https://casteldenancy.forumpro.fr/t10583-constitution-de-la-lorraine-decembre-1457


Voici le préambule d'une constitution déjà proposée sour l'ère du du Duc actuel Sebastien de Belrupt.

je ne fais que la citer, le Duc se chargera d'en modifier le préambule, si besoin.

Citation :

Préambule :

Symbole de l'Union des Lorrains, cette constitution démontre les qualités de compromis de la Lorraine et sa volonté d'avancer unie vers la prospérité et le bonheur de ses Citoyens. Les Institutions Lorraines ont pour objectif de représenter équitablement les différents états et d'instituer un cadre dans lequel chaque Lorrain pourra s'épanouir et évoluer.

Cette Constitution a été voulue par des Lorrains pour les Lorrains le 6ème jour du mois de Décembre de l'an de Grâce 1457, approuvée par le Conseil Ducal et signée par le Duc de Lorraine. Elle est le fruit d'un travail remarquable de la part de la Commission de Réforme Institutionnelle composée de membres de la Noblesse, de Parlementaires et de Conseillers Ducaux.

Cette Constitution, ce n'est pas seulement un texte, c'est l'essence de la Lorraine et l'incarnation de sa Renaissance après de longues périodes de troubles et d'instabilité dans notre beau Duché. Nul ne peut décrire l'importance de ce réveil lorrain pour les Citoyens de Lorraine tant il est synonyme d'une rupture sans précédent avec les pratiques du passé et les tensions politiques et humaines. Ce vote du Conseil Ducal s'inscrit donc comme un acte fondamental de l'évolution du Duché de Lorraine et marque le début non seulement d'une nouvelle page dans l'Histoire de la Lorraine, mais d'un autre chapitre où il nous appartiendra de tracer nos nouveaux objectifs et de définir nos souhaits pour le futur.

Cette Constitution fixe donc le Cadre légal dans lequel nous pourrons réaliser Ensemble toutes nos aspirations et nos rêves, que ce soit les rêves de nos pères fondateurs, où nos rêves à nous, jeunes et fougueux héritiers d'une terre sauvegardée par l'ingéniosité et la bonté de nos pères de laquelle nous devons nous montrer digne en traçant une route à la Lorraine aussi lumineuse et pure qu'est notre volonté et notre intention en ce 6ème jour de Décembre de l'an de grasce 1457 en signant ce texte.

SebastienPirlet de Belrupt
Duc de Lorraine

entrons dans le vif du sujet

Citation :

Titre I : Des dispositions générales


Chapitre 1 : De la Constitution lorraine

Ier Alinéa : De la valeur et du respect de la Constitution

Article 1.1.1.1 : Cette Constitution définit les droits et les devoirs fondamentaux de tout habitant, résidant, ou fonctionnaire en Lorraine. Elle est établie ad vitam aeternam de par les préceptes originels de l'Empereur LongJohnSilver. Ce qu’elle dispose prime sur tout autre texte ou individu en dehors de l’Empereur et du Très-Haut. Aller à son encontre sera considéré comme une profonde injure envers le Duché de Lorraine et jugé comme tel.

IIème Alinéa : De la modification de la Constitution

Article 1.1.2.1 : Le Conseil Ducal en la personne du Duc peut proposer une modification de la Constitution. Cependant, il devra faire preuve de courtoisie et établir son projet en collaboration avec le Conseil Constitutionnel et plus généralement les lorrains, au risque d’être considéré comme particulièrement vulgaire.

Article 1.1.2.2 : Cette Constitution peut être modifiée sur vote du Conseil Ducal ET du Conseil Constitutionnel aux trois quarts. Une modification ne peut être valable uniquement si les deux assemblées se sont exprimées en sa faveur.



Chapitre 2 : Des statuts du Duché de Lorraine

Ier Alinéa : Du Duché de Lorraine

Article 1.2.1.1 : Le peuple lorrain, les municipalités de Nancy, Verdun, Saint-Dié, Toul, Vaudémont et Épinal, ainsi que les fiefs vassaux du Duc de Lorraine forment le Duché de Lorraine.

Article 1.2.1.2 : Le Duché reconnaît son entière intégrité. Ainsi, Le territoire Lorrain est un et indivisible ad eternam.

Article 1.2.1.3 : La ville de Nancy est la capitale du Duché. Elle est de par ce fait le centre de l’activité politique du Duché.

Article 1.2.1.4 : Les Municipalités sont souveraines en tout ce qui n’est pas régi par le Duché.

Article 1.2.1.5 : Le Duché de Lorraine s’allégorise de par ses armoiries : D’or, à la bande de gueules chargée de 3 alérions d’argent.

Article 1.2.1.6 : Les conseillers, fonctionnaires et autres sujets ducaux reconnaissent le Duc de Lorraine comme leur seul et légitime suzerain et lui prêtent serment de fidélité. De même, le Duc de Lorraine reconnait le Saint Empereur comme son seul et légitime suzerain, et lui prête serment d’allégeance.


Article 1.2.1.7 : Le Conseil Ducal par la personne du Duc de Lorraine est libre de ratifier ou de rompre des Traités avec d’autres Contrées, du moment que ceux-ci respectent les règles et ententes Impériales.

Article 1.2.1.8 : Le Duc et les Dirigeants de Lorraine ont pour but de faire prospérer le Duché, d’étendre le rayonnement institutionnel, économique, culturel et militaire de Lorraine.

Article 1.2.1.9 : La langue officielle de Lorraine est le françoys impérial.

Article 1.2.1.10 : Nul sujet du Duché de Lorraine n’est censé ignorer la Loi, pourvu qu’elle soit accessible par l’ensemble des Lorrains.

Article 1.2.1.11 : Toute personne est responsable d’elle-même et contribue selon ses forces à l’accomplissement des tâches du Duché et de la société.


IIème Alinéa : De la Religion en Lorraine

Article 1.2.2.1 : Le Duché de Lorraine reconnaît la Religion Aristotélicienne comme seule et unique Religion officielle. Cependant, afin de préserver la liberté de conscience, les autres cultes, bien que païens, pourraient subsister, mais doivent être confinés à l'espace privé (missives).

Article 1.2.2.2 : Afin de répandre la Foi, seule l'Église Aristotélicienne est autorisée à prêcher en halle des villages et en gargote lorraine. Cependant, ne sont autorisées à être prêchées dans les paroisses lorraines que les idées choisies par le diocèse dont ces paroisses dépendent.

Article 1.2.2.3 : Le Duché de Lorraine laisse toute autorité à l’Inquisition de régler les litiges religieux (hérésie, dérive sectaires) sur ses terres. Les verdicts rendu par l’inquisition sont indiscutables.

Article 1.2.2.4 : Saint-Nicolas est le Saint-Patron de la Lorraine et ses habitants se doivent de le remercier dans leurs prières.

[/quote]

juste une remarque de forme, Alinéa étant du genre masculin, j'ai réctifié d'office partout où j'ai vu 1ère alinéa en 1er alinéa
j'ai également corrogé directement 2 ou 3 fautes d'orthographe (de cette couleur) et c'est valable pour tout le titreI


dans le chapitre 2 des dispositions générales :

Citation :

Article 1.2.1.6 : Les conseillers, fonctionnaires et autres sujets ducaux reconnaissent le Duc de Lorraine comme leur seul et légitime suzerain et lui prêtent serment de fidélité. De même, le Duc de Lorraine reconnait le Saint Empereur comme son seul et légitime suzerain, et lui prête serment d’allégeance.

Le Duc de Lorraine ne doit il pas aussi préter serment d'allégeance au roy de lotharingie, ou bien la référence à l'Empereur suffit ?


(édité pour tenir compte de la remarque sur la longueur du sujet.)

Je suis du même avis que Mun, nous risquerions d'omettre certaines correction en allant trop vite.

Fiha a fait remarquer qu'il serait préfèrable d'enlever ceci dans le préambule 'SebastienPirlet de Belrupt
Duc de Lorraine' quand à Zahra elle parle de l'article Article 1.2.1.1 qu'il faudra modifier étant donné les prochaines modifications à venir concernant Saint Dié.

Concernant le préambule
Le signataire devrait être plus générique et pas nominatif imaginé que cette personne devienne traitre à la nation.
Peut être le Conseil Ducale et le Conseil Constitutionnel réunis

Citation :

Article 1.1.1.1
Résidant

.m’interpelle déjà
Vous savez comme cela est souvent interprétable

Citation :

Article 1.2.1.1

Effectivement attention à la disparition de villes.

Citation :

Article 1.2.1.6
autres sujets ducaux

S’est qui s’est quoi
le Duc de Lorraine reconnait le Saint Empereur et notre Roy ???
Dés le moment ou l’Empereur est reconnu est il nécessaire de rajouter le Roy

Catha que tu sois gueuse ou non n'a rien à voir ici.

Cette Institution a le mérite de réunir tous les représentants de la société lorraine qui peuvent s'exprimer librement et ont droit au respect de chacun.
Pour en revenir à notre sujet

concernant le signataire du préambule.

je suis d'accord on peut s'en passer, une constitution dure un certain temps, un mandat de Duc deux mois seulement. Aucune raison pour qu'un Duc se l'approprie.

Mun a dit :

Citation :

Citation :

Article 1.1.1.1 : résidant

m’interpelle déjà
Vous savez comme cela est souvent interprétable

Je suis d'accord, mais la notion de citoyenneté est définie plus bas, et mettre lorrain à la place ça me parait être autant interprétable.

Mun a dit

Citation :

Citation :

article 1.2.1.1.

Effectivement attention à la disparition de villes

on aura la réponse très prochainement on pourra adapter l'article en conséquence.
Catha, ST dié et l'autre ville qui doivent disparaitre, ne seront plus que des noeuds, ils feront bien partie du territoire lorrain, mais ne seront plus des municipalités organisées avec habitants, maires, marché ...


Mun a dit

Citation :

Citation :

article 1.2.1.6
autres sujets ducaux

S’est qui s’est quoi
le Duc de Lorraine reconnait le Saint Empereur et notre Roy ???
Dés le moment ou l’Empereur est reconnu est il nécessaire de rajouter le Roy

les autres sujets ducaux, j'imagine qu'il s'agit des tous les lorrains, peut on utiliser ce terme ?

En ce qui concerne la reconnaissance de l'Empereur je suppose que ça devrait suffire, mais qu'en est il de la constitution de la lotharingie (est elle terminée d'ailleurs ?) , s'il est précisé que les ducs doivent aussi reconnaitre le roy , nous devrons l'ajouter.

Citation :

Article 1.2.1.8 : Le Duc et les Dirigeants de Lorraine ont pour but de faire prospérer le Duché, d’étendre le rayonnement institutionnel, économique, culturel et militaire de Lorraine.

Qui sont les autres dirigeants de Lorraine hormis le Duc ? S'il s'agit des membres composant le conseil ducal, je pense qu'il serait préférable de modifier étant donné que cela porte à confusion avec d'autres potentiels régnants.

Pour répondre à votre question concernant la constitution du Royaume de Lotharingie rien n'est affiché à l'heure actuelle donc je pense qu'elle n'est aucunement terminée. Dans une déclaration Sa Majesté avait précisé que les allégeances se feraient au Roy et à l'Empereur.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1544829

Citation :

Les comtes et Duc régnants devront prêter allégence, dans leur cérémonie de début de mandat, à la fois au Roi de Lotharingie et finalement à la couronne impériale.

Cecilia a écrit:

Citation :

Article 1.2.1.8 : Le Duc et les Dirigeants de Lorraine ont pour but de faire prospérer le Duché, d’étendre le rayonnement institutionnel, économique, culturel et militaire de Lorraine.

Qui sont les autres dirigeants de Lorraine hormis le Duc ? S'il s'agit des membres composant le conseil ducal, je pense qu'il serait préférable de modifier étant donné que cela porte à confusion avec d'autres potentiels régnants.

Je suis bien d'accord remplaçons les dirigeants par "les conseillers" peut être.

Et merci de nous avoir éclairé sur cette double allégeance.

alors après tout ce que vous avez mis j ai ceci qui m a interpellé.

Citation :

Article 1.2.1.7 : Le Conseil Ducal par la personne du Duc de Lorraine est libre de ratifier ou de rompre des Traités avec d’autres Contrées, du moment que ceux-ci respectent les règles et ententes Impériales.

je veux bien que ratifier va avec "du moment que ceux ci respectent les regles et ententes Impériales ".
mais si vous lisez bien vous comprenez aussi que en fin de compte le duc peux rompre des traites mêmes si les autres contrées respectent les règles et ententes Impériales ,ce qui n est pas logique du tout.