Bienvenue Moni

voici ton bureau et un petit rappel
https://casteldenancy.forumpro.fr/chartes-f192/charte-du-juge-t5686.htm

et pour consulter les jugement antérieurs



http://archivejudiciaire.keuf.net/forum.htm


Bon travail au sein du Conseil

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur, Mesdames, Messieurs,

Je porte à votre connaissance une affaire de brigandage portée à ma connaissance par le lieutenant de la maréchaussée de Toul Cleo 92 à l'encontre du sieur malik0 résident toulois.

la fiche de Malik0 :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=malik0

les faits

Le 28 mai 1458, Malik0 a attaqué une première personne, Dame MIRA08 et a réussi a la racketter.
Suite à son attaque Mira08 a porté plainte contre Malik0

Il a récidivé le lendemain, le 29 mai 1458 à 4h11 du matin, sur le second noeud à l'est de Toul en direction d'Argonne.
La plaignante, Scarlett_la.poison s'est faite attaquer par Malik0 (coefficient de combat 1).
Il a tenté de la détrousser mais elle lui a infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.
Suite à cet événement, elle souhaite porter plainte contre ce rapineur de bas étage.

le brigandage est un acte de haute trahison pour lequel le prévenu Malik0 comparait devant vous.

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm
Article additif à la Haute Trahison : Du Brigandage

Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d?autrui.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.

Tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village sera sévèrement puni, le brigand risque une peine de prison et à une amende s'élevant à deux fois la valeur de marchandise volée afin de punir le coupable et de dédommager la personne lésée (sous réserve de présentation de preuve des biens volés).
Le récidiviste encourra la pendaison.

Voici les preuves qui me font porter cette affaire devant vous votre Honneur.

Le brigandage réussi sur mira08 à qui malik0 a réussi a dérober les 85 écus durement mis de côté pour s'acheter un vêtement.
http://www.casimages.com/img.php?i=100531043335345689.jpg

le brigandage qui a tourné au désavantage de Malik0 le lendemain

https://servimg.com/image_preview.php?i=2533&u=11087865

cette preuve risquant d'être abimée dans les archives humides du palais de justice, j'en ai fait une reproduction que je joins également ici.
http://photomaniak.com/upload/out.php/i977237_racketmalik0surdamesaintonge.jpg


outre les 85 écus dérobés à Dame Mira08 elle a perdu 100 écus et 2 maïs , mais nous n'avons que sa bonne foi comme preuve et elle a du se soigner ce qui a entrainé des frais.

Dame scarlett_la_poison s'en est tirée avec quelques égratignures et une bonne frousse.

Sieur Malik0 par ces faits qui vous sont reprocchés et selon l'article 48 du Codex judiciaire de lorraine vous encourrez les peines suivantes :

Article 48 : ...
...Toute personne accusée de Trahison ou de Haute trahison encourra des peines les plus graves prévues par le codex judiciaire Lorrain entrainant de ce fait et sans restriction les condamnations de type 1 à 6.
De plus toute personne reconnue coupable de trahison pourra se voir interdire de séjour sur le Lorrain pendant une période de 3 mois et une personne reconnue coupable de haute trahison est passible d?une interdiction de séjour sur le sol Lorrain de 6 mois ainsi que de la peine de mort appelant ainsi à des sanctions de types 7 à 8.

telles que prévues par l'article 26 :
1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d?utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l?ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l?amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain à durée déterminée ou indéterminée.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c?est laissé à l?appréciation du juge.

Sieur Malik0 je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article 12-2 de l'opus 2 du codex judiciaire.


Fait à Nancy le 1er juin 1458

Barberine Procureur de Lorraine

Première plaidoirie de la défense

Bonjour a vous,

je site vos dire :

"Tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché" Hors après vos dire aussi ce n'est pas passer dans votre duché

Vrai ou faux ?

Puis vous m'accusez de cela mais dite ...si c'était vrai que j'était un brigand comment vos victimes auriont pu me reconaittre ?

Puis vous dire qu'une des victimes n'as que sa bonne fois pour m'accuser mais je croit qu'il faut des preuves et pas de paroles non ?

je vous priez de m'excuser mes vos accusation sont fausse je ne reconnaispas ces faits car je ne suis nullement coupable


Merci de votre écoute monsieur le juge


Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

Votre honneur,

Je croit que l'affaire est claire.

