http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=230667

Et maintenant elle se présente à la mairie d'Epinal :

Citation :

La prochaine élection municipale
aura lieu dans 13 jours.
Vous pouvez vous présenter à l'élection
(il vous en coûtera 50 écus de frais)


Les candidats :
ayat
L'annonce de ayat
Pogramme en cours de réalisation !

Toutes les personnes motivées et qui veulent m'aider peuvent me contacter.

ça s'archive Jo?

Citation :

Liberté Prospérité Sécurité (LPS) (Ayat, --, --, --, --, --, --, --, --, --, --, --) - LISTE INCOMPLETE - FONDS INSUFFISANTS

et maintenant elle se présente aux ducales.....

quand je vous disais qu'il y aurait de l'anim.....

l y a une lois comme quoi il faut être habitants depuis un mois dans le duché pour être aux élections ?

je pense que oui

Je ne pense pas qu'il existe une loi qui interdit quelqu'un en dehors d'un village de ce présenter.. à confirmer!!

aucune nulle part

Citation :

Citation:
Dans le cas où il existe un vide juridique, le bon sens moral et Aristotélicien fera force de loi.
Dans le duché de Lorraine, coutume fait loi sauf s'il existe une loi allant contre la coutume

- pour moi il s'agit de bon sens moral que pour se présenter et à une mairie et au Conseil Ducal, il faut être habitant de la Lorraine et je trouve que la loi sur le vide juridique s'y prête.

en même temps la constitution dit ça:

https://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Grande-Galerie-c29/Constitution-lois-et-chartes-f143/Constitution-f190/Titre-I-II-de-la-Constitution-du-Duche-de-Lorraine-t1755.htm

Citation :

Article XVI : Nul ne peut être poursuivi qu’en vertu d’une Loi. Nul se serait être condamné sans un procès équitable.

- oui la loi sur le vide juridique existe.

je suis d'accord... elle ne devrait pas pouvoir se présenter.

elle n'est même pas lorraine... et si tenté qu'elle était lorraine, il faudrait qu'elle le soit depuis un minimum de temps (le bruit de 1 moi court... )

a au fait même si on fait une loi .. euh elle est pas rétroactive . alors ça sert pas à grand chose.

on peut en faire une pour les prochaines elections.

par exemple

euh une tisane dame Morphée?

oui pour finir la journée en beauté , bonne idée on peut y mettre une goutte de mirabelle mais chuut ça va faire encore des jaloux ^^

sort les tasses. Fait chauffer l'eau. sort la mirabelle. et prépare les herbes (on vous dira pas lesquelles ). Sert le tout.

A nous.. A la Lorraine

*Renard sent une étrange odeur...*

Alors comme ça on se fait une petite "tisane" *bien "verte" pense renard* en douce au bureau?

Et l'on ne me propose pas...


(oui, c'est vrai Eno, la loi ne peut être rétroactive ici mais est-on sur qu'il n'y a pas de loi quelque part... peut être impériale? ou dans nos archives... non c'est pas moi qui fouille lol)

trinque en riant

A nous , a la lorraine !!!

Goutte la tisane ....

mmmmm un délice

voit Renard qui passe et s'adresse à morphée

pauvre Renard il a tellement de travail qu'il ne peut même pas s'arrêter pour boire notre tisane......

Crie à Renard

Courage Renard


(Le vide juridique n'est valable que si une loi est transgressée et qu'aucune peine ne lui est reliée... le bon sens prévaudrait si il y avait une loi et pas d'application de verdict déjà fait. Là pas de loi pas de poursuite)

N'avez pas vu renard entrer de suite tant elle était absorber a déguster sa booonne tisane .

vous pensez qu'on devrez partager avec lui ?

regarde Enorig hésitante puis pouffe de rire.

C'est vrai qu'il travaille dure encore à cette heure...un petit remontant pour lui donner du coeur à l'ouvrage ?


( je suis pas sure qu'il y ait rien la dessus on a pas un truc ou on parle des conseillers , qu'ils doivent etre lorrains ? )

Citation :

Article XXIX : Tout sujet possédant une terre en Lorraine est éligible au Conseil Lorrain, sauf cas prévu par la Justice.

juste ça mais ça ne dit pas qu'il est interdit à un étranger de postuler au conseil............

*renard a les yeux desorbités par le travail*

merci les filles, vous êtes gentilles...

*renard va se coucher, il tombe de fatigue*

fait un bisou à Renard.

bonne nuit fais de beaux rêves à demain

- pour moi le vide juridique = Failles et faiblesses du droit...