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| [Lotharingie] Annonces Royale | |
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Auteur | Message |
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Jade Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Date d'inscription : 24/06/2010 Nombre de messages : 6833 Nom RR (IG) : Jade.de.Sparte Localisation : Dans un de mes châteaux
Champs et Metier : A la retraite - :
| Sujet: Re: [Lotharingie] Annonces Royale Jeu 22 Sep 2011 - 16:55 | |
| - Citation :
Nous, Raboude Mondrianus de Ligne Mari de Philippa Vittoria « Pippa » Borgia Divina favente clemencia Romanorum imperator electus semper augustus Vicomte de Vianen, Baron de Edam
invitons chaque habitant de notre Empire à être présent à notre couronnement dans la cathédrale de Strasbourg.
Le 25ième jour de septembre MCDLIX, cette dimanche, l’évenement commencera dans les rues de la cité vers la cathédrale.
Dans la présence du Tout-Puissant et des nos sujets, nous désirons prêter notre serment d’Auxilium, Consilium et Obsquium envers Lui, représenté par le camerlingue Raniero « Quarion » Borgia dans l’absence de sa sainteté Innocentius. Nous demandons au primat Tacuma Borgia et les quatre vice-primats de l’Empire d’être témoin de notre serment.
Nous invitons en particulier sa majesté royale Bobby I de Sparte, Roi-Régent de Lotharingie, afin que celui-ci puisse prêter serment envers nous et recevoir la couronne royale de Lotharingie. Afin de ne pas prolonger innécessairement la cérémonie, nous invitons la noblesse impériale francophone de prêter leur serment envers lui dans une cérémonie à un autre date. À partir de ce jour, les gouverneurs du duché de Lorraine, la Franche-Comté et le duché de Savoie sont permis de prêter leur serment envers notre représentant, le roi de Lotharingie.
Nous invitons également sa majesté royale Maidarggripina I, reine du royaume germanique, pour confirmer son serment de loyauté envers notre personne, au nom du royaume germanique.
Nous désirons de remercier Marie-Claire von Dumb pour ses grands efforts dans la préparation de la cérémonie.
Que le Tout-Puissant soit avec nous,
Raboude de Ligne
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| | | Lavania Grand du Duché
Date d'inscription : 28/01/2009 Nombre de messages : 5499 Nom RR (IG) : Lavania Localisation : Epinal/Verdun
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| | | | Lavania Grand du Duché
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| Sujet: Re: [Lotharingie] Annonces Royale Mar 1 Nov 2011 - 23:54 | |
| - Citation :
A l’intention des Provinces Lotharingiennes, A l’intention de nos vassaux A l’intention de tous les Sujets Lotharingiens, A l’intention de tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations Respectueuses !
Qu’il soit su de tous,
Nous prenons la plume après plusieurs jours forts difficiles pour notre personne, ce qui nous a forcé à être plus silencieux qu’à l’accoutumée. En effet, nous n’avions pas souhaité ébruiter notre état de santé et ce secret a été bien gardé, mais aujourd’hui notre état étant revenu à la normale, nous pouvons, nous expliquer. Nous avons subi une forte fièvre, rude épreuve qu’Aristote nous a soumise. Après plusieurs saignées et de nombreux remèdes à base de plantes dont seuls nos médecins ont le secret, nous avons réussi à sortir vainqueur de ce combat. Par ces quelques mots, nous exprimons nos contritions pour le désagrément.
Passons maintenant à ce que certains attendaient sûrement avec une grande impatience. La Chambre Nobiliaire est ouverte et chacun de mes vassaux directs et leurs vassaux hormis les seigneurs issus du mérite, ont reçu leurs clés et sont vivement conviés à venir se rendre en cette chambre qui est à la fois une chambre législative comme le prévoit notre constitution, mais également le ban de Lotharingie. Certaines clés ayant pu s’égarer avant d’arriver à leur propriétaire, nous laissons une semaine pour que chaque noble concerné nous en fasse la demande. Passé ce délai, l’élection du grand orateur de la chambre nobiliaire sera lancée par le Prince de Lotharingie et Comte de Beaufort, Jontas de Valfrey ou par notre personne. Les Nobles ne résidant pas en Lotharingie, ne bénéficient pas de ces clés, pour la simple et bonne raison qu’on ne peut pas vivre à Amsterdam ou ailleurs et pouvoir suivre l’actualité de Lotharingie, mais également pouvoir siéger dans la dite chambre à Besançon. Cependant, ils pourront parfaitement bénéficier de ces clés, dès leur emménagement dans une ville de Lotharingie. Les seigneurs issus du mérite, ne sont pas conviés, tout simplement car actuellement rien ne prévoit clairement dans la constitution royale, leur présence, sachant qu’ils ne peuvent pas voter. Seuls les seigneurs étant vassaux direct d'un dirigeant provincial de Lotharingie, sont donc conviés. Mais ce point sera soulevé sous peu avec le conseil constitutionnel et nous souhaitons vivement qu’ils en suivent des modifications et des précisions en conséquence.
Concernant la Chambre du peuple, celle - ci a toujours été ouverte et disponible à chaque sujet Lotharingien résident depuis plus de deux mois et ne siégeant pas déjà au sein du Conseil Constitutionnel ou de la Chambre Nobiliaire. Notre Ministre Royal de la Justice, le Seigneur de Valpelline, Démosthène Von Valendras de Rubempré sera chargé de gérer l’élection de son président des lors que les sujets intéressés et concernés se seront présentés. Sur le principe de qui ne dit mot consent, chacun est libre de venir participer à ces institutions législatives ou de ne pas venir. Mais nul ne peut venir se plaindre s’il ne participe pas lui-même à la construction de notre édifice commun.
Désormais chaque Sujet, peu importe sa condition bénéficier pleinement de ses droits et peut s’investir au sein de notre Royaume afin de le faire rayonner. Suivront très prochainement les nouveaux statuts de la Cours d’Appel Royale, nous finissons actuellement les retouches que nous souhaiterions apporter à la proposition de son président Sa Grasce Leg DiCésarini après en avoir discuté avec le conseiller impérial détaché à la Justice Beara von Tanatos. Nous proposerons également aux dirigeants des Provinces de Lotharingie ainsi qu’à Sa Majesté Impériale, un projet militaire pour notre Royaume.
Nous sommes aux regrets d’apprendre la démission du Vicomte Imladris van Ansel, de sa charge de Surintendant Diplomatique. Néanmoins nous acceptons que ce dernier continue les discutions avec Genève au nom du Royaume et l’ensemble des protagonistes concernés par les discussions concernant un potentiel traité entre le Royaume, chacune de ses provinces et Genève. Nous en profitons également pour condamner fermement les agissements de la Comtesse Macricri Adam’s de Mélincourt contre le gouvernement légitimement élu du Canton de Genève. Nous espérons que ces derniers évènements ne nuiront pas aux bonnes relations qui se lient entre nos deux terres. Nous lancerons sous peu l’appel aux candidatures concernant le poste de Surintendant Diplomatique, dans quelques jours. Ceci laissant du temps à chaque personne intéressée de pouvoir s’y préparer.
Longue Vie à l’Empire et Sa Majesté Impériale ! Longue Vie au Royaume de Lotharingie! Longue Vie aux Provinces Lotharingiennes et à leurs Régnants !
Faict à Besançon, le premier jour du mois de novembre quatorze cent cinquante-neuf
SMR Bobyzz de Sparte Roi de Lotharingie
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| | | Lavania Grand du Duché
Date d'inscription : 28/01/2009 Nombre de messages : 5499 Nom RR (IG) : Lavania Localisation : Epinal/Verdun
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| Sujet: Re: [Lotharingie] Annonces Royale Jeu 1 Déc 2011 - 18:09 | |
| - Bobyzz a écrit:
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- Citation :
A l’intention des Provinces Lotharingiennes, A l’intention de nos vassaux A l’intention de tous les Sujets Lotharingiens, A l’intention de tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations Respectueuses !
Qu’il soit su de tous,
Nous prenons la plume après plusieurs jours forts difficiles pour notre personne, ce qui nous a forcé à être plus silencieux qu’à l’accoutumée. En effet, nous n’avions pas souhaité ébruiter notre état de santé et ce secret a été bien gardé, mais aujourd’hui notre état étant revenu à la normale, nous pouvons, nous expliquer. Nous avons subi une forte fièvre, rude épreuve qu’Aristote nous a soumise. Après plusieurs saignées et de nombreux remèdes à base de plantes dont seuls nos médecins ont le secret, nous avons réussi à sortir vainqueur de ce combat. Par ces quelques mots, nous exprimons nos contritions pour le désagrément.
Passons maintenant à ce que certains attendaient sûrement avec une grande impatience. La Chambre Nobiliaire est ouverte et chacun de mes vassaux directs et leurs vassaux hormis les seigneurs issus du mérite, ont reçu leurs clés et sont vivement conviés à venir se rendre en cette chambre qui est à la fois une chambre législative comme le prévoit notre constitution, mais également le ban de Lotharingie. Certaines clés ayant pu s’égarer avant d’arriver à leur propriétaire, nous laissons une semaine pour que chaque noble concerné nous en fasse la demande. Passé ce délai, l’élection du grand orateur de la chambre nobiliaire sera lancée par le Prince de Lotharingie et Comte de Beaufort, Jontas de Valfrey ou par notre personne. Les Nobles ne résidant pas en Lotharingie, ne bénéficient pas de ces clés, pour la simple et bonne raison qu’on ne peut pas vivre à Amsterdam ou ailleurs et pouvoir suivre l’actualité de Lotharingie, mais également pouvoir siéger dans la dite chambre à Besançon. Cependant, ils pourront parfaitement bénéficier de ces clés, dès leur emménagement dans une ville de Lotharingie. Les seigneurs issus du mérite, ne sont pas conviés, tout simplement car actuellement rien ne prévoit clairement dans la constitution royale, leur présence, sachant qu’ils ne peuvent pas voter. Seuls les seigneurs étant vassaux direct d'un dirigeant provincial de Lotharingie, sont donc conviés. Mais ce point sera soulevé sous peu avec le conseil constitutionnel et nous souhaitons vivement qu’ils en suivent des modifications et des précisions en conséquence.
