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 Vote pour la modification de la chartre du CAM

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Barberine
Grand du Duché
Barberine

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MessageSujet: Vote pour la modification de la chartre du CAM Vote pour  la modification de la chartre du CAM Icon_minitimeMer 7 Juil 2010 - 9:56

Suite à la discussion en salle qui se trouve ICI, nous lançons le vote pour la modification de la charte du CAM.


Citation :
Charte du Commissaire aux Mines


Préambule: Des mines de Lorraine

La Lorraine possède 6 mines:
- Mine 1 : Mine de fer partagée entre Saint-Dié et Epinal- Nœud 511
- Mine 2 : Carrière de pierre partagée entre Vaudemont et Epinal-Nœud 513
- Mine 3 : Mine de fer partagée entre Vaudemont et Toul- Nœud 528
- Mine 4 : Mine d'or partagé entre Verdun et Toul- Nœud 527
- Mine 5 : Carrière de pierre pour Verdun seule- Nœud 523
- Mine 6 : Mine d'or partagée entre Toul et Nancy- Nœud 525

Vote pour  la modification de la chartre du CAM Lorraine-f307ac

Définition du Commissaire aux Mines

Article 1: Le CAM est responsable de l’entretien, de l’amélioration et des travaux à réaliser dans les mines, il peut être aidé par le Bailli qui possède les même prérogatives [IG]. Les pertes de niveau des mines ne sont pas de la responsabilité du CAM si celles-ci sont correctement entretenues. En cas d’éboulement, il est le seul responsable du non-entretien des mines.

De la gestion des mines

Article 2: Le CAM a pour obligation d’entretenir les mines. Il n’est pas autorisé à boire d’alcool, tant que l'entretien des mines n'a pas été effectué. Et encore, doit il le faire avec modération afin de prévenir tout mal de crâne le lendemain ne permettant pas la bonne exécution de ses prérogatives.

Article 3: Le CAM devra chaque jour veiller à avoir assez de pierre et de fer pour entretenir les mines. A cet effet, il devra prendre connaissance de l'état des stocks de pierre et de fer communiqué par le CAC.

Article 4: Le CAM, le CAC et le Régnant devront instaurer une politique d'importation et d'exportation des matériaux utiles à l'entretien des mines.

Article 5: Le CAM doit s'assurer de maintenir les mines ouvertes et rentables selon l'intérêt du duché. Il devra avoir une stratégie de gestion des mines bien définie et être en mesure de l'expliquer au Régnant de Lorraine et au peuple lorrain.

Des rapports du CAM

Article 6: Le CAM doit chaque jour faire un rapport des mines au Conseil du jour courant ou du jour précédent, suivant le mode de fonctionnement du CAM. Le rapport devra contenir :
- Le statut (ouvert, fermé), le rendement et l'état de chacune des mines (Bon, Moyen ou Mauvais.)
- Le besoin en pierre ou fer pour entretenir ou améliorer ou réaliser des travaux d'urgence - à préciser selon le cas - pour chaque mine et la consommation totale des mines.
- La production de chaque mine et la production totale des mines.
- La rentabilité globale des mines, c'est-à-dire ce que le Duché a pu gagner en déduisant les besoins des mines à leur production.
- Le coût des salaires des mineurs obtenu dans le rapport du bailli.


Article 7: Lors d'un bilan ducal, le CAM devra faire un rapport complet sur la période qui devra, au minimum, contenir :
-La balance (extrait - entretien) des écus d’or sur toute la période.
-La balance (extrait - entretien) de fer sur toute la période.
-La pbalance (extrait - entretien) de pierre sur toute la période.
-La rentabilité des mines sur toute la période en équivalenten écus.
-L'évolution du niveau des mines.


