Voici un texte que Joséphine souhaite que nous étudions.
Je luis transmettrais les remarques par la suite

Josephine von Wittelsbach a écrit:

Bonjour Yarwelh

Une demande à transmettre au conseil ducal pour étude :

Citation :

Excellence
L' Angleterre tiens à offrir un projet de traité pour examen. Il traite de l'échange d'ambassadeurs.
(Touts traités avec l'Angleterre doit être approuvée par la Chambre des Lords.)
Deekay
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Treaty of Diplomatic Relations between the Kingdom of England and the Duchy of Lorraine

This treaty is to establish a basic Diplomatic Relationship between the above Countries. It will, therefore, establish the Rights of the Embassy and the Ambassador as well as all Embassy Staff within each Country.

Article One – Embassy
The Kingdom of England shall build an Embassy within the Duchy of Lorraine and it shall be regarded as being on English Soil with England as the sole Sovereign over the Embassy and the Land within it.
The Duchy of Lorraine shall build an Embassy within the Kingdom of England and it shall be regarded as being on Lorraine Soil with Lorraine as the sole Sovereign over the Embassy and the Land within it.
As such any act of aggression upon an Embassy is in itself an act of aggression upon the Sovereign Country of the Embassy.

Article Two – Ambassador, Diplomatic Protection and Diplomatic Immunity
The Kingdom of England’s Ambassador, henceforth known as the English Ambassador, to the Duchy of Lorraine shall have Diplomatic Immunity from Prosecution whilst within the Duchy of Lorraine. The Duchy of Lorraine shall guarantee the safety of the English Ambassador, the right to Free Passage through the land and shall endeavour to help the English Ambassador in any situation that it may be required where possible with or without a request from the English Ambassador.
If the English Ambassador should commit a serious crime then the Duke of the Duchy of Lorraine can remove the English Ambassador’s Diplomatic Immunity in order to prosecute the English Ambassador.

The Duchy of Lorraine Ambassador, henceforth known as the Lorraine Ambassador, to the Kingdom of England shall have Diplomatic Immunity from Prosecution whilst within the Kingdom of England. The Kingdom of England shall guarantee the safety of the Lorraine Ambassador, the right to Free Passage through the land and shall endeavour to help the Lorraine Ambassador in any situation that it may be required where possible with or without a request from the Lorraine Ambassador.
If the Lorraine Ambassador should commit a serious crime then the Regent of the Kingdom of England can remove the Lorraine Ambassador’s Diplomatic Immunity in order to prosecute the Lorraine Ambassador.

Article Three – Recall and Expulsion of an Embassy
In the case of necessity/emergency, the Regent of the Kingdom of England may recall the English Ambassador and the English Embassy’s Staff from the Duchy of Lorraine to England.
Also, the Regent of England has the right, during an emergency or because of necessity, to expel the Lorraine Ambassador and the Duchy of Lorraine Embassy Staff from the Kingdom of England with a warning time of not less than two weeks to remove themselves from England.

In the case of necessity/emergency, the Lorraine of the Duchy of Lorraine may recall the Lorraine Ambassador and the Lorraine Embassy’s Staff from the Kingdom of England to Lorraine.
Also, the Duke of the Duchy of Lorraine has the right, during an emergency or because of necessity, to expel the English Ambassador and the Kingdom of England’s Embassy Staff from the Duchy of Lorraine with a warning time of not less than two weeks to remove themselves from Lorraine.

In any case, the host nation of the departing foreign Ambassador and Embassy Staff shall give the Ambassador and Embassy Staff a guarantee of Safe Passage and shall provide an armed escort out of the host nation’s land.

Article Four – Cancellation of the Treaty of Diplomatic Relations
Should either the Kingdom of England or the Duchy of Lorraine wish to cancel this treaty, it is necessary for them to write an Official Declaration in accordance to their laws and to send a copy to the relevant Kingdom’s Officials. The Treaty will be considered annulled after two weeks in accordance with the Expulsion Time of the Ambassador and the Embassy Staff.

Article Five – Translation
This Treaty of Diplomatic Relations is written in English and is to be translated into French. Both versions will be considered valid and correct, however the English Version shall always be considered Legal and useable in the Courts of Law.