Concernant la Chambre du peuple, celle - ci a toujours été ouverte et disponible à chaque sujet Lotharingien résident depuis plus de deux mois et ne siégeant pas déjà au sein du Conseil Constitutionnel ou de la Chambre Nobiliaire. Notre Ministre Royal de la Justice, le Seigneur de Valpelline, Démosthène Von Valendras de Rubempré sera chargé de gérer l’élection de son président des lors que les sujets intéressés et concernés se seront présentés. Sur le principe de qui ne dit mot consent, chacun est libre de venir participer à ces institutions législatives ou de ne pas venir. Mais nul ne peut venir se plaindre s’il ne participe pas lui-même à la construction de notre édifice commun.
Désormais chaque Sujet, peu importe sa condition bénéficier pleinement de ses droits et peut s’investir au sein de notre Royaume afin de le faire rayonner. Suivront très prochainement les nouveaux statuts de la Cours d’Appel Royale, nous finissons actuellement les retouches que nous souhaiterions apporter à la proposition de son président Sa Grasce Leg DiCésarini après en avoir discuté avec le conseiller impérial détaché à la Justice Beara von Tanatos. Nous proposerons également aux dirigeants des Provinces de Lotharingie ainsi qu’à Sa Majesté Impériale, un projet militaire pour notre Royaume.
Nous sommes aux regrets d’apprendre la démission du Vicomte Imladris van Ansel, de sa charge de Surintendant Diplomatique. Néanmoins nous acceptons que ce dernier continue les discutions avec Genève au nom du Royaume et l’ensemble des protagonistes concernés par les discussions concernant un potentiel traité entre le Royaume, chacune de ses provinces et Genève. Nous en profitons également pour condamner fermement les agissements de la Comtesse Macricri Adam’s de Mélincourt contre le gouvernement légitimement élu du Canton de Genève. Nous espérons que ces derniers évènements ne nuiront pas aux bonnes relations qui se lient entre nos deux terres. Nous lancerons sous peu l’appel aux candidatures concernant le poste de Surintendant Diplomatique, dans quelques jours. Ceci laissant du temps à chaque personne intéressée de pouvoir s’y préparer.
Longue Vie à l’Empire et Sa Majesté Impériale ! Longue Vie au Royaume de Lotharingie! Longue Vie aux Provinces Lotharingiennes et à leurs Régnants !
Faict à Besançon, le premier jour du mois de novembre quatorze cent cinquante-neuf
SMR Bobyzz de Sparte Roi de Lotharingie
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| | | Lavania Grand du Duché
Date d'inscription : 28/01/2009 Nombre de messages : 5499 Nom RR (IG) : Lavania Localisation : Epinal/Verdun
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| Sujet: Re: [Lotharingie] Annonces Royale Jeu 8 Déc 2011 - 19:30 | |
| - Citation :
Nous, Raboude Mondrianus de Ligne Mari de Philippa Vittoria « Pippa » Borgia Divina favente clemencia Romanorum imperator electus semper augustus Vicomte de Vianen, Baron de Edam
Nous désirons nous exprimer sur le situation actuelle dans le Royaume de Lotharingie.
Nous sommes attristés par la maladie soudaine du Roi légitime de Lotharingie, Bobyzz de Sparte, et nous prions pour son rétablissement. Aprés consultation de plusieurs conseillers et nobles francophones, inclus le Prince de Lotharingie, Jontas de Valfrey, nous avons décidé de placer un régent temporaire pour la durée de la maladie du Roy. Pour garantir le stabilité du Royaume, nous accordons à sa femme, Erine de Sparte-Riddermark, la pleine autorité comme Reine-Régente de Lotharingie. Pendant ce temps, le Vice-Maréchale d'Armes de l'Herauderie Impériale Francophone, Adrien d'Ormerach, gèrera cette Hérauderie sous les directives de cette dernière.
Nous avons entendu la situation actuelle du Duché de Lorraine. Nous considerons le document signé, entre la Duchesse de Lorraine et le chef d'armée Aleae Furor IV, une insulte contre notre voisin, le Royaume de France et contre le nobilté entier. Nous ne tollérons jamais un tel comportement. Nous, Raboude Mondrianus de Ligne, Empereur du Saint-Empire Romain Germanique, appelons nos vassaux du Royaume de Lotharingie à défendre les valeurs de la noblesse, l'honneur et de la justice. Nous appelons nos vassaux à détruire l'armée des brigands, voleurs et bandits qui pensent être égale à un noble.
En ce qui concerne la Duchesse Marjolainne de Reaumont Kado'ch, nous croyons qu'elle a réagit par responsabilité pour son peuple. Nous lui donnons la possibilité de réparer son erreur en donnant preuve de sa fidélité de vassal, suivi par notre appel.
Nous prenons acte de la décision du Royaume de France à fermer ses frontières pour une de notre provinces. Nous exprimons notre compréhension pour un tel acte vu que l'insulte était pesante. Mais nous exprimons notre désir qu'une telle mesure soit abandonnée prochainement. Comme Seigneur Féodale, nous sommes disponible à prendre responsabilité pour notre vassal et nous offrons à Sa Majesté Nebisa I nos profondes excuses. Ajoutées avec les mesures annoncées dans cette lettre, nous espérons avoir montré à la Couronne de France, notre souhait pour une solution ferme et honoreux du problème actuel.
Fait le VIII du mois de Décembre MCDLIX
Pro Imperium,
Raboude Mondrianus de Ligne Divina favente clemencia Romanorum imperator electus semper augustus
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| | | Lavania Grand du Duché
Date d'inscription : 28/01/2009 Nombre de messages : 5499 Nom RR (IG) : Lavania Localisation : Epinal/Verdun
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| Sujet: Re: [Lotharingie] Annonces Royale Sam 28 Jan 2012 - 13:23 | |
| - Citation :
A l’intention des Provinces Lotharingiennes, A l’intention de tous les Sujets Lotharingiens, A l’intention de tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations Respectueuses !
Qu’il soit su de tous,
Nous prenons la plume en ce jour suite à la proposition de modification du Gouvernement Royal du Premier Ministre, Son Altesse Royale Jontas de Valfrey, Prince de Lotharingie et Comte de Beaufort. Le délai des candidatures étant arrivé à son terme et suite à l'avis donné par notre Premier Ministre, nous annonçons les nominations suivantes :
- En qualité de Ministre Royal de la Justice : L’honorable Eudes von Strass d'Acoma,Baron de Coussey et Seigneur de Gensac-la-Pallue
- En qualité de Ministre Royal de la Culture et de l'Education : L'honorable Adrian de Montjoie von Frayner Sevillano, Baron de Viviers et Seigneur de Provenchère
- En qualité de Ministre Royal de l'Intérieur : l'Honorable Ludwig von Frayner, Vicomte d'Hayange
Leur candidatures, leurs motivations et leurs différents projets portés à notre connaissance par notre Premier Ministre nous assure de leurs volontés de travailler pour le bien de notre Royaume ainsi que celui de chaque Province Lotharingienne.
Ces nominations prennent effet immédiatement.
Les postes de Ministre de la Guerre et du Trésor sont toujours à pourvoir.
Longue Vie à l’Empire et Sa Majesté Impériale ! Longue Vie au Royaume de Lotharingie! Longue Vie aux Provinces Lotharingiennes et à leurs Régnants !
Faict à Besançon, le vingt septième jour du mois de janvier quatorze cent soixante
SMR Bobyzz de Sparte Roi de Lotharingie
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| | | Lavania Grand du Duché
Date d'inscription : 28/01/2009 Nombre de messages : 5499 Nom RR (IG) : Lavania Localisation : Epinal/Verdun
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| Sujet: Re: [Lotharingie] Annonces Royale Sam 4 Fév 2012 - 14:39 | |
| - Citation :
Le Ministère de la Culture et de l’Éducation, Le Ministère de la Justice,
Dans le but de permettre la bonne application de la justice et de former les futurs Procureurs et Juges du royaume,
Déclarons,
Que toute Université, quel que soit son statut, ayant pour souhait d'enseigner le droit au nom du Ministère de la Culture & de l’Éducation et du Ministère de la Justice, peut faire acte de candidature jusqu'au Vendredi 10 février 1460.
En effet, après examen n'excédant pas plus d'une semaine, un seul établissement sera retenu. L'agrément interministériel lui sera alors attribué par annonce conjointe. L'université retenue pourra dès lors commencer les formations qui seront sanctionnées par un diplôme reconnu par le Conseil Royal de Lotharingie.
Toutefois, les critères d'éligibilité sont les suivants:
- Être situé en Lotharingie - Être capable de commencer lesdites formations dans un délais de deux semaines à compter du jour d'attribution du contrat. - Accepter d'être inspectée par les services du Ministère de la Culture et de l’Éducation, et le cas échéant, se voir retirer le contrat si les conditions d'exercice ne sont pas remplies.
Que le Très Haut protège l'Empire et le Royaume.
Honorable Adrian de Montjoie von Frayner Sevillano Ministre de la Culture et de l’Éducation
Honorable Eudes von Strass & d'Acoma Ministre de la Justice
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| | | Jade Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
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Champs et Metier : A la retraite - :
| Sujet: Re: [Lotharingie] Annonces Royale Jeu 15 Mar 2012 - 21:57 | |
| - Bobyzz a écrit:
-
- Citation :
STATUTS DE LA COUR D’APPEL DU ROYAUME DE LOTHARINGIE
Livre Premier - Dispositions générales
Article 1.1 - La Cour d’Appel du Royaume de Lotharingie est une institution judiciaire autonome rattachée au Ministère de la Justice. Elle est compétente pour réexaminer les jugements rendus par les cours de Justice provinciales sises en Lotharingie.
Article 1.2 - Afin de garantir l'indépendance, le Roy, le Prince ou le Ministère de la Justice ne pourront intervenir directement dans les procès de la Cour d'Appel.
Article 1.3 - Elle siège à Besançon.