Fait à Nancy, le xxxxx 1458
Vote pour  la modification de la chartre du CAM Pjll4rc8


Rappel Les commentaires en salle de vote ne sont pas acceptés


pour ()

Contre()

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{édité par Z après accord de Barberine}

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zahra.2
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MessageSujet: Re: Vote pour la modification de la chartre du CAM Vote pour  la modification de la chartre du CAM Icon_minitimeMer 7 Juil 2010 - 9:58

Chartre du CAM modifiée

pour (1) Zahra

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Sabifax
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MessageSujet: Re: Vote pour la modification de la chartre du CAM Vote pour  la modification de la chartre du CAM Icon_minitimeMer 7 Juil 2010 - 10:04

Chartre du CAM modifiée

pour (2) Zahra, Sabifax,

Contre()

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Barberine
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MessageSujet: Re: Vote pour la modification de la chartre du CAM Vote pour  la modification de la chartre du CAM Icon_minitimeMer 7 Juil 2010 - 10:18

Chartre du CAM modifiée

pour (3) Zahra, Sabifax, Barberine

Contre ()

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Invité
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MessageSujet: Re: Vote pour la modification de la chartre du CAM Vote pour  la modification de la chartre du CAM Icon_minitimeMer 7 Juil 2010 - 12:03

Chartre du CAM modifiée

pour (4) Zahra, Sabifax, Barberine, Isis

Contre ()

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moni105
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moni105

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- :

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MessageSujet: Re: Vote pour la modification de la chartre du CAM Vote pour  la modification de la chartre du CAM Icon_minitimeMer 7 Juil 2010 - 17:33

Chartre du CAM modifiée

pour (5) Zahra, Sabifax, Barberine, Isis, Moni

Contre ()

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Notable
tophe69

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Champs et Metier : Boucher, Eleveur de Vache, N3 : voie de l'état
- :

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MessageSujet: Re: Vote pour la modification de la chartre du CAM Vote pour  la modification de la chartre du CAM Icon_minitimeMer 7 Juil 2010 - 19:25

Chartre du CAM modifiée

pour (6) Zahra, Sabifax, Barberine, Isis, Moni, Tophe

Contre ()

NSPP ()

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Vote pour  la modification de la chartre du CAM Topheban3
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Yarwelh
Intervenant majeur
Yarwelh

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Localisation : Epinal

Champs et Metier : Etudiante
- :

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MessageSujet: Re: Vote pour la modification de la chartre du CAM Vote pour  la modification de la chartre du CAM Icon_minitimeMer 7 Juil 2010 - 19:53

pour (7) Zahra, Sabifax, Barberine, Isis, Moni, Tophe, yarwelh

Contre ()

NSPP ()
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Bambou
Inestimable serviteur du Duché
Bambou

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- :

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MessageSujet: Re: Vote pour la modification de la chartre du CAM Vote pour  la modification de la chartre du CAM Icon_minitimeJeu 8 Juil 2010 - 1:23

Pour (8) Zahra, Sabifax, Barberine, Isis, Moni, Tophe, yarwelh, Bambou

Contre ()

NSPP ()
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Majoie
Grand du Duché
Majoie

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Localisation : Verdun

Champs et Metier : blé,bûcheron JAP,MA de Saint-Dié
- :

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MessageSujet: Re: Vote pour la modification de la chartre du CAM Vote pour  la modification de la chartre du CAM Icon_minitimeJeu 8 Juil 2010 - 2:56

Pour (9) Zahra, Sabifax, Barberine, Isis, Moni, Tophe, yarwelh, Bambou, Majoie

Contre ()

NSPP ()
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angel
Crieur
angel

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Localisation : Toul

- :

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MessageSujet: Re: Vote pour la modification de la chartre du CAM Vote pour  la modification de la chartre du CAM Icon_minitimeJeu 8 Juil 2010 - 6:39

Pour (10) Zahra, Sabifax, Barberine, Isis, Moni, Tophe, yarwelh, Bambou, Majoie, Angel

Contre ()

NSPP ()
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Barberine
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MessageSujet: Re: Vote pour la modification de la chartre du CAM Vote pour  la modification de la chartre du CAM Icon_minitimeVen 9 Juil 2010 - 8:55

avec 10 voix pour sur 12 la majorité des 3/4 est atteinte.

