Bonjour,

Voici l'articulation générale du Guide que nous prévoyons de proposer aux lorrains.
Il n'est pas encore complet, un petit coup de pouce serait le bienvenue. Ce guide ne doit pas être trop précis ni s'enfoncer trop loin dans les détails. Le but est simplement de permettre un aperçu rapide de ce qu'il y a, en Lorraine, et d'en comprendre les grandes lignes.

Ce qui reste à faire est indiqué à la fin.

Les avis sont les bienvenues.

Citation :

Répartition des pouvoirs :
Pouvoir exécutif : Duc & Conseil Ducal
Pouvoir judiciaire : Juge nommé par le Duc, faisant preuve de neutralité
Pouvoir législatif : CD






Les Institutions Lorraines
Conseil Ducal : Le Conseil Ducal regroupe les conseillers élus par le peuple pour régner sur la Lorraine. Parmi eux, un Duc sera élu pour diriger le Conseil Ducal, et par extension le Duché.
Rôle & prérogatives: => à faire

Conseil Constitutionnel ( CC ) : Conseil de haut nobles lorrains ( minimum 5, minimum Baron ), dont le but est la garanti de la constitutionnalité des actes ( législatifs ou exécutif) du Conseil Ducal.
idem...

Conseil Culturel Lorrain ( CCL ) : Institution en charge de l'animation en Lorraine.
...

Chancellerie : Institution en charge de la diplomatie, dirigée par un Chancelier.
...

Forces Ducales de Lorraine ( FDL ) : Force militaire de la Lorraine.
...





Les rôles au CONSEIL DUCAL (CD) en Lorraine.
Pour rappel, un Conseil Ducal est composé de 12 membres : Le Duc + 9 conseillers ayant des charges In Gratibus + 2 conseillers sans portefeuilles (= qui n'ont pas de charges IG.).

Les conseillers ducaux se réunissent au Castel de Nancy dans une aile privée, afin de mettre en œuvre leur politique.

Les 9 charges mentionnés ci-dessus vont être détaillés ici :

Économie
Commissaire au Commerce (CAC)
Le Commissaire au Commerce est le responsable de l'économie du Duché. Il dirige majoritairement l'action économique du Duché, s'assurant des échanges entre les villes et le Duché, de la levée des impôts, et veille sur la santé économique du Duché.

Commissaire aux Mines (CAM)
Le Commissaire aux Mines est celui qui a pour mission de s'occuper du parc minier du Duché. Les mines étant l'une des premières source de revenu d'un Duché, son rôle est de s'assurer que les mines apportent toujours un bénéfice au Duché. Si ce n'est pas le cas, le CaM doit étudier à l'aide du restant du trio économique, des solutions pour améliorer la politique minière.

Bailli
Le Bailli veille à fournir en permanence des animaux aux éleveurs du Duché et a à charge la gestion des mandats financiers.

  Sécurité
Capitaine
Il est le Commandant en Chef de l'armée de Lorraine et dirige l'Etat-Major. Son rôle est d'assurer un bon fonctionnement aux Forces Ducales de Lorraine, mais aussi de coordonner tout les efforts de guerre en cas de conflits.

Connétable
Il est le gestionnaire principal de l'armée. C'est lui qui gère les stocks d'armes et les soldes des membres de l'armée à leur retour de missions.

Prévôt
Il est le Chef de la Maréchaussée en Lorraine. Il supervise les gardes et la défense dans chacune des villes, et veille également au bon fonctionnement de la Maréchaussée ainsi qu'à l'application des lois et arrêtés municipaux.

Communication
Porte-Parole
Il est le pilier de la communication du Conseil Ducal vers le peuple. Le Porte-parole rédige les annonces sur demande de n'importe quel conseiller ducal, mais son travail doit être approuvé par le Duc avant d'être publié.

Justice
Juge
Il est celui qui rend les jugements au tribunal. Bien que nommé par le Duc, il est indépendant du pouvoir ducal et a le devoir d'appliquer équitablement la Justice selon la loi et la jurisprudence en vigueur.

Procureur
Il est celui qui constitue les dossiers de plainte. Son rôle est de réclamer l'application de la justice au Juge.

   Spécificité lorraine :
Conseiller spécial
Le Duc peut inviter, après avoir consulté les conseillers ducaux, un ou plusieurs conseillers spéciaux à intervenir sur des sujets spécifique afin d'aider l'action du gouvernement en place. Ses interventions seront limités à son champs d'expertise, précisé par décret, et il ne disposera d'aucun droit de vote.





