Pour répondre à ta question sur vaudemont, j'ai vu un article à la KAP.

Citation :

29/05/1461 Révolte à Vaudemont ! Vadorann prend le pouvoir

Révolte à Vaudemont ! Vadorann prend le pouvoir.

Citation :

Abrogation des traités d'Alliance et de Non-agression entre la Lorraine et la Franche-Comté

Dans le but de suivre les directives diplomatiques impériales et parce que l'Alliance entre les deux provinces sont maintenant définies par la Constitution du Royaume de Lotharingie, le Duché de Lorraine et la Franche-Comté décident d'un commun accord d'abroger leur Traité d'Alliance et leur traité antérieur et dépassé de Non-agression.

Signé et scellé à Nancy ce 28 du mois de Mai de l'an MCDLXI
pour la Lorraine :
Le Régent,
Loguen de la Fiole Ébréchée.



La Chancelière de Lorraine
Hellina-Rose d'Acoma-kareen Talleyrand.


https://2img.net/r/ihimizer/img69/2387/chancelleriedelorrainev.png


Signé et scellé à Dole ce 27 du mois de mai de l'an MCDLXI
pour la Franche-Comté :
le Franc-comte,
Imladris Van Ansel,



la Chancelière de Franche Comté,
Verania von Dumb,

Citation :

Election du Conseil Ducal Lorrain

A vous Lorrains et Lorraines

Après maintes discutions positives, les élus sont arrivés à un accord.

Duchesse : Silanie

Porte Parole : Sire Scapin

Bailli : Sa Grâce Marjolainne
CAM : Vadorann
CAC : Thomas_sauveur

Capitaine : Son Altesse Lorenz.von.Frayner
Connétable : Dame Brunehilde
Prévôt : Toutpm

Juge : Sire THEPHENIX
Procureur : Dame didine

Conseillers : Hellina – Monseigneur Clootaire

La Duchesse Silanie ainsi que son conseil remercient pour leurs travaux et leurs efforts le conseil sortant.



Vive la Lorraine



Fait à Nancy, le 28 mai 1461



Duchesse de Lorraine

Citation :

Démissions de Conseillers Ducaux

A vous Lorrains et Lorraines

Suite à la démission imprévue du Sieur Loguen, Dame Carlotta nous a rejoins

Toutefois, en conséquences des suffrages, elle a pris des engagements ailleurs qui ne lui permette pas de s'investir au conseil, et que donc sa démission est acceptée.

Que nous souhaitons tous la bienvenue à Dame Brunehilde.

Vive la Lorraine



Fait à Nancy, le 29 mai 1461



Duchesse de Lorraine

Citation :

Conseil Culturel Lorrain

A vous Lorrains et Lorraines

Le Conseil Ducal réuni a accepté la démission de Dame Baylina de Raveline, Présidente du CCL.
La remercions pour les animations menées au sein de nos villes et de la gestion du conseil.
Lui laissons néanmoins l’accès comme conseillère.

Rappelons la composition :

Aelis.
Elenna von Strass
Luisa von Frayner
Niconoss
palogar
Zeiss

Appel est fait en ce jour.

Si vous voulez :

* Jouer un rôle de mécène en promouvant les artistes Lorrains
* Animer et aider à animer les lieux publics du Duché.
* Organiser la fête ducale une fois l'an en Gargote Lorraine

Envoyez pigeons, tourelles, corbeaux ou poules à la Duchesse.



Fait à Nancy, le 28 mai 1461



Duchesse de Lorraine

Citation :

Réouverture de la mine de fer

A vous Lorrains et Lorraines

Ayant remonté notre stock de pierre suite à votre travail dans la mine de pierre, la mine de fer n°1 d’Epinal est réouverte.
Venez nombreux à travailler au sein des mines, le Duché en a besoin


Vive la Lorraine !