L'accusateur ne c'est pas manifestée par la simple raison quelle a tord de m'accuser sans raison est car après m'avoir écouter elle a su que j'avais raison aussi.

Votre honneur, Je vous demande de bien vouloir classer cette affaire sans suite.

Je vous remercie de votre compréhension


Noblement Malik0
L'accusation a appelé Mira08 à la barre

Voici son témoignage :
Elle s'avança jusqu'à la barre et préta serment de dire toute la vérité rien que la vérité.

Bonjour, je suis Mira et je me suis récemment installée à Toul. En arrivant ici, je me suis faite brigandée par Maliko qui est présent ici même.
Il m'a attaqué sans raison et pris tous mes biens. Je n'ai rien pu faire, car il était tout simplement plus fort que moi. J'espère que vous comprendrez que c'est un brigand et qu'il aura la peine prévue à cet effet.
Avant que je retourne suivre ce procès, si je pourrai aussi récupérer mes biens, ce serai gentil.
L'accusation a appelé Cleo92 à la barre

Voici son témoignage :
Cléo entra et salua la noble assemblée.
Elle s'avança jusqu'à la barre et préta serment de dire toute la vérité rien que la vérité.

Bonjour votre Honneur, je suis Cléo, Lieutenant à Toul et j'ai bien pris les témoignages des deux victimes de sieur Malik0.
Je m'étonne de le voir contester les preuves qui constituent le dossier que j'ai moi-même vérifié : les preuves sont claires et sans équivoque ! Malik0 a bien été idenfié par Dame Mira et Dame Scarlett.
D'autre part, si j'ai eu quelque pitié pour ce bandit, j'ai pu constater sa duplicité et la bassesse de son comportement non seulement il a volé sans aucun scrupule une malheureuse jeune fille sans expérience mais de plus il ne manifeste ni remord, ni compassion. J'ai honte qu'il soit toulois !

Cléo regarda le voleur d'un air désapprobateur puis reprit gardant la main posée sur le livre sacré.

Je vous demanderai la plus grande dureté envers Malik0 car on ne se moque pas des autorités, ni des gens ainsi.

Cléo ayant ainsi parlé, quitta la barre et alla s'assoir pour suivre le procès de ce concitoyen qu'elle avait eu la faiblesse de croire pouvoir devenir un jour un fier toulois ... dommage, même en ce moment, il faisait preuve de son manque d'humanité, de coeur et de sincérité ... dommage.

Verdicte

Citation :

Accusé, levez vous !

Au vu des témoignages et preuves apportés, la Cour vous reconnaît coupable au chef d'accusation de Haute Trahison, en vertu de l’article additif à la Haute, Opus V du Titre II du droit pénal. Opus V du Titre II.


Sachez, Messire, qu'il faut assumer les conséquences de ses actes et arrêter de vous justifiez par dires infondés.
La Justice que je représente se veut protectrice, autoritaire, mais juste, sachez le !

Ainsi en vertu des XLVIII, Opus V du titre II, du Codex Judiciaire, la Cour vous condamne a une peine de 10 jours de travaux à la mine du duché de Lorraine, ainsi qu'à une amende de 170 écus pour le remboursement de Dame Mirao8 et de 5 écus de frais de dossier, ce qui nous donne un total de 175 écus. La prison vous serait plus profitable mais je me montre magnanime et vous enverrait à la mine.

Que cette sanction vous fasse réfléchir sur les conséquences de vos actes !

La séance est levée !
Toc, Toc, Toc !!!

Affaire suivante
Le 18 juin de notre ère
Moni105
Juge de Lorraine

Dossier déposé dans les Archives de Lorraines le 26 juin 1458

Bonjour Moni je dépose ici des articles du codex très intéressant qu'il faudrait peut-être soulever lors de ton jugement...je place ici sur la bureau...Notre ami dit ne pas être Lorrain et se targue de ne pas avoir fait de grabuge alors voici ce que j'ai trouvé dans les lois lorraines qui pourrait le conçerner...

Citation :

Article 11 : Le juge peut, s'il l’estime nécessaire, requalifier l’accusation et juger en conséquence.


