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 Décrets et lois de Lorraine

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MessageSujet: Décrets et lois de Lorraine Dim 3 Déc 2006 - 23:08

ShaniZe a écrit:
"Oyez Oyez, Annonce de notre duc!

Citation :
Nous, Cesars de la Tour Saint Arnault, duc de Lorraine, baron d'Etretat et d'Héricourt, après consultation de mon conseil, décrétons la loi dicte "loi sur les salaires" :

Le salaire quotidien minimum est fixé à 14 écus. Il est autorisé d'offrir un salaire supérieur.
Le salaire quotidien minier est fixé à 15 écus. Le duché se réserve le droit de pouvoir offrir un salaire supérieur dans le but de favorisé une mine.
Le RMI est lui fixé à 5 écus par jour.


Pour la Lorraine,
Pour le duc,
Pour le conseil,


ShaniZe Knotwise de Louvelle
Porte-Parole de la Lorraine
"


Dernière édition par Cancri de Bourbon le Lun 25 Déc 2006 - 17:57, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Décrets et lois de Lorraine Dim 3 Déc 2006 - 23:09

cesars a écrit:
Nous, Cesars de la Tour Saint-Arnault, duc de Lorraine, décrétons la "loi relative au bringandage"

Citation :
Le brigandage est un délit puni par la loi

toute personne qui se sera rendue coupable de brigandage envers un quelconque citoyen sur le territoire du duché de Lorraine se verra traduit devant le tribunal et sera jugée pour trouble à l'ordre public.
Elle sera passible d'une peine de trois jours de prison, la confiscation des biens volés et d'une amende de 10 % de la valeurs du vol.
La victime se verra rendre ses biens si elle a produit une preuve de son inventaire confirmant la nature du vol ...

Ce décret est rétroactif , et on pourra poursuivre les coupables , même si le délit est antérieur à 10 jours avant la promulgation du dit décret

Nous, Cesars de la Tour Saint-Arnault, duc de Lorraine, décrétons la "loi relative aux vides juridiques"

Citation :
Dans le cas où il existe un vide juridique, le bon sens moral et Aristotélicien fera force de loi.
Dans le duché de Lorraine, coutume fait loi sauf s'il existe une loi allant contre la coutume
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MessageSujet: Re: Décrets et lois de Lorraine Jeu 7 Déc 2006 - 21:15

ShaniZe a écrit:
"Oyez, Oyez!

Adoptés en ce 5 décembre de l'an de grâce 1454 différents textes!


Citation :
La Speculation

Toute personne achetant et revendant plus cher sur un même marché se verra considéré comme spéculateur et sera mis en accusation devant le tribunal du duché. La spéculation est punie d'une forte amende d'au moins le double des bénéfices gagnés par le spéculateur. La récidive sera punie d'une forte amende d'au moins le triple des bénéfices gagnés ainsi que d'une peine d'emprisonnement dont, la durée sera laissée a l'appréciation et a la clémence du juge.
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MessageSujet: Re: Décrets et lois de Lorraine Jeu 7 Déc 2006 - 21:29

ShaniZe a écrit:
"Oyez, Oyez!

il est decrêté ce qui suit:


Citation :
Le Brigandage

Article 1 :
1.1:Tout acte de brigandage sur les chemins de notre duché ou de cambriolage dans un village seront sévèrement puni, le brigand risque une peine de prison et à une amende s'élevant à eux fois la valeur de marchandise volé afin de punir le coupable et de dédommager la personne lésé (sous réserve de présentation de preuve de la marchandise volé.).Le récidiviste pourra encourir la pendaison.

1.2: Afin de sécuriser les routes de notre duché, le conseil a décidé que des patrouilles militaires seraient effectuées régulièrement sur les chemins (nœuds : durée de 24 à 48h puis retour à la caserne). De plus, une réforme du brigandage a été adoptée, celle-ci sera plus conforme avec le rôle play. Voici comment cela va se dérouler concrètement :

LA PLAINTE

Lorsqu’une personne se fait brigander, elle se doit de porter plainte auprès du lieutenant par courrier ou de prendre contact de la même façon avec le prévôt, ce dernier coordonnera les opérations. Dans un premier temps, il ne faut bien sûr pas divulguer le nom du brigand (sauf au lieutenant qui a pris la plainte ou au prévôt évidemment). La prévôté prend contact avec le criminel et lui propose la réforme.

Deux possibilités s’offrent alors :

- Le brigand refuse : la suite des opérations se déroule alors comme actuellement, mise en accusation, procès… etc.

- Le brigand accepte, dans ce cas voici ce qui va se passer…

LA RECHERCHE

Le prévôt demande au brigand de faire une description de son personnage qu’il met sur son profil, et qui est également diffusée sur la place publique (gargote et halles des villages avoisinant le lieu de l’agression) ainsi que distribuée aux lieutenants qu’ils puissent faire leur travail, cela va sans dire. Là encore, deux options s’affichent :

La première : il n’y a pas d’arrestation dans le cas ou le brigand réussit à échapper aux forces de police mais pour cela il doit éviter les villages (difficultés pour lui se nourrir et écouler les marchandises volées) et avoir de la chance sur les chemins (rappelons nous que l’armée fait des patrouilles).

La seconde, se déroule elle aussi en deux points . Il y a arrestation :

– le brigand est dans un village :

Il est repéré et dénoncé par un villageois aux forces de police, dans ce cas, il est mis aux arrêts par celles-ci.

Il est repéré et dénoncé par un lieutenant qui le met aux arrêts.

– le brigand est sur les routes :

Il est repéré par l’armée sur les routes, dans ce cas, elle a toute autorité pour le mettre aux arrêts.

