Citation :

Décret de transparence concernant les accès des Conseillers Ducaux


Chaque conseiller ducal possède un accès au Conseil de plein droit et à toutes les salles du Castel sauf celles accueillant:
- la Haute Assemblée Lorraine,
- le Conseil Religieux Lorrain,
- les Conseils Municipaux Provinciaux,
- le Conseil des Maires.

Chaque conseiller ducal possède de même un accès à la Diplomatie Lorraine ainsi qu'à l'OST Lorrain.

Le Porte-Parole (PP) du conseil ducal aura cependant accès à la salle du Conseil des Maires.
De même le Commissaire au Commerce et le Bailli aura son accès en salle du Conseil des Maires.

Les Conseillers Ducaux ne peuvent intervenir que dans les salles où leurs fonctions le justifient.



Fait à Nancy le 03 novembre 1455, voté et approuvé par le Conseil Ducal.

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Pour (1) :Marjolainne
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Pour (2) :Marjolainne, Shirelle,
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Pour (3) :Marjolainne, Shirelle, Torpedo
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Pour (4) :Marjolainne, Shirelle, Torpedo, Elou
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Pour (5) :Marjolainne, Shirelle, Torpedo, Elou, Jeremec
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Pour (6) :Marjolainne, Shirelle, Torpedo, Elou, Jeremec, SL
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Pour (7) :Marjolainne, Shirelle, Torpedo, Elou, Jeremec, SL, Bambou
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Pour (8 ) :Marjolainne, Shirelle, Torpedo, Elou, Jeremec, SL, Bambou, Enorig
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