J'ai bien trouvé d'autres choses à y régler, mais commençons par ce qui est le plus proche de mes domaines :

Citation :

Chapitre 6 : De la Noblesse lorraine

Ière Alinéa : Des notions Héraldiques et Vassaliques lorraines

Article 1.6.1.1 : La noblesse lorraine est régie par un système féodale hiérarchique basé sur le principe d’allégeance d’un vassal à un suzerain, appelé vassalité. Le suzerain suprême de cette hiérarchie est le Saint Empereur LongJohnSilver.

Article 1.6.1.2 : Les règles héraldiques et vassaliques lorraines sont celles fixés par la Hérauderie Impériale, assemblée de hérauts serviteurs de l’Empereur. Tout noble se doit de s’y conformer.

Article 1.6.1.3 : Chaque Duc de Lorraine sans exceptions à l’obligation de prêter serment d’allégeance au Saint-Empereur lors de son accession au poste. De même, tous les nobles lorrains de mérite anoblis par le Duc de Lorraine (nobles de Moyenne Noblesse) ou possédants un fief de retraite (Haute Noblesse) ont l’obligation de lui renouveler leur serment d’allégeance à chaque nouveau mandat ducal.

Article 1.6.1.4 : Les nobles par vassalité (Seigneurs de Basse Noblesse) ne doivent obéissance - dans un cadre vassalique - qu’à leur seul et unique suzerain les ayant anoblis.


IIème Alinéa : Des privilèges et Devoirs de la Noblesse lorraine

Article 1.6.2.1 : Les nobles lorrains ne sont pas tenus au respect des arrêtés municipaux ; seul leur honneur les y contraint.

Article 1.6.2.2 : Tout noble lorrain a un droit de conseil sur une affaire de justice importante.

Article 1.6.2.3 : Tout noble lorrain, s’il est mis en procès par la cour de justice lorraine, a la possibilité de directement demander à être jugé par un tribunal supérieur.

Article 1.6.2.4 : Tout noble lorrain condamné par la justice a la possibilité, en raison de son rang, de demander à recevoir une sentence particulière qui sera laissée à l’appréciation du Duc de Lorraine.

Article 1.6.2.5 : En cas de condamnation à une peine de prison, tout noble lorrain, avec l'autorisation du Duc de Lorraine, pourra demander à voir sa peine commuée en forte amende.

Article 1.6.2.6 : En cas de conflit armé opposant le Duché de Lorraine à une quelconque faction, il est du devoir de tout noble lorrain de prendre les armes et de mettre ses terres et richesses à disposition pour combattre l’ennemi.

Article 1.6.2.7 : Les mœurs de la noblesse lorraine doivent êtres axés sur la notion d’honneur, et cela encore plus que les citoyens. Il est du devoir de tout noble lorrain qui se respecte d’entretenir la valeur de son titre en évitant de se rabaisser et en conservant une attitude digne de son rang et de son amour propre. Tout acte de couardise, perfidie ou autre étant digne de mépris de la part d’un noble aura pour conséquence de le décréditer et il devra considéré comme particulièrement petit et faible.

Article 1.6.2.8 : L’essence de la noblesse est sont « élitisme ». La noblesse devra donc toujours avoir une attitude exemplaire, allant pour l’intérêt de la Lorraine.

Déjà que cette partie comprends des conneries. Pourquoi ? Je vais vous en parler :

Dans le premier alinéa, la haute noblesse prête allégeance à l'empereur et à lui seul, mais elle reconnait seulement l'égalité de son rang avec le duc tant que ce rang l'est. Autrement, un duc de Lorraine ne peut se mesurer à un marquis par exemple, un archiduc ou un prince.
Encore :

La Haute Noblesse comprend :

* Roy (anobli par l'Empereur, rare)
* Prince (anobli par l'Empereur, rare)
* Archiduc (anobli par l'Empereur, rare)
* Marquis (anobli par l'Empereur, rare)
* Duc (élu)
* Comte (élu)

La Basse Noblesse comprend :

* Vicomte (élevé par un Duc, ou Comte),
* Baron (anobli par un Duc, ou Comte),
* Chevalier (adoubé par le Grand Maître d’un ordre de chevalerie impérial reconnu),

La Petite Noblesse comprend le seul titre de Seigneur (anobli par un titre égal ou supérieur à Baron).

La moyenne noblesse n'existe qu'en France, avec un tel texte vous vous mettez en ordre avec l'hérauderie française, et vous allez à l'encontre de l'impériale (Attention à trop s'y approfondir, ça pourrait emmener une félonie)

Dans le deuxième alinéa, Article 1.6.2.3, je le cite :

Citation :

Tout noble lorrain, s’il est mis en procès par la cour de justice lorraine, a la possibilité de directement demander à être jugé par un tribunal supérieur.