Les rôles extra-ducaux en Lorraine :
Maire
Chaque ville est gérée par un maire. Son rôle est de contribuer à l'épanouissement de la ville, en commerçant avec le Duché et les villes voisines, en proposant des contrats aux artisans pour soutenir l'économie locale...

& Conseiller Municipal
Il est conseillé à chaque maire de s'entourer de conseillers municipaux. Le maire peut déléguer autant de pouvoir qu'il le désire à ses conseillers municipaux ( sauf les fonctions spécifiques au maire In Gratibus ), comme par exemple la sécurité, l'animation. Le Conseiller Municipal peut aussi tout simplement conseiller le maire sur certaines mesures à prendre pour la ville.

Avocat
L'avocat est un expert du droit lorrain. Il a pour rôle d'assister l'accusé qui aura fait appel à lui, et de l'aider à se défendre au tribunal contre la procédure judiciaire engagé contre l'accusé, soit en parlant en son nom, soit en le conseillant.

Sage
Les Sages sont les membres du Conseil Constitutionnel. Leur rôle est d'assurer la constitutionnalité de tout acte législatif qui soit en Lorraine ( loi, décret etc.. , ducal  ET municipal.).

Animateur
L'animateur est un membre du Conseil Culturel Lorrain. Son rôle est de participer à l'élaboration d'animations en Lorraine.

Garde Lorrain
Le soldat est un membre des Forces Ducales de Lorraine, la puissance militaire de la Lorraine. Son rôle est d'assurer, sous les ordres de l’état-major de Lorraine, la défense du territoire lorrain. => à revoir avec spécificités des FDL (soldat+douanier)

Ambassadeur
L'ambassadeur est employé à la Chancellerie de Lorraine. Son rôle est de maintenir des liens avec une ou plusieurs provinces voisines, dans l'optique d'assurer une diplomatie de la paix, et de soutenir des opportunités de commerce.

Marchand Ambulant
Le Marchand Ambulant fait office de transporteur pour le Duché de Lorraine ou bien pour une des municipalités du Duché de Lorraine. Il est mandaté pour transporter soit de l'argent en vue d'acheter des denrées sur un marché extérieur, soit des denrées en vue de les vendre sur un marché extérieur.




A faire :
- rôles et prérogatives de chaque institution
- Porte Parole
- améliorer rôle du bailli
- rôle du Duc
- parler de la CDN (c'est juste un lieu de rassemblement et de discussion du ban lorrain)
- référent pour chaque institution

Pour moi, l'animateur, faisant partie du CCL ne devrait pas nécessairement être redéfinis. Juste dire que les membres du ccl sont des animateurs, le président, ...

De même pour les FDL.

Voilà donc des avis un peu décousus, je vais me pencher plus sur le texte plus tard.

Bon, je me colle pour le côté institution:

Citation :

Les Institutions Lorraines
Conseil Ducal : Le Conseil Ducal regroupe les conseillers élus par le peuple pour régner sur la Lorraine. Parmi eux, un Duc sera élu pour diriger le Conseil Ducal, et par extension le Duché.
Le rôle du Conseil Ducal est de gérer le Duché au quotidien, en accomplissant les tâches nécessaires au bon fonctionnement de ses différentes institutions, que ce soir sur le plan économique, juridique, sécurité, mais aussi de réagir aux différents événements qui peuvent ébranler le Duché.
Pour cela, il a la possibilité d'émettre des lois, votées par les membres élus du Conseil Ducal, et de les appliquer.

Conseil Constitutionnel ( CC ) : Conseil de haut nobles lorrains ( minimum 5, minimum Baron ), dont le but est la garanti de la constitutionnalité des actes ( législatifs ou exécutif) du Conseil Ducal.
Le Conseil Constitutionnel représente la référence concernant la Constitution de Lorraine, et veille à ce que les décisions du Conseil Ducal soient conformes à la Constitution Lorraine.
Pour cela, il a la possibilité de saisir un des membres du Conseil Ducal au sujet d'une loi ou d'un décret que ce Conseil Constitutionnel trouve non conforme avec la Constitution.

Conseil Culturel Lorrain ( CCL ) : Institution en charge de l'animation en Lorraine.
Le CCL a la lourde tâche de faire vivre la Lorraine, que ce soit en gargote, ou bien dans les différentes villes de Lorraine.
Pour cela, il peut proposer différentes activités, diverses et variés afin d'attirer les lorrains à s'impliquer plus activement dans la société lorraine.

