra se conformer aux règles suivantes :
- minimum de 2 jours i.e. (48h)
- maximum de 7 jours renouvelables par tranches de 48h selon l'activité du débat
- Un débat sans réponse pendant 48h est considéré clos.
- Les débats sont bien entendus un lieu de respect mutuel APOLITIQUE.


Article 5 : Des fonctions particulières du parlement.

Il y a deux fonctions dans le parlement

1/ Le président du parlement :

- Il a pour rôle d'arbitrer les débats.
- Il est le garant du respect des articles de la présente charte.
- Il déclenche les votes en suivant les articles 2 et 3.
- Il est choisi par le Conseil Ducal parmis les Conseillers Ducaux
- Il peut être destitué par une motion de censure recueillant les deux tiers des voix.
- Il ne peut cumuler sa fonction avec celle de comte ou de maire
- Il veille au comptage des votes par ville
- Il n'a pas le droit de vote

2/ L'adjoint du president :

- Il est choisi par le president parmis les parlementaires
- Il a pour rôle d’annoncer aux non parlementaires les recommandations prônées par le parlement.
- Egal des autres parlementaires il peut être lui aussi destitué par une motion de censure suivant les mêmes règles que le président.
- Il a le droit de vote

3/ Des contraintes de fonction :

Le président comme son adjoint ne peuvent être responsables d’une religion et ce, par soucis de neutralité, il ne peuvent donc occuper tout poste dit non laïc
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MessageSujet: Re: Parlement Parlement Icon_minitimeVen 26 Jan 2007 - 18:14

J'ai édité les "Flandres que t'avais oublier de modifier ( 2 ) ça faisait desordre.

Bon il y a plusieurs petites points ou je vasi pinailler :
Citation :

Le Parlement est constitué de 20 parlementaires + un president
- 4 parlementaires pour Epinal
- 4 parlementaires pour Toul
- 4 parlementaires pour Verdun
- 4 parlementaires pour Saint Dié
- 4 parlementaires pour Vaudemont
Pas d'accord pour 20 c'est trop pour moi ! deja on en trouvera certaienement pas 4 pour chaques villes et ça risque vite de devenir l'anarchie. ( je me souvient qu'au poitou ils avaient deja du mal à en trouver 2 ). Et puis ont il besoin d'etre aussi nombreux pour un role uniquement cosultatif ?

Je pencherais plutot sur 3 membres ...
Citation :
Les votes se font à main levée.
Le vote d'un comte compte 3 voix
Le vote d'un baron ou d'un vicomte 2 voix
Le vote de toute autre personne 1 voix
Que la voie d'un comte soit plus important que celle d'un roturier d'accord mais la ou je ne suis pas d'accord c'est que l'on impose pas de contraintes concernant le nombre de nobles pour chaques villes. Si on ne le fait ps certaines villes pourraient avoir plus de poids qu'une autre. Je propose en accord avec ma remarque précedente que sur les 3 membres de chaques villes il y ait soit un comte, soit 2 vicomte ou baron et le reste qui soit des " autres personnes "

Sinon le reste ça me va ...
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Bigmetal
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MessageSujet: Re: Parlement Parlement Icon_minitimeVen 26 Jan 2007 - 19:12

J'ai reflechi en prenant un douche mais mon principe n'ira pas !
Je vais changer un truc !
ça sera 6 voix par villes
Donc en gros comme à Risk, vous pourrez prendre soit 2 comtes, soit 3 vicomte ou baron soit 6 roturiers !
Ensuite, il faut que je change le mode d'admission ! J'expliquerai comme plus tard
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Bigmetal
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MessageSujet: Re: Parlement Parlement Icon_minitimeVen 26 Jan 2007 - 19:18

Effrectivement Sthoreal, l'ancien principe n'ira pas, je m'en suis rendu compte apres avoir posté donc je propose :
Citation :

Article 1 : De la définition du parlement Lorrain.

- Le parlement lorrain est la jonction entre le peuple est le conseil. I
Il est là à titre consultatif mais peut toutefois proposer un projet de loi de sa propre initiative.
- Toute propagande pour un parti {ou une religion} est interdite à l’intérieur des débats ( signatures interdite aussi !). Est définie comme propagande toute parole visant à vendre ou à mettre en évidence un groupement ou une personne sans autre but que celui ci mentionné. Il reste donc autorisé de parler d'un groupement et/ou au nom de celui-ci, tant que la subjectivité absolue ne prend pas part au débat.
- Les parlementaires se doivent d’être actifs, mesurés dans leur propos et de respecter le RP du parlement.
- Le parlement n'a qu'un pouvoir consultatif et de proposition auprès du conseil de Loraine.
- Les parlementaires sont égaux durant les débats du parlement. mais pas durant le vote
- Les votes se déroulent selon la procédure définie à l'article 3.


