Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | .
 

 [Caduc] Décret sur la taxation des denrées - Mai 1461

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Clootaire
Grand du Duché


Date d'inscription : 12/07/2012
Nombre de messages : 5061
Nom RR (IG) : Clootaire
Localisation : Epinal

- :

MessageSujet: [Caduc] Décret sur la taxation des denrées - Mai 1461 Lun 1 Juil 2013 - 11:03

Scapin a écrit:
Citation :




Décret sur la Taxation des denrées

Dans le but d'assurer un apport d'écus régulier au Duché afin de le faire fonctionner correctement, le Conseil Ducal a déterminé un pourcentage fixe de taxe applicable à l'achat de la marchandise sur le marché.

Ces écus entrent directement dans les coffres ducaux ainsi nul ne peut s'y soustraire.

Voici une liste détaillée des pourcentages de taxe qui vous sont prélevés.


    Boules de neige Taxe : 0 %
    quintaux de pierre Taxe : 0 %
    kilos de minerai de fer Taxe : 0 %
    kilos de fer brut Taxe : 0 %
    cailloux Taxe : 0 %
    stères de bois Taxe : 1 %
    petites échelles Taxe : 1 %
    grandes échelles Taxe : 1 %
    barques Taxe : 1 %
    haches Taxe : 1 %
    lames de hache Taxe : 0 %
    haches non aiguisées Taxe : 0 %
    lames non forgées Taxe : 0 %
    épées non aiguisées Taxe : 0 %
    épées Taxe : 0 %
    lames d'épée Taxe : 0 %
    boucliers Taxe : 0 %
    chopes de bière Taxe : 0 %
    fûts de bière Taxe : 0 %
    jeux de cartes Taxe : 0 %

    miches de pain Taxe : 1 %
    fruits Taxe : 1 %
    sacs de maïs Taxe : 1 %
    Tous les poissons Taxe : 1 %

    bouteilles de lait Taxe : 2 %
    morceaux de viande Taxe : 2 %
    légumes Taxe : 2 %
    sacs de blé Taxe : 2 %
    sacs de farine Taxe : 2 %
    quintaux de carcasses de vache Taxe : 2 %
    demi-quintaux de carcasses de cochon Taxe : 2 %
    pelotes de laine Taxe : 2 %
    peaux Taxe : 2 %
    rames Taxe : 2 %
    coques Taxe : 2 %
    manches Taxe : 2 %
    socs Taxe : 2 %
    houes Taxe : 2 %
    seaux non cerclés Taxe : 2 %
    seaux Taxe : 2 %
    tonneaux Taxe : 2 %
    couteaux Taxe : 2 %
    charrettes Taxe : 2 %
    roues Taxe : 2 %

    Mitres : 3,0%
    Colliers : 3,0%
    Bonnets : 3,0%
    Crosses : 3,0%
    Lanternes : 3,0%
    Bâtons des rois mages : 3,0%

    Tous les vêtements venant des tisserands: Taxe: 3%
    Produits de luxe Taxe: 3%


Fait à Nancy le 15 Mai 1461
Loguen, Régent


Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 

[Caduc] Décret sur la taxation des denrées - Mai 1461

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» [Caduc] Décret sur la taxation des denrées - Janvier 1461
» [CADUC] Décret sur le prêt universitaire - 23 oct 1459
» [Caduc] Décret sur l'indemnisation des victimes de brigandage
» [CADUC] Décret de nomination d'un régent - 24 Juil 1461
» [CADUC] - Décret de nomination d'un prévot adjoint - 24 juil 1461

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Galerie :: Legislation caduque :: Grande Galerie : documents antérieurs au 13 décembre 1462 :: Salon de la législation ducale :: Législation caduque-