La HAL souhaiterait se doter de statut suivant :

Citation :

Statuts de la Haute Assemblée Lorraine

Art. 1 – La Composition de la Haute Assemblée

La Haute Assemblée Lorraine est composée du Duc en exercice, de la haute et basse noblesse ennoblie par un Duc lorrain, de l’Archevêque de Trèves, des évêques de Toul et de Metz, des curés lorrains et du héraut de Lorraine.

Art. 2 – La Présidence

La Haute Assemblée élit en son sein un Président tous les deux mois par un scrutin uninominal majoritaire à 2 tours. Le Président de l’Assemblée ne peut pas être le Duc en exercice.
Le Président a pour charge de communiquer les décisions de la Haute Assemblée au Porte Parole du Conseil Lorrain.

Art. 3 – Les votes

1) Pour chaque vote :
La voix du Duc compte double.
La voix de l’Archevêque de Trèves compte double.
Chaque autre fief ou fonction compte pour une voix. Ainsi, un couple de nobles mariés n’aura qu’une voix s’ils ne possèdent qu’un seul fief alors qu’un noble curé ou un noble disposant de deux fiefs disposera de deux voix.
Le Héraut à droit de vote, sa voix compte pour un.

2) Sauf mention contraire, pour qu'une décision de la Haute Assemblée Lorraine soit valide il faut :
- qu'au moins la moitié de ses membres se soit prononcée,
- que la majorité absolue des voix exprimées soit atteinte.
Les votes durent une semaine. En cas d'urgence, le Président peut décider de raccourcir la durée des votes jusqu'à 24 heures minimum. Il devra alors prévenir l'ensemble des membres de la Haute Assemblée par courrier.

Art. 4 – Les pouvoirs de l’assemblée

1) La Haute Assemblée a un droit de regard sur l’ensemble des textes promulgués par le Conseil Ducal. Elle peut casser une loi par la majorité des deux tiers.
2) La Haute Assemblée a le pouvoir de rédiger et d’amender un code de la hérauderie lorraine.

La Haute Assemblée pourra se voir attribuer de nouvelles attributions avec l’accord du Conseil Ducal.

Art. 5 – Les devoirs des membres de l’Assemblée

1) Les membres de la Haute Assemblée doivent communiquer au Conseil Ducal toute information qu’ils pourraient détenir mettant en danger l’intégrité de la Lorraine.

2) Les membres de la Haute Assemblée doivent aide et conseil au Duc de Lorraine.

Ce texte détaille donc les droits d'accès et de vote.

De plus, il donne deux pouvoirs à la HAL :
- droit de regard sur les lois proposées par le conseil (un peu comme le Conseil Constitutionnel français...) comme cela était proposé par la Constitution proposée par Charles XI et votée par le conseil du Duc Kremroat
- droit de légiférer sur la harauderie. La hérauderie impériale laisse dans beaucoup de domaines, le choix aux provinces de légiférer de manière plus précise ou de faire des choix (en matière de succession par exemple). Les membres de la HAL étant, pour la plupart, les premiers concernés, nous aimerions pouvoir nous prononcer sur ce sujet. Le Héraut aimerait par ailleurs que nous rédigions un "code d'honneur" pour éviter que des nobles adoptent des comportements qui ne seraient pas dignes de leurs statuts sans pouvoir recevoir de sanction.

Ce texte pose aussi quelques devoirs comme le fait d'alerter et de conseiller notre Duc comme nous l'avons déjà fait avec l'affaire Vladimir Tepes...

Tres bien
Cette Assemblée servira de garde de fou au cas où un Conseil deviendrait ... comment dire ... decadent ?

Juste une question:

Le parlement vote nos lois et a un droit de regard dessus.
LA HAL a un droit de regard dessus.

franchement on sert à quoi là? parce que entre les deux moi je vois pas pourquoi on se casserait le c... à travailler des projets de lois qui seraient cassés.

Enorig a écrit:

Juste une question:

Le parlement vote nos lois et a un droit de regard dessus.
LA HAL a un droit de regard dessus.

franchement on sert à quoi là? parce que entre les deux moi je vois pas pourquoi on se casserait le c... à travailler des projets de lois qui seraient cassés.

Je pense qu'il devient necessaire de la refaire, trop d'articles sont contradictoires et les roles sont mal definis

PS : Meme plus que necessaire....

