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 Concordat avec l'Église Aristotélicienne

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Majoie
Grand du Duché
Majoie

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Concordat avec l'Église Aristotélicienne Empty
MessageSujet: Concordat avec l'Église Aristotélicienne Concordat avec l'Église Aristotélicienne Icon_minitimeMar 1 Juin 2010 - 3:34

Citation :
Concordat "Mirabelle" (Lorraine)

Concordat entre la Sainte Église Aristotélicienne et le Duché de Lorraine


Préambule

Par la présente, le Duché de Lorraine établit ses rapports avec l'Église Aristotélicienne et la reconnaît comme base de ses valeurs et de sa culture. Par la présente l'Église Aristotélicienne reconnaît le Duché de Lorraine comme Aristotélicienne.
Ce concordat ne peut être modifié ou annulé que suite à l'acceptation des deux parties, quels que soient les changements au sein du conseil du Duché de Lorraine ou de la Papauté. Cependant le présent concordat pourra être amendé, avec l’accord des deux parties.


I - Du rôle de l'Église dans l'organisation spirituelle du Comté

    Article I.1 : Le présent Concordat fait de l’Église Aristotélicienne Universelle et Romaine, la religion officielle du Duché de Lorraine. Le Duché reconnaît l’Église Aristotélicienne Universelle et Romaine comme seule, unique et légitime Institution du Très-Haut, ainsi que seule détentrice de la Vraie Foi.
    Le Duché de Lorraine reconnaît l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions.

    Article I.2 : Seul le culte Aristotélicien dispose du droit inaliénable de posséder et d’entretenir une église par village et une cathédrale par diocèse et du droit de répandre publiquement la parole d'Aristote, de Christos et l'entièreté de son dogme sans restriction.

    Article I.3 : Conscients du danger pour la société que représente le spectacle de l'hérésie mais afin de préserver la liberté de conscience, les autres cultes, bien que païens, doivent être confinés à l'espace privé (Missives, fora annexes). Nous précisons que les tavernes ne sont pas des lieux privés.

    Article I.4 : Toute violation des dispositions du présent concordat sera considérée comme un acte d'hérésie et dès lors passible de la Justice d'Église.


II - Du rôle de l’Église dans l’organisation temporelle du Duché

    Article II.1 : Le Duc ou la Duchesse de Lorraine doit être baptisé(e) avant sa prise de fonction.

      Article II.1.bis : Ainsi, et pour refléter cet état d'esprit, les trois premiers membres d'une liste politique devront être baptisés.

      Article II.1.ter : Aucun membre d'une liste politique ne devra être un hérétique reconnu ou avoir été excommunié.

      Article II.1.quater : Les Conseillers Ducaux, quelle que soit leur religion en privé, représentent en public le Duché de Lorraine, ils doivent se comporter en aristotéliciens et il leur est fermement recommandé de se faire baptiser si tel n’était pas le cas.

    Article II.2 : Les membres du clergé aristotélicien sont admissibles à toutes charges temporelles.

      Article II.2.bis : Le Duc ou la Duchesse peut, s'il le souhaite, offrir un siège au Conseil Ducal à l'un des Prélats juridiquement en poste, Évêque ou Archevêque. Ce siège ouvre le droit de participation à tous les débats du conseil, au même titre que tout conseiller Ducal, mais cependant, ce siège n'a pas le droit de vote.

      Article II.2.ter : Le Clerc qui serait amené à participer à un Conseil Ducal s’engage à ne pas révéler d’informations pouvant compromettre la sûreté civile. Tout écart à cette règle pourra être porté devant un tribunal pour haute trahison. Cependant si les informations détenues par l’ecclésiastique sont de nature à mettre en danger le Saint Siège, les intérêts de l’Église, ou sont contraires aux valeurs de l'Église ou obtenues sous le secret de la confession, alors le Conseil ne pourra pas lui tenir rigueur de son comportement. Afin d'éviter toute divulgation d'éléments nuisibles à la Lorraine, en cas de grave conflit ou de possible situation de conflits d'intérêts, le Conseil pourra voter l'exclusion temporaire du Clerc du conseil.

