Communiqué n° 1458-1 Perte de la Qualité de Noble

Citation :: Communiqué n° 1458-1 CC du 03 Février 1458

→ Perte de la Qualité de Noble et des accès au Conseil Constitutionnel Lorrain

Le Conseil constitutionnel de lorraine en ce troisième jour du deuxième mois de l'an de grâce MCCCCLVIII,
Gardien de la constitution et de la stabilité du droit lorrain,
En vertu de la Constitution de Lorraine, Titre III, Chapitre II. ;
En vertu de la décision du Collège Héraldique et en vertu des textes et coutumes héraldiques en date du 29 Janvier 1458. Prenons acte de la décision communiquée par Victorine von Frayner, Adjoint du Maréchal d’Armes et Héraut Impérial de Provence.
Apprenons que le Sieur Sébastien Louis Etienne de Dhoye, dit Selee est déchu de ses droits et privilèges afférant à l’Etat de noblesse et retourne à la roture. Ses terres retournant au Duché de Lorraine.

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL DE LORRAINE,

Fais part au peuple de lorraine ;

Que le Sieur Sébastien Louis Etienne de Dhoye, dit Selee de part l’article 3.2.2.1 ,de la Constitution du Duché de Lorraine, ne fessant plus partie de la haute ou moyenne Noblesse.
Tous ces accès au Conseil Constitutionnel lui sont retirés ainsi que la fonction de représentant du Conseil Constitutionnel.

De quelque manière que ce soit le Sieur Sébastien Louis Etienne de Dhoye, dit Selee ne parlera au nom du Conseil Constitutionnel.

Tenons néanmoins à le remercier pour les travaux qu’il avait entrepris durant sa présence.

Communiqué du Conseil constitutionnel de Lorraine dans une décision du 03 Février 1458, où siégeaient les personnes susnommés.

Les membres du Conseil Constitutionnel par ordre protocolaire,

Niconoss d'Acoma,
Baron de Forbach et Seigneur de Manonville,
Prime Capitaine Impérial,
Commandeur de l'Alérion Lorrain

Mun von Frayner von Strass,
Vidames Vice Dominus Vétéranus, Duc de Vittel, Régent des Baronnies de Fontnoy et d’Amance et Seigneur de Montigny,
Commandeur de l'Alérion Lorrain

Sybille von Frayner d’Azayés,
Duchesse d'Herbéviller, Baronne de Dombasle et Dame de Bauley et de Beynac,
Commandeur de l'Alérion Lorrain

Perseus_Cardofer de Point Noire,
Baron de Réhainviller,
Écuyer de l'Alérion Lorrain

Communiqué n° 1458-1 Perte de la Qualité de Noble

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