Article 12-1 : Toutes les personnes présentes sur le territoire du Duché ont l’obligation de se conformer aux lois du Duché. De même, le Duché se réserve le droit de juger toute personnes présentes sur son territoire pour des crimes commis à l’extérieur du Duché

Article 19 : Les preuves, par ordre décroissant de force probante :
3. L’aveu.
4. Les présomptions légales.
5. Les témoignages.

Article 39 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Article 48
De plus toute personne reconnue coupable de trahison pourra se voir interdire de séjour sur le Lorrain pendant une période de 4 mois et une personne reconnue coupable de haute trahison est passible d’une interdiction de séjour sur le sol Lorrain de 6 mois ainsi que de la peine de mort appelant ainsi à des sanctions de types 7 à 8.

Article 49 : Tout acte ou parole à l'encontre des institutions Lorraines et Impériales ou de leur représentant, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l’affaiblissement du Duché de Lorraine, de ses composantes locales et du Saint Empire Romain Germanique, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d’autonomie économique sera considéré comme trahison.

Article 51 : Sera considéré comme Haute Trahison : le pillage de mairie. Le pillage de mairie est la revente en grande quantité de marchandise aux mairies. Le malfaiteur pourra encourir les peines les plus élevées, à l’appréciation du procureur et à la clémence du juge, selon la hauteur du méfait.

je suis appelé comme temoin "avocat" pour ce spécimen, me demandant d'œuvrer pour le respect de la lois
Puisqu'il me demande par un courrier que je vous reproduis ici

Citation :

Expéditeur : Lephoceen
Date d'envoi : 2010-06-24 19:34:00
Messire,

Je vous ai désigné comme témoin dans mon procès en cours, car vous savez qu�il y a eu bug lors de la visite de la mairie étant donné que j�étais certainement le moins réputé du groupe.
Je ne vous demande pas de vous dévoilez, mais vous êtes un bon juriste à ce que l�on m�a dit et j�aimerai que vous puissiez confirmer les erreurs du procureur dans son réquisitoire et �uvrez pour l�application juste de la loi.

Quant à Ancien, demandez-vous pourquoi il a caché une partie des screens qu�il fournit comme preuve.

Lephoceen

J'aimerai savoir ce que d'avocat indépendant représente a vos yeux, avocat d'un autres duché ou simple juriste ?
Car suivant la réponse, je ne ferais pas la même intervention devant le juge.
Et je pourrais faire tomber le doute sur l'avocat, et je vais argumenter le fait de s'assoir sur dans le fauteuil de maire et sur les ventes à 1ecus de la mairie du screen de Ancien ;

je vais le prendre à son propre jeu

Majoie écoutait comme à son habitude .....elle n'aimait pas particulièrement les châteaux alors se promener de si de là ....d'un sens où l'autre du castel elle en entendait des vertes et des pas mûres...elle faisait tellement la navette entre les bureaux de la justice qu'elle savait tout ou presque...de la justice bien sûr!!...en écarquillant les yeux elle entendit malgré elle Tophe qui demandait certaines précisions sur un procès... écoutant attentivement les prérogatives de ce dernier elle entra un peu dans le bureau et sachant le sans-gêne qu'elle avait pour habitude d'afficher et Tophe qui ne savait quel rôle adopter ne s'en formuliserait pas et répondit:

Dîtes-moi Tophe votre "rebelle" il vous demande de le représenter ou bien de témoigner en sa faveur...c'est pas du tout pareil et ça n'implique du coup pas la même réponse...Nous ne sommes plus sous la même coupelles de la justice dorénavant!!

De plus quand on parle d'avocat ce doit être des avocats reconnus à moins que la personne ne se représente elle-même duquel cas ( ce que l'ancien juge n'a pas vu venir et reconnaitre et n'as jamais pigés malgré les insultes qu'il me faisait parvenir)...malgré les prétentions ...plus que prétentieuses de ce .....ex-juge qui jugeait sans avoir prit compte du processus en son entier et que l'on connaissait bien sous le nom de juges en jupons...maintenant il est quoi ??? Camé en mal de justice??

Moni s'il te plait peux tu préparer un bilan de mi mandat,

Nombre de verdicts rendus, nombre de dossiers en attente à ton arrivee etc etc

c'est à mettre assez rapidement là :

https://casteldenancy.forumpro.fr/conseil-ducal-f186/bilan-de-mi-mandat-t11940.htm

tu peux regarder un exemple de présentation dans les archives du dernier mandat de marjolaine.