Signed this date the xx of xx in the year of xxxx in the City of London, England

xxx
Regent of England on behalf of the Kingdom of England and the English People
SEAL

xxxxx
Duchy of Lorraine on behalf of the Duchy of Lorraine and the Lorraine People
SEAL
Traité de relations diplomatiques entre le Royaume d'Angleterre et le Duché de Lorraine

Ce traité est d'établir une base des relations diplomatiques entre les Pays-dessus. Il sera donc essentiel d'établir des droits de l'ambassade et l'ambassadeur ainsi que tous les Employés de l'ambassade dans chaque pays.

Article premier - Ambassade
Le Royaume d'Angleterre doit construire une ambassade dans le Duché de Lorraine et il est considéré comme étant sur le sol anglais avec l'Angleterre comme le seul souverain sur l'ambassade et le Land en son sein.
Le Duché de Lorraine doit construire une ambassade au sein du Royaume d'Angleterre et il est considéré comme étant sur le sol avec du Lorraine comme le seul souverain sur l'ambassade et le Land en son sein.
En tant que tel tout acte d'agression contre une ambassade est en soi un acte d'agression contre le pays souverain de l'ambassade.

Article Deux - Ambassadeur, la protection diplomatique et l'immunité diplomatique
L'Ambassadeur du Royaume de l'Angleterre désormais connu sous le nom de l'ambassadeur anglais, au Duché de Lorraine aura diplomatique de l'immunité de poursuites tandis que dans le Duché de Lorraine. Le Duché de Lorraine doit garantir la sécurité de l'ambassadeur anglais, le droit au libre passage à travers le pays et s'efforce d'aider à l'ambassadeur anglais dans toute situation qu'il mai être nécessaires si possible, avec ou sans la demande de l'ambassadeur anglais.
Si l'ambassadeur d'Angleterre commet un crime grave, puis le Duc du Duché de Lorraine peut lever l'immunité diplomatique de l'ambassadeur d'Angleterre afin de poursuivre l'ambassadeur anglais.

Le Duché de Lorraine Ambassadeur, désormais connu sous le nom de l'ambassadeur Lorraine, au Royaume d'Angleterre aura diplomatique de l'immunité de poursuites tandis que l'intérieur du Royaume d'Angleterre. Le Royaume d'Angleterre doit garantir la sécurité de l'ambassadeur de Lorraine, le droit au libre passage à travers le pays et s'efforce d'aider l'Ambassadeur Lorraine dans toute situation qu'il mai être nécessaires si possible, avec ou sans la demande de l'ambassadeur de Lorraine.
Si l'ambassadeur Lorraine commet un crime grave puis le Régent du Royaume d'Angleterre peut lever l'immunité diplomatique de l'ambassadeur de Lorraine afin de poursuivre l'ambassadeur de Lorraine.

Article trois - Rappel et l'expulsion d'une ambassade
Dans le cas de nécessité et d'urgence, le Régent du Royaume d'Angleterre peut rappeler l'ambassadeur d'Angleterre et du personnel de l'ambassade d'Angleterre dès le Duché de Lorraine à l'Angleterre.
Aussi, le Régent d'Angleterre a le droit, en cas d'urgence ou en raison de la nécessité, d'expulser l'Ambassadeur du Lorraine et du Duché de Lorraine Personnel de l'Ambassade du Royaume d'Angleterre avec un délai d'avertissement d'au moins deux semaines pour se retirer de l'Angleterre .

Dans le cas de nécessité et d'urgence, la Lorraine du Duché de Lorraine peut rappeler l'ambassadeur de Lorraine et du personnel de l'ambassade de Lorraine à partir du Royaume d'Angleterre à la Lorraine.
Aussi, le Duc du Duché de Lorraine a le droit, en cas d'urgence ou en raison de la nécessité, d'expulser l'ambassadeur d'Angleterre et le Royaume du personnel de l'ambassade d'Angleterre à partir du Duché de Lorraine avec un délai d'avertissement d'au moins deux semaines pour retirer de la Lorraine.

