Charte du président du parlement

Sujet: Charte du président du parlement Dim 6 Mar 2011 - 10:53

Je ne pense pas qu'il faille supprimer ou modifier en profondeur cette charte, sauf si vous pensez que ce serait bien, mais il faudrait surtout la réviser pour que parlement disparaisse au profit d'assemblée ducale.

Sujet: Charte du porte-parole du parlement Dim 6 Mar 2011 - 10:54

Tout comme pour la charte du président je ne pense pas qu'il faille supprimer ou modifier en profondeur cette charte, sauf si vous pensez que ce serait bien, mais il faudrait surtout la réviser pour que parlement disparaisse au profit d'assemblée ducale.

Sujet: Re: Charte du président du parlement Dim 6 Mar 2011 - 12:36

merci... pour mes connaissances législatives lorraines qui me font encore défaut, où puis-je trouver un texte sur les différentes institutions car j'aimerais bien ne pas dire de bêtises en vous répondant.

Sujet: Re: Charte du président du parlement Dim 6 Mar 2011 - 13:01

Tout se trouve en Grande Galerie, les institutions dans le quartier "institutions".

Sujet: Re: Charte du président du parlement Dim 6 Mar 2011 - 13:08

Merci Elisette !

Va vite voir ce nouveau corridor du château

Sujet: Re: Charte du président du parlement Dim 6 Mar 2011 - 13:25

revient rapidement de la fameuse pièce où sont rangés les précieux parchemins

Suite aux cataclysmes qui ont frappé deux de nos villes, il faudrait également revisé le parchemin définissant le Parlement

Sujet: Re: Charte du président du parlement Dim 6 Mar 2011 - 16:20

Oui également, mais surtout car le parlement est à présent l'assemblée ducale donc il faut réviser tout ce texte aussi.

Sujet: Re: Charte du président du parlement Dim 6 Mar 2011 - 16:25

Tout à fait en accord avec vous et j'ai soulevé quelques incohérences dans le texte...

se frotte douloureusement la tempe droite en songeant qu'elle doit plutôt s'occuper des chiffres avant de fouiller les textes

Sujet: Re: Charte du président du parlement Lun 7 Mar 2011 - 16:03

Je pensais que lorsque la constitution avait été changé l'an passé,
le parlement avait été "dissout" et reformé et renommé "assemblée ducale",

du coup est-ce qu'il existe une charte du "président de l'assemblée ducale" plutôt,

nous sommes d'accord que s'il y a plus de parlement, il n'y a plus lieu d'avoir une charte pour le président, vu qu'il y en a plus.

Je vais voir s'il existe une charte pour l'AD et ses membres.

Sujet: Re: Charte du président du parlement Lun 7 Mar 2011 - 17:06

Non, a priori les textes ont été conservés mais non modifiés pour s'adapter à la nouvelle institution, c'est pour ça que je propose une révision et non pas une suppression.

Sujet: Re: Charte du président du parlement Jeu 10 Mar 2011 - 9:43

Aucun avis concernant ce texte ?

Sujet: Re: Charte du président du parlement Jeu 10 Mar 2011 - 14:21

je pense que les interventions ont eu lieu dans l'autre pièce et s'appliquant également à celle-ci

Sujet: Re: Charte du président du parlement Jeu 10 Mar 2011 - 15:54

Ah oui d'accord, c'est vrai que les deux débats pourraient être rassemblé.

Sujet: Re: Charte du président du parlement Jeu 10 Mar 2011 - 16:01

je trouve personnellement que ce serait préférable

Sujet: Re: Charte du président du parlement Jeu 10 Mar 2011 - 18:34

Même avis.

Sujet: Re: Charte du président du parlement Lun 21 Mar 2011 - 21:04

[Sujets fusionnés]

Je me suis dis qu'il serait peut-être bien, en fait, de demander à l'Assemblée ducale elle-même de réviser ces textes, ainsi, en plus du changement de nom, ils pourront éventuellement modifier certaines articles s'ils le désirent, le texte n'étant plus très jeune, il y a peut-être des points à actualiser. Qu'en pensez-vous ?

Sujet: Re: Charte du président du parlement Lun 21 Mar 2011 - 21:12

oui, c'est leur rôle non ?

Sujet: Re: Charte du président du parlement Lun 21 Mar 2011 - 21:35

Etant donné que ce sont des textes régissants leurs statuts, il est en effet plus logique qu'ils s'en occupent eux-mêmes.

Sujet: Re: Charte du président du parlement Lun 21 Mar 2011 - 22:24

Oui, j'avais en fait compris que c'était à eux de le faire.

Sujet: Re: Charte du président du parlement Mar 22 Mar 2011 - 8:51

Pouvez-vous leur transmettre notre demande de révision de ces deux textes Dame Elisette ?

Sujet: Re: Charte du président du parlement Mer 30 Mar 2011 - 19:26

Je relance, car je ne sais pas si cela a été transmis.

Sujet: Re: Charte du président du parlement Mer 30 Mar 2011 - 21:06

Je ne l'ai pas fait, mes excuses...Je m'en charge de suite...

Sujet: Re: Charte du président du parlement Mer 30 Mar 2011 - 21:40

Ce n'est pas grave, merci bien quoi qu'il en soit.

Les choses n'ayant pas été finalisées à la fin du dernier mandat...

Est-ce que tout le monde est d'accord pour mettre en lois caduques les textes sur le parlement qui n'existe plus ?

Là !

Là !

Sans commentaires ou commentaire positif, je mets au vote demain.

Ces documents avaient été remis à l'AD, nous ont-ils donné un avis sur la question ?

Charte du président du parlement

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