bonjour et bienvenu dans votr bureau. j y passerais souvent.

édit: je poste ça ici comme ça on l'a en première page tout en haut mici de ta compréhension

Citation :

Livre II Justice et Code Pénal
Tout crime commis et reconnu comme tel par le Duché sera passible d'une peine établie par la cour.
II.1 Esclavagisme

Art. II.1.1
Toute personne embauchant un citoyen, en dessous des salaires fixés dans la présente grille, devra répondre d'esclavagisme.
O à 14 caractéristiques : 14 écus
15 caractéristiques et plus : 22 écus
II.2 Trouble à l'ordre public

Art. II.2.1
Toute révolte faite à l'encontre d'une mairie ou du château sera considérée comme trouble à l'ordre public.
Art. II.2.2
Toute manifestation non-autorisée à l'encontre d'une mairie ou du château sera considérée comme trouble à l'ordre public.
Art. II.2.3
Toute violence physique ou verbale faite sur les terres de Lorraine sera considérée comme trouble à l'ordre public.
Art. II.2.4
Tout acte de brigandage en le Duché de Lorraine sera jugé comme trouble à l'ordre public.
II.3 Escroquerie

Art. II.3.1
Toute personne qui tentera d'utiliser des dons de manipulation pour pouvoir acheter à bas prix et revendre plus cher sera considérée comme escroc et devra répondre d'acte d'escroquerie devant le tribunal.
Art. II.3.2
Tout marchand ambulant devra demander la permission au conseil ou au maire avant de vendre ses produits. Si il le fait sans respecter cette loy, il sera considérer comme un escroc.
II.4 Trahison

Art. II.4.1
Toute personne se trouvant en terre du Duché de Lorraine qui insulte ou humilie un membre du conseil ducal sera considérée comme traître.
Art. II.4.2
Toute personne usant de sorcellerie ou allant à l'encontre du Dogme Aristotélicien sera jugée comme traître.
Art. II.4.3
Toute personne commettant un assassinat devra répondre de trahison devant le tribunal.
II.5 Haute-Trahison

Art. II.5.1
Toute personne se trouvant en terre du Duché de Lorraine qui insulte ou humilie un membre de la Diète Impériale ou l'Empereur sera considérée comme traître.
Art. II.5.2
Tout Lorrains transmettant des informations secrètes à un autre gouvernement ou tout autre organisation non-autorisée sera considéré comme traître.
II.6 Détermination des peines

Art. II.6.1
Tout acte de trouble à l'ordre public ou d'esclavagisme auront une peine n'excédant pas : 3 jours de prisons ou 50 écus, sauf cas exceptionnel. Pour l'acte d'esclavagisme, une compensation pourrait être demandée.
Art. II.6.2
Tout acte d'escroquerie aura une peine n'excédant pas : 5 jours de prisons ou 100 écus. Un remboursement auprès de la victime pourrait être aussi exigé.
Art. II.6.3
Tout acte de brigandage, trahison ou haute-trahison auront une peine n'excédant pas : 10 jours de prisons ou 300 écus. La peine de mort pourrait être exigée dans certains cas.
II.7 Varia

Art. II.7.1
Toute personne reconnue coupable d’un crime se doit d’appliquer la peine qu’il a reçue, sinon il se verra convoquer pour trouble à l’ordre public.
Art. II.7.2
Les cas de récidives trop fréquents seront jugés sévèrement par la cour.

procès:
haute trahison(7): 7 coupables, 0 relaxe
trahison(1): 1 coupables, 0 relaxe
esclavagisme(3): 3 coupables, 0 relaxe
escroquerie(8): 8 coupables, 0 relaxe
TOP(4): 4 coupables, 0 relaxe

inquisition(2): 2 coupables, 0 relaxe

total: 25 procès, 25 coupables

effectif des JAP:
epinal:2 (1 nouveau jap)
verdun:1
vaudemont : 2 (1 nouveau jap)
st dié: 2 (2 nouveaux japs)
nancy:0
toul:2

objectif: 2 JAP par ville sauf pour nancy ou 1 seul suffira

Citation :

bonjour,
je viens vous voir étant juge de lorraine
en effet une certaine enaxor a été mise ne procès pour haute trahison en lorraine
je vous demande d'après notre traité judiciaire de la poursuivre
voici la déposition du procureur de lorraine:
"Monsieur le Juge,

Je porte à votre attention une affaire de Haute Trahison. En effet, dame Enaxor, est entré en Lorraine sans autorisation alors qui en faut une pour rentrer sur le sol Lorrain, étant donné que nous sommes sous loi martiale.


Fiche de l'accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Enaxor


Dame Enaxor , vous avez enfreint la loi suivante :
citation :

Loi Martiale.
Articles:

Article 1 : Lors de la loi martiale, toutes les frontières du territoire lorrain sont déclarés fermées.

Art. 1-1 : Tout résidant lorrain voulant les franchir devra en avertir la douane par le biais du prévôt des maréchaux lorrain.


Art. 1-2 : Tout non résidant lorrain voulant entrer en terre lorraine devra en formuler la demande au prévôt des maréchaux lorrain. Pour entrer en territoire lorrain il devra obtenir l�accord du prévôt.


Art. 1-3 : Toutes tentatives de franchissement non-autorisé seront analysées au cas par cas et passibles de peines allant de l�emprisonnement à la peine de mort. De plus le duché de lorraine ne pourra être tenu responsable d�éventuel accident survenant à ces frontières en cas de franchissement non autorisé.

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-martiale-t6852.htm


Le lien du codex :
https://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Grande-Galerie-c29/Constitution-lois-et-chartes-c40/Lois-f191/Codex-judiciaire-de-Lorraine-t2551.htm

Dame Exanor, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain si vous le souhaitez. Vous avez à votre disposition Messire Guise.