Dans la CAI (Étant le seul tribunal supérieur en empire pour le moment) :

Citation :

Article 3 :
le dossier d'appel devra comprendre l'ensemble des éléments suivants sous peine de se voir déclaré non recevable:
- l'intégralité des minutes du procès
- le nom du Procureur et du Juge ayant traité le dossier
- le motif de l'appel
- une preuve écrite du verdict du première instance (screen de celui-ci)

Article 7 :

Tout manquement à l'un quelconques des articles 1 à 5 de ce chapitre pourra être considérée comme insulte à magistrat et donnera lieu à des poursuites.

Cet article va, encore comme celui qui le précède, contre les institutions impériales.

Citation :

Article 1.6.2.4 : Tout noble lorrain condamné par la justice a la possibilité, en raison de son rang, de demander à recevoir une sentence particulière qui sera laissée à l’appréciation du Duc de Lorraine.

Vous voulez instaurer une instance supérieure en Lorraine ? Bien.
Et la CAI dans tout ça ? Jamais je n'ai vu un procès passer par trois instances, mêmes exceptionnelles, sauf par demande de l'empereur (Théoriquement, l'empereur n'a jamais autorisé à avoir trois procès)
Encore, pour que l'instance soit supérieure il faut qu'elle soit validées au niveau impérial. Toute autre instance provinciale sera considérée comme inférieure à celle codée In Grabitus.

Et sur un plan plus général, concernant cette partie :

Citation :

VII – Juridictions héraldiques

1/ Des hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

Une hérauderie de province est compétente à traiter les affaires édictées ci-dessus à partir du moment où elle réunit les conditions suivantes :

elle est reconnue par la couronne de la province,

elle traite uniquement les affaires dont les accusés concernés ont pour suzerain un noble de la province de la dite hérauderie,

elle est unique dans sa province (elle peut néanmoins être composées de plusieurs chambres ou assemblées),

elle transmet toute information qu’elle détient dans les registres appropriés de la Hérauderie Impériale Francophone,

elle est validée par la Hérauderie Impériale Francophone, qui devra expliquer en détail un éventuel refus.

Pour tous les autres cas, où si une telle hérauderie n’existe pas pour une province donnée, la Hérauderie Impériale Francophone est la seule hérauderie compétente.
La Hérauderie Impériale Francophone reconnaît alors toutes les décisions de la hérauderie provinciale, et inversement.

2/ Des lois héraldiques provinciales.

Chaque province peut édicter une loi héraldique applicable chez elle à partir du moment où elle réunit les conditions suivantes :

elle est édictée par la couronne de la province,

elle n’est applicable que pour les nobles de sa province,

elle n’entre pas en conflit avec les lois héraldiques impériales citées ci-dessus (sauf exception accordée par la Hérauderie Impériale Francophone),

elle est validée par la Hérauderie Impériale Francophone, qui devra expliquer en détail un éventuel refus.

Ce que vous avez fait ici est :

-Utiliser des manières françaises pour l'hérauderie.
-Créer une instance pour la noblesse.
-Lui donner des bonus qui doivent passer par l'hérauderie impériale avant tout.

En gros, cette partie, je peux facilement m'en passer, et vous n'aurez rien contre moi ...

Je tiens à préciser une réforme récente de l'hérauderie impériale

Citation :

La Haute Noblesse comprend :

* Roy (anobli par l'Empereur, rare)
* Prince (anobli par l'Empereur, rare)
* Archiduc (anobli par l'Empereur, rare)
* Marquis (anobli par l'Empereur, rare)
* Duc (élu)
* Comte (élu)


La Basse Noblesse comprend :

* Vicomte (élevé par un Duc, ou Comte),
* Baron (anobli par un Duc, ou Comte),
* Chevalier (adoubé par le Grand Maître d’un ordre de chevalerie impérial reconnu),


La Petite Noblesse comprend le seul titre de Seigneur (anobli par un titre égal ou supérieur à Baron).

En effet, les Vicomte ne sont plus élevés par des Ducs ou Comtes mais le titre donné à un Duc ou Comté élu n'ayant fait qu'un mandat.

Citation :

3.2 Des fiefs au mérite.

A la fin de son mandat, un Duc ou régent légitime ayant effectué au moins quarante trois jours de règne à le droit d’anoblir au maximum trois personnes méritante de sa province. Afin d'assurer le caractère méritocratique de la noblesse, il est demandé aux Ducs, Comtes, et Chanceliers Fédéraux de motiver leurs anoblissements en transmettant au préalable de la cérémonie aux hérauderies compétentes, en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, une lettre patente par candidat à l'anoblissement dans lesquelles il décrira de façon précise:

* la durée de l'engagement au sein du conseil,
* la liste détaillée complète des actes particulièrement méritants accomplis du propre fait de l'anoblis, preuves à l'appui, qui n’ont jamais été récompensés de cette manière auparavant.