Fait à Nancy, le 29 mai 1461



Duchesse de Lorraine

Citation :

Révolte à Vaudémont

A vous Lorrains et Lorraines

Voilà plusieurs jours, il avait été remarqué que le Maire de Vaudémont, Sieur Beverd semblait être pris d’étranges symptômes appelés paralysie.
Malgré nos démarches et nos interventions celle-ci restaient infructueuses.
Le maire tremblotant de la dextre ne pouvant nous répondre.

Il a donc été décidé au Conseil Ducal avec l’aide de la Prévôté et de Noble Lorrain de mener révolte devant la mairie.

Ce matin très tôt la mairie a été reprise et le nouveau Maire est Sieur Vadoram.
Le Conseil Ducal ainsi que les conseillers économiques du Duché lui apporteront toutes l’aide nécessaire pour assumer ca tache.
Lui souhaitons bonne chance et l’invitons à venir chercher les clés au Castel de Nancy du Conseil Municipal de Vaudémont et du CEL.

Nul Lorrain n’a été blessé, le maire toujours paralysé a été ramené en douceur à son habitation accompagné dé médicastres.
Le Conseil Ducal ne portera pas plainte envers l’ancien maire Beverd, lui souhaitant prompts rétablissement et que dans l’avenir à bien réfléchir avant de s’engager dans de telles responsabilités.

Rappelons que :

Les mairies sont un pilier de la vie, de l’économie et de la sécurité du Duché
Les Maires installés par vote de la population se doivent de s’investir pour eux, pour leur ville et pour le Duché.


Vive la Lorraine



Fait à Nancy, le 29 mai 1461



Duchesse de Lorraine

Citation :

Oyez, Oyez, Lorrains, Lorraines,

En ce jour du 29 Mai de l'an de grâce 1461, le CaC de Lorraine, Thomas Sauveur de Talleyrand, soucieux des finances ducales, informe le peuple lorrain de la continuité du prélèvement des impôts tous les 14 jours par les maires de chaque municipalité Lorraine.

Ainsi, les impôts seront levés de la manière suivante:

Chaque paysan et artisan versera le montant d'imposition qui suit :

Champs:
• Culture du blé
• Culture du maïs
• Potager
• Elevage de vaches
• Elevage de cochons
• Elevage de moutons

L'impôt prélevé sera de 6 écus pour Nancy, Toul Épinal et de 8 écus pour Vaudémont, suite à l'oublie d'un prélèvement et dans le but de rembourser le dit prélèvement.

Échoppe:
• Boulanger
• Meunier
• Boucher
• Forgeron
• Charpentier
• Tisserand

L'impôt prélevé sera de 10 écus pour Nancy, Toul Épinal et de 13.50 écus pour Vaudémont, suite à l'oublie d'un prélèvement et dans le but de rembourser le dit prélèvement.

Les impôts sur les échoppes et les champs serons versés au Duché. Toutefois chaque municipalité sera indemnisée pour les frais de points d'état dans le domaine des finances engendrés par la levée d'impôt au hauteur de 6 écus.


Qu'il soit dit et entendu que la levée des impôts sera effectuée le samedi 1 juin de l'an de grâce 1461.

Fait à Nancy, le 29 Mai de l'an de grâce 1461

Citation :

Présidence du CCL

A vous Lorrains et Lorraines


Ayant prit en compte la candidature de Dame Luisa von Frayner, à la présidence, nous l'acceptons.


L'invitons à rejoindre son siège, à animer la Lorraine et porter la culture Lorraine.


Grandes festivités en notre Duché arrivant d'ici quelques jours.



Lui souhaitons courage dans son travail.



Vive la Lorraine !



Fait à Nancy, le 31 mai 1461



Duchesse de Lorraine

Et à la d'Acoma Talleyrand de venir frapper au bureau du Porte-Parole.
Elle pénétra dans le lieux après avoir été convié et offrit un chaleureux sourire Scapin.