Article 2 : De l'entrée d'un nouveau parlementaire.

Pour siéger à l'assemblée du parlement Lorrain, il faut être domicilié en Lorraine, faire la demande au maire pour siéger au parlement par une lettre de motivation et être accepté par le Conseil municipal. Il doit respecter les conditions de l'article 3-2


Article 3 : Du fonctionnement des votes au parlement.

1/ De la répartition

Le Parlement est constitué d'un nombre variable de parlementaires mais par un nombre de voix limité.
- 6 voix pour Epinal
- 6 voix pour Toul
- 6 voix pour Verdun
- 6 voix pour Saint Dié
- 6 voix pour Vaudemont


2/ Du non cumul
Le parlementaire ne doit pas sieger au Conseil sauf le president ( voir article 5-1 ).
Le parlementaire ne doit pas etre maire
Le parlementaire ne doit pas etre responsable d'une religion ( voir article 5-3 )

3/ Du comptage

Les voix de chaque villes sont réparties entre POUR, CONTRE ou NEUTRE au prorata des votes exprimés dans chaque ville.
Les votes se font à main levée.
Le vote d'un comte ou d'un vicomte compte 3 voix
Le vote d'un baron ou d'un seigneur 2 voix
Le vote de toute autre personne 1 voix

4/ Des cas particuliers

Les voix de l'Eglise s'appliquent lorsque les représentants de cette dernière s'expriment en son nom.
Dans le cas contraire, les représentants de l'Eglise sont considérés en tant que représentants de leurs villes respectives.

5/ Du lancement des votes

Un vote peut etre lançé par le president du Parlement à n'importe quel moment et sur n'importe quel sujet.

Article 4 : Du fonctionnement des débats au parlement.

Chaque débat devra se conformer aux règles suivantes :
- minimum de 2 jours i.e. (48h)
- maximum de 7 jours renouvelables par tranches de 48h selon l'activité du débat
- Un débat sans réponse pendant 48h est considéré clos.
- Les débats sont bien entendus un lieu de respect mutuel APOLITIQUE.


Article 5 : Des fonctions particulières du parlement.

Il y a deux fonctions dans le parlement

1/ Le président du parlement :

- Il a pour rôle d'arbitrer les débats.
- Il est le garant du respect des articles de la présente charte.
- Il déclenche les votes en suivant les articles 2 et 3.
- Il est choisi par le Conseil Ducal parmis les Conseillers Ducaux
- Il peut être destitué par une motion de censure recueillant les deux tiers des voix.
- Il ne peut cumuler sa fonction avec celle de comte ou de maire
- Il veille au comptage des votes par ville
- Il n'a pas le droit de vote

2/ L'adjoint du president :

- Il est choisi par le president parmis les parlementaires
- Il a pour rôle d’annoncer aux non parlementaires les recommandations prônées par le parlement.
- Egal des autres parlementaires il peut être lui aussi destitué par une motion de censure suivant les mêmes règles que le président.
- Il a le droit de vote

3/ Des contraintes de fonction :

Le président comme son adjoint ne peuvent être responsables d’une religion et ce, par soucis de neutralité, il ne peuvent donc occuper tout poste dit non laïc

Voilà
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MessageSujet: Re: Parlement Parlement Icon_minitimeVen 26 Jan 2007 - 20:27

Bigmetal a écrit:
J'ai reflechi en prenant un douche mais mon principe n'ira pas !
Je vais changer un truc !
ça sera 6 voix par villes
Donc en gros comme à Risk, vous pourrez prendre soit 2 comtes, soit 3 vicomte ou baron soit 6 roturiers !
Ensuite, il faut que je change le mode d'admission ! J'expliquerai comme plus tard

et bien c'est constructif les douches

je suis d'accord sur la premiere modification : les villes ont autant de voies.