L’élévation se fera de la manière suivante :

* élévation de la personne méritante au rang de Seigneur en lui octroyant une terre.
* élévation d’un seigneur méritant de la province au rang de Baron,
* élévation d’un baron méritant de la province au rang de Vicomte.



Pourront prétendre au rang de Seigneur les personnes ayant fait au moins 4 mois à un poste à responsabilités ; au rang de Baron les personnes ayant fait au moins 8 mois à un poste à responsabilités; au rang de Vicomte les personnes ayant effectué au moins 12 mois à un poste à responsabilités.

Dans le cas ou le candidat à l'anoblissement n'aurait pas le nombre de mois nécessaire, le Maréchal d'Armes Impérial se réserve le droit de valider ou non l'autorisation, après consultation du collège Héraldique Impérial. La décision du Maréchal d'Armes Impérial s'appuiera principalement sur la patente transmise par le Duc/Comte, mais également sur l'avis des hérauts habitant la province du candidat à l'anoblissement.

Faudrait pas déconner Sebastien quand on ne sait rien, les barons peuvent toujours être élevés en Vicomtes, mais ce n'est pas le problème ici.

(Je vais tout de même expliquer :
Avant, le troisième degrès de la noblesse élevée après mérite au conseil était celui qu'on peut atteindre "sur-le-champ" après un mandat de duc, et c'était le duché. Le rang minimum des anoblissements au sein du conseil ducal était baron ...
Là, que le rang minimum est seigneur, Vicomte passe en tant que troisième degrés des élévations après-conseil, ce qui fait qu'un duc ayant passé un seul mandant peut songer à un vicomté, mais il reste tout de même discutable : Au cas où on trouve que le duc en exercice n'a fait que déconner, le MAI peut à tout moment refuser son anoblissement.
Le duché reste comme prestige à ceux qui ont passé deux mandats à la tête)

Merci Baron de vos commentaires... Ne doutez pas qu'ils auraient été tout autant appréciés lorsque les rencontres au sein de la CRI se sont tenus.

J'avoue que sur tout ces points, je me suis tenu éloigné vu que je n'y connais absolument rien dans le domaine.

Citation :

Dans le deuxième alinéa, Article 1.6.2.3, je le cite :
Citation:
Tout noble lorrain, s’il est mis en procès par la cour de justice lorraine, a la possibilité de directement demander à être jugé par un tribunal supérieur.

Dans la CAI (Étant le seul tribunal supérieur en empire pour le moment).

Vous avez raison, le terme tribunal supérieur est mal choisi et peut préter à confusion. Il fait référence au terme employé dans le codex comme 'Article 13-2 : Dans le cadre d’une procédure de Haute Justice'
et qu'il faut aussi réviser.

Citation :

Citation:
Article 1.6.2.4 : Tout noble lorrain condamné par la justice a la possibilité, en raison de son rang, de demander à recevoir une sentence particulière qui sera laissée à l’appréciation du Duc de Lorraine.


Vous voulez instaurer une instance supérieure en Lorraine ?

Non! Même si certains projets que nous avons reçus étaient favorable à carrément renier la CAI actuelle, il ne s'agit pas de cela. On donne simplement privilège à un noble de pouvoir 'négocier' sa peine directement avec le duc. Vous voyez que même, si j'ai réputation de pas trop apprécier la noblesse lorraine, elle dispose de certains privilèges intéressants...
Comme exemple... disons que si un noble se retrouve condamné à une forte peine, il pourrait proposer à la place d'aller combattre au noms du duché... soit dans une guerre ou dans une quelconque joute.


Pour le reste de vos points sur l'hérauderie, je vous avoue être incapable de vous répondre. Vous connaissez certainement mieux que moi les règles de la noblesse et de l'avis de beaucoup, la noblesse lorraine est loin de toute les respecter sans qu'il y ait aucune conséquence. Comme dit le proverbe: ' A grand pouvoir, grande responsabilités '.

Alors alors ? D'autres trucs ?

Citation :

Chapitre 6 : De la Noblesse lorraine

Ière Alinéa : Des notions Héraldiques et Vassaliques lorraines

Article 1.6.1.1 : La noblesse lorraine est régie par un système féodale hiérarchique basé sur le principe d’allégeance d’un vassal à un suzerain, appelé vassalité. Le suzerain suprême de cette hiérarchie est le Saint Empereur LongJohnSilver.