Bonjour Scapin, je viens vous déranger quelques minutes car j'aurais une requête à vous faire part.
Voyez vous, depuis maintenant deux mandat me semble t-il, les portes paroles ont délaissé la Chancellerie. De ce fait les Annonces du Conseil ne sont que rarement mis à jour.
Pensez vous que cela soit possible de remettre les bonnes vieilles méthodes, et que le porte paroles vienne mettre les annonces ducale dans la bibliothèque de la chancellerie? C'est très nécessaire pour que nos ambassadeur étranger, aient les informations nécessaire.

Bonjour Messire Scapin. On peut clore le vote pour la sécurité, et en ouvrir un sur la réorganisation du pôle économique.

Citation :

Salle Conseillers-Maires (actuelle salle marjolainne)

-Une salle de registre de rapport économique municipaux journaliers.
-Une salle d'archive
-En salle général :

*Panneau Annonce : Tutoriel mairie
*Panneau Annonce : Prix d'achats des produits
*Panneau Annonce : Finance et gestion du personnel

*Panneau Post-it : Échange entre les Mairies
*Panneau Post-it : Bureau du CAC
*Panneau Post-it : Bureau du Porte Parole
*Panneau Post-it : Bureau du Duc
*Panneau Post-it : Mésange
*Panneau Post-it : Tribun et Crieurs Publics
*Panneau Post-it : Impôts
*Panneau Post-it : Marchands Ambulants

*Panneau Normal : Discussion générale Maires-Conseillers hors impôt et tractation commerciales

Citation :

Salle Ducale (actuellement Enorig)

-Salle des registre
-Salle d'archive
-Salle général :

*Panneau Annonce : Bureau du Bailli
*Panneau Annonce : Bureau du CAC
*Panneau Annonce : Bureau du CAM
*Panneau Annonce : Bureau du Connétable

*Panneau Post-it : Mandat type
*Panneau Post-it : Guide minier

*Panneau Normal : Tout les sujet de discussion ou débat

Citation :

Traité de Coopération Judiciaire entre le Duché de Lorraine et le Duché de Savoie

Dans leur grande sagesse, leurs grasces Loguen de la Fiole Ébréchée, Duc de Lorraine et Mini Laskarina d'Alaya, Duchesse de Savoie, ont souhaité mettre par écrit le présent traité de coopération judiciaire qui lie les peuples Lorrains et Savoyards, avec le but d'instaurer et préserver une durable amitié.

Article I - Du principe de coopération
Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi et du coutumier applicable dans le territoire d'un contractant devra être, sur demande, recherché, appréhendé et après quoi, avec décision faite de commun accord, extradé ou bien mis à jugement des autorités judiciaires sur le territoire dont l'individu soit arrêté (dite autorité judiciaire demandeur).

Article II - De l'application du droit du requérant
L' enquête, l'arrestation, la mise en accusation, le jugement étant réalisé pour et par délégation du contractant ayant émis la requête (appelé requérant), le contractant sur le territoire duquel ces démarches sont effectuées s'engage à respecter le droit du contractant requérant (sur le territoire duquel a eu lieu l'infraction).

Article III - De la procédure de jugement
Le Procureur du requérant rédige l'acte d'accusation en prenant soin d'y faire paraître les lois ou coutumes sur lesquels l'acte repose. Il le transmet à son homologue, qui rendra le réquisitoire en le suivant.

Le Juge requérant doit recevoir les minutes du procès.

Le Juge du requérant rédige l'acte de jugement en prenant soin d'y faire paraître les lois ou coutumes sur lesquels l'acte repose. Il lui transmettra à son homologue pour un avis. Ce dernier reste souverain dans son jugement, et motivera celui ci à l'aide de la loi et des habitudes du demandeur.

