Pas besoin de sa plume. Besoin d'écrire quelque chose de pertinent et de fonctionnel, pour la rhétorique on pourra toujours se charger de l'enrobage après. En outre, comme certains savent ce qui ne va pas et ce qu'il faudrait mettre et faudrait faire, je ne vois pas pourquoi on ne les laisserai pas s'exprimer.

Bon, vu que ça soulève pas les passions, et qu'il faut le faire, désolé ma louloute, mais d'ici à jeudi soir prochain je le réécris.

C'est étrange, je ne m'y attendais pas du tout.^^

Ok, comme ça je pourrai le voir avant mon départ.

Le reste je le passe sous silence, mais je n'en pense pas moins...

Citation :

Du bureau de gestion territoriale

Préambule:

Ce bureau se pense comme une administration de traitement, classification et transmission des données [notamment du lavabo] en direction des municipalités et/ou duché si besoin.
Son but est d'être un appui de traitement statistique et cartographique en direction des municipalités et du Conseil Ducal.



De ses attributions:

Ainsi il est de ses attributions de recenser les cultures, les élevages, ainsi que les artisans et les notables en fonction de leur spécialisation, de leur zone géographique, en vue d'avoir un état des lieux précis de ces éléments.

Il sera également de ses attributions de créer et de conserver à jour très régulièrement la cartographie du duché.



Du fonctionnement:

Bureau qui est responsable devant le Conseil Ducal de ses résultats, il est géré quotidiennement par un président, qui sera nommé par le Duc parmi les parlementaires, ou choisis par vote entre ceux-ci.

Celui-ci aura pour devoir, sous sa responsabilité :

-de transmettre des rapports réguliers au moins une fois par semaine et/ou à la demande des maires et/ou du Conseil Ducal
-d'animer le-dit bureau et donc surveiller que le travail soit effectué au quotidien par ses membres
-d'assurer ce travail si ses membres sont défaillants
-de demander le renvoi des membres défaillants et/ou incompétents de façon manifeste, par dépôt de lettre adressée au conseil ducal.



De sa composition:

-Chaque membre doit avoir reçu l'aval du Duc et du président de ce bureau pour avoir le droit d'exercer.
-Numérus closus de 8 membres (principe d' 1 par ville + le président).
-n'importe quel lorrain peut s'y présenter dès lors que celui-ci ait un casier judiciaire vierge, ne contrevienne pas à la loi sur le cumul des charges, qu'il soit disponible régulièrement et prouve par son travail qu'il maitrise les compétences qui sont demandées au sein de ce bureau (gestion, tri, classification des données, et/ou maitrise des outils de cartographie).

Nota Bene: Il n'est en aucun cas une obligation que chaque ville soit représentée par un membre au sein de ce bureau.

*Ainsi, une ville peut en compter 2 maximums et une autre aucune, cela n'empêcherait en rien et ne serait pas excuse à un fonctionnement altéré de ce bureau.

*De même il n'y a aucun type de priorité à la sélection d'un candidat d'une ville particulière par rapport à une autre, au prétexte que la-dite ville n'aurait pas de représentant au sein de ce bureau.

*Enfin, il est de la responsabilité du président d'affecter chaque membre à un domaine et une ville à traiter en particulier, qui peut ne pas être celle où celui-ci réside.




Fait à Nancy le ...

Voilà réécriture faite... je pense que c'est une bonne base là. A vos avis.

Oui, non peut être, mince?

bof

Je tacherai de regarder ça ce soir dès que j'aurai un moment. J'avais complètement oublié.

Cela me parait bien sauf la fin qui pourrait en embrouiller certains.
Et puis je ne suis pas sûre que dans les faits ils servent plus que le premier bureau, enfin c'est à voir.

Guise a écrit:

-Numérus closus de 8 membres (principe d' 1 par ville + le président).

Dans ce cas ton numérus clausus devrait être 7 mais bon je préfère que tu gardes à 8. Bien que je comprenne ce que tu ais voulu dire je pense qu'il vaudrait mieux dire (possibilité d'au moins un membre par ville + le président), car cela pourrait heurter la compréhension de certaines personnes.

Notamment avec ce qui suit, à savoir:

Citation :

Nota Bene: Il n'est en aucun cas une obligation que chaque ville soit représentée par un membre au sein de ce bureau.

*Ainsi,
une ville peut en compter 2 et une autre aucune, cela n'empêcherait en
rien et ne serait pas excuse à un fonctionnement altéré de ce bureau.