Chancellerie : Institution en charge de la diplomatie, dirigée par un Chancelier.
La Chancellerie se doit d'être un lieu d'accueil et d'échange des dignitaires des autres provinces, afin de pouvoir discuter des relations entre les différents Comtés, Duchés, Ordres de Chevalerie, voire Royaume ou Empire.
Elle a la possibilité d'émettre des traités et de les soumettre aux instances dirigeantes des deux partis.

Forces Ducales de Lorraine ( FDL ) : Force militaire de la Lorraine.
Elles constituent les bras et les yeux de la Lorraine. Elles ont pour charge la surveillance des douanes et des marchés, mais représente aussi la force armée du Duché.
Elles ont la possibilité de constituer un dossier d'accusation, en relation avec le Prévôt et le Procureur.

La Chambre des Nobles de Lorraine (CDN) : il s'agit du lieu de rassemblement de tous les nobles de Lorraine. On y débat de sujets concernant la noblesse, essentiellement d'ordre militaire (levée de ban).

Citation :

Les Institutions Lorraines
Conseil Ducal : Le Conseil Ducal regroupe les conseillers élus par le peuple pour régner sur la Lorraine. Parmi eux, un Duc sera élu pour diriger le Conseil Ducal, et par extension le Duché. Le rôle du Conseil Ducal est de gérer le Duché au quotidien, en accomplissant les tâches nécessaires au bon fonctionnement de ses différentes institutions, que ce soir sur le plan économique, juridique, sécuritaire.
Au Conseil Ducal incombe donc la tâche de traiter tout type d'évènement concernant de près ou de loin le Duché. Le Conseil Ducal a la possibilité d'émettre et de faire appliquer des lois, votées par les membres élus.

Conseil Constitutionnel ( CC ) : Conseil de haut nobles lorrains ( minimum 5, minimum Baron ), dont le but est la garantie de la constitutionnalité des actes (législatifs ou exécutifs) édictés par le Conseil Ducal. A ce sujet, le Conseil Constitutionnel ne peut agir que sur saisie d'un conseiller ducal.

Conseil Culturel Lorrain ( CCL ) : Institution en charge de l'animation en Lorraine.
Le CCL a la lourde tâche de faire vivre la Lorraine, que ce soit en gargote, ou bien dans les différentes villes de Lorraine.
Les animateurs du CCL peuvent pour cela proposer divers animations au peuple lorrain. Le CCL est dirigé par le Président, nommé par le Conseil Ducal.

Chancellerie : Institution en charge de la diplomatie, dirigée par un Chancelier.
La Chancellerie se doit d'être un lieu d'accueil et d'échange des dignitaires des autres provinces, afin de pouvoir discuter des relations entre les différents Comtés, Duchés, Ordres de Chevalerie, voire Royaume ou Empire. Elle a la possibilité d'émettre des traités et de les soumettre aux instances dirigeantes des deux partis. La Chancellerie est dirigé par le Chancelier, nommé par le Conseil Ducal.

Forces Ducales de Lorraine ( FDL ) : Force militaire de la Lorraine.
Elles constituent les bras et les yeux de la Lorraine. Elles ont pour charge la surveillance des douanes et des marchés, mais représente aussi la force armée du Duché.
Elles ont la possibilité de constituer un dossier d'accusation, en relation avec le Prévôt et le Procureur.

La Chambre des Nobles de Lorraine (CDN) : il s'agit du lieu de rassemblement de tous les nobles de Lorraine. C'est l'endroit où les nobles rendent essentiellement leur devoir d'auxilium (conseil) auprès du Duc de Lorraine, et débattent d'autres sujets divers. La CDN dispose d'un Président, élu parmi les nobles.

Merci, monsieur le Juge ! J'ai apporté quelques modifications sur votre texte, en essayant d'alléger. Mais je crois que j'ai pas trop réussi, pour le CD...

Addendum :

Citation :

Le rôle du Duc :
Le rôle du Duc est de faire rayonner et prospérer la Lorraine.
Il est au sommet de toutes les hiérarchies de la Lorraine, sans pour autant être au-dessus des lois (dont il est le garant).
Il dirige l'action du Conseil Ducal pour l'application de sa politique, dispose de la Chancellerie pour les affaires diplomatiques, et des Forces Ducales de Lorraine pour la gestion sécuritaire du territoire.