Article IV - De la coopération des Prévôtés et des Cours de Justice
Les membres des Prévôtés et Cours de Justice des Hautes Parties Contractantes s'engagent à collaborer activement:

- en partageant leurs renseignements sur les individus ou groupes d'individus identifiés comme potentiellement dangereux;

- en saisissant la Justice lorsqu'un délit ou crime a été commis et que le prévenu est sur le territoire d'un contractant. Ils émettent alors un Avis de recherche, qui est une requête destinée à procéder à l'enquête, à l'arrestation, l'inculpation et le jugement de la personne incriminée.

Article V - De la requête
Emise par une autorité compétente du contractant, elle est formulée comme suit:

Citation :

Duché de______________

Nature de la requête: Avis de recherche/Avis de mise en garde

Emetteur (Nom, Fonction):

Date d'émission:

Individu(s) incriminé(s) (Noms):

Descriptif du délit/crime ou de la dangerosité:

Localisation du délit/crime et du ou des individus:

Dossier complet des preuves liées à l'affaire:

Articles de loi sur lesquels s’appuie la requête:
(uniquement en cas d'avis de recherche)

Fiche d'identité du ou des individus:

Article VI - Des délais de jugement
La tenue du procès ne devra pas excéder quatre semaines hors période de retraite d'un des participants entre la mise en accusation et le prononcé du verdict. Si le délai imparti est écoulé, les dispositions de ce traité seront anéanties.

Article VII - Des dispositions annexes
Les modalités annexes, notamment celles relatives aux droits des inculpés seront discutées par les Juges, Procureurs et Prévôts des contractants. Les Greffiers des contractants procèderont à l'archivage des procès.

Article VIII - De la procédure de dénonciation du traité
Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle de dénonciation à l'autre contractant. Ce dernier dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent contrat est réputé nul passé ce délais. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant l'abrogation du contrat.

Article IX - De la modification du traité
Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

Article X - De l'entrée en vigueur du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la ratification par les contractants, qui engage leurs provinces et leurs peuples.


Signé à l’Ambassade de Savoie à Chambéry le 13 mai 1461,

Au nom du Duché de Lorraine,
Le Régent,
Loguen de la Fiole Ébréchée.



La Chancelière de Lorraine
Hellina-Rose d'Acoma-kareen Talleyrand.




Au nom du Duché de Savoie,

Mini Laskarina d'Alaya
Duchesse de Savoie



Sarah Elisabeth de Montjoye von Frayner Sevillano von Strass
Ambassadrice de Savoie

Citation :

Révolte à Vaudémont

A vous Lorrains et Lorraines


Avec accord du Conseil Ducal, une seconde révolte a été menée devant la mairie de Vaudémont dans la nuit du 1 au 2 Juin 1461.

En effet, Messire Vadorann, Commissaire aux Mines de son état, ne pouvait cumuler selon nos lois plus de 5 jours sa fonction avec celle de Maire.
Le Conseil Ducal a accordé l'intendance de la mairie à Dame Kym, volontaire pour s'occuper de la gestion municipale le temps que les élections en cours s'établissent.

Le Conseil Ducale la remercie pour son aide et son engagement et remercie également chacun des participants ayant permis de mener à bien cette mission. Nous assurons à Dame Kym notre soutien et notre aide pour l'assainissement de la situation municipale.

Vive la Lorraine !



Fait à Nancy, le 02 Juin 1461



Duchesse de Lorraine

Je suis désolé j'ai cru être intervenu dans le débat mais je suis contre le fait de faire une salle pour les impôts, je suis plus l'ouverture d'une nouvelle salle chaque semaine.
Ensuite je ne vois pas l'utilité d'un bureau du Connétable.

Et je serai aussi d'avis à rapprocher la salle ducal du conseil, comme avant.

Citation :

A vous Duchesse de Lorraine en son Castel d'été de Nancy

Avec ce pigeon vous trouverez l'annonce demandée

Citation :

Bailli de Lorraine

A vous Lorrains et Lorraines


Dame Marjolainne, quelque peux souffrante doit prendre quelques jours de repos au couvent non loin de son Castel.

Sieur Tephenix est nommé au poste de bailli durant toute cette période.
Lui souhaitons bonne chance dans cette tâche.

