Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-52%
Le deal à ne pas rater :
AUKEY Écouteurs Bluetooth 5 sans Fil – 25h d’autonomie
28.78 € 59.98 €
Voir le deal

Partagez
 

 Avis 1458-3 L'Ost Lorrain

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Mun Von Frayner
Grand du Duché
Mun Von Frayner

Date d'inscription : 23/06/2007
Nombre de messages : 3727
Nom RR (IG) : Mun
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Duc de Vittel
- :

Avis 1458-3 L'Ost Lorrain Empty
MessageSujet: Avis 1458-3 L'Ost Lorrain Avis 1458-3 L'Ost Lorrain Icon_minitimeMer 16 Juin 2010 - 15:16

Citation :

Avis n° 1458-3 CC du 16 juin 1458


En ce seizième jour du mois de juin de l'an de grâce MCCCCLVIII, en tant que Gardien de la Constitution et de la stabilité du droit Lorrain, en vertu de la Constitution de Lorraine, Titre III, Chapitre II, et suite à différentes actions et décrets ne respectant pas la constitution, au sein de l'Ost Lorrain lors du mandat passé.

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL DE LORRAINE,
fais part à ses concitoyens de ses réflexions :



Citation :
Nous tenons à faire remarquer que la gérance de l'Ost doit se faire selon les textes en vigueurs .

Article 1. Que selon ces textes, c'est au Capitaine de s'occuper de l'aspect réforme et actions, que le rôle du Sénéchal est de faire la liaison entre les différents capitaines et de faire respecter le code militaire.

Article 2. Qu'il faut, que les membres du Conseil Ducal ainsi que le Duc ou la Duchesse soient conscients de l'importance d'avoir un Capitaine stable, actif, réfléchi et efficace..

Article 3. D'autre part, tout limogeage d'un membre de l'Ost doit être accompagné des textes de références sur lesquels reposent le motif ou les motifs.
Que si faute a été constatée, celle-ci soit passable d'une sanction militaire tant que le militaire sera toujours à l'Ost.


Avis du Conseil constitutionnel de Lorraine dans une décision du 16 juin 1458.

Les membres du Conseil réunis ayant votés par :
Quatre (4) voix pour et Une (1) abstention

Les membres du Conseil Constitutionnel,



Mun von Frayner von Strass
Vidames Vice Dominus Vétéranus, Lieutenant Banneret, Régent de la Vidamie de Trèves, Duc de Vittel, Régent des Baronnies de Fontnoy et d’Amance et Seigneur de Montigny, Commandeur de l'Alérion Lorrain.


Avis 1458-3 L'Ost Lorrain Mun2

Chlodwig Von Frayner d’Azayes
Duc de l’Aigle, baron de Château-rouge, Commandeur de l'Alérion Lorrain.


Avis 1458-3 L'Ost Lorrain Sceauc10

Floche de Réaumont Kadoche
Vicomtesse de Hattonchâtel, Commandeur de l'Alérion Lorrain.


Niconoss d'Acoma,
Baron de Forbach et Seigneur de Manonville, Commandeur de l'Alérion Lorrain.


Avis 1458-3 L'Ost Lorrain Sceau2





Perseus_Cardofer de Point Noire
Baron de Réhainviller, Écuyer de l'Alérion Lorrain.


Avis 1458-3 L'Ost Lorrain Img-2211
Revenir en haut Aller en bas
 

Avis 1458-3 L'Ost Lorrain

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Galerie :: Legislation caduque :: Grande Galerie : documents antérieurs au 13 décembre 1462 :: Conseil Constitutionnel : décisions, avis et communiqués-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser