Communiqué n° 1457-1 - Officialisation de prise de fonction

Citation :: Communiqué n° 1457-1 CC du 17 janvier 1457

→ Officialisation de prise de fonction

Le Conseil constitutionnel de lorraine en ce quinzième jour du premier mois de l'an de grâce MCCCCLVIII,
Gardien de la constitution et de la stabilité du droit lorrain,
En vertu de la Constitution de Lorraine, Titre III, Chapitre II. ;

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL DE LORRAINE,

Fais part au peuple de lorraine ;

De sa composition, par ordre alphabétique,

Mun von Frayner von Strass,
Niconoss d'Acoma,
Perseus Cardofer,
Sébastien Louis Etienne de Dhoye dict Selee,
Sybille von Frayner d'Azayés,

Communiqué du Conseil constitutionnel de Lorraine dans une décision du 17 janvier 1457, où siégeaient les personnes susnommés.

Les membres du Conseil Constitutionnel,

Mun von Frayner von Strass
Vidames Vice Dominus Vétéranus, Duc de Vittel, Régent des Baronnies de Fontnoy et d’Amance et Seigneur de Montigny.

Niconoss d'Acoma,
Baron de Forbach et Seigneur de Manonville

Perseus_Cardofer de Point Noire
Baron de Réhainviller

Sébastien L.E. de Dhoye dict Selee
Vicomte de Gerardmer
Commandeur de l'alérion lorrain

Sybille von Frayner d’Azayés
Duchesse d'Herbéviller, Baronne de Dombasle et Dame de Bauley

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