Vive la Lorraine !



Fait à Nancy, le 09 Juin 1461



Duchesse de Lorraine

Dans l'attente de votre réponse
Que le Très Haut vous garde

Scapin
PP du Castel d'hiver de Nancy

Citation :

Pour le Conseil Ducal au Castel d'hiver de Nancy

A vous Duchesse Silanie en son Castel d'été de Nancy




L'armée de Promether ayant été autorisée pour défendre la Lorraine le 15 Avril 1461 lors de l'arrivées de mécréants.
Il semble que le général n'ai jamais été payée et se trouve bien à mal en ce jour n'ayant presque plus écus pour maintenir son armée.

Après maintes recherches dans les archives et salles, nul vélin n'a été retrouvé concernant cette armée.
Hormis quelques paroles raisonnant qu'une somme de 160 écus aurait été versée . Mais cela n'a pas été prouvé

Les textes ne prévoient pas de salaire
Loi sur les armées et décret sur la paie d'un chef d'armée.

Mais bien en fonction des caisses du Duché.

Afin de protéger cette armée, notre armée.

J'ai proposé que 100 écus lui soient versé directement
Que la différence serait régularisée rapidement.

Reste à déterminer le salaire que vous lui accorderiez depuis la création de l'armée, 15, 16 ou 17 écus


Que le Très Haut vous Garde



9 Juin 1461
Scapin
Porte Parole du Conseil Ducal

Citation :

Citation :

Arrêté Municipal de la ville de Nancy

Article I : Les denrées sensibles


Art. I.I : La vente de stère de bois, de minerai de fer et de fruits est le monopole de la mairie.
Toute personnes possédant ces denrées doivent prendre contact avec la Mairie afin de fixer le prix de revente.


Art. I.II : Seuls les forgerons nancéiens peuvent acquérir du minerai de fer.

Art. I.III : Seuls les boulangers, charpentiers et forgerons nancéiens peuvent acquérir des stères de bois dans une limite de 8 stères par jour. (hors dérogation de la Mairie)

Art. I.IV : Le non respect de ces restrictions est passible de poursuites judiciaires pour troubles à l'ordre public.


Article II : Libéralisation du marché Nancéien


Art. II.I : Les prix sont libres, tout citoyen peut vendre les denrées qu’il désire au prix qu'il souhaite à l'exception des miches de pain et des sacs de maïs.
La réglementation pour la miche de pain est de 6,50 écus maximum (hors taxe éventuelle) et de 3,50 écus pour le sac de maïs (hors taxe éventuelle).

Art. II.II : La spéculation (fait d'acheter pour revendre plus cher) est interdite sur le marché Nancéien.

Art. II.III : Toute personne n’étant pas résidente à Nancy, possède également le droit d'acheter et de vendre quoi que ce soit sur le marché de Nancy (en dehors des denrées dites "sensibles"), du moment qu'elle respecte la législation municipale et ducale. (décret municipal régissant le marché Nancéien et Titre IV du droit commercial du Codex Judiciaire Lorrain)

Art. II.IV : Le sac de blé vendu entre 10 écus et 10,50 écus est réservé aux meuniers qui travaillent pour la mairie.
La farine vendue entre 12 écus et 12,50 écus est réservé aux boulangers qui travaillent pour la mairie.

Art. II.V : Le non respect de ces restrictions est passible de poursuites judiciaires pour troubles à l'ordre public.

Pour le conseil,
Le 9 Juin 1461,

Citation :

Pour le Conseil Ducal au Castel d'hiver de Nancy

A vous Duchesse Silanie en son Castel d'été de Nancy

Nous vous envoyons textes et sujets soulevés au sein du Conseil Ducal d'hiver

Dans l'attente de vos estampilles ou vos instructions.

Mes activités ayant pris une envergure plus importante, je ne pourrais me déplacer devant gérer une bonne partie des activités au sein du Conseil.