    Article II.3 : l'Assemblée Ducale Lorraine dispose de deux sièges réservés pour les clercs lorrains. Ces derniers devront être citoyens lorrains et exercer une charge en Lorraine. Ils seront choisis par l'autorité ecclésiastique représentant la hiérarchie romaine.


III - Du rôle de l’Église dans la vie civile

    Article III.1 : Les mariages aristotéliciens sont les seuls mariages reconnus comme valides.

    Article III.2 : L'Église se donne pour mission d’aider les plus démunis. Dans ce cadre, ses représentants devront de manière active participer aux actions de charité et, autant que possible, coordonner leurs efforts avec les autorités municipales et ducales.

    Article III.3 : L'Église se donne pour mission de participer le plus activement possible à l’éducation du peuple selon les principes de la Vraie Foi. De ce fait, le Doyen pour la Voie de l'Église à l’université de Nancy devra être un Clerc aristotélicien.

    Article III.4 : Un clerc n’a de compte à rendre, sur ses pratiques et actes spirituels, qu’à son évêque.

    Article III.5 : Seul est autorisé à prêcher à la halle des villages et à la gargote Lorraine l'Église Aristotélicienne. Elle peut elle avoir autant de place qu'elle le souhaite (sur les halles et à la gargote, en accord avec les censeurs Lorrains).

      Article III.5.bis : Seuls sont autorisés à prêcher près des tavernes, aux portes des villages, près de l'église, près de la mairie et près du marché les clercs aristotéliciens lorrains.

      Article III.5.ter : Les clercs étrangers au Duché devront obtenir l'autorisation de l'évêque du diocèse, de l'archevêque ou de son représentant, avant de se livrer à tout acte impliquant l'Église Aristotélicienne (messes, sacrements, prêches).

      Article III.5.quater : Ne sont autorisées à être prêchées dans les paroisses lorraines que les idées choisies par le diocèse dont ces paroisses dépendent. Toute personne ne respectant pas cet article (article III.5 et dérivés) sera poursuivie par la Justice du Duché pour trouble à l'ordre public.

    Article III.6 : Le Duc/La Duchesse et ses conseillers s'efforcent d'assister aux offices religieux.


IV - La justice d’Église et les Officialités Épiscopales

    Article IV.1 : Par la promesse canonique de l’intronisation en la cathédrale de Toul ou en Basilique de Nancy, le Duc ou la Duchesse, comme ses successeurs, s'engage à poursuivre les hérésies sous toutes les formes qu’elles pourraient prendre. Le crime d’hérésie est reconnu comme trouble à l’ordre public car il constitue une atteinte portée contre les fondations de l’autorité Ducale et Religieuse.

    Article IV.2 : La Très Sainte Inquisition et l'Officialité Archiépiscopale de Trèves, ainsi que les officialités épiscopales de Metz & Toul sont instituées sur le territoire du Duché de Lorraine. Les attributs de la Très Sainte Inquisition et des Officialités sont ceux définis par le droit canonique de la Sainte Église Aristotélicienne et Romaine.

      Article IV.2 bis : De surcroît, les juridictions ecclésiastiques (Officialité et Inquisition) sont reconnues en matière spirituelle et disciplinaire interne au clergé.

    Article IV.3 : Les tribunaux inquisitoriaux sont compétents dans les cas d’hérésie, de schisme, d’apostasie, d’insulte, de blasphème ou de diffamation envers l’Église, ses institutions, ses membres ou ses enseignements ; de prévarication et de rupture de serment fait sur les Saintes Écritures.

    Article IV.4 : Les tribunaux inquisitoriaux feront appliquer les différentes punitions qui leur sont propres et prévues par le Droit Canon à tout prévenu présent en terre Lorraine, via les services de la vidamie de Trèves.

