[RP] Justice

Se disant que si il passait par le bureau du Procureur, il devrait revenir ci.

Serait il possible de mettre l'ancien maire de Vaudémont Gameure en procès ?

Son petit dossier de lois en main.

Alors, justement, je me demandais pour la nuit de la révolte, nous n'avons pas eu de rapport de milice, parce que nous ne savions pas qui joindre ? Puisqu'à mon souvenir, il y avait normalement des embauches chaque jours. Nous pourrions donc partir de cet article :

"Les maires seront tenus de remettre quotidiennement le registre des miliciens qui auront été embauchés à la prévôté de son village. Le duché pourra ainsi vérifier que les dites villes sont bien protégées."

Le procès pour haute trahison est donc tout à fait possible, d'autant que nous avons tout en main pour le dossier.

Reprenant.

Puis que nous sommes dans la justice, il me semble que celui qui occupait la charge de capitaine à démissionné sans attendre de réponse de la part de la régente, dois-je monter un dossier contre l'ancien conseiller ?

Attendant réponse de la régente.

Pour les rapport de milice de la ville de Vaudémont nous n'avons que celà voyez le grand trou entre les deux

Citation :: Embauches
1461-08-26 09:52:11 : La ville a embauché Louise2012 en tant que milicien pour un salaire de 20,00 écus
1461-08-26 05:14:43 : La ville a embauché Bohemondetarente en tant que milicien pour un salaire de 20,00 écus
1461-08-25 15:12:52 : La ville a embauché Mamypitite en tant que milicien pour un salaire de 20,00 écus
1461-08-25 13:41:29 : La ville a embauché Godfroy en tant que milicien pour un salaire de 20,00 écus
1461-08-25 12:40:04 : La ville a embauché Tetedemort en tant que milicien pour un salaire de 20,00 écus
1461-08-25 11:53:18 : La ville a embauché Bohemondetarente en tant que milicien pour un salaire de 20,00 écus
1461-08-24 23:34:35 : La ville a embauché Wallamace en tant que milicien pour un salaire de 20,00 écus
1461-08-24 06:48:05 : La ville a embauché Tetedemort en tant que milicien pour un salaire de 20,00 écus

Citation :: 1461-08-11 01:22:16 : La ville a embauché Smokey en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
1461-08-10 23:23:23 : La ville a embauché Gameure en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
1461-08-10 00:51:40 : La ville a embauché Ardarin en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
1461-08-09 22:59:34 : La ville a embauché Gameure en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
1461-08-08 23:59:13 : La ville a embauché Ardarin en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
1461-08-08 23:38:22 : La ville a embauché Gameure en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
1461-08-07 19:38:42 : La ville a embauché Gameure en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
1461-08-07 05:05:26 : La ville a embauché Fellard en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
1461-08-06 22:29:17 : La ville a embauché Ardarin en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus

Pas faute de vous avoir prévenu.

Quand il n'y a pas d'autres combattants, c'est le premier arrivé qui est le premier servi, Ersinn. Il semblait que le petit-cousin de Marjolainne était volontaire, mais il ne s'est jamais manifesté, et ce n'est bien sûr pas de sa faute si la suite s'est mal passée, simplement que Gameure était le seul candidat et a donc forcément été élu,

*se tourne vers la Procureur* Il y a encore bien d'autres choses à reprocher à Gameure. Il n'a respecté à peu près aucun des devoirs de maire. Vous pouvez donc monter le dossier sur la base de la Charte des maires et de leurs devoirs.

Pour Gertruden, c'est un peu particulier, dans le sens qu'il y a eu plusieurs évènements qui se sont additionnés.
1. Il n'a pas eu vraiment le temps de se faire à sa charge de Capitaine, la menace brigande étant arrivée très rapidement.
2. La charge a été trop lourde pour un novice qui n'avait à mon avis même jamais mis les pieds dans une caserne ou très peu.
3. Il avait annoncé, peut-être un peu trop vaguement, son absence pour une retraite spirituelle, et sans vraiment en préciser les dates, et c'était au début du mandat, alors que c'est le Duc qui était encore en exercice.

Il est incontestable qu'il aurait dû respecter mon refus de sa démission, mais je pense que c'est une raison un peu faible, en regard des trois points précédents, pour monter un procès pour haute trahison.

Maintenant que la loi sur les révoltes va paraître il sera plus facile de reprendre mairie

Pour Gameure, je complète le dossier.

Pour Gertruden je ne suis pas d'accord. Ce n'est pas comme-ci il ne pouvait pas venir ici pour trouver de l'aide, le fait qu'il soit novice n'excuse pour moi pas une démission que j'appelle sauvage. On va en liste, on prend des engagements. Pour le retraite spirituelle, on a eu la preuve que certains pouvaient parfaitement bien la faire sans démissionner et si vraiment vous preniez ceci en compte, il fallait dès lors lui dire oui et autoriser la démission ce qui selon vos dires n'est pas le cas.

La justice doit être la même pour tous, les raisons que vous donnez, peuvent être repris par son avocat ou lui-même et le juge, tranchera dans son verdict.

Une fois n'est pas coutume, je suis d'accord avec Carlotta. Gertruden nous a complètement lâché en pleine crise, vous avez vu le bazar que ça occasionne ? Il nous a refilé la patate chaude et il est parti comme un couard. Sa démission n'a jamais été autorisé, et n'aurait jamais pu l'être vu la situation.

Un procès s’impose.

Au passage, je n'ai pas vu de charte de maire, j'ai vu les lois sur les devoirs municipaux. Donc, a moins que la charte ne soit pas à sa place, de ce fait, il n'y a que l'article que j'ai donné qui pour moi pourrait être dans le dossier. Puisque rien n'interdit à un maire de ne pas répondre à son conseil et il n'était pas obligé de mettre les biens à l'abri comme on le lui a demandé. C'est hélas ce que je regrettais pour les maire et qui concernait déjà Kym c'est qu'elle pouvait faire à peu près ce qu'elle voulait sans qu'on est un droit de regard, ni pouvoir d'intervenir.

Peut être celui là

Citation :: Article 7 : Du devoir de communication
Il y en en a assez dans cet article je pense ?

Article 10 :
Les maires seront tenus de remettre quotidiennement le registre des miliciens qui auront été embauchés à la prévôté de son village. Le duché pourra ainsi vérifier que les dites villes sont bien protégées.

Article 2 : De la responsabilité des maires
Fournir, chaque semaine, le bilan de la mairie assujetti à cet impôt

Y a pas besoin de charte les articles me semblent assez claires.

Mais bon à vous de voir

Je n'ai pas très bien compris votre intervention Seigneur Scapin. Le devoir de communication comme vous dites n'est pas complet présenter comme vous faites. On ne peut pas prendre que ce qu'on veut.

Citation :: Article 7 : Du devoir de communication
1- Le maire doit transmettre au Conseil des maires tous les quinze jours un état des lieux complet de la trésorerie, des mandats en cours et du stock du village dont il a la charge. Le CAC fera un contrôle pour s'assurer de la conformité. Chaque maire est libre de présenter ou pas par la suite cet état des lieux à sa population.

2- Le maire a devoir d'informer ses conseillers municipaux de la gestion de la mairie.
Il doit en outre publier le bilan de la mairie au Conseil Municipal en début et fin de mandat.

3- Chaque maire se voit dans l'obligation, sur la demande du porte-parole ou du duc en exercice, de diffuser les annonces officielles du conseil ducal aux endroits prévus à cet effet dans leur ville de résidence respective dans un délai de 36 heures à compter de la demande.

Tout retard non justifié ou tout refus sera considéré comme un acte de trahison et sera donc punissable devant la justice.

Si le maire en exercice ne peut exécuter cette demande dans les délais impartis pour une raison jugée valable par le conseil ducal, une personne de confiance pourra être désignée par le porte-parole ou le duc en exercice pour remédier à la situation.

4- Tout maire ou tribun se servant des outils de communication ou autres moyens, mis à sa disposition pour favoriser un quelconque candidat ou une quelconque liste aux élections municipales et ducales se verra poursuivi pour trahison.