Je vous envois la" Noireaude", n'ayez crainte elle ne mange que maïs et ne s'attaque à personne de plus elle peut retrouver son chemin, s'est la nouvelle batterie de poulettes que j'ai dressée.

Citation :

Grande Cérmonie en le Duché de Lorraine



A vous Lorrains et Lorraines




En ce douzième jour du sixième mois, grande cérémonie de prestation de serment est déclarée en la place de dite de la "Gargote"

Face à la Duchesse, aux Nobles, aux Institutions de Lorraines, aux Représentants des Duchés et Comtés ainsi que du brave peuple Lorrain, les Conseillers Ducaux affirmeront leur soutien au Duché de Lorraine.

Grande festivités seront faites après cet événement avec la reconnaissance de la Président du CCL.

Banquet, viandaille, mirabelle et troubadours seront de la partie et à volonté.

Une surprise vous sera présentée par la présidente de la CCL.

Venez nombreux

Vive la Lorraine !



Fait à Nancy, le 10 juin 1461

Bilan de Quart de mandat.

Je vous invite à écrire vélin aux conseillers qui n'ont point répondu.

Citation :

Bilan de quart de mandat du Connétable:

• Prise de fonction au sein du Conseil Ducal
• Prise de contact avec le duc, le Prévôt des maréchaux, le Bailli, et le CaC, ET coordination de notre travail.
• Participation aux débats au sein du Conseil Ducal.
• Versement hebdomadaire au Prévôt des fonds dont elle a besoin pour la bonne gestion de nos forces armées.

Citation :

Bilan de quart de mandat de la Chancelière Hellina de Talleyrand:

• Abrogation du traitée d'Alliance avec la Franche-comté, pour être conforme à la proclamation de la Magna Carta et des déclarations Impériales.
• Signature du Traités de Coopération Judiciaire avec la Savoie.
• Relation diplomatique étroitement reprise avec la Franche-comté, la Champagne, le Lyonnais-Dauphiné et l'Artois.
• Réunion avec les représentant Champenois pour un projet de Traité entre nos deux provinces.
• Organisation du bal suivant le serment des conseillers, pour en faire un événement diplomatique.
• Projet de grand recrutement actuellement en discutions.

Citation :

Bilal du Porte Parole

-Maintenir les liens de communication entre les institutions du Duché.
-Publication et mise en forme des annonces et textes du Conseil.
-Participation aux débats du Conseil.
-Contact intensifié avec la nouvelle présidente de la CCl.
-Augmentation du nombre de pigeons voyageurs de poulettes rousses et blanches pour l'envois des vélins.
-Achat de poulettes noires suite au déménagement d'un bureau du Castel d'hiver de Nancy vers le Castel d'été de Nancy.

Paye d'un général d'armée

Citation :

Alors en reprenant tous les éléments à partir du 15 Avril pour l’Armée

*Oui pour les 100 écus
*Oui pour la paye
*Non pour une indemnité minimale un montant de 10 écus par jour étant trop peu.
*Oui pour une indemnité plus importante
*Pas d’opposition au niveau des économistes du Conseil

Montant de la paye

16 écus ressort de vos paroles.
56 * 16 (écus) = 896 écus – 100 déjà alloué = 776 écus (Jusque y compris le 09 Juin)

Je rajoute afin de régulariser la situation je propose que le général fasse une demande officielle au CD pour son armée.
Que le montant de la paye y soit aussi défini.

Arrêté sur les Taxes en Lorraine

Citation :

Celui ayant été décrété mais non levé pour le moment.

Que faire

Financement du CCL

Citation :

Alors en reprenant tous les éléments

*Oui pour l’allocation
*Oui la présidente doit introduire une demande
*Oui pas de montant min de 100 écus
*Oui ce montant doit être justifié au Bilan du Conseil y reprenant les activités, …..