Mais en revenche je suis ceptique sur la seconde a mon avis c'est encore trop de personnes, surtout qu'il n'y a pas beaucoup de nobles en Lorraine et encore moins de nobles Apolitiques
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MessageSujet: Re: Parlement Parlement Icon_minitimeVen 26 Jan 2007 - 20:28

oula c'est moi qui vait prendre une douche pour comprendre tout çà...
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Bigmetal
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MessageSujet: Re: Parlement Parlement Icon_minitimeSam 27 Jan 2007 - 10:57

Je trouvais ça plutot simple ! C'est vrai que les douches sont tres constructif est que le nombre personne presente et limité cependant, avec 6 voix, on peut avoir 6 roturiers comme 2 comtes ont a le choix !
Mais si vous pensez que c'est trop elevé, on peut baisser à 5 voix. Mais pas moins
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MessageSujet: Re: Parlement Parlement Icon_minitimeSam 27 Jan 2007 - 11:47

en faite ça me parait élévé si une ville ne presente pas de comte ou de vicomte : on ne trouvera jamais 6 roturiers et si jamais on les trouvait se serait un peu ... bordelique
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Bigmetal
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MessageSujet: Re: Parlement Parlement Icon_minitimeSam 27 Jan 2007 - 12:09

A 5 voix, ça me parait tres possible
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Charles XI
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MessageSujet: Re: Parlement Parlement Icon_minitimeSam 27 Jan 2007 - 16:55

Excusez moi, mais le Parlement est repris dans la Constitution au Titre III, et il explique sa composition et son rôle donc je vois pas l'utilité de ce qui est là, sauf si c'est pour faire un réglement intérieur ?

Mais si c'est le cas, c'est au rôle des Parlementaires, de plus au lieu d'aborder cela, il faudrait définir le cadre des élections des Parlementaires, non ?
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MessageSujet: Re: Parlement Parlement Icon_minitimeSam 27 Jan 2007 - 18:05

Je crois plutot que j'ai reinventé le Parlement
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Yanahor
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MessageSujet: Re: Parlement Parlement Icon_minitimeSam 27 Jan 2007 - 20:19

Personnellement si le parlement est censé défendre les intérêts du peuple en étant issu du peuple, je ne pense pas que nous devons donner plus de pouvoir à un noble qu’à un roturier.
Il faut définir un nombre de postes abordable correspondant aux nombres de postes.

Sinon je vois pas l’intérêt du parlement parce qu’avec ce système pour aller au plus simple on cherchera à élire que des nobles et donc le parlement ne représentera aucunement le peuple.
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Charles XI
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MessageSujet: Re: Parlement Parlement Icon_minitimeDim 28 Jan 2007 - 10:05

Je pense qu'il ne faut pas réinventer le Parlement, mais qu'il faut établir un réglement intérieur pour son fonctionnement interne et prévoir les élections.

Il n'est pas nécessaire de réinventer le Parlement, c'est dans la Constitution, on va pas commencer à refaire les choses alors que nous avons quelque chose de solide...
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MessageSujet: Re: Parlement Parlement Icon_minitimeDim 28 Jan 2007 - 10:22

Ok mais alors dans ce cas la le reglement interieur du parlement devrait etre fait par son president et soumis à nos votes non ?
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MessageSujet: Re: Parlement Parlement Icon_minitimeLun 29 Jan 2007 - 9:04

Oui en effet y'a plusieurs choses sur lesquelles ont ne pourra pas revenir... ou difficilement :

- 3 parlementaires par ville
- les maires peuvent y siéger

Apres c'est sur que ta douche t'as permis de réfléchir à une ébauche intéressante de Réglement intérieur...

Mais pour le moment, on devrait surtout organiser des élections. Et pour ça comment fait-on ?

- Scrutin anonyme en gargotte sous forme de sondage laissant la possibilité aux clones et non lorrains de voter ?
- Scrutin en gargotte ou chacun dit publiquement à qui il donne sa voix pour être sûr des votants
- Scrutin par courrier RR pour être sûr de la provenance des votants et garder un semblant d'anonymat... On peut imaginer une personne en charge d'organiser les élections par village.
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Charles XI
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Champs et Metier : Blé, Maïs et Meunier
- :

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MessageSujet: Re: Parlement Parlement Icon_minitimeLun 29 Jan 2007 - 9:26

Je penche pour le scrutin par MP sur le forum RR. Afin d'éviter un trop lourde charge de travail, je pense qu'il faut créer une Commission Electorale de quelques personnes pour procéder au dépouillement.

Je pense que c'est le plus simple, non ?
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MessageSujet: Re: Parlement Parlement Icon_minitimeLun 29 Jan 2007 - 9:42

Ca me va. Il faudra préciser qu'en votant, les personnes devront indiquer leur pseudo RR car parfois ce n'est pas le même.
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marjolainne
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- :

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MessageSujet: Re: Parlement Parlement Icon_minitimeLun 29 Jan 2007 - 13:29

moi je suis pour un scrutin sur la gargotte.au moins c est visible et n y a pas d embigu.
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MessageSujet: Re: Parlement Parlement Icon_minitime

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