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 [Code Militaire] Titre V : Les promotions

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Feu oedipe
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MessageSujet: [Code Militaire] Titre V : Les promotions Sam 16 Fév 2008 - 17:59

Citation :

Titre V: Les promotions

V. Article 1er : propositions et demandes de promotion pour un militaire
La promotion ne peut se faire qu'à l'échelon supérieur (soldat= soldat première classe, soldat première classe = caporal, caporal = sergent, etc.)

V.I. 1 : Les promotions aux grades de sous-officier et d'officier

Pour pouvoir être promu à un grade à responsabilités, il faut être le grade juste en dessous de ce dernier. En fonction de l'affectation du futur promu, une formation lui sera donné par l'instructeur général des armées ou tout autre gradé ayant la connaissance suffisante pour donner le cours.

Il est à l'appréciation du formateur de décider quand le militaire est apte à occuper sa nouvelle fonction.


V.I. 2 : Pour les hommes du rang

Les soldats promus au rang de "soldat première classe" ou au rang de "caporal" ne passeront pas d'examen, sauf si un poste leur est attribué.


V.I. 3 : Cas particuliers

En cas de départ urgent ou imprévu d'un lieutenant ou d'un colonel : celui-ci devra mettre tout en œuvre pour trouver un successeur et le proposer au capitaine et à l'état major.
Si aucun successeur n'est trouvé il sera de la responsabilité de l'état major de nommer un remplaçant.


Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 25 Septembre 1458.

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MessageSujet: Re: [Code Militaire] Titre V : Les promotions Sam 25 Sep 2010 - 18:02

Ancien texte

Citation :
V. Les promotions

V. Article 1er : propositions et demandes de promotion pour un soldat



V. I. 1 : Les promotions aux grades de sous-officier et d'officier




La promotion ne peut se faire qu'à l'échelon supérieur (soldat= soldat première classe, soldat première classe = caporal, caporal = sergent, etc.)


Deux possibilités pour les promotions des soldats, des sous-officiers et des officiers à l'Ost :



1) Au mérite, sans diplôme et sans que le promu ait à passer un examen( en récompense donc ) :

- sur proposition d'un officier ( le gouverneur, le lieutenant ou le commandeur de la garnison pourront récompenser un soldat ou un sous-officier)

- ou sur proposition d'un membre de l'Etat-Major ( commandeur des armées, commandeur administratif, sénéchal, capitaine, connétable, Duc) La demande de promotion se fait sur la base de critères qui sont laissés au libre arbitre du lieutenant (implication, mérite, ...) mais ces critères seront expliqués et étayés dans la demande de promotion.





2) Au mérite MAIS AVEC PASSAGE D' UN EXAMEN, toujours sur proposition de la hiérarchie comme expliqué plus haut.



> Les demandes de promotion suivront obligatoirement la voie hiérarchique.

> Les demandes de promotions devront être postées ou transmises au commandeur administratif pour affichage officiel dans son bureau.

> Les demandes de promotions avec passage d'un examen devront être transmises au "Service des examens" ( salles de l'instruction militaire) pour que le jury en prenne connaissance.



V. I. 2 : Pour les hommes du rang




Les soldats promus au rang de "soldat première classe" ou au rang de "caporal" ne passeront pas d'examen.



V. I. 3 : Cas particuliers





En cas de départ urgent ou imprévu d'un lieutenant ou d'un colonel : celui-ci devra mettre tout en œuvre pour trouver un successeur et le proposer au capitaine et à l'état major.

Si aucun successeur n'est trouvé il sera de la responsabilité de l'état major de nommer un remplaçant.






V.II Le passage de diplome



V. II. 1 L'examen


> Le passage du diplôme est en lien étroit avec le titre visé (diplôme de sous-officier : sergent recruteur, sergent instructeur, sergent d'armes ou diplôme d’officier : lieutenant gouverneur, colonel commandeur d'armées, colonel commandeur administratif ... )

> Le passage du diplôme se fait sous forme d'un examen questions ( de 10 à 15 questions) / réponses.



> Un taux de 75% de bonnes réponses est exigé pour la réussite de l'examen.



V. II. 2 : Procédures d'examen



- Les candidats seront prévenus une semaine au minimum à l'avance de la date de passation des épreuves.


- Si souci pour les dates d'épreuves ( absence HRP par ex. ) prévenir rapidement le jury qui devra reporter les examens.
- Les sujets seront envoyés par mp aux candidats qui auront 48h pour renvoyer leurs réponses au jury via l'un de ses membres (toujours par mp).



- Les copies seront affichées en salle d'examens ( interdite à toute personne extérieure au Jury) pour correction.


- Une fois les corrections faites, le candidat sera prévenu par affichage dans sa garnison dans le topic "examens" prévu à cet effet ou par son gouverneur.



- Compter un délai d'attente moyen d'une semaine pour les résultats.



- En cas d'échec, le candidat peut représenter sa candidature plus tard, au même grade ou à un autre pour les sergents, quand il aura perfectionné ses connaissances.





V. II. 3 : Le Jury d'examens






- Le Jury d'examens peut être composé d'officiers, d'officiers supérieurs et de membres volontaires de l'état major : lieutenant gouverneur, commandeur administratif, Médecin major, commandeur des Armées, connétable, Chapelain, Instructeur général des armées, etc.



- Le jury est obligatoirement composé de 5 membres titulaires.



- Des membres d'honneur peuvent en faire partie ( le Duc par exemple). Leur avis est consultatif et non pas décisif.



- Pour valider une épreuve et les corrections un QUORUM MINIMUM DE 3 membres est nécessaire.

Si le quorum n'est pas atteint, les corrections sont prolongées ou le jury est remanié afin de remplacer les absents ( absence de trop longue durée qui entrave le bon déroulement des examens).



- Les décisions du Jury sont souveraines.



- Les salles d'examens sont interdites aux personnes extérieures au jury.




Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 16 Février 1456.



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