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 Brigandage - Cayenne VS Sépa

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Hellina
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Hellina

Date d'inscription : 10/12/2011
Nombre de messages : 886
Nom RR (IG) : Elina
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Champs et Metier : Bailli et Chancelière
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Rang FDL : Recruteur, et Sergent des Loups d'Epinal


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MessageSujet: Brigandage - Cayenne VS Sépa Brigandage - Cayenne VS Sépa Icon_minitimeVen 17 Mai 2013 - 17:49

De: sepa
A: Hellina
Posté le: Aujourd'hui à 18:53
Sujet: hellina
Bonjour

je me suis fais racketter cette nuit entre Luxeuil et Epinal, je suis arrivé à Epinal assez blessé mais je peux reprendre la route. voici leur description en espérant pouvoir être dédommagé.
https://redcdn.net/ihimizer/img827/747/rackette.jpg

Il me restait 7pains et 9maïs ainsi que 126écus.

Cordialement
Sepa Von Strass
Vicomte de Gérardmer
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MessageSujet: Re: Brigandage - Cayenne VS Sépa Brigandage - Cayenne VS Sépa Icon_minitimeVen 17 Mai 2013 - 18:09

Citation :
Nom du contrevenant : Cayenne_v.aldaron et chris_v.aldaron

Nom de la victime :
Sepa


Nom du maréchal en charge de l'affaire :
Hellina d'Acoma Talleyrand

Date et Lieu de l'infraction:
entre Luxeuil et Epinal le 17 Mai 1461

Détail de l'infraction :
Brigandage

Lien vers le décret/la Loi/l'arrêté violé: Codex Judiciaire Lorrain
Articles précis a écrit:
Article II.I.7 : des circonstances aggravantes
La récidive et/ou la répétition des faits reprochés tiendront lieu de circonstances aggravantes pouvant aller jusqu’à la qualification de l’acte en trahison ou haute trahison.

Le motif politique d’un crime ou délit visant la stabilité du duché tiendra lieu de circonstances aggravantes pouvant aller jusqu’à la qualification de l’acte en trahison ou haute trahison.

Article II.I.8 : les délits particuliers
(HRP : Il s'agit de délits particuliers qui par leur gravité sur l'équilibre du jeu et l'intérêt général des RR peuvent se voir sanctionner par une peine de prison supérieure à trois jours, mais inférieure à 11 jours. Attention : tout juge qui outrepasserait ces peines de prison se verrait a son tour poursuivi !)
Les délits particuliers sont :
- la sorcellerie et le multi-compte
- la spéculation abusive à grande échelle et le pillage des finances publiques
- les crimes de sang et vol à main armée (brigandage)
- la récidive manifeste (renvoi à la loi sur les récidivistes).

Article II.IV.9 : Tout individu, attaquant autrui pour le voler, et/ou le blesser et/ou le tuer.

Preuve: [Cf courrier]

Tout échange de courrier, qu'il provienne de la victime, du maréchal, ou du contrevenant:


De:
sepa

A:
Hellina

Posté le:
Aujourd'hui à 18:53

Sujet:
hellina


Bonjour

je me suis fais racketter cette nuit entre Luxeuil et Epinal, je suis arrivé à Epinal assez blessé mais je peux reprendre la route. voici leur description en espérant pouvoir être dédommagé.
https://redcdn.net/ihimizer/img827/747/rackette.jpg

Il me restait 7pains et 9maïs ainsi que 126écus.

Cordialement
Sepa Von Strass
Vicomte de Gérardmer


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