Fait à Nancy 15 Novembre 1456
Jeremec
Procureur de Lorraine."

merci de votre compréhension
cordialement
Barnab
juge lorrain

message envoyé au procureur de bourgogne pour l'affaire enaxor

voici la réponse

Citation :

Salut à vous, Senher Barnab de Roncevaux de Rubempré,

J'ai bien reçu votre lettre, et croyez bien que j'y accorde toute mon attention. Je lancerai le procès avant ce soir, soyez en sûr.

Je vous recontacte dès que l'accusé aura témoigné. Je passerai sans doute par notre ambassadeur en Lorraine.

Mes sincères respects,

Lakhdar Shaggash,
Procureur du Languedoc

j'ai oublié qu'elle était dans le baden
donc du coup ben je vais aller voir de leur côté

quelqu'un sait parler l'autrichien
pour prendre contact avec eux

Je parles pas autrichien mais pour ma part je contact toujours Kronom. Me semble qu'il y habite d'ailleurs, je vais vérifier.

pour mon départ tous les dossiers sont à jour
sauf enaxor ou j'attends la réponse de vic
+ 2 dossiers ou les accusés sont morts et étant des niveaux 0 on risque de ne plus les revoir
voili voilou

barnab sortit du castel avec son cheval pour partir vers le sud

[HRP] pourquoi la réponse de Vic concernant le dossier Enaxor ? C'est la Bourgogne pour ce dossier là :scratch:. [HRP]

[HRP] Non, Exanor est dans le Baden, et tu devais prendre contact avec quelqu'un pour savoir si quelqu'un savait parlait l'autrichien.[/HRP]

La langue autrichienne n'est rien d'autre que de l'allemand. Donc, si nous avons un germanophone confirmé dans nos rangs, cela fera l'affaire. Mon niveau d’allemand n’est pas extraordinaire, mais je veux bien essayer de vous traduire ce qu’il faut.

Même sans être au conseil nous avons des germanophones, il me semble que Morphée et ma soeur Ecaterina parle allemand. Pour le moment Kronom ne m'a pas répondu, je vais lui envoyer un pigeon via la chancellerie espérons qu'il soit plus réactif que du côté de l'in gratibus

bon je lui prélève l'amende ig et lui met ses jours de prison
sinon c'est le foutoir
du moment qu'elle est punie tout va bien

Y'a Yanahor qui veut un procès public sur la Gargotte.
En avancant le fait que tous ce qu'il a fait etais RP.
Il est assez remonté et risque de se plaindre au admins, s'il n'obtient pas gain de causes.

Qu'est ce qu'on fait ? J'avoue etre un peu perdu et avoir peu de connaissance sur le déroulement d'un procès public sur la gargotte.

J'attend vos avis, merci !

Il m'a fait la même demande.
A priori, cela ne peut lui être refuser.

Je dirais que je suis contre rien que pour le fait qu'il y ait eu piratage du compte d'Ardarin. A mon sens c'est franchement pas RP.

Donc pour le moment, je dirais wait and see avant de me prononcer de façon définitive.

Il a envoyé ca lettre au admins, je sais pas ce qu'elle contiens.

Guise m'a dit qu'on peu lui refuser.

car je cite : <<les admins ne reconnaissent que les verdicts des procès IG>>

et ca serait un acte desespéré pour s'en sortir.

Sans commentaire.....

L'arme préférée de Yana c'est la triche enfin juste après le chantage, l'hypocrisie, les insultes, etc etc etc. Tant mieux, ça évite d'avoir la moindre pitié pour le genre d'homme de son espèce.

Pour ma part, j'aurai été contre le procès en gargote de toutes façons. Nous ne sommes pas là pour le contenter mais pour le juger pour des faits particulièrement graves et inadmissibles.

Du reste, je veux sa tête sur une pique.

Pour faire rapide et résumer ca demande :
S'il n'obtient pas le procès RP sur la gargotte, il se mettra en retraite et donc on pourra pas le juger de toute facon. (d'après lui)

Ci-joint une copie texte de la lettre IG qu'il m'a adressé, certifiant qu'il respectera le verdict RP qui lui sera donné.

Citation :

Expéditeur : Yanahor
Date d'envoi : 2009-01-20 20:44:44

Je certifie sur mon honneur de joueur accepter toute condamnation RP qui sera rendue en gargote Lorraine, les RR sont un jeu RP et pas une série de clique-justice complètement débile et dénuée d'intérêt.

LJD Yanahor

Moi je fait que rapporter ce qu'il m'a dit après j'attend vos avis.

Je répondrais joker quand à ses paroles car je risque de m'enflammer dans ma réponse. Je reprendrais simplement ce que disait Guise: " les admins n'acceptent que le IG et les jugements IG ou nous pouvons faire du rp"

Edit: de plus un jugement rp peut être contesté par n'importe qui selon son bon plaisir alors qu'IG il y a la charte du juge à respecter donc aucun moyen de remettre en cause le dit jugement sauf vice de procédure.

s il se met en retraite plus de 3mois il sera eradiqué .

D'une il n'a aucun honneur, de deux je maintiens et confirme ce que j'ai dis précédemment, et de trois je serai à la limite pour un procès avec l'absence de l'accusé (par contumace) si cela était légalement possible.
Il se soumettra ou il se soumettra. La différence sera pour lui, l'une des deux soumissions sera bien moins agréable que l'autre.

Ok on maintiens le procès IG

Juste pour information, Lord_Ari, Mrpicole et Cocotin3 demande à ce que leur procès soit révisé par la CAI