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 [Caduc] 1458 - Retrait du décret relatif au challenge des mines

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Ludwig von frayner
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Ludwig von frayner

Date d'inscription : 24/08/2009
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MessageSujet: [Caduc] 1458 - Retrait du décret relatif au challenge des mines [Caduc] 1458 - Retrait du décret relatif au challenge des mines Icon_minitimeJeu 6 Jan 2011 - 22:03

Citation :
[Caduc] 1458 - Retrait du décret relatif au challenge des mines 2019703169484_blas_lorraine

A tous ceux qui liront ou qui se feront lire le présent édit,
Salutations.


Nous, Ludwig von Frayner, Duc de Lorraine, sous le regard du Très-Haut et de Sainct Etienne,

Faisons savoir que le Décret sur l'exonération d'impôts des mineurs datant du Vingt deuxième jour du mois de Septembre de l’an de Grasce de Pacques 1457 est abrogé à partir de ce jour et ce par décision du Conseil Ducal.

Citation :
Lorraines, lorrains,

Oyez, oyez,

Par décision ducale, afin de revigorer l’économie et relancer l’activité minière, le conseil ducal déclare la disposition suivante :


Dans le but de remplir de fiers lorrains nos mines ducales, et ainsi d’augmenter leur rentabilité, une exonération d'impôts sera établie pour toutes personnes allant travailler à la mine de son village.

Cette exonération s'effectuera selon les modalités suivantes :
· Les personnes ayant 1 champ seront exonérées après être allées 3 fois à la mine
· Les personnes ayant 2 champs seront exonérées après être allées 4 fois à la mine
· Les personnes ayant 1 échoppe seront exonérées après être allées 3 fois à la mine
· Les personnes ayant 1 échoppe et 1 champ seront exonérées après être allées 5 fois à la mine
· Les personnes ayant 1 échoppe et 2 champs seront exonérées après être allées 6 fois à la mine

Et ce par tranche de quinze jours au vue du caractère bimensuel des impôts ducaux.

Ses exonérations auront lieux auprès des maires selon des modalités qu'ils pourront établir selon leurs convenances et leurs possibilités.


La présente lettre devra obligatoirement être mise en annonce locale par les maires ou leurs tribuns sous deux jours après publication ducale.


Fait à Nancy,
Le 22ème jour du mois de septembre de l’an de Grasce de Pacques 1457,
Décidé par le conseil ducal, promulgué par le Duc.

[Caduc] 1458 - Retrait du décret relatif au challenge des mines Signaturedeselee

[Caduc] 1458 - Retrait du décret relatif au challenge des mines Lorrainejaunemj1sc7

Ce texte n’étant pas avantageux pour les Lorrains et étant délaissés par ces derniers il n’avait plus lieu d’être.

Afin que nul ne puisse contester ce document, nous y apposons notre scellé et notre signature.


[Caduc] 1458 - Retrait du décret relatif au challenge des mines Signatureludwig2

[Caduc] 1458 - Retrait du décret relatif au challenge des mines Lorrainepjlb5uk2

Faict à Nancy le Vingt septième jour du mois de Décembre de l'an d'Horace MCDLVIII.
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