L'AD

Citation :

Dissoudre l’AD n’est pas si simple que cela, la constitution à prévu le cas.
La supprimer est impossible actuellement

Dès le moment où elle dissoute elle a droit à se reconstituer.
Ou alors il faut jouer sur cela ou bien il faut attendre la modification de la constitution.

Ou motiver le pourquoi de la dissolution

Citation :

Article 3.1.2.15 : Le Conseil Ducal peut dissoudre l'Assemblée Ducale de lorraine ou le Conseil Constitutionnel qui devront se reconstituer selon les modalités que la constitution spécifie. Ces deux institutions ne peuvent en aucuns cas être dissoutes en même temps. Une institution ne peut pas être dissoute plus d'une fois par mandat ducal.


Chapitre 3 : De l’Assemblée Ducale

L'Assemblée Ducale de Lorraine est un organe législatif . De par sa composition, elle représente les Trois États du Duché de Lorraine : la noblesse, le clergé et le tiers état.

1ère Alinéa : Des pouvoir, devoirs et prérogatives de l’Assemblée Ducale

Article 3.3.1.1 : L'Assemblée Ducale de Lorraine se doit d'agir pour la prospérité économique et culturelle, la sécurité et le rayonnement du Duché. Son action ne doit jamais nuire à l'épanouissement de la Lorraine ni au peuple Lorrain.

Article 3.3.1.2 : L'Assemblée Ducale permet de garantir une stabilité dans la politique Lorraine. Son but n'est pas l'opposition au conseil ducal, mais de s'assurer que les textes soient cohérents et applicables concrètement. De par sa composition hétéroclite, elle constitue l'interlocuteur privilégié du conseil ducal.

Article 3.3.1.3 : Les membres de l'Assemblée Ducale ont un devoir de participation dans les sujets traités, selon leurs champs de compétences reconnu.

Article 3.3.1.4 : L'Assemblée Ducale a le devoir d'étudier tout texte voté par le Conseil Ducal dans un délai raisonnable.

Article 3.3.1.5 : Les membres du conseil ducal, le recteur de l'université et le chancelier bénéficient d'un droit d'accès et de parole au sein de l'assemblée ducale mais, ils n'ont pas le droit de vote.

Article 3.3.1.6 : L'Assemblée Ducale peut constituer une Commission d'étude formée d'elle-même et de personnes reconnues pour leur expertise dans un domaine particulier.

Article 3.3.1.7 : Sur simple proposition d'un membre appuyé par au moins deux autres membres, l'Assemblée Ducale peut décider de faire intervenir en son sein tout expert reconnu, cependant celui ci n'aura pas droit de vote. Une salle d'audience peut être ouverte pour permettre l'audience des experts externe à l'Assemblée Ducale.

Article 3.3.1.8 : L'Assemblée Ducale peut à tout moment envoyer un projet de loi au Conseil Ducal dès qu'il est validé par la majorité des votants (membres qui se sont exprimés). Le Conseil Ducal est alors tenu d'envoyer une réponse motivée à l'Assemblée Ducale sous une semaine, à compter de la date de réception.

Article 3.3.1.9 : Les suggestions et propositions issues du peuple ou du Conseil Ducal devront être débattues et soumises à un vote, et une réponse devra en être rapportée personnellement à leur auteur ou au Conseil Ducal.


Article 3.3.1.10 : L'Assemblée Ducale peut saisir le Conseil Constitutionnel si elle juge le texte de loi non conforme à un texte législatif qui lui est supérieur. Le Conseil Ducal devra alors être informé de cette procédure une semaine avant l'envoi de la requête au Conseil Constitutionnel.


2ème Alinéa : De l’élection des membres de l’Assemblée Ducale

Article 3.3.2.1 : L'assemblée Ducale de Lorraine est composée:
1- un maximum de dix nobles (résidant IG en Lorraine).
2- des Maires élus des Cités Lorraines,
3- un maximum de deux représentants du peuple par ville,
4- un maximum de deux représentants de l'Église Aristotélicienne.