Entre autre, il n'était pas en poste depuis une quinzaine, le petit un n'est donc pas à prendre en compte. Le petit deux, il me semble qu'il a fourni à sa prise de fonction le bilan de la mairie au conseil Municipal. Le trois, je ne pense pas qu'il nous concerne dans les faits qu'on lui reproche. Le quatre, pareillement. Donc non, le devoir de communication n'est en rien applicable pour monter un dossier.

Comme je disais, dans les lois des devoirs municipaux, il n'y a que l'article dix qui peut selon moi être pris en compte dans un acte d'accusation et c'est selon moi encore une fois suffisant pour un procès.

Je suis contre le Procès de Gertruden. C'est un peu facile de s'en prendre à lui. Il a fait son maximum, il communiquait avec Promether et celui-ci pourra en témoigner.

qu'il soit parti, je vous l'accorde est inadmissible. Mais quand on a toute une troupe contre vous, et qui vous laisse aucune chance, bah, j'aurai à force, fait la même chose.

pour qu'il y ait un capitaine, il faut une armée ...

Quand on a eu besoin de lui pour l'Empire, il était là, par contre, là, vous dites que Promether n'est qu'un sous fifre oui mais un sous fifre avec une armée et qui n'en fait qu'à sa tête. Pour Preuve au conseil de guerre, lorsque Louis a eu besoin de réponse.

Et je trouve un peu facile aussi que madame la procureur soit si prompt à vouloir le mettre en procès alors qu'on a pas eu le Procès pour Ecross.

Et je rappelle aussi, qu'il a prévenu de toutes ses absences.

Siri, et alors ? La loi est claire. Rien que cela devrait suffire. Pourquoi est-ce qu'on en est encore à discuter ? Là vous versez dans la partisanerie. Si vous n'êtes pas d'accord, eh bien vous pourrez intervenir comme intervenant de la défense, non ?

Tiens je vais démissionner aussi, demain, si Gertruden n'est pas en procès. Tout le monde est contre moi, c'est trop dur !! Et rien à faire, je vais tous vous laisser en plan, débrouillez-vous !

Roule un peu des yeux.

Bien.

Après avoir écouté vos avis et remarques, les deux procès seront lancés.

Sachant que le dossier contre Gertruden peut être préparé, mais ne pourra pas être lancé avant qu'il ne soit ressorti du monastère.

Et le procès pour Gameure est près, mais on m'informe qu'il serait peut-être mourant, je vais donc attendre son rétablissement. (Mort IG)

Ersinn, je ne fais pas de partisanerie, je donne juste mon point de vue. Je pensais qu'on était chacun libre de parler, mais je me suis trompée... Puisque vous me raillez. Je me tairais donc à l'avenir.

Même mourant, j'aimerais savoir où il se trouve. Il a un mandat sur lui et je voudrais bien qu'on le récupère.

Aux dernières de mes nouvelles, il était toujours à Vaudemont, après comme je ne le trace pas je ne saurais dire mais, actuellement toujours en Lorraine, je vérifie plusieurs fois pour savoir si ça santé s'améliore. Donc à moins qu'il ne retrouve pleine santé un soir où mon bureau est fermé, cela devrait le faire.

Pour Gertruden, je serais d'avis de proposer un procès ouvert (RP uniquement), si sanction il doit y avoir, il y a pleins de façon autre que la prison. Qu'en pensez-vous ?

Siri, rien de personnel, mais vous êtes intervenu pour dire en gros " je suis contre une application de la justice dans le tribunal. Il ne mérite pas ça.". Évidemment que ça me gêne énormément. Et je vous l'ai simplement fait savoir. Vous avez bien le droit de vous exprimer.

Je savais que j'étais partie dans le théâtral.

Et je comprends la démarche. C'est juste que je suis réticente, et que ce soit pour lui ou un autre.

Sujet: Re: [RP] Justice Sam 14 Sep 2013 - 9:40

Je crois que le sujet n'aura plus de suite je verrouille alors

» [A Y 007]Loi sur la Justice du Duc
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