La HAL est composé de NOBLE. S'ils ont été annoblis, c'est qu'il y a une raison et ne me parler pas de "copinage".
Si le Conseil fait son boulot, je ne vois pas pourquoi la HAL irait casser une de nos lois.
Ca sera notre garde fou

Une question , comment savoir si la Hall est integre?

Ben oui , vue que certain de nos nobles on est des terres ailleurs. Sont ils là pour le bien de la lorraine ou pour leur bien à eux...

Moi je pense que certain s'amuseront à casser des lois juste pour le plaisir... Je n'ai pas peur de le dire.

Enfin un futur "bordelle" en perspective ...

Lorsqu'on a une baronnie ou un vicomte on ne fais pas de betise, on ne veut pas la perdre

Messire Alandaros. Que vous soyez là pour le bien de la Lorraine pour ma part je n'en doute pas mais avouez que quand on veut faire une loi le Conseil met déjà du temps alors passer par 3 instances c'est aussi rallonger le temps de promulgation de cette loi.
Personnellement je ne connais pas la HAL et je pense qu'ils sont intègres. Je ne pense pas que le Parlement par contre qui est fait de personnes n'ayant pas d'expérience de ce qu'est un Conseil puisse prendre la mesure de ce que nous faisons et du travail que nous abattons. la preuve en est qu'ils essayent de "jouer" au conseil eux même en s'octroyant des prérogatives qui ne sont pas les leurs.

Madame et Messires,

Pardonnez-moi Messire Alandaros Von Valandras, je me permets de Vous citer:

Citation :

...c'est un propos choquant qui ne s'oubliera pas.

Serait-ce une menace envers un membre du Conseil de Lorraine?

Avec tout le respect que je Vous dois Messire, je ne pense pas qu'une telle démonstration verbale soit capable de mettre les gens à l'aise. Je vais toutefois Vous livrer le fonds de ma pensée au sujet de ce que je viens d'entendre et de lire, ainsi:
- Nous sommes tous ici pour tirer à la même corde, cela est un fait, mais si chacune de nos prises de décision doit être lue, relue, et re-relue avant d'entrer en vigueur, Vous comprendrez que l'on puisse s'inquièter car les choses mettront trois fois plus de temps pour être réalisable.
- Loin de remettre en cause les valeurs de la Noblesse de Lorraine, je demande toutefois que soit retiré TOUS PROPOS susceptibles de nous élever les uns contre les autres, sans quoi on s'en sortira jamais.
- Les mots de Messire Blue de Thuret:

Citation :

Une question , comment savoir si la Hall est integre?

sont loin d'être insultants! Ne pas se poser une telle question serait à mon sens faire preuve d'un "je-m'en-foutisme" coupable. Et le fait de se questionner démontre que l'on a à coeur d'avoir les choses bien en main.

Comme dit plus avant, nous nous devons de respecter la Noblesse de Lorraine, c'est un fait. Ceci dit... pour respecter la dite Noblesse il serait bon qu'on la connaisse mieux. A ce propos, serait-il possible d'avoir une liste complète de la Noblesse de Lorraine, afin que nous sachions tous qui en fait partie?

Avec tout le respect que je Vous dois, Madame, Messires, je vous prie de recevoir l'assurance de ma considération.

Michita d'Axat-de-Lisieux

Michita d'Axat a écrit:

- Les mots de Messire Blue de Thuret:

Citation :

Une question , comment savoir si la Hall est integre?

sont loin d'être insultants! Ne pas se poser une telle question serait à mon sens faire preuve d'un "je-m'en-foutisme" coupable. Et le fait de se questionner démontre que l'on a à coeur d'avoir les choses bien en main.

Michita d'Axat-de-Lisieux

Citation :

Moi je pense que certain s'amuseront à casser des lois juste pour le plaisir... Je n'ai pas peur de le dire.

Enfin un futur "bordelle" en perspective ...

Ce sont ses propos là qui ne devraient pas exister. De plus, vous avez un Parlement qui vous pose problème ? Dans tout exercice de pouvoir comportant un Conseil Ducal et un Parlement, il serait mieux pour vous d'avoir un appui supplémentaire avec une HAL qui vous soutiendrait.

