Wymil
Grand du Duché
Date d'inscription : 04/06/2008
Nombre de messages : 3924
Nom RR (IG) : Wymil de mieux chaque jour de vie que dieu accorde.
Localisation : Epinal/feu-Verdun
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Rang FDL : Gouverneur d'Epinal en retraite.
![11/01 [HT] Rohff93250 (coupable) Empty](https://2img.net/i/fa/empty.gif) |  Sujet: 11/01 [HT] Rohff93250 (coupable) ![11/01 [HT] Rohff93250 (coupable) Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/darkages/icon_minitime.gif) Lun 11 Jan 2010 - 12:12 | |
| Sujet: Re: Lien avec la maréchaussée / Affaires judiciaires le 11/01 à 13:48 Bonjour Maire Tophe, Je vous transmet ce dossier pour une mise en accusation comme l'indique l'article 1 de la Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires, Fait à Nancy à l'initiative de la Duchesse de Lorraine et Validé par le conseil ducal le 11 juillet 1456. -Voici la demande de mise en accusation Accusé : Rohff93250 Délit : Haute trahison (révolte contre la Mairie Verdun) Montage du dossier : Lieutenant Wymil Témoins : Brigadier Crasing, Milicien Michel284 Les faits : A l'aube du 10 janvier, Rohff a tenté de prendre la Mairie de Verdun par la force. La milice locale et le Brigadier Crasing ont été suffisamment vigilant pour déjouer ce coup de force, le brigadier réussissant également à identifier l'accusé. Les preuves : * Identification de l'accusé : ![11/01 [HT] Rohff93250 (coupable) View.php?file=21349-wftldlqz](http://www.FreeImageHut.com/view.php?file=21349-wftldlqz.jpg) * Fiche accusé : ![11/01 [HT] Rohff93250 (coupable) View.php?file=21380-03axhrwm](http://www.FreeImageHut.com/view.php?file=21380-03axhrwm.jpg) * lien vers le codex https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm
Dernière édition par wymil le Sam 13 Fév 2010 - 22:30, édité 1 fois |
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Wymil
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| | Sujet: Re: 11/01 [HT] Rohff93250 (coupable) Sam 13 Fév 2010 - 22:29 | |
| - Le juge Sabifax a écrit:
- Procès ayant opposé Rohff93250 au Duché de Lorraine
Rohff93250 était accusé de haute trahison.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
BAM! BAM! BAM!!!
Accusé Rohff93250, levez vous et approchez vous de la barre.
Vous êtes accusé de haute trahison pour avoir essayé de prendre d'assaut la mairie de Verdun.
Comme l'ont indiqué les témoins de l'accusation, le brigadier Crasing et le maire Tophe dont l'honnêteté et les mérites sont bien connus de tout les lorrains, il ne fait aucun doute que vous vous êtes lancé à l'assaut de la mairie de Verdun.
En outre, vous avez déclaré avoir reçu l'ordre d'un brigand et refusé de livrer son noms à la justice. Considérez vous chanceux que la procureur n'ai pas lancé d'autres poursuites en votre encontre pour votre refus de collaborer. Mais ceci constitue toutefois des circonstances aggravantes dans cette affaire.
Messire Rohff93250, je vous déclare coupable de haute trahison et vous condamne à 2 jours de prison et à 3 jours de travail à la mine. Vous devrez fournir la preuve de vos travaux miniers à un JAP.
Vous pouvez faire appel à la CAI ( Index du Forum - La Cour d'Appel Impériale - La salle de dépôt des dossiers en appel).
Et que ceci vous serve de leçon. J'espère que vous ne chercherez plus à entrer de force dans une mairie pour prendre le fauteuil du maire.
Fait à Nancy, le 12 février 1458 par Sabifax, juge de Lorraine. |
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