Citation :

Le vendredi 26 Juillet 1461, des gens scrupuleux et sans raisons ont pris Vaudemont.

Il manque un mot.

Citation :

Nous Chlodwig von Frayner d'Azayes, Duc de Lorraine,

Par la présente lettre nommons Hellina d'Acoma au poste de Chancelier du Duché de Lorraine.

Fait à Nancy le 26 juillet 1461

Populus Vult

C.

Citation :

Qu'il soit su, vu répété, amplifié et déformé,

Selon la volonté populaire exprimée par le vote des Lorrains,
Selon la volonté des Conseillers Ducaux rassemblés,

Les lois suivantes ont été jugées, discutées et condamnées :

(https://casteldenancy.forumpro.fr/t13758-loi-sur-l-eligibilite-lorraine)

Citation :

Loi sur l'éligibilité lorraine




Préambule :


Afin de protéger le Duché de Lorraine contre l'élection de personnes malhonnêtes, fourbes ou opportunistes, les administrations du Duché se dotent des règles citées dans ce texte. La loi sur l'éligibilité détermine l'aptitude d'un individu à se présenter aux élections Ducales ou Municipales en Lorraine.



Article 1er : de l'éligibilité


Est éligible, toute personne répondant aux critères d'éligibilité définis dans la présente loi.
Est inéligible, toute personne ne répondant pas aux critères d'éligibilité définis dans la présente Loi.



Article 2 : de l'éligibilité au conseil ducal


Est éligible à une élection ducale les personnes possédant les attributs suivants :

• Avoir sa résidence principale (donnant droit de vote) depuis deux mois en Lorraine avant le jour des résultats de l'élection avec attestation du maire de la ville pour les personnes présentant un doute.
• Toute personne dont le casier judiciaire comporte une condamnation pour Trouble à l'Ordre Public aggravé et/ou Trahison et/ou Haute-Trahison sera inéligible durant les périodes suivantes, à compter de la date du verdict :
- Trouble à l'Ordre public aggravé :4 mois
- Trahison : 6 mois
- Haute Trahison : 8 mois
Pour les récidivistes, le délai est doublé.
La période d'inéligibilité doit être révolue le jour du résultat des élections.
• Tout individu occupant l'une des trois premières places d'une liste ducale doit avoir terminé sa pastorale au sein de la Sainte Église Aristotélicienne à la date de l'élection ou prendre l'engagement de la terminer et de se faire baptiser avant la mi-mandat, soit un mois après avoir été élu.
• Ne pas être un hérétique reconnu ou avoir été excommunié.



Article 2.I : De la déclaration, de l'annulation et de la sanction d'une candidature ducale illégale :


- Le délai pour dénoncer l'inéligibilité d'une personne, est de trois jours après la fin des élections. Passé ce délai, l'élection sera validée et plus aucun recours pour inéligibilité ne sera recevable. N'importe quel individu, ayant pris connaissance des lois, peut dénoncer une personne comme étant inéligible. Le juge de Lorraine décidera alors de l'éligibilité ou non de la personne en question. En cas de doute, le juge fera appel à l'arbitrage du Conseil Constitutionnel.
- La personne déclarée inéligible à des élections ducales est sanctionnée par l’annulation de sa candidature, sans qu'aucun remboursement des frais ne puisse être réclamé, sauf si le candidat tête de liste est encore en mesure d'annuler la candidature de la personne inéligible (IG). Seul l'individu peut être déclaré inéligible, en aucun cas une liste sera déclarée inéligible, excepté si tous ses membres sont déclarés inéligibles.
- Si un membre d'une liste déjà déposée perd son éligibilité, l'annulation de sa candidature sera demandée par le juge du Duché de Lorraine, en accord avec le Conseil Constitutionnel.
- Les procédures d'annulation auront lieu à l'amiable, par destitution après les élections si ce n’est plus possible avant les résultats des élections.
- En cas de refus, elle sera accusée de trouble à l'ordre public aggravé.