Merci

Verdicte renducontre Ph92

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Accusé, levez vous !

La Cour vous reconnaît coupable au chef d'accusation de Haute Trahison, en vertu de l?article 52, Opus V du Titre II, du Codex Judiciaire de Lorraine.

Un chose que j?aimerai que vous Sachiez messire, si l?envie vous prend souvent de vous révolter, les chemins me semble être idéal, évité donc de le faire dans une ville ou un Duché car vous risquerai de porter atteinte à la vie sociale et paisible des personnes qui y vivent ; par ailleurs si vous êtes dans l?incapacité d?assumer la responsabilité d?une chose, évité de la commencé.

La Justice que je représente se veut protectrice, autoritaire, mais juste, sachez le !

Conformément à l? articles26 du Codex Judiciaire, la Cour vous condamne au BANNISSEMENT du duché de Lorraine pour une période de 2 MOIS, ainsi qu'à une amende de 5 écus de frais de dossier.

Que cette sanction vous aide à réfléchir sur la portée de vos actes !

Je vous rappel que selon Article 14 vous avez la possibilité de faire appel de ma décision selon les modalités fixées par la Cour d'Appel Impériale.

La séance est levée

Moni105
10 Juillet 1455
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Acte d'accusation
Votre Honneur, Mesdames, Messieurs

Je porte à votre attention une affaire de trahison. En effet, Messire PH92 a tenté de prendre la mairie de Verdun.

La fiche de l'accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=PH92

les faits :

Dans la nuit du 24 au 25 juin, Ph92 a été surpris par le sous lieutenant Ellebasi40 en pleine action, tentant d'assaillir la mairie.


Par cet acte le prévenu est susceptible d'être accusé de haute trahison

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm

Opus V : De la Trahison et la Haute Trahison.

Article 52 : L?incitation à la révolte et la révolte sont passible de procès pour Haute Trahison.
Constitue un acte d?incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.

Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre Honneur

Le rapport du Sous Maréchal Ellebasi40 témoin de la tentative de révolte :
https://nsa15.casimages.com/img/2010/06/25/100625112107107119.jpg


Sieur PH92 par les faits qui vous sont reprochés et selon l'article 48 du Codex judiciaire de lorraine vous encourrez la peine suivante :

Article 48 : Une personne assermentée par le Duché accusée de Trahison verra son acte requalifié en Haute Trahison.
Toute personne accusée de Trahison ou de Haute trahison encourra des peines les plus graves prévus par le codex judiciaire Lorrain entrainant de ce fait et sans restriction les condamnations de type 1 à 6.
De plus toute personne reconnue coupable de trahison pourra se voir interdire de séjour sur le Lorrain pendant une période de 3 mois et une personne reconnue coupable de haute trahison est passible d?une interdiction de séjour sur le sol Lorrain de 6 mois ainsi que de la peine de mort appelant ainsi à des sanctions de types 7 à 8.

Telles que prévues par l'article 26 :
1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d?utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l?ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l?amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain à durée déterminée ou indéterminée.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c?est laissé à l?appréciation du juge.

Sieur Ph92 je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article 12-2 de l'opus 2 du codex judiciaire.

fait à Nancy le 28 juin 1458

Angel.demona
Procureur de Lorraine
Première plaidoirie de la défense
bonjour vous en serrez plus quand jaurais appellez mon témoin
Réquisitoire de l'accusation
La procureure commençait à trouver le temps long.

En effet entre la magnifique plaidoirie du prévenu et le témoin de celui-ci qui devait sûrement s?appeler « désiré »?car toujours pas entrevu la moindre personne depuis un long moment?

Excédée, elle se leva et reprit la parole.

***Votre Honneur, Mesdames, Messieurs,

Remarquons cette magnifique plaidoirie de Sieur Ph92; j?avoue que je n?en n?avais jamais entendu « une » pareille? Certes ma jeune expérience à ce poste y fait peut-être?

J?en viens même à penser que ce Sieur prend les personnes de ce tribunal pour des imbéciles, et que son fantomatique témoin ne viendra jamais et n?existe sans doute pas?***

La jeune proc? alla se placer face au prévenu et s?adressa à lui d?un ton ferme, qu?on ne lui connaissait pas:

***Sieur PH92, pensiez vous sérieusement pouvoir vous amuser et faire languir ce procès?

Nous avons perdu assez de temps à attendre?