Ca me va. Il ne reste plus, selon les consignes, qu'à trouver des référents pour chaque institution. Là par contre, ça va être difficile, entre les acteurs du Conseil Ducal qui devraient normalement être les plus à même de connaitre leur rôle et fonction, mais qui changent tous les deux mois... Ou alors les membres du Conseil Constitutionnel ne pourraient-ils pas faire office justement de référent concernant les différentes institutions?

Ou va être publié et conservé le guide?

Personnellement, je pensais qu'il serait déposé sur la gargote et qu'il y aurait une annexe avec les personnes "responsables" ou les "référents". Il suffirait de modifier l'annexe ou d'en redéposer une s'il y a un changement et que l'auteur de l'annexe n'est plus là.

Ne faudrait-il pas écrire quelque part que sauf mention contraire tout Lorrain peut faire une demande pour faire partie d'une institution.

CD : élu, déposer une liste électorale, demander à participer à une liste
CC: ????
CCL: candidature au président
FDL : contacter le recruteur? Le gouverneur de son bastion?
CDN: nobles membres de droit?

La description du CCL, même si ce n'est pas faux, me semble trop négative, avec le "lourde tâche" Ca fait penser que c'est une punition!
Le CCL organise des animations dans toute la Lorraine, entre traditions et activités originales, tant en gargote que dans les différentes villes.

Pour le reste ça me va, mais pour ça peut être reprendre ce qui a été définit dans le Codex des FDL

Citation :

Sécurité
Capitaine
Il est le Commandant en Chef de l'armée de Lorraine et dirige l'Etat-Major. Son rôle est d'assurer un bon fonctionnement aux Forces Ducales de Lorraine, mais aussi de coordonner tout les efforts de guerre en cas de conflits.


Prévôt
Il est le Chef de la Maréchaussée en Lorraine. Il supervise les gardes et la défense dans chacune des villes, et veille également au bon fonctionnement de la Maréchaussée ainsi qu'à l'application des lois et arrêtés municipaux.

Pour le Capitaine, qu'entendez-vous par Etat-Major ? Car pour moi, il y'a quatre entités élues à sa tête : Duc, Connétable, Capitaine et le Prévôt. Mais celui qui le dirige vraiment est le Sénéchal, puisque c'est lui qui est toujours à ce poste.
Maintenant si par Etat-Major, vous entendez : le Conseil de Guerre, là je suis d'accord avec vous.

Pour le rôle du Prévôt, utiliser le mot "maréchaussée" je suis d'accord que cela parle bien plus à l'habitant lambda.

Après c'est peut-être le fait que je comprenne et connaisse bien le fonctionnement des FDL, qui me fait voir les choses ainsi... et c'est peut-être pas le plus simple...

Citation :

GUIDE DE LA LORRAINE

Répartition des pouvoirs :
Pouvoir exécutif : Duc & Conseil Ducal
Pouvoir judiciaire : Juge nommé par le Duc, faisant preuve de neutralité
Pouvoir législatif : Conseil Ducal





Les Institutions Lorraines

Conseil Ducal ( CD ): Le Conseil Ducal regroupe les conseillers élus par le peuple pour régner sur la Lorraine. Parmi eux, un Duc sera élu pour diriger le Conseil Ducal, et par extension le Duché. Le rôle du Conseil Ducal est de gérer le Duché au quotidien, en accomplissant les tâches nécessaires au bon fonctionnement de ses différentes institutions, que ce soir sur le plan économique, juridique, sécuritaire.
Au Conseil Ducal incombe donc la tâche de traiter tout type d'évènement concernant de près ou de loin le Duché. Le Conseil Ducal a la possibilité d'émettre et de faire appliquer des lois, votées par les membres élus.
Comment rejoindre le CD => vous pouvez créer ou rejoindre une liste ducale !


Conseil Constitutionnel ( CC ) : Conseil de haut nobles lorrains ( minimum 5, minimum Baron ), dont le but est la garantie de la constitutionnalité des actes (législatifs ou exécutifs) édictés par le Conseil Ducal. A ce sujet, le Conseil Constitutionnel ne peut agir que sur saisie d'un conseiller ducal.
Comment rejoindre le CC => il faut être minimum baron lorrain pour pouvoir postuler au CC. Les candidatures se sont au sein de la CDN.


