- Ardarín von Habsbourg a écrit:
- Ardarín von Habsbourg a écrit:
- Comme il est de mesure. Après un mandat un Duc en exercice choisit une terre pour lui même et peut proposer trois annoblissements.
Cependant et comme notre Haute Assemblée doit ête un collège exemplaire je m'inquiète sur un point.
Qui est annobli par le Duc en exercice!
Je propose que les demande auprès de notre Héraut soit soumise à l'approbabtion de notre assemblée qui peut émettre un veto sur un, parties ou tous annoblissements porposé.
Ceci pour que la noblesse de Lorraine ne soit pas dégradé par l'arrivée d'une personne non méritante qui n'aurait eu de droit que par amitié du Duc envers sa personne.
Dernièrement la nationnalité Lorraine.
Nous sommes noble de Lorraine donc Lorrain. Mais si ma mémoire ne me joue vilain tour nous n'avons rien dans la constituion Lorraine qui stipule ceci voilà pourquoi je vous proposes ses amendements et lois à soumettre à notre vote puis à celui du Conseil.
- droit de regard sur les annoblissements a écrit:
- Afin de garantir que la terre lorraine ne soit attribuer à de vilels comploteurs assoiffé de gloire personnel et n'ayant pas oeuvré au bien de la dites terre de Lorraine.
La Haute assemblé de lorraine à droit de regard sur les annoblissements proposés par le Duc en exercice. De surcroit la Hautre assemblée à droit de véto sur une, partie ou toute proposition d'annoblissement. Ce veto devra être motivé par lettre d'explication de l'assemblée cacheté par le Héraut. Letre pourra être rendue publique pour témoigner de la bonen foi de la dicte assemblée et son impartialité.
modus operanti:
Le duc présente à la Haute Assemblée ed Lorraine ses propositions en même temps que par missive au Héraut de Lorraine. Ce faisant un membre de la Haute assemblé à 3 jours pour émettre un avis contre l'une ou partie ou l'ensemble des propsitions ce qui déclenchera vote de l'Assemblée. Si l'une des propositions reçoit 75% de vote négatif une motion de veto est lancé à l'encotre du (des) demande d'annoblissement concernée(s)
- de la nationnalité ds nobles Lorrains a écrit:
- Tout noble ayant fief en Lorraine est de se fait de nationnalité Lorraine et ce même s'il bénéficie d'une nationnalité autre (HRP fiche IG /HRP). De ce fait lui son donné les droit de chaque Lorrains mais aussi les devoirs.
la HAL ets en accord avec moi sur ce point je vous le soumet au nom de l'assemblée pour un débat et un vote de votre part.
Personnellement je suis contre, pour plusieurs raisons :
-> La HAL ne sait pas comment a travailler le conseiller qui est susceptible d'etre annobli, et ne peut donc en aucun cas emmettre de jugement sur ce point.
-> Le Duc etant representatif du peuple, et ayant donc la confiance du peuple, je ne vois pas pourquoi et en quoi la HAL serait "salie" par un eventuel annoblissement