Les preuves étant là, et ne voyant aucun témoignage en votre faveur, je maintiens donc que vous êtes coupable des faits qui vous sont reprochés et demande donc au juge de rendre son verdict.***

La proc? retourna s?assoir? indignée de voir des personnes telle que ce sieur, se moquer impunément du tribunal
Dernière plaidoirie de la défense
JAI ATTAQUERLA MAIIE MAIS IL Y a une partie qui nest pas de ma faute
L'accusation a appelé Ellebasi40 à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur, Mesdames, Messieurs

J'atteste de ses fait qui à lieu
Dans la nuit du 24 au 25 juin, Ph92 a été reconnu par moi meme en pleine action de révolte contre la mairie .
J'ai fait des screen sur mes événements qui ont bien eu lieu en cette journée

je vous remercie d'en prendre note et de faire le nécessaire pour le punir ..
Merci de m'avoir entendu votre Honneur ..

Signer Ellebasi40 S/Lieutenant de la maréchaussée verdunoise..

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Verdicte contre Lephoceen

Citation :

Lephoceen était accusé de haute trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Accusé, levez vous

Messire LePhoceen, il est bien dommage que vous ayez choisi la voie de la délinquance plutôt que celle du barreau, votre éloquence est excellente, bien que vos propos ainsi que ceux de votre témoin soient un peu contradictoires.

Tout d?abord, sachez qu?en vertu de l?article Article 51 Opus V du codex (Sera considéré comme Haute Trahison : le pillage de mairie. Le pillage de mairie est la revente en grande quantité de marchandise aux mairies. )

Votre témoin me dira que la mairie est une maison commune, certes il à bien raison mais elle n?est commune qu?au Habitants de Nancy, en effet, selon l?article 1.3.1 du chapitre 3 de la constitution lorraine: Seules les personnes possédant une habitation en lorraine sont citoyens lorrains, vous n?étiez point lorrain encore moins Nancéen au moment des faits.

Aussi, j?aimerai ajouter, que si vous ne pouvez vous conformez à aux lois et constitutions d?un Duché il serait mieux d?en rester hors car entrer dans une mairie sans avoir été invité et s?y permettre tout, en particulier prendre la place du maire sans élections constitue ici en Lorraine un Délit.

Par conséquent, la cour que je représente vous reconnaît coupable, en vertu des articles 51 et 48 du Opus V titre II du codex Judiciaire de Lorraine et vous condamne à 3 jours de prison, 7 jours de travaux d?intérêt publique et 250 écus d?amende auxquels s?ajoutent les 5 écus pour frais de dossier.

Je suppose que vous n?êtes pas sans savoir que selon Article 14 vous avez la possibilité de faire appel de ma décision selon les modalités fixées par la Cour d'Appel Impériale .Haut du formulaire.

La prochaine fois en entrant dans un Duché contentez vous des hôtels et tavernes

Toc, Toc, Toc
La séance est levée

Moni105

12 Juillet 1455

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?ne amende de 255 écus.


Acte d'accusation

VotreHonneur, mesdames, messieurs,

Je porte à votre connaissance une plainte pour révolte contre la mairie de nancy, suivie d'un pillage organisé, contre le sieur lephoceen, habitant de lausanne (schweizerische Eidgenossenschaft)
La fiche de l'accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=lephoceen

les faits: Profitant du sommeil du maire et trompant la vigilance des nancéens, le sieur lephoceen s'est introduit la nuit du 25 au 26 mai par effraction dans le bureau du maire et a disposé des instruments de gestion et de la caisse de la mairie, dilapidant à tous vents.
Un honnete citoyen, prenant son travail de très bonne heure l'a aperçu confortablement installé, et ripaillant avec les réserves de nourriture.

Pour ces actes de révolte et de pillage, le prévenu est susceptible d'être accusé de haute trahison.

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm[/url]
Article 51 : Sera considéré comme Haute Trahison : le pillage de mairie. Le pillage de mairie est la revente en grande quantité de marchandise aux mairies. Le malfaiteur pourra encourir les peines les plus élevées, à l?appréciation du procureur et à la clémence du juge, selon la hauteur du méfait.

Article 52 : L?incitation à la révolte et la révolte sont passible de procès pour Haute Trahison.
Constitue un acte d?incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.

Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre Honneur :

Le témoignage d'un lorrain, qui plus est Conseiller Ducal donc assermenté, et le tableau qu'il a pris de la mairie le matin dit avec le sieur phoceen assis à la place du maire :

http://photomaniak.com/upload/out.php/i977756_screenlephoceenmaire26051458.jpg

l'inventaire de la mairie
https://servimg.com/image_preview.php?i=366&u=10080369

et
https://servimg.com/image_preview.php?i=367&u=10080369

les différentes transactions effec tuées par le sieur lephoceen

https://servimg.com/image_preview.php?i=368&u=10080369

et les rachats interceptés par le maire par intérim Ancien à prix dérisoire

http://yfrog.com/f/2mvente1cumairiej/

La mairie demande remboursement de son préjudice qui n'a pu être chiffré que partiellement. N'oublions pas que la levée des impots venait de débuter.

Par ces fait qui vlous sont reprochés , sieur Lephoceen et en vertu de l'article 48 du Codex judiciaire de Lorraine, vous encourrez la peine suivante :
Article 48 : Une personne assermentée par le Duché accusée de Trahison verra son acte requalifié en Haute Trahison.
Toute personne accusée de Trahison ou de Haute trahison encourra des peines les plus graves prévus par le codex judiciaire Lorrain entrainant de ce fait et sans restriction les condamnations de type 1 à 6.
De plus toute personne reconnue coupable de trahison pourra se voir interdire de séjour sur le Lorrain pendant une période de 3 mois et une personne reconnue coupable de haute trahison est passible d?une interdiction de séjour sur le sol Lorrain de 6 mois ainsi que de la peine de mort appelant ainsi à des sanctions de types 7 à 8.

telles que prévues par l'article 26 :
1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d?utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l?ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l?amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain à durée déterminée ou indéterminée.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c?est laissé à l?appréciation du juge.

Sieur Lephoceen, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article 12-2 de l'opus 2 du codex judiciaire.

fait à Nancy le 21/06/1458

Angel.Demona
Procureur de lorraine.
Première plaidoirie de la défense

Lephoceen regarde avec déférence et étonnement tous ces notables qui se trouvent dans la salle et s?avance au devant du bureau estrade du juge.

Madame le Juge,
Madame le Procureur,


Peu habitué à ces lieux, je vous demanderais l?indulgence dans la formulation de mes propos qui ne seront pas professionnels, mais qui j?espère vous seront compréhensibles et que le greffier rajoutera à son plumitif.

Les faits que cite le procureur sont d?une limpidité à laquelle je me permettrais juste quelques précisions.
« Profitant du sommeil du maire et trompant la vigilance des nancéens, le sieur lephoceen s'est introduit la nuit du 25 au 26 mai par effraction dans le bureau du maire »
Je ne conteste pas m?être introduit dans le bureau de la mairie, bien que l?effraction ne soit pas prouvée. La porte était grande ouverte et aucun dommage matériel ne fut fait.
En revanche dire que j?ai « dilapidé à tous vents et que le témoin (?), m?a vu ripailler avec les réserves de nourriture, ne sont que pures inventions ne pouvant être retenues comme preuves car il s?agit d?interprétations personnelles.

Le procureur cite : « Pour ces actes de révolte et de pillage, le prévenu est susceptible d'être accusé de haute trahison. » et présente l?article 51 qui précise que « Le pillage de mairie est la revente en grande quantité de marchandise aux mairies. »
Non seulement ce ne fut pas le cas, mais en plus je ne vois pas en quoi cette accusation me concerne, n?ayant pas revendu en grande quantité de marchandises à la mairie ! Et bien sur, là encore pas de preuve.
Je vous demande donc la suppression de cette partie de l?accusation qui n?a pas lieu d?être.

Le procureur cite l?article 52 qui précise que « Constitue un acte d?incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal. »

Je n?ai fait aucun appel public ou privé et je n?ai à aucun moment utilisé la force pour entrer dans la mairie. Il n?y avait pas de milicien, ni de maréchaux et donc aucune utilisation de la force.
Je vous demande donc la suppression de cette partie de l?accusation qui n?a pas lieu d?être.