Conseil Culturel Lorrain ( CCL ) : Institution en charge de l'animation en Lorraine.
Le CCL organise des animations dans toute la Lorraine, entre traditions et activités originales, tant en gargote que dans les différentes halles.
Le CCL est dirigé par son Président, nommé par le Conseil Ducal.
Comment rejoindre le CCL => vous pouvez postuler auprès du Président du CCL en exercice


Chancellerie : Institution en charge de la diplomatie, dirigée par un Chancelier.
La Chancellerie se doit d'être un lieu d'accueil et d'échange des dignitaires des autres provinces, afin de pouvoir discuter des relations entre les différents Comtés, Duchés, Ordres de Chevalerie, voire Royaume ou Empire. Elle a la possibilité d'émettre des traités et de les soumettre aux instances dirigeantes des deux partis.
La Chancellerie est dirigé par le Chancelier, nommé par le Conseil Ducal.
Comment rejoindre la Chancellerie => vous pouvez postuler auprès du Chancelier ou du Vice-Chancelier en exercice.


Forces Ducales de Lorraine ( FDL ) : Force militaire de la Lorraine.
Elles constituent les bras et les yeux de la Lorraine. Elles ont pour charge la surveillance des douanes et des marchés, mais représente aussi la force armée du Duché. Elles ont la possibilité de constituer un dossier d'accusation, en relation avec le Prévôt et le Procureur.
Comment rejoindre les FDL => vous pouvez postuler auprès du Capitaine ou du Prévôt en exercice.


La Chambre des Nobles de Lorraine (CDN) : il s'agit du lieu de rassemblement de tous les nobles de Lorraine. Il s'agit de l'endroit où les nobles rendent essentiellement leur devoir d'auxilium (conseil) auprès du Duc de Lorraine, et débattent d'autres sujets divers.
La CDN dispose d'un Président, élu parmi les nobles.
Comment rejoindre la CDN => il faut être anobli pour cela.



Les rôles au CONSEIL DUCAL (CD) en Lorraine.
Pour rappel, un Conseil Ducal est composé de 12 membres : Le Duc + 9 conseillers ayant des charges In Gratibus + 2 conseillers sans portefeuilles (= qui n'ont pas de charges IG.).

Les conseillers ducaux se réunissent au Castel de Nancy dans une aile privée, afin de mettre en œuvre la politique du Duc élu.

Le rôle du Duc ainsi que les 9 charges mentionnés ci-dessus vont être détaillés ici.

Le rôle du Duc :
Le rôle du Duc est de faire rayonner et prospérer la Lorraine.
Il est au sommet de toutes les hiérarchies de la Lorraine, sans pour autant être au-dessus des lois (dont il est le garant).
Il dirige l'action du Conseil Ducal pour l'application de sa politique, dispose de la Chancellerie pour les affaires diplomatiques, et des Forces Ducales de Lorraine pour la gestion sécuritaire du territoire.

Économie
Commissaire au Commerce (CAC)
Le Commissaire au Commerce est le responsable de l'économie du Duché. Il dirige majoritairement l'action économique du Duché, s'assurant des échanges entre les villes et le Duché, de la levée des impôts, et veille sur la santé économique du Duché.

Commissaire aux Mines (CAM)
Le Commissaire aux Mines est celui qui a pour mission de s'occuper du parc minier du Duché. Les mines étant l'une des premières source de revenu d'un Duché, son rôle est de s'assurer que les mines apportent toujours un bénéfice au Duché. Si ce n'est pas le cas, le CaM doit étudier à l'aide du restant du trio économique, des solutions pour améliorer la politique minière.

Bailli
Le Bailli veille à fournir en permanence des animaux aux éleveurs du Duché et a à charge la gestion des mandats financiers.

  Sécurité
Capitaine
Il est le Commandant en Chef de l'armée de Lorraine et dirige l'Etat-Major. Son rôle est d'assurer un bon fonctionnement aux Forces Ducales de Lorraine, mais aussi de coordonner tout les efforts de guerre en cas de conflits.

Connétable
Il est le gestionnaire principal de l'armée. C'est lui qui gère les stocks d'armes et les soldes des membres de l'armée à leur retour de missions.

Prévôt
Il est le Chef de la Maréchaussée en Lorraine. Il supervise les gardes et la défense dans chacune des villes, et veille également au bon fonctionnement de la Maréchaussée ainsi qu'à l'application des lois et arrêtés municipaux.

Communication
Porte-Parole
Il est le pilier de la communication du Conseil Ducal vers le peuple. Le Porte-parole rédige les annonces sur demande de n'importe quel conseiller ducal, mais son travail doit être approuvé par le Duc avant d'être publié.