Article 3 : de l'éligibilité aux municipales


• Avoir sa résidence principale (donnant droit de vote) depuis deux mois en Lorraine avant le jour des résultats de l'élection avec attestation du maire avant élections, pour les personnes présentant un doute.
• Le jour du résultat des élections, toute personne dont le casier judiciaire comporte une condamnation pour Trouble à l'Ordre Public aggravé et/ou une Trahison et/ou Haute-Trahison sera inéligible durant les périodes suivantes, à compter de la date du verdict :
- Trouble à l'Ordre public aggravé :4 mois
- Trahison : 6 mois
- Haute Trahison : 8 mois
- Pour les récidivistes, le délai est doublé.
- Ne pas être être un hérétique reconnu ou avoir été excommunié.



Article 3.I : De la déclaration, de l'annulation et de la sanction d'une candidature municipale illégale :


- Le délai pour déclarer une personne inéligible, est de deux jours avant la fin des élections. N'importe quel individu, ayant pris connaissance des lois, peut dénoncer une personne comme étant inéligible. Le juge de Lorraine décidera alors de l'éligibilité ou non de la personne en question, en accord avec le Conseil Ducal.
- La personne déclarée inéligible à des élections municipales est sanctionnée par l’annulation de sa candidature, sans qu'aucun remboursement des frais ne puisse être réclamé.
Les procédures d'annulation auront lieu à l'amiable, par destitution après les élections (si le candidat est malgré tout élu) ou par retrait de la candidature, annoncées sur le fronton [IG] des candidatures à la mairie et en annonce sous les Halles du village.
- En cas de refus, elle sera accusée de trouble à l'ordre public aggravé.



Fait par le Conseil Ducal à Nancy le 24 mai de l'année MCDLIX.

Citation :

Loi sur les déplacements en Lorraine

Le Duc ou la Duchesse de lorraine détient le droit de la gestion de toute formation en déplacement en lorraine que ceux-ci soit Lorrain ou non.
Cette loi prend effet dès sa publication et rétroactivement pour toute formation de déplacement déjà existante.

Article Premier :
I. Des groupes de déplacement :

Article 1.1 :
Est considéré comme groupe de déplacement tout groupe simple, corps d’armes, lance, et armée. Ces groupes, à l’exception du groupe simple, sont également considérés comme des groupes armés.

Article Deux :
2. La noblesse et les membres du Conseil Ducal

Article 2.1 :
La Noblesse Lorraine, pour autant qu’elle habite le territoire lorrain, peut se déplacer librement en lance ou corps d’armes jusqu’au niveau d’alerte 4. A partir de ce niveau une lettre d’autorisation de circuler en groupes armés sur le territoire lorrain doit être obtenue. La dite lettre est demandée auprès du Prévôt de Lorraine qui est la voix du Duc en matière de maréchaussée et de sécurité intérieure.
Cet article s’applique également aux membres du Conseil Ducal.

Article 2.2 :
A partir du niveau d’alerte 4, une fois arrivé à destination le groupe autorisé doit être détruit.

Article 2.3 :
La création d’une armée par un noble ou conseiller ducal est interdite sans l’autorisation du Duc et de l’EM de l’Ost.

Article 2.4 :
Chaque noble ou membre du Conseil Ducal est responsable de sa lance ou corps d’armes, ainsi que des gens qui intègrent son groupe.
Il est interdit aux nobles et aux membres du Conseil Ducal voyageant en groupes armés de rejoindre une armée sans l’autorisation du Duc ou de la Duchesse en exercice.

Article 2.5 :
Toute intégration de groupe n’ayant pas d’autorisation de création ou de circulation, ou de groupe légalement suspendu est interdit sur le sol lorrain.

Article 2.6 :
Tout contrevenant aux articles 2-1 à 2-5 sera poursuivi pour Haute Trahison.

Article Trois :
3. Du peuple Lorrain

Article 3.1 :
Les habitants de Lorraine peuvent voyager librement en groupe armés ou en groupe simple tant que le niveau d’alerte est inférieur au niveau 3, tant que le but n'est nullement néfaste et qu'aucune suspension à l’encontre du dit groupe et/ou de l’une des personnes du groupe n'est en cours.
A partir du niveau d’alerte 3 une lettre d’autorisation de circuler en groupes armés sur le territoire lorrain doit être obtenue. La dite lettre est demandée auprès du Prévôt de Lorraine.