Le procureur rajoute que : « La mairie demande remboursement de son préjudice qui n'a pu être chiffré que partiellement. N'oublions pas que la levée des impots venait de débuter. »
J?ai beau regardé les documents de l?accusation, je ne vois pas l?inventaire de la mairie avant mon entrée en mairie et donc le pillage n?est pas avéré. D?autant que sur l?inventaire fait après ma visite des lieux, il apparaît qu?il y a encore des écus et des marchandises. Cela est contradictoire d?avec les déclarations et rien ne peut être chiffré, pour peu qu?il y avait grand-chose en mairie.
Je vous demande donc la suppression de cette demande de remboursement qui ne tient sur rien de concret.

Le procureur cite l?article 48 qui mentionne : « Une personne assermentée par le Duché accusée de Trahison verra son acte requalifié en Haute Trahison.
Toute personne accusée de Trahison ou de Haute trahison encourra des peines les plus graves prévus par le codex judiciaire Lorrain entrainant de ce fait et sans restriction les condamnations de type 1 à 6. »
Je n?étais pas assermenté et donc je ne puis être accusé de haute trahison.
Quant au terme de trahison, je n?étais pas lorrain au moment des faits et je ne pouvais donc trahir qui que ce soit. Si j?ai bien reçu une lettre de votre Maistre des frontières qui me souhaitait la bienvenue. Son courrier date de 4 jours après les faits que vous me reprochez ! et je n?ai reçu aucun courrier de maréchaux ou autre à mon arrivée à Nancy. Je n?ai donc à aucun moment menti et je ne peux avoir trahit qui que ce soit.
Je vous demande donc l?annulation de ces accusations de trahison ou haute trahison.

Le procureur rappelle : « que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article 12-2 de l'opus 2 du codex judiciaire »

Après plusieurs jours de recherche, je ne me suis aperçu qu?il n?existe aucun avocat inscrit au barreau lorrain et que ce que prévoit l?article 12.2 ne peux être mis en vigueur.

Pour cette raison et toutes les précédentes, je vous demande donc de prononcer un non lieu à mon encontre.

Réquisitoire de l'accusation

***La procureur en était presque amusée d?écouter la plaidoirie comique du Sieur Lephocéen, a l?entendre, il faudrait presque le laver de toute accusation?.

Elle se leva, en esquissant un léger sourire en direction du Juge ***

Votre honneur,

A entendre ce Sieur, il faudrait presque le relaxer voir même le féliciter pour ses actes,
Dans un premier temps, l'accusé admet s'être introduit dans la mairie, mais réfute la révolte contre cette dernière et par la même occasion tous les faits qui lui sont reprochés.

Avouons tout de même que ce Sieur a de la suite dans les idées, car ce qu?il essaye de nous faire comprendre, en gros, c est :
« y?avais de la lumière, hop chui rentré, j ai pris les clés?et j?me suis servi?.mais promis, c est pas ma faute »

Comment admettre une chose et réfuter le reste ? Les preuves sont bien réelles

***Se tournant vers l?accusé***

Je pense Messire que ce n?est pas l?endroit pour nous faire avaler de telles inepties?vous avez été pris la main dans le sac, et essayer par quelques moyens que ce soit de trouver à vous disculper, pour échapper a la justice?

Je maintiens que vous êtes bel et bien coupable, des actes qui vous sont reprochés et que de ce fait, vous méritez une sanction?on ne fait pas impunément ce genre de chose, sans en subir les conséquences par la suite?

***La jeune procureur regarda le prévenu une dernière fois, puis alla se rassoir, claquant d'un coup sec son dossier?***

Dernière plaidoirie de la défense

(Lephoceen se lève à son tour, regarde la procureure puis la juge)

Votre honneur,

Que cela fasse sourire la procureure me parait déplacé mais certainement la fougue et l?innocence de sa jeune expérience à ce poste lui permettent cette liberté, ce que tout un chacun peut comprendre, tout en me laissant perplexe !

Quoiqu?il en soit, je ne demande qu?une chose : L?application de la loi.

Or dans l?acte d?accusation, la procureure se reporte à votre codex lorrain pour appuyer ses dires. Mais aucun de ces articles ne s?applique à ma visite de la mairie, ainsi que je vous l?ai détaillé précédemment.
Toutes l?accusation repose donc sur des interprétations personnelles qui ne peuvent servir à charge.
De ce fait, je vous demande l?abandon des charges et de bien vouloir dresser un non-lieu à mon égard en respectant stricto sensu votre codex.