Livre Second - Du corps judiciaire de la Cour d’Appel
Chapitre 1 - De la désignation et de la révocation des officiers de la Cour d’Appel
Article 2.1.1 - Du Président
Le Président de la Cour d’Appel est nommé suite à une décision du Roi de Lotharingie. Après avoir prêté serment, il devient le seul responsable et se voit doter du droit de veto sur toutes les nominations d’officier de la Cour d’Appel. A sa convenance, il peut nommer un vice-président.
De la même manière, il peut être révoqué à la simple discrétion du roi. Toutefois, en cas d’absence de plus de quinze (15) jours, non notifiée, ce dernier sera révoqué sans appel par le ministre de la Justice ou le Prince, après en avoir avisé sa Majesté.
Article 2.1.2 - Du Vice Président
Le Vice président est nommé parmi ses pairs et révoqué par simple décision du Président. Chargé de l’assister et de le remplacer en cas d’absence prolongée, ce dernier se doit d’être régulièrement présent pour pouvoir assumer correctement ses fonctions.
Article 2.1.3 - Des Juges
Les Juges, chargés de veiller au bon fonctionnement des règles et de rendre la justice, sont nommés et révoqués par le Président ou à défaut le Vice Président en cas d’absence. Ces derniers doivent faire acte de présence régulière.
Article 2.1.4 - Du Procureur en Chef
Nommé et révoqué par le Président, parmi ses pairs, le Procureur en Chef est le garant de la Procure d’Appel. Afin de parfaire au bon déroulement de la Justice, il est chargé de s’assurer de la compétence et de la formation de ses pairs si cela s’avère nécessaire. C’est lui qui détermine le Procureur en charge de chaque dossier.
Article 2.1.5 - Des Procureurs
Les Procureurs, en charge des intérêts de la communauté, sont nommés par le Procureur en Chef. Seul le Président peut contester cette décision, mais il devra apporter des arguments solides pour justifier sa décision. Comme n’importe quel officier de la Cour d’Appel, ces derniers doivent faire acte de présence régulière.
Article 2.1.6 - Du Greffier en Chef
Nommé et révoqué par le Président, parmi ses pairs, le Greffier en Chef est le garant du Greffe. Afin de parfaire au bon déroulement de la Justice, il est chargé de l’enregistrement des minutes des jugements, de s’assurer de la compétence et de la formation de ses pairs.
Article 2.1.7 - Des Greffiers
Les Greffiers sont nommés suite à un vote de cinq jours, à la majorité absolue des Juges et Procureurs de la Cour d’Appel. Seul le Président peut contester cette décision, mais il devra apporter des arguments solides pour justifier sa décision. Il peuvent être révoqués et remplacés par le Président qui devra en aviser le Greffier en Chef.
Chapitre 2 - De l'acte de candidature et de ses modalités
Article 2.2.1 - De l’ouverture
Chaque poste vacant sera pourvu dans le cadre d'un appel à candidature.
Article 2.2.2 - Des modalités
Une fois la candidature déposée, cette dernière sera présentée à l'ensemble des membres de la Cour d’Appel. Une enquête de bonne foi sera alors diligentée et sera accompagnée d’un débat. L'entrée du candidat se fait par un vote aux 2/3, où chaque membre de la Cour aura droit de vote à part égale. Ces modalités concernent uniquement les postes de greffiers étant donné que les procureurs sont nommés par le Procureur en Chef et les juges, sans avis, par le Président de la Cour d’Appel.
Cependant, aucun candidat ayant été condamné par une Cour de justice ne sera accepté, pendant un certain temps comme s’en suit :
- Escroquerie et Esclavagisme sans récidive : pour une durée de trois mois à partir du verdict rendu - Escroquerie et Esclavagisme avec récidive : pour une durée de six mois à partir du verdict rendu - Trouble à l’ordre Public autre que brigandage sans récidive : pour une durée de six mois à partir du verdict rendu - Trouble à l’ordre Public autre que brigandage avec récidive : pour une durée de d’un an à partir du verdict rendu - Trouble à l’ordre Public pour brigandage sans récidive : pour une durée d’un an à partir du verdict rendu - Trouble à l’ordre Public pour brigandage avec récidive : pour une durée de deux ans à partir du verdict rendu
Ne pourront accéder aux postes les candidats qui auront été condamné pour : - Trahison sans récidive - Trahison avec récidive - Haute Trahison sans récidive - Haute Trahison avec récidive
Toute fraude dans le dossier de candidature sera condamnée pour Trahison et sévèrement punie par la Cour de Justice de la province dont le candidat dépend. Aucune candidature à un quelconque poste de la Cour d'Appel ne serait alors acceptée de la part d'un candidat ayant fraudé.
Article 2.2.3 - Du cumul
On ne peut être juge et partie. C'est pourquoi, les fonctions de juge et de procureur au sein de la Cour d'Appel ne peuvent être cumulées avec n'importe quelles autres fonctions judiciaires du Saint-Empire, du Royaume, d'une Province ou d'une Municipalité de Lotharingie. La fonction et la distinction de régnant et de maire sont comprises dans cette interdiction.
Parce qu'il faut toujours une exception à une règle, un officier peut demander un "temps de pause" qui peut lui être accordé par le Président pour un mandat seulement, soit 60 jours, si cela n'entrave pas au bon déroulement de la Justice.
Article 2.2.4 - Décision et refus
La décision concernant la candidature sera notifiée au candidat et non explicitée en cas de refus. Aucun recours relatif à ce refus ne sera accepté.
Article 2.2.5 - Du serment
Chaque candidat admis au sein de la Cour d'Appel devra prêter serment avant son entrée en fonction de la façon suivante :
« Moi, …, résidant à … (ville) en …(province), jure sur ma vie et mon honneur, de servir le Saint Empereur et le Saint Empire Romain Germanique, le Roy de Lotharingie et le Royaume de Lotharingie, de faire mon travail au sein de la Cour d'Appel Royale sans parti pris et en toute impartialité, de transmettre tous les éléments nécessaires qui me sont communiqués afin de permettre l’application de la bonne justice, et de ne pas nuire à cette institution judiciaire par mes actes et mes paroles. »
Article 2.2.6 - Du refus de prêter serment
Toute personne refusant de prêter serment verra sa nomination immédiatement et sans appel annulée.
Article 2.2.7 - De l’intégration finale
L'acceptation d'un candidat au sein de la Cour d'Appel annoncée officiellement en places publiques.
Chapitre 3 - Du contrat, démissions et révocations
Article 2.3.1 - Contrat
Les officiers de la Cour d’Appel sont nommés pour une durée indéterminée après une période probatoire de présence et de travail effectif de 3 mois.
Article 2.3.2 - Démission
Les officiers de la Cour d’Appel peuvent démissionner à tout moment sur simple courrier au Président. Exception : le Président qui devra prévenir l’ensemble des membres de sa démission et qui ne sera effective qu’une fois la nomination du nouveau Président annoncée par le Roi.
Article 2.3.3 - Révocation
Alinéa 1 - Tout membre qui ne respecterait pas l’intégrité de la Cour d’Appel, ou faisant preuve de partialité dans ses jugements ou réquisitoires, se verra immédiatement révoqué par le Président. Ce dernier devra apporter des arguments solides pour justifier sa décision. De plus, le Président pourra lancer des poursuites judiciaires à l’encontre du membre ayant été démis.
Alinéa 2 - Tout membre de la Cour d’Appel qui serait condamné par une cour de Justice pour Trahison ou Haute Trahison de n’importe quel Royaume, Duché ou Comté du Saint-Empire, se verra immédiatement démis de ses fonctions sans avertissement.
Concernant le délit de Trouble a l'ordre Public, la révocation se fera en fonction de la décision du président qui devra juger au cas par cas.
Alinéa 3 - Le Président, quant à lui, peut être révoqué par le Roi de Lotharingie, son Prince ou le Ministre de la Justice.
Chapitre 4 - Des obligations des Officiers
Article 2.4.1 - Devoir de présence Chaque officier se doit d’être présent au sein de la Cour d’Appel Royal. Toute absence devra être notifiée au Président. Si une absence n’a pas été notifiée durant plus de deux semaines, l’officier en question recevra un courrier de rappel. En cas de non réponse après une semaine, l’absent sera après avis consultatif des autres membres de la Cour d’Appel. Toute révocation sera faite de façon officielle.
Article 2.4.2 - Devoir de discrétion et de secret Après avoir été assermenté, l’officier est tenu au secret des décisions discutées et prises au sein de la dite Institution, exception faite des audiences publiques. Toute personne contrevenant à se devoir de réserve, quel que soit son poste au sein de la Cour, se verra immédiatement révoqué et inculpé pour Haute Trahison envers le Royaume.
Faict à Besançon, le quinzième jour du mois de Mars Mille Quatre Cent Soixante
Pour le Royaume de Lotharingie Sa Majesté Royale Bobyzz de Sparte Roi de Lotharingie
- Citation :
STATUTS DE LA COUR D’APPEL DU ROYAUME DE LOTHARINGIE
Livre Troisième - Des modalités de l’appel
Chapitre 1 - De la saisine et sa recevabilité
Article 3.1.1 - La Cour d'Appel peut être saisie à tout moment afin de statuer sur un jugement rendu par une Cour de Justice provinciale. Les raisons peuvent être pour :
- Irrespect des lois locales. - Erreur manifeste d'appréciation du juge quant au verdict rendu au regard des faits et des témoignages présentés. - Non-respect de la Charte du Juge - Présentation d'un nouvel élément décisif pouvant influencer le verdict de façon probante. - Cas de Haute Trahison envers le Saint-Empire.
Article 3.1.2 - Un dossier en appel ne peut être déposé que par l'une des parties du procès de première instance en question.
Article 3.1.3 - Chaque dossier d'appel devra comprendre :
- L'intégralité des minutes du procès de première instance. - Le nom du Procureur et du Juge ayant traité le dossier. - Le motif de l'appel. - Le verdict.
Tout dossier ne respectant pas la procédure sera refusé. Ce dernier devra être déposé en Salle des dépôts près de la Cour d'Appel Royale.
Article 3.1.4 - Le dossier d'appel sera examiné par la Procure d’Appel qui aura seule le droit de décider de la recevabilité ou non. Toutefois, la décision ne devra pas excéder un délai de trois (3) semaines. En cas de litige, la décision sera prise par le Président de la Cour d'Appel qui sera alors annoncée officiellement par le Procureur en Chef. Tout refus sera ferme et définitif.