Justice
Juge
Il est celui qui rend les jugements au tribunal. Bien que nommé par le Duc, il est indépendant du pouvoir ducal et a le devoir d'appliquer équitablement la Justice selon la loi et la jurisprudence en vigueur.

Procureur
Il est celui qui constitue les dossiers de plainte. Son rôle est de réclamer l'application de la justice au Juge.

   Spécificité lorraine :
Conseiller spécial
Le Duc peut inviter, après avoir consulté les conseillers ducaux, un ou plusieurs conseillers spéciaux à intervenir sur des sujets spécifique afin d'aider l'action du gouvernement en place. Ses interventions seront limités à son champs d'expertise, précisé par décret, et il ne disposera d'aucun droit de vote.




Les rôles extra-ducaux en Lorraine :
Maire
Chaque ville est gérée par un maire. Son rôle est de contribuer à l'épanouissement de la ville, en commerçant avec le Duché et les villes voisines, en proposant des contrats aux artisans pour soutenir l'économie locale...

& Conseiller Municipal
Il est conseillé à chaque maire de s'entourer de conseillers municipaux. Le maire peut déléguer autant de pouvoir qu'il le désire à ses conseillers municipaux ( sauf les fonctions spécifiques au maire In Gratibus ), comme par exemple la sécurité, l'animation. Le Conseiller Municipal peut aussi tout simplement conseiller le maire sur certaines mesures à prendre pour la ville.

Avocat
L'avocat est un expert du droit lorrain. Il a pour rôle d'assister l'accusé qui aura fait appel à lui, et de l'aider à se défendre au tribunal contre la procédure judiciaire engagé contre l'accusé, soit en parlant en son nom, soit en le conseillant.

Sage
Les Sages sont les membres du Conseil Constitutionnel. Leur rôle est d'assurer la constitutionnalité de tout acte législatif qui soit en Lorraine.

Animateur
L'animateur est un membre du Conseil Culturel Lorrain. Son rôle est de participer à l'élaboration d'animations en Lorraine.

Garde Lorrain
Le soldat est un membre des Forces Ducales de Lorraine, la puissance militaire de la Lorraine. Son rôle est d'assurer, sous les ordres de l’état-major de Lorraine, la défense du territoire lorrain. => à revoir avec spécificités des FDL (soldat+douanier)

Ambassadeur
L'ambassadeur est employé à la Chancellerie de Lorraine. Son rôle est de maintenir des liens avec une ou plusieurs provinces voisines, dans l'optique d'assurer une diplomatie de la paix, et de soutenir des opportunités de commerce.

Marchand Ambulant
Le Marchand Ambulant fait office de transporteur pour le Duché de Lorraine ou bien pour une des municipalités du Duché de Lorraine. Il est mandaté pour transporter soit de l'argent en vue d'acheter des denrées sur un marché extérieur, soit des denrées en vue de les vendre sur un marché extérieur.

Euh, candidater? Postuler, d'accord, mais candidater, je ne connais pas. (hrp: c'est un néologisme de la fin du 20eme siècle, et c'est moche en plus!)

Bailli

Le bailli a à sa charge la Gestion financière des mines et carrières , la gestion des animaux ( le bailli doit pouvoir en permanence fournir les éleveurs du duché ), la gestions des mandats financiers ,la gestions des dépenses militaires la gestions des hauts fonctionnaires (pour le bon fonctionnement des ouvertures et fermetures des bureaux ), la gestion des bons du trésor et des demandes de transfert d argent au royaume ,la gestion des différentes taxe ( taverne , produits et salaires ). Le bailli doit chaque jours mettre son registre sur les statistiques financières à jour ( + animaux et HF).
Le bailli peux superviser le travail du CAM ou le faire ci celui ci est absent . (ayant accès à son bureau .)

Citation :

GUIDE DE LA LORRAINE

Répartition des pouvoirs :
Pouvoir exécutif : Duc & Conseil Ducal
Pouvoir judiciaire : Juge nommé par le Duc, faisant preuve de neutralité
Pouvoir législatif : Conseil Ducal





Les Institutions Lorraines

Conseil Ducal ( CD ): Le Conseil Ducal regroupe les conseillers élus par le peuple pour régner sur la Lorraine. Parmi eux, un Duc sera élu pour diriger le Conseil Ducal, et par extension le Duché. Le rôle du Conseil Ducal est de gérer le Duché au quotidien, en accomplissant les tâches nécessaires au bon fonctionnement de ses différentes institutions, que ce soir sur le plan économique, juridique, sécuritaire.
Au Conseil Ducal incombe donc la tâche de traiter tout type d'évènement concernant de près ou de loin le Duché. Le Conseil Ducal a la possibilité d'émettre et de faire appliquer des lois, votées par les membres élus.
Comment rejoindre le CD => vous pouvez créer ou rejoindre une liste ducale !