Article 3.2 :
Toute intégration de groupe n’ayant pas d’autorisation de création ou de circulation, ou de groupe légalement suspendu est interdit sur le sol lorrain.
Tout contrevenant aux articles 3-1 et 3-2 sera poursuivi pour TOP

Article Quatre :
4. Des généralités :

Article 4.1 :
Les niveaux d’alertes seront annoncés par le Duc en gargote.
Le prévôt des maréchaux en informera les douaniers et lieutenant dans leurs bureaux respectifs.

Article 4.2 :
Le Duc peut imposer la dissolution de tout groupe de déplacement en Lorraine s'il est jugé comme un danger potentiel pour le Duché.
Le Duc peut également demander la suspension de la création et/ou du passage de groupes de déplacement sur le territoire lorrain pour une durée qu’il déterminera lui-même.
Le Duc peut accorder des dérogations à la création de groupe de déplacement lors de périodes de suspension.

Article 4.3 :
Toute personne créant un groupe, armé ou non, sans autorisation du Duc ou de la Duchesse en exercice lors d'une suspension, se verra reconnu comme ennemi de la Lorraine et traitée comme telle. Elle sera également mise en procès pour trahison sans préavis.

Article 4.4 :
A partir du niveau d’alerte 4 tous les déplacements de groupes, armés ou non, vers la Capitale lorraine – Nancy – devront faire l'objet d'une autorisation demandée auprès du prévôt des maréchaux de Lorraine.

Article 4.5 :
Tout groupe forçant l'entrée de la Capitale lorraine – Nancy – sans autorisation ducale se verra reconnu comme ennemi de Lorraine, arrêté et mis en procès sur le champ.

Article 4.6 :
A partir du niveau d’alerte 4 cette loi est remplacée par la loi martiale si celle-ci a été promulguée par le Duc ou la Duchesse en exercice.

Article Cinq :
5. De L’Ost Lorrain

Article 5.1 :
Le Duc ou la Duchesse ne peut pas demander la dissolution des corps armés ou des lances de l’Ost lorrain, sans la validation du conseil.

Article 5.2 :
Cette loi ne remplace pas la Loi sur les armées de Lorraine pour les cas qui les concerne.

Article Six :
6. Des permis de circulation pour les étrangers

Article 6.1 :
Les voyageurs étrangers doivent obtenir une autorisation auprès du prévôt des maréchaux pour circuler en groupe armés sur le territoire lorrain.

Article 6.2 :
A partir du niveau d’alerte 3 toute personne étrangère au Duché de Lorraine se doit avant de rester sur le sol lorrain ou de le fouler de se munir d’un permis d’accès du territoire. Ce permis est demandé au prévôt des maréchaux.

Article 6.3 :
Il existe différents permis de séjour offrant la possibilité de séjourner en Lorraine. Chacun d'eux est adaptés à des circonstances particulières permettant un contrôle précis des voyageurs étrangers.

Les différents permis existants sont les suivants :

• Le permis universitaire :
Il permet à chaque érudit ou enseignant d’une contrée étrangère de venir y effectuer des taches universitaires. Ce permis donne accès à la Lorraine pour une durée d’une semaine.

• Le permis voyage d'agrément :
Il offre la possibilité aux voyageurs étrangers d’accéder au Duché durant une période maximale de 3 semaines.

• Les permis commercial :
Il permet aux marchands ambulants étrangers de commercer sur le sol lorrain. Ce permis est valable pour une durée de deux semaines.

• Les permis d’établissement :
Il permet à tous étrangers à la Lorraine de s’y établir et d’y vivre en toute légalité. Le dit permis doit être justifié de raison valable et sérieuse.

Article 6.4 :
Les périodes de circulation exprimées dans l'article 2.2 sont coutumières et théoriques, seule la période écrite sur le permis de circulation est officiellement reconnue.

Article 6.5 :
Tout permis peut voir sa validité augmentée ou diminuée d’un certains nombre de jours. Ces jours seront alloués et décomptés par le prévôt ou directement par le Duc.

Article 6.6 :
Les permis de séjour précités ne donnent pas droit aux étrangers de voyager en groupe armés.
Une exception peut être accordée aux permis commercial et doit être dûment mentionnée par le prévôt des maréchaux sur le dis permis.

Article 6.7 :
Tout contrevenant aux articles 6.1 à 6-6 sera poursuivi pour TOP sans préavis.