Article 3.1.5 - Le délai fixé pour faire appel est de deux (2) mois à compter du jour où le jugement a été rendu. Passé ce délai, il y aura prescription et tout recours sera refusé.
Chapitre 2 - Du déroulement du procès
Article 3.2.1 - Avant chaque procès, le Président, ou à défaut le Vice Président de la Cour d'Appel devra désigné : - 1 Juge - 1 Procureur - 1 Greffier En effet, pour être nommé, les magistrats ne devront avoir aucun lien avec l'accusé qu'il soit familial ou géographique (de la même province) ni même avec l'accusateur.
Article 3.2.2 - Chacune des parties peut demander à se faire représenter par un avocat de son choix. Il est impératif que le choix de l'avocat soit énoncé dès la convocation au procès.
Article 3.2.3 - Une convocation sera envoyée à chaque intervenants du procès. Ainsi, le convoqué devra prendre part à son déroulement. En effet, sa présence est obligatoire sauf motif valable qui sera adressé dans un délais de quatre (4) jours au Juge.
Article 3.2.4 - Tout intervenant est en droit de demander une suspension de la séance pour les cas suivant: - Modification notable de la défense - Découverte d'un nouvel élément pouvant influencer sur le cours du procès
Article 3.2.5 - Aucune personne hormis celle nommément désignée par le Juge n'est autorisée à prendre la parole au cours d'un procès. De même, les propos devront revêtir un caractère respectueux et aucune insulte, diffamation, ou grossièreté ne sera tolérée. Toute personne enfreignant cette règle se verra immédiatement évacuée de la salle et traduite en justice pour trouble à l'ordre public par la cour de justice de sa province.
Article 3.2.6 - Les preuves acceptées au sein de la Cour d'Appel sont :
- Les copies de registres d'inventaires et d'événements - Les minutes des bureaux de tout conseiller ducal ou comtal, maire ou tribun - Les copies des messages affichés en place publique dès lors qu'il s'agit d'annonce ou de discours publics
Ne seront en aucun cas retenu:
- Les copies des conversations privées tenues par le biais des Pigeons Messagers (MP) ou des Mésanges (MSN) - Les copies de discussions privées se tenant en Halle ou en Gargote. (Exemples: "chez Jojo et Lulu" ou "la boutique du tisserand") Cependant les personnes ayant pris part à la conversation peuvent témoigner des propos tenus. Il s'agira alors d'un témoignage fourni par l'intéressé et non d'une copie des propos.
Toute utilisation de fausses pièces sera sévèrement punie par une comparution immédiate en Justice pour Trahison et pourra infléchir le verdict du Juge.
NOTE HRP: S'entendent ici par copie, les screens et par personne ayant pris part à la conversation, les personnes ayant effectivement posté dans le sujet en question.
Chapitre 3 - Du verdict
Article 3.3.1 - Une fois les parties entendues, le juge dispose d'un délai de 8 jours pour prendre une décision et la prononcer.
Article 3.3.2 - Après que le jugement soit rendu, l'affaire sera considérée comme définitivement close. En conséquence, le verdict ne pourra faire l'objet d'aucun recours. Toutefois, il existe une exception: le dossier peut être rouvert si un nouvel élément est mis en lumière, pouvant changer le verdict. La demande de réouverture devra être adressée au Président de la Cour d'Appel qui décidera de son opportunité dans un délai maximal de deux (2) semaines.
Article 3.3.3 - Tout verdict devra être communiqué par le Greffier près de la Cour d'Appel au greffier du lieu d'origine du procès de première instance dans un délai d'une (1) semaine maximum.
Faict à Besançon, le quinzième jour du mois de Mars Mille Quatre Cent Soixante
Pour le Royaume de Lotharingie Sa Majesté Royale Bobyzz de Sparte Roi de Lotharingie
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| | | Eudes Von Strass personne publique
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| Sujet: Re: [Lotharingie] Annonces Royale Mar 26 Fév 2013 - 10:11 | |
| - Citation :
Nomination d'un Régent en Lotharingie
De Nous, Jade de Sparte d'Avila, Régente du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae, au nom de Sa Majesté Impériale Flavien Charles, "Fenthick I", Galanodel, Divinus Favente Clemencius Romanorum Imperator Electus semper Augustus,
À Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er de Sparte,
Avons reçu votre demande du 5 février sollicitant l'avis du Conseil Impérial pour la nomination d'un Régent du Royaume de Lotharingie advenant une indisponibilité de votre part tel que défini dans la Constitution.
Nous vous informons que, après consultation avec le Conseil Impérial, il a été décidé d'agréer à votre demande pour la nomination du Comte Leif Von Dumb à ce poste.
Le peuple de Lotharingie nous est cher et nous vous remercions d'en assurer le bien-être. Que le Très-Haut les protège!
Pro Imperium!
Fait et signé au Palais Impérial de Strasbourg, ce 8ème jour de février MCLDXI,
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| | | Eudes Von Strass personne publique
Date d'inscription : 15/02/2010 Nombre de messages : 758 Nom RR (IG) : Eudes_von_strass Localisation : Duché de Lorraine
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| | | | Eudes Von Strass personne publique
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| Sujet: Re: [Lotharingie] Annonces Royale Mar 26 Fév 2013 - 10:12 | |
| - Citation :
Amiral Impérial
De Nous, Jade de Sparte d'Avila, Régente du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae, au nom de Sa Majesté Impériale Flavien Charles, "Fenthick I", Galanodel, Divinus Favente Clemencius Romanorum Imperator Electus semper Augustus,
Aux loyaux vassaux du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae, Aux bienaimés citoyens du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae, A qui lira ou se fera lire,
Déclarons par la présente avoir nommé Roxanne "Ro" Altemps en tant que Notre Amiral Impérial.
Son prédécesseur "Florence_xavier" ayant démissionné de son poste par manque de manque de temps. Nous voulons la remercier pour le travail accompli et nous lui souhaitons le meilleur pour ses projets futurs.
Pro Imperium!
Signé et scellé au Palais Impérial de Strasbourg, ce 9ème jour de février de l'an de Grâce MCDLXI,
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| | | Eudes Von Strass personne publique
Date d'inscription : 15/02/2010 Nombre de messages : 758 Nom RR (IG) : Eudes_von_strass Localisation : Duché de Lorraine
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| Sujet: Re: [Lotharingie] Annonces Royale Mar 26 Fév 2013 - 10:13 | |
| - Citation :
Comté de Hollande - Bataille Navale et dernier acte de diplomacie
De Nous, Jade de Sparte d'Avila, Régente du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae, au nom de Sa Majesté Impériale Flavien Charles, "Fenthick I", Galanodel, Divinus Favente Clemencius Romanorum Imperator Electus semper Augustus,
Aux traîtres du Comté de Hollande, Aux loyaux vassaux du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae, Aux bienaimés citoyens du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae, A qui lira ou se fera lire,
Nous tenons à informer Notre peuple au sujet de la bataille navale qui a eu lieu sur les rives du Comté de Hollande et assurer qu'aucun innocent n'y a perdu la vie.
Edzard.cirksena, le capitaine du «Empereur Alveran I." attendait d'être autorisé à accoster à Rotterdam. Il a été informé au sujet de l'état de Rotterdam et s'est dirigé vers Leiden où il s'est apperçu qu'il était en danger.
Le Black Pearl, la coque du traître Bootstrapbill, le suivit immédiatement et ouvrit le feu. Le Capitaine Edzard répliqua de suite, mais semblait perdre la bataille. Il mena une lutte héroïque, parvint à renverser les rôles et, finalement, a coulé le navire hostile.
La traître Elchan déclara que le Black Pearl n'avait aucune intention hostile et était seulement occupé au transport de personnes. C'était un mensonge. Nous savons que le navire a été envoyé vers une autre ville néerlandaise afin de recueillir des forces alliées.
Nous remercions Notre capitaine Edzard Cirksena d'avoir couler un navire de la flotte rebelle et à le féliciter pour sa victoire.
Encore une fois, Nous appelons les rebelles à se racheter. C'est Notre dernier acte de la diplomatie. L'Empire n'est pas loin du Comté de Hollande. Et ne le sera pas.
Pro Imperium!
Signé et scellé au Palais Impérial de Strasbourg, ce 9ème jour de février de l'an de Grâce MCDLXI,
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| | | Eudes Von Strass personne publique
Date d'inscription : 15/02/2010 Nombre de messages : 758 Nom RR (IG) : Eudes_von_strass Localisation : Duché de Lorraine
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| Sujet: Re: [Lotharingie] Annonces Royale Mar 26 Fév 2013 - 10:13 | |
| - Citation :
Changement au Conseil Impérial
De Nous, Jade de Sparte d'Avila, Régente du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae, au nom de Sa Majesté Impériale Flavien Charles, "Fenthick I", Galanodel, Divinus Favente Clemencius Romanorum Imperator Electus semper Augustus,
Aux loyaux vassaux du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae, Aux bienaimés citoyens du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae, A qui lira ou se fera lire,
Par la présente, annonçons le départ du Chambellan Impérial et conseillère à l'économie, "Anakonda" Fugger, qui doit quitter son poste pour des raisons personnelles. Nous exprimons notre tristesse et regrettons profondément son départ du Conseil Impérial même si elle demeurera trésorière. Nous tenons à la remercier pour l'excellent travail effectué au cours de plusieurs mandats au sein du Conseil impérial. Nous espérons le mieux pour elle et avons foi qu'elle réussira tous ses projets futurs.
Pour lui succéder, avons nommé Robin “Koalabeertje” Meertens, qui était déjà Vice Chambellan Impérial, pour combler ce poste. Nous l'accueillons donc de retour au sein du Conseil Impérial et lui souhaitons bon succès dans son nouveau rôle.
Pro Imperium!
