Vi mdr mais que veux tu , j ai besoin de dormir tranquille , on me changera pas^^

Jade voulez-vous que je transporte les pages de ce dossier qui concernent les réserves de fer et pierre dans le bureau du CAM ? cela permettra de voir plus clair.

oui aussi bien

En tenant compte du commentaire de Marjolainne pour la charte du bailli, voici la dernière version qui pourrait être envoyée au vote. Je vais finaliser celle du CaM, on va avancer !

Citation :

Charte du bailli

De la définition du rôle institutionnel du bailli

Article 1: Le Bailli est membre du trio économique gérant surtout l'aspect monétaire de l'économie Ducale.

Article 2: Le Bailli siège au Conseil Économique Lorrain de plein droit.

Article 2: Le Bailli gère les caisses du Duché, le cheptel, la gestion financière des mines et le salaire du RMI. Il est en charge d'embaucher les fonctionnaires qui fournissent les points d'État nécessaires au fonctionnement du duché.

Du travail administratif du bailli au quotidien

Article 4 3: Il gère la partie monétaire de l’économie Ducale, ; impôts, mines, bailliage, les mandats sous forme pécuniaire et le salaire de la prévôté.

Article 6 4: Le Bailli a en sa charge comme responsabilité de produire le favoriser les naissances du bétail nécessaire à l'exploitation des éleveurs lorrains. Il le fait en consommant utilisant du blé ou du maïs selon l'inventaire du CaC tout en instaurant une communication privilégiée avec celui-ci. Il se doit de savoir le nombre de bêtes qu'il produit en calculant coûts et bénéfices. (fusion de l'ancien article 1, 3 et 6)

Article 7 5: Il doit gérer les mandats que ce soit à la demande du CAC, du Prévôt, du connétable et du Juge et en général du CEL.

Article 8: Il est dans l'impossibilité de se mandater lui-même. (techniquement impossible, je ne vois pas l'utilité de l'article)

Article 9 6: Il doit gérer les sommes allouées pour la paye de l'armée ou de la prevoté. (on parle ici du versement hebdomadaire alloué au connétable qui verse au prévôt... les soldes de l'armée étant réglée par mandat et donc couvert dans l'article 5)

Article 10 7: Il est l'un des garant de la bonne utilisation des mandats remis en partie ou en totalité sous son nom ou de ses prédécesseurs. Un suivi régulier des mandats en cours doit être effectué de même que des rappels aux mandataires qui sont en Lorraine et qui ne rendent pas leur mandat dans un délai approprié.

Article 11 8: Il gère la gestion financière des mines (salaire et nombre de places) en concordance avec le Commissaire aux Mines . (fusion de l'ancien article 5 et 11)

Article 12 9: Il peut épauler le CAM si celui-ci a besoin de son aide, puisqu'il possède également l'interface les clés du bureau [IG] du CAM, suite une demande de ce dernier ou de la mise en place d'un protocole de gestion minière entre les deux parties fixé contradictoirement t en accord avec le Duc/hesse.

Article 13 10: Il doit rapporter chaque jour sur son bureau au conseil ainsi qu'au CEL aux registres pertinents de l'aile économique:
- les finances du duché faisant apparaitre clairement (screen) les mouvements monétaires du jour, jour précédent, semaine et semaine précédente.
- l'état des animaux produits nés en faisant apparaître clairement le nombre d'animaux produits nés en fonction des matériaux utilisés à leur naissance et de leur coût, favorisant la rentabilité optimum de la production pour chaque espèce animale.
- le nombre d'animaux disponibles
- le nombre de points d'état disponibles et des hauts fonctionnaires embauchés
- un rapport hebdomadairement des dépenses militaires (montant alloué utilisé et non utilisé des forces armées).