*De
même il n'y a aucun type de priorité à la sélection d'un candidat d'une
ville particulière par rapport à une autre, au prétexte que la-dite
ville n'aurait pas de représentant au sein de ce bureau.

*Enfin,
il est de la responsabilité du président d'affecter chaque membre à un
domaine et une ville à traiter en particulier, qui peut ne pas être
celle où celui-ci réside.

Je pense toutefois qu'il est important de limiter la représentativité des villes à deux membres par villes. Question d'équité. Je pense par exemple à St Dié qui ne ferait absolument pas le poids contre une ville comme Toul. Et avoir 4 toulois et 0 à Saint Dié même si le Président peut lui affecter un habitant d'une autre ville, je trouve cela limite et j'ai peur qu'au final cela ne soit préjudiciable au travail en lui même.

Bon ben reste à savoir comment est nommé le Président et comment sont désignés les membres du bureau.^^

Le Bailli, le CaM, le PP, et le Maire devraient être leurs interlocuteurs privilégiés non?
Ce qui sous entend également qu'ils devraient avoir accès à ce bureau même si dans les faits ils n'iront pas forcément où alors que le Président ait accès à une salle du conseil ducal et au conseil des maires (où alors aux différentes municipalités).
Je pense que le président devrait avoir l'obligation de leur faire un rapport une fois par semaine ou quelque chose dans ce goût là pour qu'ils prennent l'habitude de travailler avec lui et ne le laisse pas seul dans son coin sinon au final ce bureau ne servira pas à grand chose.

La durée des fonctions du président et des membres est de combien de temps?
Je serai d'avis que le président soit nommé pour un mois reconductible à volonté, et que les membres restent en place tant qu'ils ne démissionnent pas où ne sont pas virés.

Citation :

Dans ce cas ton numérus clausus devrait être 7 lol! mais bon je préfère que tu gardes à 8. Bien que je comprenne ce que tu ais voulu dire je pense qu'il vaudrait mieux dire (possibilité d'au moins un membre par ville + le président), car cela pourrait heurter la compréhension de certaines personnes.

Hum je vois pas ce qu'ils ne pourraient pas comprendre. Un numerus closus ça signifie qu'il ne peut y avoir plus de 8 personnes dans ce bureau (plus c'est la pétaudière..). 1 "par ville" = 7 . + 1 président, qui vient de fait du parlement pour pouvoir transmettre les infos au conseil et aux maires dans un même lieu.
Donc 8 membres.

Si yen a qui pigent pas ça, ils ont rien à faire nulle part si ce n'est en taverne à flooder et écrire en langage sms. Dur? franchement, est ce que je me trompe? je ne crois pas non.

Citation :

Je pense toutefois qu'il est important de limiter la représentativité des villes à deux membres par villes. Question d'équité. Je pense par exemple à St Dié qui ne ferait absolument pas le poids contre une ville comme Toul. Et avoir 4 toulois et 0 à Saint Dié même si le Président peut lui affecter un habitant d'une autre ville, je trouve cela limite et j'ai peur qu'au final cela ne soit préjudiciable au travail en lui même.

Bof tant qu'ils font leur travail ils resteront dans le bureau. Ils ne le font plus? ils dégagent. Y aura pas grand monde? tant mieux, ça voudra dire que ceux qui y sont seront obligés de bosser.
Personne n'y restera? tant mieux ça fera fermer le truc. Au final ça sera pas une grande perte.

Mais bon. Je vais rajouter dans mon exemple "2 membres maximums". (édit -> fait)

Citation :

Bon ben reste à savoir comment est nommé le Président et comment sont désignés les membres du bureau.^^

Déjà mis relis bien.

Pour les membres:

Citation :

-Chaque membre doit avoir reçu l'aval du Duc et du président de ce bureau pour avoir le droit d'exercer.
-n'importe quel lorrain peut s'y présenter dès lors que celui-ci ait un casier judiciaire vierge, ne contrevienne pas à la loi sur le cumul des charges, qu'il soit disponible régulièrement et prouve par son travail qu'il maitrise les compétences qui sont demandées au sein de ce bureau (gestion, tri, classification des données, et/ou maitrise des outils de cartographie).

En clair si ces critères ne sont pas respectés, ba pas possibles de devenir ou de rester membres.

Pour le président:

Citation :

il est géré quotidiennement par un président, qui peut être un parlementaire.