Signé et scellé au Palais Impérial de Strasbourg, ce 10ème jour de février de l'an de Grâce MCDLXI,
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| | | Eudes Von Strass personne publique
Date d'inscription : 15/02/2010 Nombre de messages : 758 Nom RR (IG) : Eudes_von_strass Localisation : Duché de Lorraine
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| Sujet: Re: [Lotharingie] Annonces Royale Mar 26 Fév 2013 - 10:14 | |
| - Citation :
- A tous les bienaimés citoyens du Saint Empire,
Une nouvelle fois, les semaines sont passées très vite, d’anciens problèmes ont été résolus, de nouveaux sont apparus. Au nom de Fenthick I., nous, le Conseil Impérial, mené par la Régente Jade de Sparte d’Avila, faisons savoir ce qui suit :
Empire
Palais Impérial
- Sa Majesté Impériale Fenthick I. est souffrant. Nous prions pour son bon rétablissement. Jusqu’à lors, Jade de Sparte d'Avila est nommée Régente et mène le Conseil Impérial et l’Empire.
- Roxanne "Ro" Altemps est nommée Amiral Impérial.
- Robin “Koalabeertje” Meertens est nommé Chambellan Impérial et Conseiller en économie
Législation
- Révision des lois héraldiques en cours
- La charte de l’Aquilae Imperatoris est en cours de revision
- Discussion à propos des règles communes des Ordres Impériaux
Diplomacie
- Treize ambassadeurs impériaux ont été recrutés et la champagne de recrutement se poursuit pour occuper les positions vacantes.
- Nomination de Salome von Löwenstern comme Vice-Chancelière
- Rencontre entre les Chanceliers et les Chanceliers du SRING en cours.
- Les relations diplomatiques avec la France ont cessé mais l’éventualité d’une rencontre est débattue.
- L’Epire a pris position dans le conflit entre les Royaumes d’Albanie et de Serbia. La paix est toujours attendue dans les Balkans.
- L’Empire a clos ses frontiers avec la Confédération Helvétique depuis qu’une armée brigande portant leur fanion a attaqué Vaudemont.
- Traité avec le Royaume de Serbia a été voté.
- Traité avec le Royaume de Bosnie a été vote.
- Traité avec le Royaume de Suède en cours de vote.
- Traité avec le Royaume de Croatie en cours de vote.
- Traité avec le Royaume de Grèce dans la dernière phase de révision avant vote.
- Beaucoup d’autres traités sont en cours de débat en ce moment-même.
Sécurité/Guerre
- La France a déclaré la guerre et nos frontières sont renforcées.
- Lorraine has been free from the Fatum
- Holland Rebels have taken Rotterdam
- L’Aquilae Imperatoris a bougé pour garder les frontières
- Les Capitaines de toutes les provinces ont été interrogés sur leur situation sécuritaire.
Economie
- Installer le Conseil Economique en deux parties, des Managers Financiers et des Conseillers
- Trouver des financements pour des projets à long terme comme la poursuite de la formation de la Flotte Impériale
Hérauderie
- Frontières avec Venise/Etats papaux Presque achevées
- Frontières avec la France, la Pologne, la Croatie et la Hongrie toujours ouvertes
- La recherché d’Hérauts Impériaux commencera bientôt
- Résolution de beaucoup de problems au sein des hérauderies locales
Navigation
- L’"Emperor Alveran I" fut victorieux contre les Rebelles de Rotterdam
- La structure de la Marine Impériale sera revue.
Médecine
- Un nouveau grand mal est apparu, une liste des médecins en Empire est en cours de redaction.
Italie
- Ordre médical
- Plusieurs questions personnelles sont traitées en ce moment-même.
Royaume Germanique
- De nouvelles élections sont en cours de démarrage pour les royales.
- Une armée a été montée pour aider les provinces de l’Ouest.
Lotharingie
- Reconnaissance du Monarque, le couronnement devrait suivre.
- Nomination du Régent, de trois ministres et d’un Secrétaire à la communication.
- La période de candidature à la Diète est ouverte.
- Organisation du ban royal
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| | | Eudes Von Strass personne publique
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| | | | Eudes Von Strass personne publique
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| Sujet: Re: [Lotharingie] Annonces Royale Jeu 28 Fév 2013 - 13:03 | |
| - Citation :
Rex Lotharii Regnum en deuil de son Empereur !
Au peuple Franc-comtois,
Au peuple Lorrain,
Au peuple Savoyard,
À tous ceux présent et à venir,
Salut !
Lotharingiens ! Lotharingiennes !
C'est avec une très grand tristesse que nous vous annonçons le décès de Sa Majesté Impérial, l'Empereur Charles Flavien Galanodel. Il a quitté le monde terrestre pour rejoindre le Très-Haut parmi les souverains aristotéliciens.
Nous ne pouvons vous informer des circonstances de cette horrible perte pour le Saint Empire. Les annonces impériales, ou royales, vous donneront de plus grands détails.
Nous annonçons que la Lotharingie est en deuil.
[/b]
Que le Très-Haut bénisse tous les Impériaux, Que le Très-Haut bénisse le peuple et le royaume, Pro Imperium,
Le 28 février 1461
Au Castel Royal de Besançon.
Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte. Roi de Lotharingie par les Urnes Franc-Comtoise, les Urnes Lorraines, les Urnes Savoyardes et par volonté Impériale. Prince de Dinant.
[/b] |
| | | Eudes Von Strass personne publique
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| Sujet: Re: [Lotharingie] Annonces Royale Jeu 28 Fév 2013 - 14:28 | |
| - Citation :
Deuil Impérial
De Nous, Jade de Sparte d'Avila, Régente du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae,
Aux loyaux vassaux du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae, Aux bienaimés citoyens du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae, A qui lira ou se fera lire,
En tant que Régente du Sacrum Imperium Romanorum Nationis Germanicae, Nous, Jade de Sparte d'Avila, avons la difficile tâche d'annoncer le décès de notre cher Empereur, Sa Majesté Impériale Flavien Charles, "Fenthick I", Galanodel.
Tel qu’Il l’avait Lui-même annoncé, l'Empereur était souffrant et avait besoin de quiétude dans un endroit serein pour guérir. Malheureusement, son état de santé sérieusement aggravé et Nous avons appris hier par les médecins à son chevet qu'il vivait ses derniers instants. Le Conseil Impérial et la Maison Impériale se sont rassemblés pour prier, espérant que le Très-Haut ne le rappelle pas à Lui, mais en vain. Nous offrons Nos sincères condoléances à Sa famille et Ses amis, que le Très-Haut soit une source de force et de réconfort pour eux dans leur terrible perte.
C'est un triste jour pour l'Empire qui vit un autre deuil en si peu de temps. Nous déclarons donc le début du [b Grand Deuil de Sa Majesté Impériale[/b] qui durera 15 jours. Un livre de condoléances sera ouvert à tous les sujets qui veulent rendre hommage et honneur à feu Notre Empereur. De grandes funérailles seront préparées et Nous demandons aux membres de la Maison Impérial de se préparer cela, que leur aide sera nécessaire.
Nous tenons également à rappeler le Protocole vestimentaire du Deuil Impérial: - Leurs Altesses, les enfants des Souverains Impériaux, porteront du gris. - Les nobles porteront des tenues sobres de noir ou de blanc. - Les femmes nobles auront les cheveux voilés ou couverts. - Les épées seront portées avec un ruban de deuil pour les soldats et bannies pour les nobles qui n'en n'ont pas l'obligation. - Les blasons nobles seront portés en noir et blanc. - Le peuple sera vêtu autant que faire se peut sans couleur, donc en noir et/ou blanc. S'il ne peut se le permettre, il portera un tissu blanc et/ou noir à la taille - Les bijoux et parures sont bannis sauf pour la haute noblesse et seront portés avec discrétion et humilité.
Nous demandons aux régents des provinces impériales, les hérauts, les souverains ou les Régents des Royaumes de l'Empire de s’assurer que cette loi soit respectée partout. Des sanctions seront prises contre ceux qui ne le respectent pas.
Selon la Magna Carta et les instructions de Sa Majesté, Nous allons gouverner le Sacrum Imperium Romanorum Nationis Germanicae jusqu'à ce que des élections mènent l’accession au trône d’un nouvel empereur. N'hésitez pas à poser toutes vos questions.
Que L’Empereur repose en paix.
Fait et signé au Palais impérial à Strasbourg, ce 28ème jour de février MCDLXI,
|
| | | Scapin Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 15/02/2013 Nombre de messages : 11389 Nom RR (IG) : Scapin Localisation : Lorraine - Toul
Champs et Metier : Maïs Voie : Toute Traçée Poste(s) au Castel : Scapineur
- :
| Sujet: Re: [Lotharingie] Annonces Royale Ven 24 Mai 2013 - 13:10 | |
| - Cecilia a écrit:
-
- Citation :
Rex Lotharii Regnum demande a Genève de passer ces brigands par le fil de l'épée !
A l'avoyer du Canton souverain de Genève,
Aux bourgeois financiers dominants le peuple de Genève,
Au peuple de Genève soumis à son élite économique,
Toutes mes salutations.
Seul nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des Montagnes !
C'est avec une grande tristesse que nous avons su que les brigands de Genève ont décidés de faire couler deux navires Savoyards. Mes pensées accompagnent le peuple de Savoie pour ce crime odieux et affreux de la part de ces brigands malfaisants. Ils ne connaissent pas la valeur du vrai Travail et ils préfèrent voler le pain des autres plutôt que devenir boulanger. Le Canton déclare que c'est un acte isolé, qui ne dépend pas de son gouvernement. De qui se moque-t-on ? C'est une nouvelle fois un acte de la part du gouvernement de Genève qui est corrompu par le Sans Nom, par le Fatum et d'autres organisations criminelles installées dans cette ville.
Nous demandons au gouvernement de Genève de mettre immédiatement les brigands concernés par cet acte immonde contre la Flotte de Savoie en procès pour trahison contre le peuple de Genève. En effet, c'est une trahison envers le peuple de cette Cité, car il n'y a pas de prestige à accueillir des brigands. Il n'y a pas de prestige à voler le pain d'autrui. Il n'a pas de prestige à prendre plaisir à faire mal aux gens qui travaillent de nombreuses heures quotidiennes à des fonctions chronophages pour le bien de tous. Nous demandons avec respect que le Canton souverain de Genève mette immédiatement les brigands responsables devant leurs tribunaux et ce avec la plus grande sévérité.