J'ai pris en considération les commentaires et j'ai donc apporté quelques changements pour cette 3ème ébauche. Il s'agit de l'article 4 et 6

Citation :

Charte du Commissaire aux Mines

Préambule: De la localisation des mines de Lorraine

La Lorraine possède 6 mines:
- Mine 1 : Mine de fer partagée entre Saint-Dié et d'Épinal- Nœud 511
- Mine 2 : Carrière de pierre partagée entre Vaudemont et Epinal-Nœud 513
- Mine 3 : Mine de fer partagée entre Vaudemont et Toul- Nœud 528
- Mine 4 : Mine d'or partagé entre Verdun et de Toul- Nœud 527 5
- Mine 5 : Carrière de pierre pour de l'ancienne ville de Verdun seule- Nœud 523
- Mine 6 : Mine d'or partagée entre Toul et Nancy- Nœud 525 7



Définition du De la définition du rôle du Commissaire aux Mines

Article 1: Le CaM est membre du trio économique gérant surtout l’entretien et l’amélioration des mines Ducales. Il peut être aidé par le Bailli qui possède les même prérogatives ]bureau IG]. Les pertes de niveau des mines ne sont pas de la responsabilité du CAM si celles-ci sont correctement entretenues. En cas d’éboulement, il est le seul responsable du non-entretien des mines.

De la gestion des mines

Article 2: Le CAM a pour obligation d’entretenir les mines. Il n’est pas autorisé à boire d’alcool, tant que l'entretien des mines n'a pas été effectué. Et encore, doit il le faire avec modération afin de prévenir tout mal de crâne le lendemain ne permettant pas la bonne exécution de ses prérogatives.

Article 3: Le CAM devra chaque jour veiller à avoir assez de pierre et de fer pour entretenir les mines. A cet effet, il devra prendre connaissance de l'état des stocks de pierre et de fer communiqué par le CAC.

Article 4: Le seuil minimum fixé est de 600 qx de pierres et de 600 kg de fer, la moitié devant être conservée en inventaire et la balance cachée soigneusement à l'abri des voleurs. En cas de baisse sous ce seuil, le CAM, le CAC et le Régnant devront instaurer une politique d'importation et d'exportation des matériaux utiles à l'entretien des mines. déterminer la stratégie à adopter pour pallier au manque, soit une importation de minerais ou une modification temporaire ou permanente de la configuration des mines.

Article 5: Le CAM doit s'assurer de maintenir les mines ouvertes et rentables selon l'intérêt du duché. Il devra avoir une stratégie de gestion des mines bien définie et être en mesure de l'expliquer au Régnant de Lorraine et au peuple lorrain.

Article 6 : Le CAM doit informer le Conseil Ducal et les maires de l'intention d'ouverture ou de fermeture d'une mine. En cas d'urgence, le trio économique et le Régnant prendront conjointement la décision afin que le CaM puisse procèder.

Article 7 : L'autorisation du Duc est nécessaire pour l'amélioration d'une mine, le CaM devant présenter le coût de l'amélioration et le temps nécessaire de récupération de l'investissement

Des rapports du CAM

Article 6 7 : Le CAM doit déposer à son bureau chaque jour faire un rapport des mines au Conseil du jour courant ou du jour précédent, suivant le mode de fonctionnement du CAM. Le rapport devra contenir :
- Le statut (ouvert, fermé), le rendement et l'état de chacune des mines (Bon, Moyen ou Mauvais.)
- Le besoin en pierre ou fer pour entretenir ou améliorer ou réaliser des travaux d'urgence - à préciser selon le cas - pour chaque mine et la consommation totale des mines.
- La production de chaque mine et la production totale des mines.
- La rentabilité globale des mines, c'est-à-dire ce que le Duché a pu gagner en déduisant les besoins des mines à leur production.
- Le coût des salaires des mineurs obtenu dans le rapport du bailli.

Le CAM doit aussi informer les maires dans son bureau au conseil des maires des informations pertinentes pour assurer leur collaboration telle la fréquentation, l'ouverture ou la fermeture d'une mine, etc.