Bonjour Messire Alandaros Von Valandras,

Je comprends bien les vostres propos lorsque Vous nous dites:

Citation :

il serait mieux pour vous d'avoir un appui supplémentaire avec une HAL qui vous soutiendrait.

et je partage pleinement vostre avis. Toutefois, désireux de connaître les noms de ceux qui sont potentiellement capables de soutenir le présent Conseil, je vous saurai gré d'avoir la bonté de nous offrir la liste nominative des Nobles de Lorraine.
Dans l'attente de votre envoi, je vous prie de recevoir mes salutations.

Michita d'Axat-de-Lisieux

Citation :

Ducs: Césars, Kremroat, Kheops (duchesse consort), Alandaros, Azalaïs (duchesse consort) et BigMetal.

Barons: Ardarin, Hazgard et bientôt Yanahor et Eragon.

Heraut de Lorraine: Ori.

Les noms ne devraient pas importer, les malsains ne sont pas ici, et c'est d'ailleurs bien pour ça que la HAL existe aussi; pour éviter que n'importe qui accède au statut de noble lorrain.

Je suis en total accord avec les dires de Alandaros.

On va voter alors.

Messire alandaros, je pense être autant lorrain que vous, et je suis pas là pour faire plaisir à certain, si j'ai une chose à dire ou à penser je le fais

J'ai été élue pour ça

Sur votre belle liste certain nom prêtes quand même à confusion. Je citerais
Dame Kheops morte revenante et maintenant en justice

Et expliquez moi pourquoi le Hérault de lorrain aurait une voix, il n'a rien fait pour la lorraine. Où même pourquoi un duc ou une duchesse consort aurait le droit de siéger dans la Hal.

Moi je le redis haut et fort je ne trouve pas normal que des gens qui n'ont pas été élue par le peuple puissent se permettre de se penser supérieur aux idées du peuple. Bientôt être conseillé sera juste un faire valoir de certain. Voilà les vraies dérives de tous ses projets.


Pour finir messire Alandaros je vous conseil de plus me parler sous se ton je ne suis pas votre serviteur et je défend autant les intérêts de la lorraine que vous...
Vos effets de manche vous les gardez pour les autres


Bien à vous


J'edite parce que je crois qu'il y a dejà eu un truc de voté
et pour moi il me convient ...

Yanahor a écrit:

Citation :

Article XLII : La Haute Assemblée Lorraine est composée par les Nobles ayant une terre en Lorraine et des ecclésiastiques de Lorraine. Le Duc de Lorraine est un membre de droit de cette Assemblée.

Article XLIII : La Haute Assemblée désigne en son sein, par un vote, un Président.

Article XLIV : Le Président de la Haute Assemblée est le garant de l’intégrité de la Haute Assemblée. Il est le seul à diriger les sessions, les débats et les votes organisés par celle-ci. Il assure, par son arbitrage, le bon déroulement des pouvoirs attribués à la Haute Assemblée.

Article XLV : La Haute assemblée a un droit de regard consultatif sur l’ensemble des lois votées par le conseil ducal, si une loi est jugé à la majorité néfaste pour la Lorraine par la haute assemblée alors le président de la haute assemblée rédigé un communiqué qu’il transmet au conseil ducal par l’intermédiaire de son Porte-Parole.
Le conseil ducal prend acte du rédigé et agit ensuite en conséquence soit il garde la dite loi inchangé soit il suit les conseils de la haute assemblée.
Le conseil ducal peut ensuite demandé validation d’une loi par la haute assemblée qui valide alors à la majorité la dite loi.
Le conseil ne peut dans ce cas précis revenir sur le vote de l’assemblée.

Serait peut etre temps de mettre notre constitution en regle ...

On dirait pas pourtant , enfin dur de reconnaitre ces tords ...

Et le cas de l'herault ?est ce juste qu'il puisse voter ?

je pense que le conseil n' a pas besoin de garde fou et que la hal devrait etre là à titre consultatif. Je suis pour que l'on change rien à la constitution de la Hal voté en mars.

Comme vous l'avez compris je voterais contre ce projet, j'esitme que le conseil, represente le peuple et que si on retire des droit au conseil on retire des droits peuples. C'est la seul institutions qui reflete exactement les envies des lorrains ( vote IG)

blue.de.thuret a écrit:

On dirait pas pourtant , enfin dur de reconnaitre ces tords ...