En clair, comme c'est construit, ça signifie qu'un parlementaire, choisis de la façon la plus pratique et qui convienne (nomination par le duc, ou vote du parlement ) gèrera le bureau. Comme ça il peut transmettre au conseil et aux mairies au même endroit le produit du travail.

Citation :

Le Bailli, le CaM, le PP, et le Maire devraient être leurs interlocuteurs privilégiés non?
Ce qui sous entend également qu'ils devraient avoir accès à ce bureau même si dans les faits ils n'iront pas forcément où alors que le Président ait accès à une salle du conseil ducal et au conseil des maires (où alors aux différentes municipalités).

Comme le stipule la loi par décret de transparence, les conseillers ducaux ont de droit accès à toutes les salles partout, sauf la HAL, le conseil des maires et les conseils municipaux.
Le duc/duchesse ayant accès partout.
Donc "problème" résolu.

Citation :

Je pense que le président devrait avoir l'obligation de leur faire un rapport une fois par semaine ou quelque chose dans ce goût là pour qu'ils prennent l'habitude de travailler avec lui et ne le laisse pas seul dans son coin sinon au final ce bureau ne servira pas à grand chose.

Réponse déjà stipulée dans els statuts:

Citation :

président [...]

Celui-ci aura pour devoir, sous sa responsabilité :

-de transmettre des rapports réguliers à la demande des maires et/ou du Conseil Ducal
-d'animer le-dit bureau et donc surveiller que le travail soit effectué au quotidien par ses membres
-d'assurer ce travail si ses membres sont défaillants
-de demander le renvoi des membres défaillants et/ou incompétents de façon manifeste, par dépôt de lettre adressée au conseil ducal.

Citation :

La durée des fonctions du président et des membres est de combien de temps?
Je serai d'avis que le président soit nommé pour un mois reconductible à volonté, et que les membres restent en place tant qu'ils ne démissionnent pas où ne sont pas virés.

La seule limite, c'est celle que le boulot soit fait et bien fait, (sinon viré normal) et la disponibilité HRP des personnes (sinon viré normal).


Voilà.

Non il n'y a pas la procédure de nomination du président et des membres. Moi par exemple, je dois me pointer en taverne et attendre que passe Eno pour lui sauter dessus et la supplier de faire de moi la présidente?
On envoie un courrier? Mais à qui? Président? Duc? Et qui fait suivre et comment?

Ensuite tu dis que les rapports sont fais A LA DEMANDE, et moi ma peur c'est justement s'il n'y a pas de demande, d'où l'obligation d'en faire au moins une fois par semaine. Comme ça le bureau à l'habitude de bosser et sait qu'il ne le fait pas pour rien, et les autres prennent l'habitude de travailler avec. En outre si le conseil à accès partout ce n'est pas le cas du maire.^^

Citation :

Non il n'y a pas la procédure de nomination du président et des membres. Moi par exemple, je dois me pointer en taverne et attendre que passe Eno pour lui sauter dessus et la supplier de faire de moi la présidente?
On envoie un courrier? Mais à qui? Président? Duc? Et qui fait suivre et comment?

Citation :

En clair, comme c'est construit, ça signifie qu'un parlementaire, choisis de la façon la plus pratique et qui convienne (nomination par le duc, ou vote du parlement ) gèrera le bureau. Comme ça il peut transmettre au conseil et aux mairies au même endroit le produit du travail.

(édit: j'ai précisé.)

Citation :

Ensuite tu dis que les rapports sont fais A LA DEMANDE, et moi ma peur c'est justement s'il n'y a pas de demande, d'où l'obligation d'en faire au moins une fois par semaine. Comme ça le bureau à l'habitude de bosser et sait qu'il ne le fait pas pour rien, et les autres prennent l'habitude de travailler avec.

Ok tu m'as convaincu, je rajoute. (édit: j'ai ajouté)

Citation :

En outre si le conseil à accès partout ce n'est pas le cas du maire.^^

Il auront les rapports au parlement.

Citation :

En clair, comme c'est construit, ça signifie qu'un parlementaire,
choisis de la façon la plus pratique et qui convienne (nomination par
le duc, ou vote du parlement ) gèrera le bureau. Comme ça il peut
transmettre au conseil et aux mairies au même endroit le produit du
travail.

Ok cela me convient. Et ce peut être le Président du Parlement ou ce sont deux fonctions non cumulables?