Adopté.

Arma tu peux clore le vote, et publier, dès ce soir.

Ceux qui ne se sont pas manifestés peuvent le faire jusqu'à ce soir.

_________________
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Barberine
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MessageSujet: Re: Vote pour la modification de la chartre du CAM Vote pour  la modification de la chartre du CAM Icon_minitimeVen 9 Juil 2010 - 11:14

Bon à publier
Citation :
Charte du Commissaire aux Mines



Préambule: Des mines de Lorraine

La Lorraine possède 6 mines:
- Mine 1 : Mine de fer partagée entre Saint-Dié et Epinal- Nœud 511
- Mine 2 : Carrière de pierre partagée entre Vaudemont et Epinal-Nœud 513
- Mine 3 : Mine de fer partagée entre Vaudemont et Toul- Nœud 528
- Mine 4 : Mine d'or partagé entre Verdun et Toul- Nœud 527
- Mine 5 : Carrière de pierre pour Verdun seule- Nœud 523
- Mine 6 : Mine d'or partagée entre Toul et Nancy- Nœud 525

Vote pour  la modification de la chartre du CAM Lorraine-f307ac

Définition du Commissaire aux Mines

Article 1: Le CAM est responsable de l’entretien, de l’amélioration et des travaux à réaliser dans les mines, il peut être aidé par le Bailli qui possède les même prérogatives [IG]. Les pertes de niveau des mines ne sont pas de la responsabilité du CAM si celles-ci sont correctement entretenues. En cas d’éboulement, il est le seul responsable du non-entretien des mines.

De la gestion des mines

Article 2: Le CAM a pour obligation d’entretenir les mines. Il n’est pas autorisé à boire d’alcool, tant que l'entretien des mines n'a pas été effectué. Et encore, doit il le faire avec modération afin de prévenir tout mal de crâne le lendemain ne permettant pas la bonne exécution de ses prérogatives.

Article 3: Le CAM devra chaque jour veiller à avoir assez de pierre et de fer pour entretenir les mines. A cet effet, il devra prendre connaissance de l'état des stocks de pierre et de fer communiqué par le CAC.

Article 4: Le CAM, le CAC et le Régnant devront instaurer une politique d'importation et d'exportation des matériaux utiles à l'entretien des mines.

Article 5: Le CAM doit s'assurer de maintenir les mines ouvertes et rentables selon l'intérêt du duché. Il devra avoir une stratégie de gestion des mines bien définie et être en mesure de l'expliquer au Régnant de Lorraine et au peuple lorrain.

Des rapports du CAM

Article 6: Le CAM doit chaque jour faire un rapport des mines au Conseil du jour courant ou du jour précédent, suivant le mode de fonctionnement du CAM. Le rapport devra contenir :
- Le statut (ouvert, fermé), le rendement et l'état de chacune des mines (Bon, Moyen ou Mauvais.)
- Le besoin en pierre ou fer pour entretenir ou améliorer ou réaliser des travaux d'urgence - à préciser selon le cas - pour chaque mine et la consommation totale des mines.
- La production de chaque mine et la production totale des mines.
- La rentabilité globale des mines, c'est-à-dire ce que le Duché a pu gagner en déduisant les besoins des mines à leur production.
- Le coût des salaires des mineurs obtenu dans le rapport du bailli.


Article 7: Lors d'un bilan ducal, le CAM devra faire un rapport complet sur la période qui devra, au minimum, contenir :
-La balance (extrait - entretien) des écus d’or sur toute la période.
-La balance (extrait - entretien) de fer sur toute la période.
-La pbalance (extrait - entretien) de pierre sur toute la période.
-La rentabilité des mines sur toute la période en équivalenten écus.
-L'évolution du niveau des mines.


Fait à Nancy, réformé le vendredi 9 juillet 1458

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