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 Maine - Traité sur le statut des ambassadeurs

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Guise
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MessageSujet: Maine - Traité sur le statut des ambassadeurs Mar 2 Déc 2008 - 18:31

Citation :
Traité portant sur le statut des ambassadeurs du Maine et de Lorraine




Dans leur grande sagesse, Passion de Prie-Montpoupon, Comtesse du Maine et Marjolainne de Réaumont Von Frayner Duchesse de Lorraine ont souhaité mettre par écrit le présent traité d'entente qui lie les peuples du Maine et de la Lorraine.



Article 1 : De l'ambassade

L'ambassade du comté du Maine en Lorraine est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché de la Lorraine.
L'ambassade du duché de Lorraine en Maine est considérée comme faisant partie du territoire souverain du Maine .


Article 2-1 : De l'immunité diplomatique de l'ambassadeur

L'ambassadeur du Maine dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché de Lorraine.
L'ambassadeur du duché de Lorraine dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Maine.


Article 2-2 : De la levée de l'immunité diplomatique

En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Maine en Lorraine , le Conseil du Maine peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du duché de Lorraine, sur les terres lorraines.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du duché de Lorraine dans le Maine, le Conseil du duché de Lorraine peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du Maine, sur les terres mainoises.


Article 2-3 : Du bannissement d'un ambassadeur

Dans le cas où l’ambassadeur du Maine en Lorraine commettrait une faute grave, le Duché de Lorraine se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l‘ambassadeur mainois rattaché au duché de Lorraine .
Dans le cas où l’ambassadeur du duché de Lorraine en Maine commettrait une faute grave, le Comté du Maine se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l’ambassadeur lorrain rattaché au comté du Maine.
Ce départ aurait valeur de bannissement et la personne ainsi reconduite ne pourrait plus assumer quelque fonction officielle sur le territoire, ni y entrer sans en avoir préalablement reçu l'autorisation des autorités ducales.


Article 3 : Du départ forcé d'un ambassadeur

En cas de nécessité imminente, le comté du Maine peut exiger le départ de l'ambassade lorraine . L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du comté du Maine.
En cas de nécessité imminente, le duché de Lorraine peut exiger le départ de l'ambassade mainoise. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du duché de Lorraine .


Article 4 : De la libre circulation de l'ambassadeur

Le comté du Maine autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur de Lorraine.
Le duché de Lorraine autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du comté du Maine.


Article 5 : De l'aide à l'ambassadeur

Le comté du Maine s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du duché de Lorraine sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le duché de Lorraine s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du comté du Maine sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.


Article 6 : De l'annulation du traité

Si l'un des deux comtés/duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre comté/duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.




Fait et signé au Mans, ce 21 novembre 1456.



Au nom du Comté du Maine :
Comtesse du Maine : Dame Passion de Prie-Montpoupon, baronne de Mayet et Saincte-Maure.
Chambellan : Dame Eloin Donatello-Bellecour
Ambassadeur mainois en Lorraine : poste vacant


Au nom du Duché de Lorraine :
Duchesse de Lorraine : Marjolainne de Réaumont Von Frayner
Vice- Chancelière lorraine : Victorinne de la Vernède Sevillano
Ambassadeur lorrain au Maine : Niconoss d'Acoma

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