Voté par le Conseil Ducal le 7 décembre 1457

Pour leur atteinte aux libertés lorraines et de son peuple en général, pour les multiples blocages qu'elles pouvaient apporter dans la vie du Duché, pour le fait que notamment la deuxième était inappliquée depuis des années et inappliquable de façon générale,

Nous, conseillers ducaux réunis, les abrogeons et les condamnons à être brulées en place publique jusqu'à ce que mort s'ensuive.

Populus Vult.

Bonjouŕ. Lorenź. Te serait il possible de ranger la salle des votes .
Mercî

Bonjour Lorenz, par facilité et ce pour les générations futures, serait-il possible de mettre dans une boîte personnalisée au nom du Duc toutes les annonces et textes de ce conseil.
Cela facilite grandement les recherches.

Avec un air interrogatif

Pour le bilan de semaine, voilà ce que je propose, quelque chose de clair et simple.
Pour les détails je serais disponible sous le mirabellier, et ils seront sur le bilan de mi-mandat.
Si vous avez des remarques, si vous aimez pas dites moi le !

Citation :

COMPTE-RENDU DU CONSEIL DUCAL DE LORRAINE
Du 20 au 31 juillet 1461.



Travaux

Débats en cours :

• [Sécurité] Paroles de notre Empereur
  (Débat traitant sur les deux armées brigandes se dirigeant sur la Lotharingie)
  
  
  
  
  
  
  
• [Economie] Mines
  
  
  
  
  
  
  
• [Politique] Futur maire de Vaudemont
  
  
  
  
  
  
  
• [Justice] Une relance du barreau lorrain
  
  
  
  
  
  
  
• [Divers] Le trésor de Seleucos
  
  
  
  
  
  
  
• [Animation] Le CCL
  
  
  
  
  
  
  
• [Prévôté] changement
  
  
  
  
  
  
  
• [communication] Amélioration de la communication
  
  
  
  
  
  
  
• [Réforme codex] Armée
  
  
  
  
  

Débats Clos :

• [Divers] Université sans rectrice ?
  => Nomination d’une nouvelle rectrice par interim : Sixtine de Grimaud
  
  
  
  
  
  
  
• [Politique] [début du ménage]    
  => Abrogation de la loi de contrôle des déplacements  (cf : vote)      
                                                                                                                         
  
  
  
  
  
  
• [Politique] Chancelier                                                                                                                                          
  => Hellina-Rose d'Acoma-Kareen Talleyrand redevient Chancelière de Lorraine (cf : vote)
  
  
  
  
  
  
  
• [Politique] Inéligibilité et respect de la loi                  
  => Abrogation de la loi sur l'inéligibilité (cf : vote)
  
  
  
  
  
  
  
• [Sécurité] Demande de l'Ordre des Lames        
  => Le conseil s’engage à garder les biens matériels de certain membre de l’Ordre des Lames partant en mission
  
  
  
  
  
  
  
• [Armée] Paye de promether      
  => La paye est régulée, et un nouveau contrat d’armée fut rédigé fixant le salaire du commandant.
  
  
  
  
  
  
  
• [Economie] Demande de la Bourgogne  
  => Insuffisance de fer dans la réserve pour répondre à la demande bourguignonne.
  
  
  
  
  
  
  

Votes

• [POUR] Abrogation de la loi de contrôle des déplacements
  
  
  
  
  
  
• [POUR] Nomination de Hellina-Rose d'Acoma-Kareen Talleyrand en tant que chancelière
  
  
  
  
  
  
• [POUR] Abrogation de la loi sur l'inéligibilité
  
  
  
  
  
  

La Lorraine protège le savoir de son peuple !

Faict le trente-et-unième jour du mois de Juillet de l'an de grâce MCDLXI, au Castel de Nancy.  
Rédigé par : Lorenz von Frayner, Porte-Parole Ducal.                                                            
Signé et scellé par le souverain des terres de Lorraine, Sa Grasce Chlodwig von Frayner d'Azayes, Duc de Lorraine.

C.  

Se retournant vers Marjolainne :

C'est le bazar en effet je vais ranger tout ça

Puis vers Scapin :

Excellente idée !