Article 1.6.1.2 : Les règles héraldiques et vassaliques lorraines sont celles fixés par la Hérauderie Impériale, assemblée de hérauts serviteurs de l’Empereur. Tout noble se doit de s’y conformer.

Article 1.6.1.3 : Chaque Duc de Lorraine sans exceptions à l’obligation de prêter serment d’allégeance au Saint-Empereur lors de son accession au poste. De même, tous les nobles lorrains de mérite anoblis par le Duc de Lorraine (nobles de Basse Noblesse) sont dans l'obligation de prêter l'allégeance au nouveau duc légitimement élu. Les nobles de Haute noblesse sont dans l'obligation de reconnaitre l'égalité de leurs rangs avec le suzerain de la Lorraine et de renouveler l'allégeance à l'empereur LongJohnSilver.

Article 1.6.1.4 : Les nobles par vassalité, ou les seigneurs issus de mérite, ne doivent obéissance - dans un cadre vassalique - qu’à leur seul et unique suzerain les ayant anoblis.


IIème Alinéa : Des privilèges et Devoirs de la Noblesse lorraine

Article 1.6.2.1 : Les nobles lorrains ne sont pas tenus au respect des arrêtés municipaux ; seul leur honneur les y contraint.

Article 1.6.2.2 : Tout noble lorrain élevé par mérite a un droit de conseil sur une affaire de justice importante.

Article 1.6.2.3 : Tout noble lorrain, s’il est mis en procès par la cour de justice lorraine, a la possibilité de directement demander à être jugé par un tribunal supérieur. (Inutile, il faut le verdict pour renvoyer à la CAI étant la seule instance supérieure à la cour In Grabitus, sauf si vous modifiez parce que je n'ai pas vraiment comprit l'article)

Article 1.6.2.4 : Tout noble lorrain condamné par la justice a la possibilité, en raison de son rang, de demander à recevoir une sentence particulière qui sera laissée à l’appréciation du Duc de Lorraine.

Article 1.6.2.5 : En cas de condamnation à une peine de prison, tout noble lorrain, avec l'autorisation du Duc de Lorraine, pourra demander à voir sa peine commuée en forte amende. (Euh, ouais, condamné il va en prison puis il paye ?)

Article 1.6.2.6 : En cas de conflit armé opposant le Duché de Lorraine à une quelconque faction, il est du devoir de tout noble lorrain de prendre les armes et de mettre ses terres et richesses à disposition pour combattre l’ennemi.

Article 1.6.2.7 : Les mœurs de la noblesse lorraine doivent êtres axés sur la notion d’honneur, et cela encore plus que les citoyens. Il est du devoir de tout noble lorrain qui se respecte d’entretenir la valeur de son titre en évitant de se rabaisser et en conservant une attitude digne de son rang et de son amour propre. Tout acte de couardise, perfidie ou autre étant digne de mépris de la part d’un noble aura pour conséquence de le décréditer et il devra considéré comme particulièrement petit et faible.

Article 1.6.2.8 : L’essence de la noblesse est sont « élitisme ». La noblesse devra donc toujours avoir une attitude exemplaire, allant pour l’intérêt de la Lorraine.

Voilà les modifications que j'ai, mais avant tout, ça doit être soumit à l'hérauderie impériale.
Si tout le monde est d'accord, on modifie ce qu'on doit et j'envoie à l'hérauderie.

Citation :

Article 1.6.2.3 : Tout noble lorrain, s’il est mis en procès par la cour de justice lorraine, a la possibilité de directement demander à être jugé par un tribunal supérieur. (Inutile, il faut le verdict pour renvoyer à la CAI étant la seule instance supérieure à la cour In Grabitus, sauf si vous modifiez parce que je n'ai pas vraiment comprit l'article)

Le but, c'était de laisser une possibilité pour une cours spécifique dans les cas de Haut Trahison de la noblesse par exemple, mais je reconnais qu'on peut facilement s'en passer.

Citation :

Article 1.6.2.5 : En cas de condamnation à une peine de prison, tout noble lorrain, avec l'autorisation du Duc de Lorraine, pourra demander à voir sa peine commuée en forte amende. (Euh, ouais, condamné il va en prison puis il paye ?)

Non bien sur, c'est à voir entre le juge et l'accusé avant de rendre le verdict. Donc si le juge projette une peine de prison, il écrit au noble pour lui propose X jours de prison et une amende de X écus (payable au duché) et le noble choisit.

Ne serait-il pas temps de mettre en place les institutions ?
Rien ne nous empêche de continuer à travailler dessus, mais si on respecte la Constitution, on doit absolument avoir créé ces institutions pour continuer à travailer.