Tout le monde doit s'unir sur le même front et de combattre cette engeance et de la passer par le fil de l'épée. Genève, abattez vos voleurs. Retrouvez votre honneur !
Que le Très-Haut bénisse tous les Impériaux, Que le Très-Haut bénisse le peuple et le royaume, Pro Imperium,
Le 6 avril 1461 Au Castel Royal de Besançon. Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte. Roi de Lotharingie par les Urnes Franc-Comtoise, les Urnes Lorraines, les Urnes Savoyardes et par volonté Impériale. Prince de Dinant.
- Citation :
Rex Lotharii Regnum annonce le vote du 7 avril ouvert !
Au peuple Franc-comtois,
Au peuple Lorrain,
Au peuple Savoyard,
À tous ceux présent et à venir,
Salut !
Seul nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des Montagnes !
Nous avons affirmé que la communication est essentielle pour une bonne conduite des affaires gouvernementales. Avons nous changés notre avis ? Non. Pas du tout. Nous innovons même dans cette matière en laissant le peuple, de lui-même et par vote, de répondre à une question et ainsi d'engager avec le Royaume de Lotharingie la reconnaissance et la conduite de cette décision.
Nous annonçons que vous êtes invités, tous, à venir voter pour ces deux questions soumises à l'Assemblée du Peuple. La décision du gouvernement sera celle du résultat du vote, donc il est important de pouvoir utiliser votre privilège et de vous servir des urnes pour ces questions.
- Citation :
7 avril au 10 avril :
1. Souhaitez-vous la création du Panthéon de Lotharingie ?
Réponse : Oui ou Non.
La création d'un panthéon, de tombes communes, en Lotharingie avec une bibliographique pour raconter la vie du défunt et de ses réalisations. Ainsi, nous pourrons nous souvenir de nos morts. L'adhésion au Panthéon, se ferait sur décision de la Chambre dorée.
7 avril au 10 avril :
2. Souhaitez-vous la création d'une imagerie monétaire ?
En effet, nous pourrons lancer un concours pour les différents artistiques pour la confection de l'écu et du denier qui pourraient changer à chaque règne royal ou Impérial.
Une réponse positive entraînera le lancement du concours, puis avec le choix final des premières pièces, un nouvel avis sera demandé à la population pour bien finaliser la décision dans un processus démocratique et le plus respectueux des provinces.
Il faudra ainsi répondre à : Oui ou non.
Naturellement, le Royaume de Lotharingie s'engage à discuter avec les provinces de ce projet à saveur artistique par sa nature originale.
Ainsi, le Royaume de Lotharingie s'engage à suivre l'avis du peuple, pour le peuple, de ses décisions dans différentes sphères étatiques.
Que le Très-Haut bénisse tous les Impériaux, Que le Très-Haut bénisse le peuple et le royaume, Pro Imperium,
Le 7 avril 1461 Au Castel Royal de Besançon. Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte. Roi de Lotharingie par les Urnes Franc-Comtoise, les Urnes Lorraines, les Urnes Savoyardes et par volonté Impériale. Prince de Dinant.
- Citation :
Rex Lotharii Regnum et la création de la Nécropole des Pairs !
Au peuple Franc-comtois,
Au peuple Lorrain,
Au peuple Savoyard,
À tous ceux présent et à venir,
Salut !
Seul nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des Montagnes !
Il s'est tenu il y a quelques jours, un plébiscite dans l'Assemblée du Peuple pour savoir s'il fallait ou pas construire un Panthéon pour les héros défunts de la Lotharingie. Le vote fût serré, mais il fut positif.
C'est ainsi que dès ce jour, nous annonçons la création de la Nécropole des Pairs, notre Panthéon de Lotharingie.
L'adhésion du défunt dans cette Nécropole se fait par le vote de la Chambre dorée.
Longue vie aux vivants, mais rappelons nous de nos morts glorieux !
Que le Très-Haut bénisse tous les Impériaux, Que le Très-Haut bénisse le peuple et le royaume, Pro Imperium,
Le 12 avril 1461 Au Castel Royal de Besançon. Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte. Roi de Lotharingie par les Urnes Franc-Comtoise, les Urnes Lorraines, les Urnes Savoyardes et par volonté Impériale. Prince de Dinant.
- Citation :
Rex Lotharii Regnum et une nomination au Ministère de la Défense !
Au peuple Franc-comtois,
Au peuple Lorrain,
Au peuple Savoyard,
À tous ceux présent et à venir,
Salut !
Seul nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des Montagnes !
Nous annonçons que Dame Silanie de Trevière en date de ce jour et dès maintenant est nommée Secrétaire à la Défense.
Elle dispose de tous les droits qu'elle possède dans la Constitution.
Que le Très-Haut bénisse tous les Impériaux, Que le Très-Haut bénisse le peuple et le royaume, Pro Imperium,
Le 17 avril 1461 Au Castel Royal de Besançon. Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte. Roi de Lotharingie par les Urnes Franc-Comtoise, les Urnes Lorraines, les Urnes Savoyardes et par volonté Impériale. Prince de Dinant.
- Citation :
Rex Lotharii Regnum et de la Loi royale sur la Chevalerie non noble de Lotharingie ! Le retour aux origines !
Au peuple Franc-comtois,
Au peuple Lorrain,
Au peuple Savoyard,
À tous ceux présent et à venir,
Salut !
[b]Seuls nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des Montagnes !
Nous annonçons la promulgation de la loi royale sur la chevalerie non noble de Lotharingie.
Celle-ci a reçue l'avis positif de la chambre dorée, c'est-à-dire, des trois régnants et de notre personne. Soit l'unanimité.
Celle-ci a reçue l'approbation unanime de la Diète royale du projet de loi pour promulguer ce document avec une force légale à l'unanimité d'un collège de deux personnes, l'actuel Président de la Diète n'étant pas dans la capacité d'assumer sa charge pour des raisons personnelles.
Sur plus de soixante personne avant la promulgation de la loi, la forte majorité des gens concernés autant franc-comtois, lorrains et savoyards apprécient ce projet. Nous nous sommes heureux de leur donner une manière pour renouveler la chevalerie. Les personnes les plus hostiles sont certains chevaliers nobles croyant que la chevalerie non-noble est noble, ce n'est pas le cas. Certaines hostilités viennent de personnes plus professeurs qu'étudiants et ne veulent pas d'un renouveau de la chevalerie, mais de la chevalerie tardive, soit noble. Il y a également des personnes opposées pour des raisons personnelles à apprécier détester tout ce qui ne provient pas d'eux. Nous vous rassurons que ces personnes concernés ne franchissent même pas le 5% des personnes que nous avons rencontrés.
Que la chevalerie puisse vivre, noble et non-noble pour leur grand idéal !
Voici la loi :
- Citation :
- Chevalerie Lotharingienne
La société est divisée en trois États, trois ordres interdépendants les uns des autres pour assurer le bien commun et une juste redistribution des tâches. Le premier ordre est celui des combattants, le second est celui des prieurs et le dernier est celui du travail. Nous allons naturellement nous attarder sur ce premier ordre qui est composé de la noblesse, de la chevalerie et des différents hommes d'armes. Dans cette énumération, c'est la chevalerie qui nous intéresse. Qu'est-ce la Chevalerie? Comment devient-on chevalier? Qui sont les chevaliers?
Description de la chevalerie :
La chevalerie est un corps professionnel d'élite dont l'habilité martiale est équestre. Ils combattent sur des chevaux avec une grande diversité d'armements tel le noble et ce sans être noble. La noblesse est aussi ancienne que la chevalerie. C'est une fonction militaire au service de la noblesse enrobée d'une grande tradition, celui de valeurs chevaleries, d'un vivre avec vertu, d'être au service de la noblesse, de l'Église, de défendre la veuve, l'orphelin, le faible et naturellement l'adoubement.
La chevalerie est une manière de vivre.
Comment devient-on chevalier?
Pour devenir chevalier, il faut être adoubé. Cet adoubement se fait par le Dominus du Miles, qu'il est soit un régnant provincial, un noble ou un chevalier avec un fief de haubert ou le Roi de Lotharingie. Afin d'édifier un règlement en Lotharingie pour assurer un quota de chevaliers rapides et efficaces, cet adoubement doit suivre un cursus honorum réglementé. Il faut être page au service d'un chevalier ou d'un monarque pendant un mois. Par la suite, on devient écuyer pendant deux mois. Ensuite, si l'écuyer est digne, il devient chevalier par l'adoubement. Les adoubements sont cérémoniels et peuvent varier ici et là en Lotharingie. Si l'écuyer n'est pas digne, il peut être défait de son rang d'écuyer ou continuer son apprentissage.
Cet apprentissage consiste en : « Sous sa tutelle, [ L'écuyer ] apprit à chevaucher,à respecter les règles de la chevalerie, à sauter, nager, courir, lancer la pierre, manier l'écu et la lance, les diverses sortes d'art et d'escrime, l'art de vénerie et de fauconnerie, tous les honnêtes ébats recommandés pour fuir l'oisiveté, mère des vices, et en même temps les usages de la courtoisie et les vertus requises au franc homme : honneur, fidélité, hardiesse, débonnaireté, démener grande largesse, parler avec mesure, ne blâmer personne à la légère, éviter les fous et servir les dames. »
La noblesse dispose également du droit d'adouber des chevaliers non noble selon des modalités que nous discuterons plus tardivement.
Qui sont les chevaliers?
Ce sont des professionnels de la guerre avec des valeurs. Ces valeurs sont : Servir le Très-Haut, être loyal, être généreux, être brave et être sage.
Il y a deux sortes de chevaliers :
Dans tous les cas, nous ne naissons pas chevalier. Nous le devenons.
Le chevalier non noble. Il n'appartient pas à la noblesse. Il sont aux services du monarque provincial ou royal. Ils disposent du droit de porter un tortil et du Blason du fief qu'ils défendent avec des brisures. De plus, ils disposent du droit de porter le prédicat de Sir devant leur prénom ou de celui de messire qui est un ancien prédicat de la vielle chevalerie.