(Lephoceen retourne s?asseoir)

La défense a appelé Tophe69 à la barre

Voici son témoignage :
Madame Le juge,
Madame le procureur,
Messire Ancien,
Monsieur lePhoceen dict le malchanceux,

Je ne comprends pas trop la raison qui me fait venir dans ce tribunal, aujourd?hui, le temps étant fort beau, j?aurai préféré faire autre chose, mais, Messire LePhoceen m?a fait convoquer pour témoigner en sa faveur et mettre mes compétences juridiques à son service. Alors, que suis-je donc un avocat, un témoin, un simple citoyen ?

Je commencerais simplement par remercier Messire Ancien, ici présent, qui par sa réactivité à permis de rattraper les maladresses de Messire LePhoceen ; qui en s?introduisant dans la mairie à u la maladresse de laisser filer une charrette de produit sur le marché sans même avoir le temps d?apposer des prix corrects et conforme à la grille des prix en vigueurs dans notre capitale.

Messire LePhoceen est rentré dans la mairie, de Nancy, comme il le reconnait dans son intervention, mais, j?aimerai apporter un éclairage nouveau à cet élément, vous admettrez qu? Il est formellement interdit de rentrer dans une propriété qui n?est pas la notre même quand la porte est grande ouverte ; mais quand est ?il d?une mairie ? N?appelle t?on pas cette résidence maison commune ? Je ne vois pas en quoi la justice serait gêner qu?un Nanceen rentre dans la mairie de son village. Cepandant, je ne comprends pas comment un homme ayant le c?ur sur la main a pu jeter par la porte de la mairie la mairesse en exercice au moment des faits qui est plus était enceinte.
Je m?attarderais pas sur ce passage e peu réjouissant , mais bien réel, car étant même sorti dans la presse le lendemain. Ce qui m?a valu un réveil fort désagréable ; car, j?ai été réveillé par le crieur sur la place public.

Je veux bien concevoir que le coté maladroit de Messire lui a joué ce soir la quelques tours : il a laissé partir sur le marché une charrette plein de produit sans afficher les prix ; son long manteau à lamentablement effacer le livre de compte de la livre laissant partir avec lui les recettes des ventes et les dépenses de la ville, mais aussi effacer le registre des armées autorisés à Nancy, ?

D?autres, part son coté aventurier la pousser à expérimenter, des outils qu?il ne connaissait pas, comme, les roulettes pour régler les impôts, et pas une nouvelle maladresse à actionner le levier de la collecte de ceux-ci.
Cependant, Messire LePhoceen a fait preuve aussi d?une extrême générosité en offrant du lait à une femme pour son enfant, et quelques victuaille à un vieux recteur de l?université de lorraine presque sans ressource depuis, qu?il a été déchu de son poste :

Pour ces raisons, je vous demande donc, de reconsidérer le terme dilapider en redistribuer les richesses de la ville et considérer la maladresse de messire LePhoceen .

J?ai fois en la justice lorraine, que je sais juste et droite
Pour valoir et servir ce que de droit
Tophe
L'accusation a appelé Ancien à la barre

Voici son témoignage :
bonjour gentes gens, je suis ancien de Nancy.

Je viens confirmer que cet homme essayait de vendre des marchandises de la mairie dont il s'était emparé pour le prix d'un écus, car j'ai pu moi même en acheter.

Citation :

Moni105

12 Juillet 1455

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?ne amende de 255 écus.

Citation :

Moni105
10 Juillet 1455
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

fait attention Moni, à la date que tu mets dans tes verdicts!
ça peut aller à la cours d'appel bêtement.

Je sais bien que nous sommes plusieurs à utiliser des courriers types, mais faut absolument personnaliser nos courriers et autres, peu importe nos fonctions, on s'inspire souvent des prédécesseurs, mais là ça fait un peu tâche.

J'ai appris que Lephocen est parti dar dar après le verdict, pleurait à la CAI.

Attention aux peines que tu appliques , faut respecter la charte du juge ( par rapport à la taille des bourses des accusés, faut pas les laisser plates non plus si non à la sortie de prison, ils risquent de crever et la c'est comme si tu les as à cramer au bucher indirectement).

Je sais que se ne sont pas mes affaires, mais humpf c'est un conseil.
bon courage à toi!