En tout cas, le pays hôte de l'ambassadeur au départ étrangers et Personnel de l'Ambassade procède à l'Ambassadeur et Personnel de l'Ambassade de la garantie de Passage Libre et doit fournir une escorte armée de terre de la nation hôte.

Article quatre - Annulation du traité de relations diplomatiques
Devrait soit le Royaume d'Angleterre ou du Duché de Lorraine souhaitez annuler ce traité, il est nécessaire pour eux de rédiger une déclaration officielle, conformément à leurs lois et à envoyer une copie aux fonctionnaires du Royaume concerné. Le Traité sera considérée comme annulée au bout de deux semaines en fonction de la date d'expulsion de l'ambassadeur et le personnel de l'ambassade.

Article Cinq - Traduction
Ce Traité de relations diplomatiques est rédigé en anglais et doit être traduit en français. Les deux versions seront considérés comme valables et corrects, mais la version anglaise doit toujours être considérée comme légale et utilisables dans les tribunaux de droit.

Signé cette date, le xx xx dans l'année de xxxx dans la City de Londres, Angleterre

xxx
Régent d'Angleterre au nom du royaume d'Angleterre et du peuple anglais
SEAL

xxxxx
Duché de Lorraine, au nom du Duché de Lorraine et le peuple Lorraine
SEAL

Citation :

Le Royaume d'Angleterre doit construire une ambassade dans le Duché de Lorraine et il est considéré comme étant sur le sol anglais avec l'Angleterre comme le seul souverain sur l'ambassade et le Land en son sein.
Le Duché de Lorraine doit construire une ambassade au sein du Royaume d'Angleterre et il est considéré comme étant sur le sol Lorrain et avec la Lorrainecomme le seul souverain sur l'ambassade et le Land en son sein.
En tant que tel tout acte d'agression contre une ambassade est en soi un acte d'agression contre le pays souverain de l'ambassade.

Quelques modifications pour le rendre plus français.

Citation :

Article Deux - Ambassadeur, la protection diplomatique et l'immunité diplomatique
L'Ambassadeur du Royaume de l'Angleterre désormais connu sous le nom de l'ambassadeur anglais, au Duché de Lorraine aura diplomatique de l'immunité de poursuites tandis que dans le Duché de Lorraine. Le Duché de Lorraine doit garantir la sécurité de l'ambassadeur anglais, le droit au libre passage à travers le pays et s'efforce d'aider à l'ambassadeur anglais dans toute situation qu'il mai être nécessaires si possible, avec ou sans la demande de l'ambassadeur anglais.
Si l'ambassadeur d'Angleterre commet un crime grave, le Duc du Duché de Lorraine peut, par la suite lever l'immunité diplomatique de l'ambassadeur d'Angleterre afin de poursuivre l'ambassadeur anglais.

Pareil, une modification de francais pour la 2e partie. La premiere partie, bien que non française, n'a subit de modifications.. car je ne l'ai pas comprise.

Citation :

Article trois - Rappel et l'expulsion d'une ambassade
Dans le cas de nécessité et d'urgence, le Régent du Royaume d'Angleterre peut rappeler l'ambassadeur d'Angleterre et du personnel de l'ambassade d'Angleterre du Duché de Lorraine à l'Angleterre.
Aussi, le Régent d'Angleterre a le droit, en cas d'urgence ou en cas de nécessité, d'expulser l'Ambassadeur de Lorraine et du Duché de Lorraine Personnel de l'Ambassade du Royaume d'Angleterre avec un délai d'avertissement d'au moins deux semaines pour se retirer de l'Angleterre .

Heu la suite, beaucoups de faute de français... j'arrive plus a les corriger la maintenant.

Concernant la version anglaise, j'ai bien peur que vous ne puissiez compter sur ma aprticipation.

Sinon sur le fond, je n'ai rien contre

Je m'y mettrais aussitôt que je le puisse pour l'anglaise

oui pas trop français tout ça mais sur le fond ça me va aussi

Je n'est rien contre également.

Traité correct. Rien contre.

si pas de critique on peux mettre au vote

Je mets au vote... il faudra voir pour les fautes de francais. Une partie que je ne comprend pas donc je pourrais pas tout faire.