Le chevalier noble. Ce chevalier dispose d'un glèbe. Ce glèbe se nomme également fief de haubert, le chevalier est ainsi fieffé ou anoblit comme tel. Car dans la coutume nobiliaire actuelle, il y a des chevaliers qui sont nobles et il fallait pouvoir conserver leur dignité dans un respect universel des hommes.
Modalités pour les nobles d'avoir des chevaliers non nobles :
Seigneurs vassaux : 1 chevalier Seigneur et chevalier noble : 1 chevalier Baron : 2 chevaliers Vicomte : 2 chevaliers Comte/Duc : 3 chevaliers Marquis : 3 chevaliers Grand duc : 4 chevaliers Prince : 4 chevaliers
Régnants : Duc et comte régnant : Autant de chevaliers que la province a de besoin mais dans le respect et la responsabilité pour assurer la qualité chevaleresque. Roi :Autant de chevaliers que le Royaume de Lotharingie a de besoin mais dans le respect et la responsabilité pour assurer la qualité chevaleresque.
Ce texte est une légère base de règlements pour faire en sorte que la chevalerie puisse subir un renouveau et une réapparition dans la vie commune en Lotharingie. Ce texte n'est nullement là pour faire coercition ou pour enlever des droits provinciaux. Il est là pour jeter une base, un fondement pour être utilisé à de bonnes fins.
Que le Très-Haut bénisse tous les Impériaux, Que le Très-Haut bénisse le peuple et le royaume, Pro Imperium,
Le04 mai 1461 Au Castel Royal de Besançon. Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte. Roi de Lotharingie par les Urnes Franc-Comtoise, les Urnes Lorraines, les Urnes Savoyardes et par volonté Impériale. Prince de Dinant.
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| | | Scapin Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 15/02/2013 Nombre de messages : 11389 Nom RR (IG) : Scapin Localisation : Lorraine - Toul
Champs et Metier : Maïs Voie : Toute Traçée Poste(s) au Castel : Scapineur
- :
| Sujet: Re: [Lotharingie] Annonces Royale Mer 5 Juin 2013 - 6:06 | |
| - marjolainne a écrit:
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- Citation :
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- Citation :
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ous, Baron Adrien d'Ormerach, Maréchal d'Armes Royal, Baron de Comblain-au-Pont, Seigneur d'Orgelet & de Belvoir de pleine conscience et de plein droit,
Au peuple du Royaumes de Lotharingie qui lirons ou entendrons,
Salut,
Depuis quelques temps, des sceaux de toutes sortes de couleur circulent à travers les provinces royales, et ce, allant à l'encontre des us et coutumes de la Hérauderie royale. Un rappel à l'ordre s'impose afin de garantir la fiabilité de la communication entre la noblesse impériale, royale, ducale, comtale, et l'ensemble des institutions du Saint-Empire.
Les sceaux fournis sont de couleur d'or (jaune), de gueules (rouge) ou sinople (vert). Si par pure mégarde des sceaux ne respectent pas ces trois couleurs, ils sont considérés comme caducs. De fait, un serment scellé par un sceau d'une mauvaise couleur est considéré comme n'ayant jamais été fait, et toute instance décisionnaire peut être en mesure de le contester et de prendre les mesures qui s'impose (procès). Rappelons que l'auteur d'une lettre portant un sceau d'azur, de sable peut être aussi bien un noble qu'un imposteur, brigand ou ennemi de la Couronne.
Dans ce sens, seules les trois couleurs décrites précédemment seront acceptées dans la rédaction des lettres.
Conscient que la sigillographie est un art à part entière, tout sceau émanant d'une personne autres qu'un membre de notre institutions devra faire valider chaque matrice de sceau à la Hérauderie royale afin de garantir d'abord le respect des us et coutumes royales et ensuite la liberté pour le noble de pouvoir les utiliser à sa guise.
Honneur à l'Empereur, à son pouvoir, à l'Empire.
Scellé à Saint Claude, le quatrième du sixième mois de l'an grâce 1461.
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| | | Clootaire Grand du Duché
Date d'inscription : 12/07/2012 Nombre de messages : 5061 Nom RR (IG) : Clootaire Localisation : Epinal
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| Sujet: Re: [Lotharingie] Annonces Royale Mar 9 Juil 2013 - 16:16 | |
| - Cecilia a écrit:
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- Citation :
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Des élections royales
Suite à l'absence de candidature et ce malgré les appels effectués dans les trois provinces du Royaume de Lotharingie.
La Diète, par ces deux représentants actifs vous annonce que son Altesse Royale, Hadrien Marcus Von Ostenmark-Sparte, Duc Impérial d'Ensisheim, Prince royal de Dinant, Baron de Menezalban et Seigneur de Chevigny, relance sa candidature.
Qu'au vue de l'absence de candidats, son Altesse Royale, Hadrien Marcus Von Ostenmark-Sparte, Duc Impérial d'Ensisheim, Prince royal de Dinant, Baron de Menezalban et Seigneur de Chevigny a été reconduit comme Roi de Lotharingie.
Fait à Besançon, le 03 juin de l'an 1461,
Les députés de la Diète Royale.
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| | | Clootaire Grand du Duché
Date d'inscription : 12/07/2012 Nombre de messages : 5061 Nom RR (IG) : Clootaire Localisation : Epinal
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| Sujet: Re: [Lotharingie] Annonces Royale Mar 9 Juil 2013 - 16:16 | |
| - Cecilia a écrit:
-
- Citation :
Rex Lotharii Regnum et d'un vote publique concernant la Chevalerie de Lotharingie du 17 au 21 juin !
Au peuple Franc-comtois,
Au peuple Lorrain,
Au peuple Savoyard,
À tous ceux présent et à venir,
Salut !
Seuls nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des Montagnes !
Il y a quelques heures, nous avons reçu une missive émanant de l'illustre chambre de la noblesse de Lorraine. Celle-ci par le biais de quelques signataires, malgré que cette chambre n'a pas été unanime sur le sujet sinon ce serait mentionné, énonce des doutes sérieux concernant le support de cette loi.
Nous rappelons qu'elle a reçue l'unanimité de la Chambre dorée. Nous rappelons que celle-ci est composée des trois régnants et du Roi. A la fin de ce vote, celle-ci est passée en projet de loi à la Diète Royale, puis en loi.
La Diète royale et la Chambre dorée sont des sources importantes de représentations provinciales au sein des institutions royales, sans ingérence et dans tout le respect.
En bref, suite aux doutes émises par la Chambre de la noblesse Lorraine, nous ferons un vote public, concernant toutes les personnes du Royaume, pour voter s'il faut maintenir ou non cette loi.
Si le vote était contradictoire à la décision de la chambre dorée, de l'autorité royale et de la Diète royale, nous ferons tout ce qui est possible pour faire annuler cette loi, dans tout le respect que nous devons au peuple et sans aucune ingérence de nos émotions ou de nos idéaux à ce sujet.
Le vote public commencera dès le 17 juin jusqu'au 21 juin. Celui-ci se déroulera à l'Assemblée du Peuple.
Voici cette loi :
- Citation :
- Chevalerie Lotharingienne
La société est divisée en trois États, trois ordres interdépendants les uns des autres pour assurer le bien commun et une juste redistribution des tâches. Le premier ordre est celui des combattants, le second est celui des prieurs et le dernier est celui du travail. Nous allons naturellement nous attarder sur ce premier ordre qui est composé de la noblesse, de la chevalerie et des différents hommes d'armes. Dans cette énumération, c'est la chevalerie qui nous intéresse. Qu'est-ce la Chevalerie? Comment devient-on chevalier? Qui sont les chevaliers?
Description de la chevalerie :
La chevalerie est un corps professionnel d'élite dont l'habilité martiale est équestre. Ils combattent sur des chevaux avec une grande diversité d'armements tel le noble et ce sans être noble. La noblesse est aussi ancienne que la chevalerie. C'est une fonction militaire au service de la noblesse enrobée d'une grande tradition, celui de valeurs chevaleries, d'un vivre avec vertu, d'être au service de la noblesse, de l'Église, de défendre la veuve, l'orphelin, le faible et naturellement l'adoubement.
La chevalerie est une manière de vivre.
Comment devient-on chevalier?
Pour devenir chevalier, il faut être adoubé. Cet adoubement se fait par le Dominus du Miles, qu'il est soit un régnant provincial, un noble ou un chevalier avec un fief de haubert ou le Roi de Lotharingie. Afin d'édifier un règlement en Lotharingie pour assurer un quota de chevaliers rapides et efficaces, cet adoubement doit suivre un cursus honorum réglementé. Il faut être page au service d'un chevalier ou d'un monarque pendant un mois. Par la suite, on devient écuyer pendant deux mois. Ensuite, si l'écuyer est digne, il devient chevalier par l'adoubement. Les adoubements sont cérémoniels et peuvent varier ici et là en Lotharingie. Si l'écuyer n'est pas digne, il peut être défait de son rang d'écuyer ou continuer son apprentissage.
Cet apprentissage consiste en : « Sous sa tutelle, [ L'écuyer ] apprit à chevaucher,à respecter les règles de la chevalerie, à sauter, nager, courir, lancer la pierre, manier l'écu et la lance, les diverses sortes d'art et d'escrime, l'art de vénerie et de fauconnerie, tous les honnêtes ébats recommandés pour fuir l'oisiveté, mère des vices, et en même temps les usages de la courtoisie et les vertus requises au franc homme : honneur, fidélité, hardiesse, débonnaireté, démener grande largesse, parler avec mesure, ne blâmer personne à la légère, éviter les fous et servir les dames. »
La noblesse dispose également du droit d'adouber des chevaliers non noble selon des modalités que nous discuterons plus tardivement.
Qui sont les chevaliers?
Ce sont des professionnels de la guerre avec des valeurs. Ces valeurs sont : Servir le Très-Haut, être loyal, être généreux, être brave et être sage.
Il y a deux sortes de chevaliers :
Dans tous les cas, nous ne naissons pas chevalier. Nous le devenons.
Le chevalier non noble. Il n'appartient pas à la noblesse. Il sont aux services du monarque provincial ou royal. Ils disposent du droit de porter un tortil et du Blason du fief qu'ils défendent avec des brisures. De plus, ils disposent du droit de porter le prédicat de Sir devant leur prénom ou de celui de messire qui est un ancien prédicat de la vielle chevalerie.