Article 7 8: Lors d'un bilan ducal, le CAM devra faire un rapport complet sur la période qui devra, au minimum, contenir :
-La balance (extrait - entretien) des écus d’or sur toute la période.
-La balance (extrait - entretien) de fer sur toute la période.
-La pbalance (extrait - entretien) de pierre sur toute la période.
-La rentabilité des mines sur toute la période en équivalenten écus.
-L'évolution du niveau des mines.

La charte du bailli est prête pour le vote, pourriez-vous vous en occuper Constance ?
Pour celle du CaM, je préfère attendre les derniers commentaires

Pour moi c'est bon Jade, rien à dire.

Attention de faire une différence entre les abstention et les non votants Jade, légalement il n'ont pas la même conséquence. Une majorité d'abstention fait que le texte n'est pas voté ... alors que les absents ne comptent pas.


Charte du bailli : VOTE CLOS le 24 mai motion votée à l'unanimité des votants
Charte du CaM : VOTE CLOS le 24 mai, motion votée à l'unanimité des votants

Citation :

Charte du bailli

De la définition du rôle du bailli



Article 1: Le Bailli est membre du trio économique gérant surtout l'aspect monétaire de l'économie Ducale.


Article 2: Le Bailli gère les caisses du Duché, le cheptel, la gestion financière des mines et le salaire du RMI. Il est en charge d'embaucher les fonctionnaires qui fournissent les points d'État nécessaires au fonctionnement du duché.



Du travail administratif du bailli



Article 3 : Il gère la partie monétaire de l’économie Ducale ; mines, bailliage, les mandats sous forme pécuniaire et le salaire de la prévôté.


Article 4 : Le Bailli a comme responsabilité de favoriser les naissances du bétail nécessaires à l'exploitation des éleveurs lorrains. Il le fait en utilisant du blé ou du maïs selon l'inventaire du CaC tout en instaurant une communication privilégiée avec celui-ci. Il se doit de savoir le nombre de bêtes qu'il produit en calculant coûts et bénéfices.


Article 5 : Il doit gérer les mandats que ce soit à la demande du CAC, du Prévôt, du connétable et du Juge.


Article 6 : Il doit gérer les sommes allouées pour la paye de la prévôté.


Article 7 : Il est l'un des garant de la bonne utilisation des mandats remis en partie ou en totalité sous son nom ou de ses prédécesseurs. Un suivi régulier des mandats en cours doit être effectué de même que des rappels aux mandataires qui sont en Lorraine et qui ne rendent pas leur mandat dans un délai approprié.


Article 8 : Il gère la gestion financière des mines (salaire et nombre de places) en concordance avec le Commissaire aux Mines .


Article 9 : Il peut épauler le CAM si celui-ci a besoin de son aide, puisqu'il possède également les clés du bureau [IG] du CAM, suite une demande de ce dernier ou de la mise en place d'un protocole de gestion minière entre les deux parties fixé en accord avec le Duc/hesse.


Article 10 : Il doit rapporter chaque jour aux registres pertinents de l'aile économique:
- les finances du duché faisant apparaitre clairement les mouvements monétaires du jour, jour précédent, semaine et semaine précédente.
- l'état des animaux nés en faisant apparaître clairement le nombre d'animaux nés en fonction des matériaux utilisés à leur naissance et de leur coût, favorisant la rentabilité optimum de la production pour chaque espèce animal.
- le nombre d'animaux disponibles
- le nombre de points d'état disponibles et des hauts fonctionnaires embauchés
- un rapport hebdomadairement des dépenses militaires (montant alloué utilisé et non utilisé des forces armées).



Fait par le Conseil Ducal à Nancy le 24 mai de l'année MCDLIX.

Citation :

Charte du Commissaire aux Mines


De la localisation des mines de Lorraine


La Lorraine possède 6 mines :

- Mine 1 : Mine de fer d'Épinal- Nœud 511
- Mine 2 : Carrière de pierre partagée entre Vaudemont et Epinal-Nœud 513
- Mine 3 : Mine de fer partagée entre Vaudemont et Toul- Nœud 528
- Mine 4 : Mine d'or de Toul- Nœud 525
- Mine 5 : Carrière de pierre de l'ancienne ville de Verdun - Nœud 523
- Mine 6 : Mine d'or partagée entre Toul et Nancy- Nœud 527





De la définition du rôle du Commissaire aux Mines


Article 1: Le CaM est membre du trio économique gérant surtout l’entretien et l’amélioration des mines Ducales. Il peut être aidé par le Bailli qui possède les même prérogatives bureau [IG]. Les pertes de niveau des mines ne sont pas de la responsabilité du CAM si celles-ci sont correctement entretenues. En cas d’éboulement, il est le seul responsable du non-entretien des mines.



De la gestion des mines


Article 2: Le CAM a pour obligation d’entretenir les mines. Il n’est pas autorisé à boire d’alcool, tant que l'entretien des mines n'a pas été effectué. Et encore, doit il le faire avec modération afin de prévenir tout mal de crâne le lendemain ne permettant pas la bonne exécution de ses prérogatives.


Article 3: Le CAM devra chaque jour veiller à avoir assez de pierre et de fer pour entretenir les mines. A cet effet, il devra prendre connaissance de l'état des stocks de pierre et de fer communiqué par le CAC.


Article 4: Le seuil minimum fixé est de 600 qx de pierres et de 600 kg de fer, la moitié devant être conservée en inventaire et la balance cachée soigneusement à l'abri des voleurs. En cas de baisse sous ce seuil, le CAM, le CAC et le Régnant devront déterminer la stratégie à adopter pour pallier au manque, soit une importation de minerais ou une modification temporaire ou permanente de la configuration des mines.


Article 5: Le CAM doit s'assurer de maintenir les mines ouvertes et rentables selon l'intérêt du duché. Il devra avoir une stratégie de gestion des mines bien définie et être en mesure de l'expliquer au Régnant de Lorraine et au peuple lorrain.


Article 6 : Le CAM doit informer le Conseil Ducal et les maires de l'intention d'ouverture ou de fermeture d'une mine. En cas d'urgence, le trio économique et le Régnant prendront conjointement la décision afin que le CaM puisse procèder.


Article 7 : L'autorisation du Duc est nécessaire pour l'amélioration d'une mine, le CaM devant présenter le coût de l'amélioration et le temps nécessaire de récupération de l'investissement



Des rapports du CAM


Article 7 : Le CAM doit déposer à son bureau chaque jour un rapport des mines du jour courant ou du jour précédent, suivant le mode de fonctionnement du CAM. Le rapport devra contenir :
- Le statut (ouvert, fermé), le rendement et l'état de chacune des mines (Bon, Moyen ou Mauvais.)
- Le besoin en pierre ou fer pour entretenir ou améliorer ou réaliser des travaux d'urgence - à préciser selon le cas - pour chaque mine et la consommation totale des mines.
- La production de chaque mine et la production totale des mines.
- La rentabilité globale des mines, c'est-à-dire ce que le Duché a pu gagner en déduisant les besoins des mines à leur production.
- Le coût des salaires des mineurs obtenu dans le rapport du bailli.

Le CAM doit aussi informer les maires dans son bureau au conseil des maires des informations pertinentes pour assurer leur collaboration telle la fréquentation, l'ouverture ou la fermeture d'une mine, etc.


Article 8 : Lors d'un bilan ducal, le CAM devra faire un rapport complet sur la période qui devra, au minimum, contenir :
-La balance (extrait - entretien) des écus d’or sur toute la période.
-La balance (extrait - entretien) de fer sur toute la période.
-La pbalance (extrait - entretien) de pierre sur toute la période.
-La rentabilité des mines sur toute la période en équivalenten écus.
-L'évolution du niveau des mines.


Fait par le Conseil Ducal à Nancy le 24 mai de l'année MCDLIX.