De même pourriez vous ranger les votes qui sont fini ou les sujets . Merci

" Marjolainne... Je ne peux pas faire le ménage dans la salle des votes ... Il me manque certain script! "
( je n'ai pas la modération, il faut demander aux admins ? )

Citation :

COMPTE-RENDU DU CONSEIL DUCAL DE LORRAINE
Du 20 juillet au 7 aout 1461.



Travaux

Débats en cours :

• [Sécurité] Anticipation de mouvement de plusieurs groupes de brigand.  
  
  
  
  
  
  
• [Economie] Mines
  
  
  
  
  
  
  
• [Politique] Futur maire de Vaudemont
  
  
  
  
  
  
  
• [Justice] Une relance du barreau lorrain
  
  
  
  
  
  
  
• [Divers] Le trésor de Seleucos
  
  
  
  
  
  
  
• [Prévôté] changement
  
  
  
  
  
  
  
• [communication] Amélioration de la communication
  
  
  
  
  
  
  
• [Réforme codex] Armée
  
  
  
  
  
  
  
• [Économique] Banque ducale
  
  
  
  
  
  
• [Sécurité] La défense de nos villes
  
  
  
  
  
• [Politique] Remplacement du Maire d'Epinal
  
  
  
  
  
  

Débats Clos :

• [Divers] Université sans rectrice ?
  => Nomination d’une nouvelle rectrice par interim : Sixtine de Grimaud
  
  
  
  
  
  
  
• [Politique] Suppression de lois inutiles.
  => Abrogation de la loi de contrôle des déplacements  (cf : vote)      
                                                                                                                       
  
  
  
  
  
  
• [Politique] Chancelier                                                                                                                                          
  => Hellina-Rose d'Acoma-Kareen Talleyrand redevient Chancelière de Lorraine (cf : vote)
  
  
  
  
  
  
  
• [Politique] Inéligibilité et respect de la loi                  
  => Abrogation de la loi sur l'inéligibilité (cf : vote)
  
  
  
  
  
  
  
• [Sécurité] Demande de l'Ordre des Lames        
  => Le conseil s’engage à garder les biens matériels de certain membre de l’Ordre des Lames partant en mission
  
  
  
  
  
  
  
• [Armée] Paye de promether      
  => La paye est régulée, et un nouveau contrat d’armée fut rédigé fixant le salaire du commandant.
  
  
  
  
  
  
  
• [Economie] Demande de la Bourgogne  
  => Insuffisance de fer dans la réserve pour répondre à la demande bourguignonne.
  
  
  
  
  
  
  
• [Animation] Amelioration CCL
  => Attribution d'une somme de 100 écus par mois au CCL (Cf : vote)
  
  
  
  

Votes

• [POUR] Abrogation de la loi de contrôle des déplacements
  
  
  
  
  
  
• [POUR] Nomination de Hellina-Rose d'Acoma-Kareen Talleyrand en tant que chancelière
  
  
  
  
  
  
• [POUR] Abrogation de la loi sur l'inéligibilité
  
  
  
  
  
  
• [POUR] Attribution de 100 écus mensuel au CCL
  
  

La Lorraine protège le savoir de son peuple !

Faict le septième jour du mois de Août  de l'an de grâce MCDLXI, au Castel de Nancy.  
Rédigé par : Lorenz von Frayner, Porte-Parole Ducal.                                                          
Signé et scellé par le souverain des terres de Lorraine, Sa Grasce Chlodwig von Frayner d'Azayes, Duc de Lorraine.

C.  

[*]

" Le bilan du CD depuis le debut du mandat. Pour l'annonce du CCL vous désirez une annonce ou le bilan suffit  ? "

" Merci Ersinn.
Et voilou pour l'annonce du CCL :"

Citation :

L'attribution d'un financement des activités du CCL

A tous ceux qui la présente déclaration liront, ouïront, ou se feront lire,        
Au magnifique peuple Lorrain,
Salutations !

Le conseil lorrain soucieux de l'épanouissement culturel du duché a décidé, après un vote collectif qui obtient la majorité absolue, d'allouer une somme mensuel de 100 écus au Conseil Culturel Lorrain (CCL).

Car la culture est importante.
Faict le septième jour du mois de Août de l'an de grâce MCDLXI, au Castel de Nancy.