Conseil Constitutionnel ( CC ) : Conseil de haut nobles lorrains ( minimum 5, minimum Baron ), dont le but est la garantie de la constitutionnalité des actes (législatifs ou exécutifs) édictés par le Conseil Ducal. A ce sujet, le Conseil Constitutionnel ne peut agir que sur saisie d'un conseiller ducal.
Comment rejoindre le CC => il faut être minimum baron lorrain pour pouvoir postuler au CC. Les candidatures se sont au sein de la CDN.


Conseil Culturel Lorrain ( CCL ) : Institution en charge de l'animation en Lorraine.
Le CCL organise des animations dans toute la Lorraine, entre traditions et activités originales, tant en gargote que dans les différentes halles.
Le CCL est dirigé par son Président, nommé par le Conseil Ducal.
Comment rejoindre le CCL => vous pouvez postuler auprès du Président du CCL en exercice


Chancellerie : Institution en charge de la diplomatie, dirigée par un Chancelier.
La Chancellerie se doit d'être un lieu d'accueil et d'échange des dignitaires des autres provinces, afin de pouvoir discuter des relations entre les différents Comtés, Duchés, Ordres de Chevalerie, voire Royaume ou Empire. Elle a la possibilité d'émettre des traités et de les soumettre aux instances dirigeantes des deux partis.
La Chancellerie est dirigé par le Chancelier, nommé par le Conseil Ducal.
Comment rejoindre la Chancellerie => vous pouvez postuler auprès du Chancelier ou du Vice-Chancelier en exercice.


Forces Ducales de Lorraine ( FDL ) : Force militaire de la Lorraine.
Elles constituent les bras et les yeux de la Lorraine. Elles ont pour charge la surveillance des douanes et des marchés, mais représente aussi la force armée du Duché. Elles ont la possibilité de constituer un dossier d'accusation, en relation avec le Prévôt et le Procureur.
Comment rejoindre les FDL => vous pouvez postuler auprès du Capitaine ou du Prévôt en exercice.


La Chambre des Nobles de Lorraine (CDN) : il s'agit du lieu de rassemblement de tous les nobles de Lorraine. Il s'agit de l'endroit où les nobles rendent essentiellement leur devoir d'auxilium (conseil) auprès du Duc de Lorraine, et débattent d'autres sujets divers.
La CDN dispose d'un Président, élu parmi les nobles.
Comment rejoindre la CDN => il faut être anobli pour cela.



Les rôles au CONSEIL DUCAL (CD) en Lorraine.
Pour rappel, un Conseil Ducal est composé de 12 membres : Le Duc + 9 conseillers ayant des charges In Gratibus + 2 conseillers sans portefeuilles (= qui n'ont pas de charges IG.).

Les conseillers ducaux se réunissent au Castel de Nancy dans une aile privée, afin de mettre en œuvre la politique du Duc élu.

Le rôle du Duc ainsi que les 9 charges mentionnés ci-dessus vont être détaillés ici.

Le rôle du Duc :
Le rôle du Duc est de faire rayonner et prospérer la Lorraine.
Il est au sommet de toutes les hiérarchies de la Lorraine, sans pour autant être au-dessus des lois (dont il est le garant).
Il dirige l'action du Conseil Ducal pour l'application de sa politique, dispose de la Chancellerie pour les affaires diplomatiques, et des Forces Ducales de Lorraine pour la gestion sécuritaire du territoire.

Économie
Commissaire au Commerce (CAC)
Le Commissaire au Commerce est le responsable de l'économie du Duché. Il dirige majoritairement l'action économique du Duché, s'assurant des échanges entre les villes et le Duché, de la levée des impôts, et veille sur la santé économique du Duché.

Commissaire aux Mines (CAM)
Le Commissaire aux Mines est celui qui a pour mission de s'occuper du parc minier du Duché. Les mines étant l'une des premières source de revenu d'un Duché, son rôle est de s'assurer que les mines apportent toujours un bénéfice au Duché. Si ce n'est pas le cas, le CaM doit étudier à l'aide du restant du trio économique, des solutions pour améliorer la politique minière.