      Article IV.4 bis : Les sanctions lourdes, conforme à la charte du juge, tels que les bûchers en place publique seront transférées à la justice civile Lorraine, qui ne sera là que pour faire appliquer la sanction.
      (NB : Ces sanctions dites "lourdes", se font avec l'accord du joueur concerné).

      Article IV.4 ter : Lorsque les tribunaux ecclésiastiques ne sont pas en mesure de faire appliquer la sentence, le condamné sera déféré devant le tribunal temporel local, et devra se conformer à la sentence prononcée par le juge laïc, elle-même conforme à la demande de la procure ecclésiastique.

    Article IV.5 : Les tribunaux ecclésiastiques ont préséance sur les tribunaux temporels, les premiers pouvant dessaisir les seconds pour les cas jugés de leur ressort. L’action temporelle In Gratebus s'éteint alors ou, si nécessaire, sert de support à l’application de la sentence prononcée par le tribunal ecclésiastiques.

    Article IV.6 : Les prévenus peuvent faire appel des décisions des Officialités Episcopales auprès du Tribunal de la Rote Apostolique et de la Cassation à Rome.

    Article IV.7 : Les jugements de l'Église en matière matrimoniale prennent effet civil.

    Article IV.8 : Toute insulte à l'Église ou à un religieux ainsi que la dégradation de lieu de culte Aristotélicien est passible d'un bannissement du Duché de Lorraine pour une période choisie par le juge de l'Officialité Épiscopale, ainsi que d’une amende.


V - Des privilèges de clergie

    Article V.1 : Le Duché peut, le cas échéant, si ses finances le permettent, assurer un dédommagement pour les déplacements des membres du Clergé lorrain, dans l'exercice de leur fonction, qui sera donné pour la Caisse de Solidarité de la province.
    De même, les villages, peuvent, le cas échéant et si leurs finances le permettent, assurer un dédommagement pour les déplacements des curés ou diacres pour permettre de célébrer un baptême ou un mariage.
    Si dédommagement il devait y avoir, alors il sera d'un montant que les dites parties auront convenues entre elles, mais en aucun cas supérieur au revenu moyen d'une journée de travail d'un Lorrain et qui sera donné à la Caisse de Solidarité de la Province

    Article V.2 : Les clercs ne pourront être condamnés par la justice civile et ne pourront être jugés que par une cour ecclésiastique, sauf pour les cas de Haute Trahison.

    Article V.3 : L’archevêque de Trèves peut lever une garde épiscopale au sein du Duché à la condition que celle-ci ne porte point atteinte aux intérêts de ce dernier.

    Article V.4 : Les corps d’armées et les lances de cette garde pourront librement circuler sur l’intégralité du territoire lorrain. Les modalités de circulation seront définies dans un traité annexe.




Fait et finalisé à l'Archidiocèse de Trèves le 31 Mai MCDLVIII


Autorités Spirituelles


Monseigneur Tully Nivellus de Sparte
Protonotaire Apostolique, Seigneur d'Arborio et de Sonnaz.

Concordat avec l'Église Aristotélicienne 100501055856755745942113Concordat avec l'Église Aristotélicienne Nonciaturepv


Son Excellence Uriel de Réaumont Kado'Ch von Frayner d'Azayes,
Ambassadeur Apostolique de Lorraine, Premier Archidiacre de Trèves.

Concordat avec l'Église Aristotélicienne NonciaturecvConcordat avec l'Église Aristotélicienne SceauUrielVert-1


Monseigneur Graoully de la Louveterie
Evêque de Metz, Inquisiteur de la Foi.

Concordat avec l'Église Aristotélicienne Graoully3



Autorité Temporelle

Sa Grâce Marjolainne de Réaumont Kado'Ch,
Duchesse de Lorraine,
Duchesse de Ligny, Vicomtesse de Saint Georges

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