Article 3.3.2.2 : Les nobles seront choisis au sein de la noblesse lorraine reconnue par l'hérauderie impériale.

Article 3.3.2.3 : Les représentants des villes seront issus de la roture. Ils doivent être résident d'une ville lorraine et être citoyen lorrain.

Article 3.3.2.4 : Les représentants de l'Église Aristotélicienne doivent être citoyens lorrains et exercer une charge en Lorraine. Ils sont choisis par l'autorité ecclésiastique représentant la hiérarchie romaine.

Article 3.3.2.5 : Tout membre de l'assemblée ducale est élu pour une période de deux mois, renouvelable sur demande du membre. Le renouvellement peut être soumis au vote, si un membre de l'Assemblée Ducale en fait la demande.


3ème Alinéa : De l’élection et des devoirs du président de l’Assemblée Ducale

Article 3.3.3.1 : Trois fois par an, aux dates des 1er mars, 1er juillet et 1er novembre, l'Assemblée Ducale élit un président résidant en Lorraine à la majorité absolue (scrutin en deux tours) dont le rôle est de présider les débats et de lancer les votes. C'est également lui qui tranche en cas d'égalité sur un vote et qui est le lien direct entre le Conseil Ducal de Lorraine et la Haute Chambre. Le Président de l'Assemblée Ducale ne peut pas être le Duc en exercice, ou un membre du Conseil Ducal.

Article 3.3.3.2 :Le président de l'Assemblée Législative peut demander à l'Assemblée Ducale de désigner un vice-président. Le vice président aura pour mission d'assister le président de l'assemblée dans ses fonctions. Le président de l'Assemblée Ducale peut révoquer le vice-président à tout moment.

Article 3.3.3.3 : Le président de l'Assemblée Ducale doit rester présent et actif dans le duché. Pour toute absence de plus de 5 jours, un vice président devra être élu.

Article 3.3.3.4 : Si le président de l'Assemblée Ducale doit quitter ses fonctions, le duc en charge ou le Porte Parole du Conseil Ducal devra lancer des nouvelles élections dans les 3 jours suivants le dépôt de la démission.

4ème Alinéa : Des modalités de vote au sein de l’Assemblée Ducale

Article 3.3.4.1 : Les membres de l'Assemblée Ducale ont droit de vote à part égale.

Article 3.3.4.2 : Les membres de l'Assemblée Ducale ont devoir de s'exprimer et de voter selon leur domaine de compétence. L'abstention exprimée est donc reconnue comme un vote du membre.

Texte sur l’institution

https://casteldenancy.forumpro.fr/t11155-assemblee-ducale

Que le Très haut vous garde

10 Juin 1461
Scapin
Porte Parole du Conseil Ducal

Je suis désolé du retard, j'ai eu des problèmes ImpRévisibLes.

Citation :

Changement au Conseil Ducal

Lorrains, Lorraines,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Suite à quelques difficultés ne permettant pas une présence suffisante afin d'assurer l'intérim, Messire Thephenix est remplacé par Dame Helina qui possède le temps nécessaire pour effectuer la fonction de Bailli.

Vive la Lorraine, Vive l'Empire !


Fait à Nancy, le 16 juin 1461
Par Clootaire, Porte-Parole de Lorraine
Au nom de :
Sa Grâce Silanie de Trévière, Duchesse de Lorraine

J'attends ton accord Silanie.

Citation :

Changement au Conseil Ducal

Lorrains, Lorraines,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Son Altesse Impériale Liz_von_frayner étant de retour sur nos terres Lorraine, nous décidons de la nommer au poste de Commissaire aux Commerces.
Nous remercions Messire Vadorann et nous lui redonnons son poste ancien poste de Commissaire aux Mines.

Vive la Lorraine, Vive l'Empire !


Fait à Nancy, le 27 juin 1461

Par Clootaire, Porte-Parole de Lorraine

Au nom de :
,
Duchesse de Lorraine

Parfait