En tout cas je suis contente, pour une fois que mes observations te servent.:dance:
Mais bon faut que je fasse gaffe sinon tu voudras que je travaille davantage ici.

Citation :

Ok cela me convient. Et ce peut être le Président du Parlement ou ce sont deux fonctions non cumulables?

Autant éviter le cumul je pense. Déjà que le président du parlement peut etre maire, alors bon. Mais est ce que pour autant une règle stricte de ce coté s'impose? la loi sur l'interdiction de cumul de plus de 4 charges résous en partie ce problème déjà.

Citation :

n tout cas je suis contente, pour une fois que mes observations te servent.dance

Citation :

Mais bon faut que je fasse gaffe sinon tu voudras que je travaille davantage ici. study

Oh mais oui qu'à l'avenir tu vas bosser encore plus ici!

Ce n'est que le début d'une longue aventure fantastique

Pffffffff!!!!!!!! Je savais bien que j'aurai du me taire.

D'autres avis?

Citation :

Du bureau de gestion territoriale

Préambule:

Ce bureau se pense comme une administration de traitement, classification et transmission des données [notamment du lavabo] en direction des municipalités et/ou duché si besoin.
Son but est d'être un appui de traitement statistique et cartographique en direction des municipalités et du Conseil Ducal.



De ses attributions:

Ainsi il est de ses attributions de recenser les cultures, les élevages, ainsi que les artisans et les notables en fonction de leur spécialisation, de leur zone géographique, en vue d'avoir un état des lieux précis de ces éléments.

Il sera également de ses attributions de créer et de conserver à jour très régulièrement la cartographie du duché.



Du fonctionnement:

Bureau qui est responsable devant le Conseil Ducal de ses résultats, il est géré quotidiennement par un président, qui sera nommé par le Duc parmi les parlementaires, ou choisis par vote entre ceux-ci.

Celui-ci aura pour devoir, sous sa responsabilité :

-de transmettre des rapports réguliers au moins une fois par semaine et/ou à la demande des maires et/ou du Conseil Ducal
-d'animer le-dit bureau et donc surveiller que le travail soit effectué au quotidien par ses membres
-d'assurer ce travail si ses membres sont défaillants
-de demander le renvoi des membres défaillants et/ou incompétents de façon manifeste, par dépôt de lettre adressée au conseil ducal.



De sa composition:

-Chaque membre doit avoir reçu l'aval du Duc et du président de ce bureau pour avoir le droit d'exercer.
-Numérus closus de 8 membres (principe d' 1 par ville + le président).
-n'importe quel lorrain peut s'y présenter dès lors que celui-ci ait un casier judiciaire vierge, ne contrevienne pas à la loi sur le cumul des charges, qu'il soit disponible régulièrement et prouve par son travail qu'il maitrise les compétences qui sont demandées au sein de ce bureau (gestion, tri, classification des données, et/ou maitrise des outils de cartographie).

Nota Bene: Il n'est en aucun cas une obligation que chaque ville soit représentée par un membre au sein de ce bureau.

*Ainsi, une ville peut en compter 2 maximums et une autre aucune, cela n'empêcherait en rien et ne serait pas excuse à un fonctionnement altéré de ce bureau.

*De même il n'y a aucun type de priorité à la sélection d'un candidat d'une ville particulière par rapport à une autre, au prétexte que la-dite ville n'aurait pas de représentant au sein de ce bureau.

*Enfin, il est de la responsabilité du président d'affecter chaque membre à un domaine et une ville à traiter en particulier, qui peut ne pas être celle où celui-ci réside.




Fait à Nancy le ...

Sinon Eno ça te plait, à transmettre au conseil?




(reste à mettre en forme comme les autres chartes)

Juste ça serait pas bien de mettre le cac dedans? Il a quand même un rôle à jouer dedans non?

Ba tous les conseillers ducaux, de par le décret transparence hormis les cas définis, ont le droit d'accès partout, donc y compris dans ce bureau quand il verra le jour

on leur donne?

Ba pour moi oui tu peux transmettre... vu qu'il y a pas d'autres commentaires depuis une semaine, qui ne dit mot consent.

tu renvoies au parlement non?

Ba leur travail de proposition ils l'ont déjà fait, nous on s'en est saisi pour réécriture, donc maintenant c'est au conseil de trancher et de promulguer si vous estimez ça nécessaire. (vu qu'on rétoque pas le texte ainsi refait)

Ca a été transmis au conseil ou pas?

fait

Oki ^^