Bailli
Le Bailli a à sa charge la gestion financière des mines et carrières, la gestion des animaux (fournir les éleveurs du duché), la gestions des mandats financiers, la gestions des hauts-fonctionnaires, la gestion des bons du trésor et des demandes de transfert d argent au royaume, la gestion des différentes taxes. Le Bailli a la possibilité de superviser le travail du CaM voire même le remplacer, en cas d'absences de ce dernier.

  Sécurité
Capitaine
Il est le Commandant en Chef de l'armée de Lorraine et dirige l'Etat-Major. Son rôle est d'assurer un bon fonctionnement aux Forces Ducales de Lorraine, mais aussi de coordonner tout les efforts de guerre en cas de conflits.

Connétable
Il est le gestionnaire principal de l'armée. C'est lui qui gère les stocks d'armes et les soldes des membres de l'armée à leur retour de missions.

Prévôt
Il est le Chef de la Maréchaussée en Lorraine. Il supervise les gardes et la défense dans chacune des villes, et veille également au bon fonctionnement de la Maréchaussée ainsi qu'à l'application des lois et arrêtés municipaux.

Communication
Porte-Parole
Il est le pilier de la communication du Conseil Ducal vers le peuple. Le Porte-parole rédige les annonces sur demande de n'importe quel conseiller ducal, mais son travail doit être approuvé par le Duc avant d'être publié.

Justice
Juge
Il est celui qui rend les jugements au tribunal. Bien que nommé par le Duc, il est indépendant du pouvoir ducal et a le devoir d'appliquer équitablement la Justice selon la loi et la jurisprudence en vigueur.

Procureur
Il est celui qui constitue les dossiers de plainte. Son rôle est de réclamer l'application de la justice au Juge.

   Spécificité lorraine :
Conseiller spécial
Le Duc peut inviter, après avoir consulté les conseillers ducaux, un ou plusieurs conseillers spéciaux à intervenir sur des sujets spécifique afin d'aider l'action du gouvernement en place. Ses interventions seront limités à son champs d'expertise, précisé par décret, et il ne disposera d'aucun droit de vote.




Les rôles extra-ducaux en Lorraine :
Maire
Chaque ville est gérée par un maire. Son rôle est de contribuer à l'épanouissement de la ville, en commerçant avec le Duché et les villes voisines, en proposant des contrats aux artisans pour soutenir l'économie locale...

& Conseiller Municipal
Il est conseillé à chaque maire de s'entourer de conseillers municipaux. Le maire peut déléguer autant de pouvoir qu'il le désire à ses conseillers municipaux ( sauf les fonctions spécifiques au maire In Gratibus ), comme par exemple la sécurité, l'animation. Le Conseiller Municipal peut aussi tout simplement conseiller le maire sur certaines mesures à prendre pour la ville.

Avocat
L'avocat est un expert du droit lorrain. Il a pour rôle d'assister l'accusé qui aura fait appel à lui, et de l'aider à se défendre au tribunal contre la procédure judiciaire engagé contre l'accusé, soit en parlant en son nom, soit en le conseillant.

Sage
Les Sages sont les membres du Conseil Constitutionnel. Leur rôle est d'assurer la constitutionnalité de tout acte législatif qui soit en Lorraine.

Animateur
L'animateur est un membre du Conseil Culturel Lorrain. Son rôle est de participer à l'élaboration d'animations en Lorraine.

Garde Lorrain
Le Garde est un membre des Forces Ducales de Lorraine, la puissance militaire de la Lorraine. Son rôle est d'assurer, sous les ordres de l’état-major de Lorraine, la défense du territoire lorrain.

Ambassadeur
L'ambassadeur est employé à la Chancellerie de Lorraine. Son rôle est de maintenir des liens avec une ou plusieurs provinces voisines, dans l'optique d'assurer une diplomatie de la paix, et de soutenir des opportunités de commerce.

Marchand Ambulant
Le Marchand Ambulant fait office de transporteur pour le Duché de Lorraine ou bien pour une des municipalités du Duché de Lorraine. Il est mandaté pour transporter soit de l'argent en vue d'acheter des denrées sur un marché extérieur, soit des denrées en vue de les vendre sur un marché extérieur.

Version finale. Rajouts ou corrections de dernière minute ?

Ça me convient en l'état. A placarder.