Et le cas de l'herault ?est ce juste qu'il puisse voter ?

je pense que le conseil n' a pas besoin de garde fou et que la hal devrait etre là à titre consultatif. Je suis pour que l'on change rien à la constitution de la Hal voté en mars.

Comme vous l'avez compris je voterais contre ce projet, j'esitme que le conseil, represente le peuple et que si on retire des droit au conseil on retire des droits peuples. C'est la seul institutions qui reflete exactement les envies des lorrains ( vote IG)

Mais le HAL est fait de gens élus anciennement et qui eux sont restés jusqu'au bout, certains surnoms prouvant d'ailleurs le pourquoi de leur importance et de leur popularité suite à ce qu'ils ont fait, alors que vous, vous n'avez même pas terminé votre mandat. Et vous voudriez donc mettre de côté tout ceux qui ont servi à bâtir la Lorraine que vous dirigez à présent dédaignant ainsi tout vostre passé et partant donc du principe que vous êtes ici les seuls capables, sans avoir encore rien prouvé contrairement à nous, de bien agir pour la Lorraine. C'est pathétique.

Je cite l'actuelle constitution tout de même:

Citation :

Chapitre III : De la Haute Assemblée Lorraine

Article XLII : La Haute Assemblée Lorraine est composée par les Nobles ayant une terre en Lorraine et des ecclésiastiques de Lorraine. Le Duc de Lorraine est un membre de droit de cette Assemblée.

Article XLIII : La Haute Assemblée désigne en son sein, par un vote, un Président.

Article XLIV : Le Président de la Haute Assemblée est le garant de l’intégrité de la Haute Assemblée. Il est le seul à diriger les sessions, les débats et les votes organisés par celle-ci. Il assure, par son arbitrage, le bon déroulement des pouvoirs attribués à la Haute Assemblée.

Article XLV : La Haute Assemblée a un droit de regard sur l’ensemble des textes de lois voté par le Conseil ducal de Lorraine.
La Haute Assemblée peut casser une loi si la majorité des 2/3 de l'ensemble des Membres de la Haute Assemblée votent en ce sens. Les voix du Duc et des Archevêques comptent double, lors des votes.

Alandaros Von Valendras a écrit:

Dame Kheops et Dame Azalaïs, qui ont tout autant travaillé pour la lorraine même s'ils ne sont que duchesses consorts mais soit, n'ont pas de droit de vote; un vote est accordé par fief, comme quoi nous n'avons pas besoin de votre intelligence pour nous auto-critiquer, peut-être est-ce d'ailleurs la différence entre ceux qui ont déjà donné et ceux qui ont le pouvoir, et la raison pour laquelle il vaudrait mieux que nous soyons un garde-fou.

ARF arrêtez vous êtes pédant et méprisant envers nous. Votre attitude est tout simplement hautaine et noble dans le sens le plus péjoratif qui existe.

Pas la peine de hurler on est pas sourd. De quand date cette loi?

parce que moi j'ai celle-ci:

Citation :

Modification de la Constitution: Sur la Haute-Assemblée

Citation:
Article XLII : La Haute Assemblée Lorraine est composée par les Nobles ayant une terre en Lorraine et des ecclésiastiques de Lorraine. Le Duc de Lorraine est un membre de droit de cette Assemblée.

Article XLIII : La Haute Assemblée désigne en son sein, par un vote, un Président.

Article XLIV : Le Président de la Haute Assemblée est le garant de l’intégrité de la Haute Assemblée. Il est le seul à diriger les sessions, les débats et les votes organisés par celle-ci. Il assure, par son arbitrage, le bon déroulement des pouvoirs attribués à la Haute Assemblée.

Article XLV : La Haute assemblée a un droit de regard consultatif sur l’ensemble des lois votées par le conseil ducal, si une loi est jugé à la majorité néfaste pour la Lorraine par la haute assemblée alors le président de la haute assemblée rédigé un communiqué qu’il transmet au conseil ducal par l’intermédiaire de son Porte-Parole.
Le conseil ducal prend acte du rédigé et agit ensuite en conséquence soit il garde la dite loi inchangé soit il suit les conseils de la haute assemblée.
Le conseil ducal peut ensuite demandé validation d’une loi par la haute assemblée qui valide alors à la majorité la dite loi.
Le conseil ne peut dans ce cas précis revenir sur le vote de l’assemblée.

Qui ne dit pas du tout la même chose et qui a été faite par vous.

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