[CADUC]Décret sous la loi martial Mai 1461 Régent Loguen

Auteur

Message

Scapin
Inestimable serviteur du Duché

Date d'inscription : 15/02/2013
Nombre de messages : 11389
Nom RR (IG) : Scapin

Localisation : Lorraine - Toul

Champs et Metier : Maïs
Voie : Toute Traçée
Poste(s) au Castel : Scapineur

- :

Sujet: [CADUC]Décret sous la loi martial Mai 1461 Régent Loguen Dim 19 Mai 2013 - 11:30

Citation : Décret sous loi martial *A vous Lorrains et Lorraines* En ce jour, celon les prérogatives accordé par l'article 3-2 de la Loi martiale: Art. 3-2 : Le duc est autorisé à promulguer des lois et des décrets temporaires en désaccord ou en contradiction avec les libertés présentes dans la constitution ou le codex. Je promulgue donc que la révolte sur Toul est considéré comme de la haute trahison, que le ou les coupables ainsi que toutes personnes ayant été vu avec eux seront jugé eux aussi pour haute trahison et que les sanctions les plus sévères possible seront prononcé à leur encontre. Toute personne aidant ces fugitifs sera considéré de fait comme fugitif et recevra les même sanctions. Fait à Nancy, le 18 mai 1461 Loguen, Régent

Page 1 sur 1

Sujets similaires

Permission de ce forum:

Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum