Suite aux débats au sein de notre hémicycle, je vous propose de vous prononcer quant au maintien de cette loi :
https://casteldenancy.forumpro.fr/t3170-loi-sur-l-acces-des-archives


Je rappelle que seuls les membres de l'Assemblée Ducale ont droit de vote :

Ellebasi40, Armael, Palogar, Olivier54000, Barberine, Afta, Uriel, constance_de_ clèves,cathastroumpf, ainsi que les maires en poste.

Citation :

Pour son maintien (1) Barberine
pour sa suppression (0)
Abstention (0)

</SPAN>

Citation :

Pour son maintien (2) Barberine, Armael
pour sa suppression (0)
Abstention (0)

Citation :

Pour son maintien (3) Barberine, Armael, Palogar
pour sa suppression (0)
Abstention (0)

Citation :

Pour son maintien (4) Barberine, Armael, Palogar, Lavania
pour sa suppression (0)
Abstention (0)

Citation :

Pour son maintien (4) Barberine, Armael, Palogar, Lavania, Edourd
pour sa suppression (0)
Abstention (0)

Puisque j'ai réintégrer l'AD le 4 février je pense que je peux voter.

Citation :

Pour son maintien (6) Barberine, Armael, Palogar, Lavania, Edourd, Constance
pour sa suppression (0)
Abstention (0)

Citation :

Pour son maintien (8) Barberine, Armael, Palogar, Lavania, Edourd, Constance,Ellebasi, Uriel
pour sa suppression (0)
Abstention (0)

Citation :

Pour son maintien (9) Barberine, Armael, Palogar, Lavania, Edourd, Constance,Ellebasi, Uriel, Kashmirr, Herodia
pour sa suppression (0)
Abstention (0)

Vous n'avez pas le droit de vote car justement vous etes conseiller...

Citation :

Article 3.3.1.5 : Les membres du conseil ducal, le recteur de l'université et le chancelier bénéficient d'un droit d'accès et de parole au sein de l'assemblée ducale mais, ils n'ont pas le droit de vote.

Citation :

Pour son maintien (10) Barberine, Armael, Palogar, Lavania, Edourd, Constance,Ellebasi, Uriel, Herodia, Bambou
pour sa suppression (0)
Abstention (0)

Pour son maintien (11) Barberine, Armael, Palogar, Lavania, Edourd, Constance,Ellebasi, Uriel, Herodia, Bambou, afta
pour sa suppression (0)
Abstention (0)

Si j'ai le droit de voter je vote ainsi :

Citation :

Pour son maintien (12) Barberine, Armael, Palogar, Lavania, Edourd, Constance,Ellebasi, Uriel, Herodia, Bambou, afta, Catha
pour sa suppression (0)
Abstention (0)

Merci à toutes et tous.

Je clos donc cette session de vote.

Citation :

Pour son maintien (12) Barberine, Armael, Palogar, Lavania, Edourd, Constance,Ellebasi, Uriel, Herodia, Bambou, afta, Catha
pour sa suppression (0)
Abstention (0)
Non exprimés (3) : Olivier54000, Kyra, Altea_de_Ventoux

Le texte sera donc maintenu en l'état.