Le chevalier noble. Ce chevalier dispose d'un glèbe. Ce glèbe se nomme également fief de haubert, le chevalier est ainsi fieffé ou anoblit comme tel. Car dans la coutume nobiliaire actuelle, il y a des chevaliers qui sont nobles et il fallait pouvoir conserver leur dignité dans un respect universel des hommes.
Modalités pour les nobles d'avoir des chevaliers non nobles :
Seigneurs vassaux : 1 chevalier Seigneur et chevalier noble : 1 chevalier Baron : 2 chevaliers Vicomte : 2 chevaliers Comte/Duc : 3 chevaliers Marquis : 3 chevaliers Grand duc : 4 chevaliers Prince : 4 chevaliers
Régnants : Duc et comte régnant : Autant de chevaliers que la province a de besoin mais dans le respect et la responsabilité pour assurer la qualité chevaleresque. Roi :Autant de chevaliers que le Royaume de Lotharingie a de besoin mais dans le respect et la responsabilité pour assurer la qualité chevaleresque.
Ce texte est une légère base de règlements pour faire en sorte que la chevalerie puisse subir un renouveau et une réapparition dans la vie commune en Lotharingie. Ce texte n'est nullement là pour faire coercition ou pour enlever des droits provinciaux. Il est là pour jeter une base, un fondement pour être utilisé à de bonnes fins.
Que le Très-Haut bénisse tous les Impériaux, Que le Très-Haut bénisse le peuple et le royaume, Pro Imperium,
Le 14 juin 1461 Au Castel Royal de Besançon. Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte. Roi de Lotharingie par les Urnes Franc-Comtoise, les Urnes Lorraines, les Urnes Savoyardes et par volonté Impériale. Prince de Dinant.
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| | | Clootaire Grand du Duché
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- :
| Sujet: Re: [Lotharingie] Annonces Royale Mar 9 Juil 2013 - 16:17 | |
| - Cecilia a écrit:
-
- Citation :
Expulsion du Ministre de la Défense de Lotharingie, Gregor de Sparte Von Dumb.[/i]
Au peuple Franc-comtois,
Au peuple Lorrain,
Au peuple Savoyard,
Toutes nos salutations les plus distinguées,
Seul nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des montagnes !
Nous sommes le représentant et le Conseiller Impérial de Sa Majesté Impériale, l'Empereur Ludwig 1er le Grand. Nous avons aperçu le non respect de devoir et de neutralité de notre ministre envers l'Empereur. Nous rappelons que l'Empereur est l'Empire. C'est lui qui assure la continuité de l'Empire. Naturellement, l'Empereur est à sa place, par la volonté du peuple, mais surtout par celle de Dieu qui guide celui-ci à élire le monarque.
De plus, les absences répétées, l'incompétence, l'arrogance d'être supérieur devant les capitaines des provinces et le manque de travail de la part du Ministre de la Défense, comme le refus de travailler sur le Bureau de la Sécurité Impériale édifié en loi et validé par un avis consultatif du peuple, font place à une seule et unique possibilité pour le gouvernement royal et dans la même ligne directrice de nos supérieurs.
Nous souhaitons remercier le Ministre de la Défense et nous le laissons vaquer à d'autres occupations.
Que le Très-Haut bénisse tous les Impériaux, Que le Très-Haut bénisse le peuple et le royaume, Pro Imperium,
Le 17 juin 1461 Au Castel Royal de Besançon. Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte. Roi de Lotharingie par les Urnes Franc-Comtoise, les Urnes Lorraines, les Urnes Savoyardes et par volonté Impériale. Prince de Dinant.
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| | | Clootaire Grand du Duché
Date d'inscription : 12/07/2012 Nombre de messages : 5061 Nom RR (IG) : Clootaire Localisation : Epinal
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| Sujet: Re: [Lotharingie] Annonces Royale Mar 9 Juil 2013 - 16:17 | |
| - marjolainne a écrit:
-
- Citation :
-
ous, Baron Adrien d'Ormerach, Maréchal d'Armes Royal, Baron de Comblain-au-Pont, Seigneur d'Orgelet & de Belvoir de pleine conscience et de plein droit,
Au peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ qui lirons ou entendrons, actons en ce jour à
- La démission de sa grandeur Héloise Marie de Sparte von Riddermark au poste de Héraut de Franche-Comté.
- Le renvoi de Sir Gregor De Sparte au poste de Procureur héraldique,
- La nomination de baronne Ellebasi d'Acoma de la Fiole Ebréchée au poste de Poursuivante ès Joutes
- La nomination de Dame Riese d'Ollivaud au poste de Héraut de Franche Comté
- La nomination de Sir Frederik du Val d'Haine au poste de Poursuivant ès Sigillographie.
- l'appel aux candidatures pour les autres marches vacantes, et notamment :
- Poursuivant de Franche Comté
- Procureur héraldique
- Juriste héraldique
Honneur à l'Empereur, à son pouvoir, à l'Empire.
Scellé à Saint Claude, le dix-huitiéme du sixième mois de l'an grâce 1461.
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| | | Clootaire Grand du Duché
Date d'inscription : 12/07/2012 Nombre de messages : 5061 Nom RR (IG) : Clootaire Localisation : Epinal
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| Sujet: Re: [Lotharingie] Annonces Royale Mar 9 Juil 2013 - 16:17 | |
| - Cecilia a écrit:
-
- Citation :
Résultat du Plébicite concernant la Chevalerie non noble de Lotharingie.
Au peuple de Franche-comté,
Au peuple de Lorraine,
Au peuple de Savoie,
Toutes mes salutations.
Seul nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des Montagnes !
Nous avons tenu un plébiscite du 17 au 21 juin pour connaître l'avis de la population concernant la Chevalerie non noble de Lotharingie suite au scepticisme de l'Assemblée de la Noblesse de Lorraine. À fin de faire lumière sur ce dossier, nous avons préféré le plébiscite, qui est un moyen démocratique.
Nous constatons que la loi est impopulaire. Dans les prochains jours, nous ferons tout pour abroger la loi et annuler ce projet vu que c'est ce que souhaite la population concernant le document.
Nous vous remercions de votre collaboration.
- Citation :
- Résultat :
67 votants. 57 contre, 10 pour.
Que le Très-Haut bénisse tous les Impériaux, Que le Très-Haut bénisse le peuple et le royaume, Pro Imperium,
Le 22 juin 1461 Au Castel Royal de Besançon. Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte. Roi de Lotharingie par les Urnes Franc-Comtoise, les Urnes Lorraines, les Urnes Savoyardes et par volonté Impériale. Prince de Dinant.
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| | | Clootaire Grand du Duché
Date d'inscription : 12/07/2012 Nombre de messages : 5061 Nom RR (IG) : Clootaire Localisation : Epinal
- :
| Sujet: Re: [Lotharingie] Annonces Royale Mar 9 Juil 2013 - 16:18 | |
| - Cecilia a écrit:
- Et le petit page de la Duchesse de Remiremont de venir afficher une annonce royale comme elle le lui avait demandé en début de matinée dans l'éventualité ou une annonce serait publiée
- Citation :
Abdication du Rex Lotharii Regnum.
Peuple de Franche-Comté,
Peuple de Lorraine,
Peuple de Savoie,
À tous ceux présent et à venir,
Salut !
Seul nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des montagnes !
Le peuple a choisit le premier Roi de Lotharingie avec un mode de scrutin proportionnel représentatif des élites traditionnelles des trois duchés et comtés du royaume Francophone du Saint Empire Romain Germanique. Dans cette première élection quatre candidats se sont présentés, deux femmes et deux hommes. Nous avions reçu lors du premier tour un résultat de 61,53 % puis lors du second tour de plus du deux tiers du résultat final. Ainsi, notre mandat était décidé par le peuple avec un programme complet et détaillé.
Nul ne peut contester que le programme fut presque complètement complété et les derniers éléments avaient été écartés pour des raisons de sécurité de l'état, soit de la guerre contre le Fatum puis contre Genêve. Pas par absentéisme, par refus du programme électoral ou par incompétence politique.
La fin de notre mandat a levé la campagne électorale et nous avons été reconduit pour un second mandat, par l'absence d'autres candidats. De nombreux facteurs peuvent expliqués ce fait, scepticisme politique, peur de la défaite électorale, la saison estivale et de nombreux autres. Ce n'est pas ce que nous voulions. Ce n'est pas ce qui est le meilleur pour l'ensemble de la communauté francophone de l'Imperium. Nous sentons qu'il aurait été préférable une élection pour assurer une plus grande stabilité ou mieux un nouveau roy pour assurer la régénérescence institutionnelles.
Nous sommes las de cette situation. Notre santé décroit de jour en jour à cause de cela. De plus, une réunion impériale à eu lieu pour lancer des réformes importantes sur le Royaume et nous sommes d'accord avec celles-ci. De fait, nous voulons faciliter le processus de réforme pour le bien de l'ensemble de tous et de chacun.
Nous avons respecté notre programme politique issu de la volonté du peuple. Nous avons donné la chance à la population d'approuver ou de désapprouver certaines politiques gouvernementales par le biais des plébiscites tenues à l'Assemblée du Peuple, car la participation de tous et de chacun pour ne pas écraser le peuple était fort important pour nous et le demeure. Nous avons donné beaucoup d'énergie et de temps pour aider toutes les femmes et tous les hommes, de toutes les conditions et de tous les âges dans le Royaume de Lotharingie et nous continuerions à le faire.
Nous abdiquons immédiatement de notre fonction de Roy de Lotharingie de notre propre volonté et avec concertation du Trône Impérial, car nous sommes vassal de celui-ci et ce pour toujours !
Soyez unis et fort.
Que le Très-Haut bénisse tous les Impériaux, Que le Très-Haut bénisse le peuple et le royaume, Pro Imperium,
Le 25 juin 1461
Au Castel Royal de Besançon. Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte. Roi de Lotharingie par les Urnes Franc-Comtoise, les Urnes Lorraines, les Urnes Savoyardes et par volonté Impériale. Prince de Dinant.
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