Rédigé par : Lorenz von Frayner, Porte-Parole Ducal.
Signé et scellé par le souverain des terres de Lorraine, Sa Grasce Chlodwig von Frayner d'Azayes, Duc de Lorraine.  

C.

Citation :

COMPTE-RENDU DU CONSEIL DUCAL DE LORRAINE
Du 20 juillet au 11 aout 1461.


Débats en cours :

Économie :
- Discussions sur le problème majeur des faibles fréquentations minières et d'éventuelles solutions à ce problème.
- Étude de l'utilité de l'instauration d'un système type Banque Ducale.

Sécurité :
- Discussions sur le non-aboutissement de la réforme sur les Forces Ducales de Lorraine ( FDL ) et le travail restant à effectuer.
- Propositions de modifications du fonctionnement de la Prévoté ( en rapport avec les FDL ).
- Anticipation de mouvement de plusieurs groupes de brigands.

Politique :
Aucun débat d'ordre politique en ce moment.

Juridique & Social :
- Discussions sur la relance du Barreau Lorrain

Divers :
- Proposition d'un lorrain de créer une compagnie pour contribuer à la recherche du trésor de Séleucos.
- Discussions sur la difficulté de trouver des points d'institutions.


Débats Clos :

• [Divers] Université sans rectrice ?
  => Nomination d’une nouvelle rectrice par interim : Sixtine de Grimaud
  
  
  
• [Politique] Suppression de lois inutiles.
  => Abrogation de la loi de contrôle des déplacements  (cf : vote)      
                                                                                                                       
  
  
• [Politique] Chancelier                                                                                                                                          
  => Hellina-Rose d'Acoma-Kareen Talleyrand redevient Chancelière de Lorraine (cf : vote)
  
  
  
• [Politique] Inéligibilité et respect de la loi                  
  => Abrogation de la loi sur l'inéligibilité (cf : vote)
  
  
  
• [Sécurité] Demande de l'Ordre des Lames        
  => Le conseil s’engage à garder les biens matériels de certain membre de l’Ordre des Lames partant en mission
  
  
  
• [Armée] Paye de promether      
  => La paye est régulée, et un nouveau contrat d’armée fut rédigé fixant le salaire du commandant.
  
  
  
• [Economie] Demande de la Bourgogne  
  => Insuffisance de fer dans la réserve pour répondre à la demande bourguignonne.
  
  
  
• [Animation] Amélioration CCL
  => Attribution d'une somme de 100 écus par mois au CCL (Cf : vote)
  
  [Politique] Mairie de Vaudémont suite à la révolte
  => Bon courage au Sieur Gameure, nouveau Maire de Vaudémont, reprenant le flambeau après Dame Hérodia.
  

Votes

[POUR] Abrogation de la loi de contrôle des déplacements

[POUR] Nomination de Hellina-Rose d'Acoma-Kareen Talleyrand en tant que chancelière

[POUR] Abrogation de la loi sur l'inéligibilité

[POUR] Attribution de 100 écus mensuel au CCL





La Lorraine protège le savoir de son peuple !

Faict le onzième jour du mois de Août  de l'an de grâce MCDLXI, au Castel de Nancy.  
Rédigé par : Lorenz von Frayner, Porte-Parole Ducal.                                                          
Signé et scellé par le souverain des terres de Lorraine, Sa Grasce Chlodwig von Frayner d'Azayes, Duc de Lorraine.

C.  

ATTENTION : c'est daté du 11 Aout, car à mon avis il est plus logique d'instaurer une constance plutôt que de publier n'importe comment. Chaque Dimanche, un petit bilan de ce genre.

Je re-modifierais si besoin, d'ici là, si ça change. Mais dans l'idée, voici la présentation que je propose. J'ai laissé la présentation "style Lorenz" pour les débats clos, pour qu'on voit bien la différence. Qu'en pensez-vous ? Qu'est-ce qui est mieux ?

J'ai volontairement exclu certaines informations qu'on ne peut pas afficher librement comme ça, je pense notamment au fait que le maire d'Epinal soit potentiellement absent. Il ne faut pas crier ce genre de faille sur les toits.[/quote]

" J'aime !
Merci beaucoup Ersinn ! "

Ça me va aussi