Bambou
Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 07/01/2007
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Nom RR (IG) : Bambou
Localisation : Toul
Poste(s) au Castel : Rectrice, CaC
- :
 |  Sujet: Nouveau conseil  Mer 10 Juin 2009 - 0:37 | |
| - Hathor1 a écrit:
- Loryrugby vient d'être élu maire de St-Dié.
Il est également sergent dans la maréchaussée.
Est-ce qu'on autorise le cumul des postes ?
Merci pour votre réponse - Bambou a écrit:
- il faudrait regarder la loi sur le cumul des mandats
je sais que c'est 4 fonctions maximums mais il y en cetaines incompatibles - Marquise des Anges a écrit:
- Bonjour,
Merci de m'avoir enfin donné accès au conseil !
Pour ce qui est de Lory, il ne cumulera pas puisque je vais le remplacer dans ses fonctions à la maréchaussée afin qu'il puisse se consacrer pleinement à la mairie.
Par contre, moi je vais cumuler ... - Hathor1 a écrit:
- Merci pour vos réponses
J'ai regardé la loi.
Il est interdit du cumuler le poste de maire et de conseiller ducal
Sinon pas plus de 4 fonctions - Marquise des Anges a écrit:
- Je ne suis nullement maire, juste tribun, maréchaux et conseillère ^^
- Niconoss d'Acoma a écrit:
- ben c'est bon alors
- Hathor1 a écrit:
- oui c'est tout bon :?
Pour moi en tout cas - Marquise des Anges a écrit:
- :mrgreen:
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