Je sais que cette institution n'existe plus, les documents y avaient été envoyés pour valider s'il n'y avait pas rien à modifier dans la charte de ces postes de l'AD en se basant sur ceux ci. Et de mémoire il yavait eu un échange assez musclé entre le CD et l'AD à ce moment mais aucune réponse officielle.
mais soit, passons aux votes...