Il est repéré dans un duché limitrophe et mis aux arrêts par les autorités compétentes dans ce duché, s’il y a accord judiciaire avec celui-ci.

LA PROCEDURE


Au terme d’un délai de 21 jours l’affaire est classée sans suite. Le brigand est laissé en paix, sauf si pendant cette période il commet un autre méfait. Dans ce cas, les crimes se cumulent et le délai repart de zéro à compter du dernier brigandage.

Il est bien évident que certaines personnes ne participeront pas aux recherches : le prévôt, le lieutenant qui a pris la plainte, et les personnes connaissant l’identité du brigand.

LA VICTIME

La victime n’est remboursée que s’il y a procès. Un dédommagement de 50 écus sera versé par le duché à la victime pour qu’elle puisse se nourrir et rentrer chez elle (somme venant d’un fond de soutien aux victimes, alimenté par une majoration de l’amende payée par les brigands). La victime pourra offrir une prime pour aider à la capture, ce qui occasionnera l’apparition de chasseurs de prime, qui devront s’annoncer comme tel auprès du prévôt. Ils pourront l’arrêter et ce, avec plus de chance que les forces de l’ordre puisqu’ils pourront le suivre sur les routes, quelque soit le duché si l’envie leur en prend.

LE BRIGAND

Si le brigand ne fait pas l'objet d une arrestation mais qu’il a simplement été aperçu, sur les chemins par un tiers, on divulgue sur l’avis de recherche « où » et « quand » il a été vu pour que les chasseurs de prime puissent le poursuivre.

Si le brigand échoue dans sa tentative d’attaque et qu’il meure, on le laisse en paix (logique, on ne va pas faire un procès à un cadavre ^j^) et s’il ne meure pas, la victime est libre de porter plainte selon la réforme ou non. Si c’est selon la procédure habituelle, le duché entame donc un procès et dans ce cas, le brigand n’a pas son mot à dire.

Pour la Lorraine,
Pour le duc,
Pour le conseil,


ShaniZe Knotwise de Louvelle
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jo9183
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- :

MessageSujet: Re: Décrets et lois de Lorraine Mer 11 Aoû 2010 - 11:05

Citation :
Décret municipal général de la ville d'Epinal


Arrêté n°1 : grille de prix
Arrêté n°2 : Grille des salaires minimums
Arrêté n°3 : Droit commercial lorrain

Citation :
Arrêté n°1 : grille de prix maximums

Article 1 : Certains produits ont un prix contrôlé défini dans la grille des prix maximum (ci-après)

Liste des prix maximum par produit:

barque : 100,00
bas 49,00
braies 73,00
bottes 87,00
bouclier 71,50
bouteille de lait : 11,50
bustiers 133,50
capes 181,50
casque : 160,00
carcasse de cochon : 16.00
carcasse de vache : 32.00
chapeau 56,00
chausses 28,00
chemises 121,00
ceinture 40,50
coiffes 80,00
col 73,00
cordes 52,50
couteau : 16,00
épée : 217,00
foulards 49,00
fruits: 12,50
gilet 133,50
grande échelle : 75,00
hache : 187,00
hache non aiguisée : 161,00
houppelande 256,50
jupes 135,00
kilo de fer brut : 53,10
lame de hache : 113,00
légume : 15,00
manche : 9,00
mantel 267,00
miche de pain : 6,20
minerai de fer : 21,50
morceau de viande : 18,60
peau : 15.50
pelote de laine : 13.00
petite échelle : 24,00
poulaines 71,50
rame : 20,00
robe 246,50
sac de maïs : 3,40
sac de farine : 14.50
sac de blé : 12,00
sceau : 45.00
sceau non cerclé : 28.00
stère de bois : 4.20
tablier 118,00
toque 56,00
tonneau

Article 2 : Il est autorisé de vendre en dessous du prix maximum indiqué mais interdit de vendre au dessus du prix maximum sous peine d'être mis en procès pour escroquerie.

Article 3 : tout produit ne figurant pas dans cette liste n’est pas sujet à contrôle de prix, celui-ci est libre, sauf arrêté municipal et/ou loi spécifique.

Article 4 : Les fruits et le poissons seront en vente exclusive de la mairie excepté les Spinaliens. Tout produits de ce type ce trouvant sur le marché sans en avoir fait la demande au maire ou à l'un des conseillés au préalable sera mis en procès pour escroquerie. Une autorisation écrite sera nécessaire.


Tout contrevenant à cette arrêté s’expose à une mise en accusation pour escroquerie par la mairie.


Approuvé par le Maire et le Conseil Municipal de Epinal

Fait à Epinal le 6 Avril 1458


Citation :
Arrêté n°2 : Grille des salaires minimums

Tout Lorrain voulant embaucher un travailleur devra respecter la grille de salaire minimum suivante :

15 écus pour 0 à 10 points de caractéristiques
18 écus pour 11 à 18 points de caractéristiques
21 écus pour 19 et + points de caractéristiques


Toute personne ne respectant pas cette grille de salaire sera poursuivie par la Justice pour esclavagisme.

Approuvé par le Maire et le Conseil Municipal de Epinal
Fait à Epinal, le 6 Avril 1458


Citation :
Arrêté n°3 : Droit commercial lorrain

Pour rappel, le droit commercial ducal inscrit dans le codex (cf dernière partie), auquel tout citoyen et toute mairie doit s'astreindre et appliquer:

http://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm

Article 1: Il est interdit, sauf autorisation du maire, d'acheter les produits mis en vente à 1 écu ou 2 écus sur le marché.

Article 2: Tout contrevenant sera accusé de spéculation et sera présenté à la cour de justice.

Approuvé par le Maire et le Conseil Municipal de Epinal
Fait à Epinal, le 6 Avril 1458

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