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 Charte du Prévôt des maréchaux

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Ersinn
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MessageSujet: Charte du Prévôt des maréchaux Dim 6 Jan 2013 - 15:30

Citation :




Charte du Prévôt des maréchaux



De la définition du rôle institutionnel du Prévôt des maréchaux:

Article 1: Le Prévôt s’occupe de la maréchaussée et assure la sécurité des différentes villes lorraines

Article 2: Par le biais des maréchaux, et en collaboration avec les maires, il veille à la sécurité, ainsi qu'au respect du corpus législatif et réglementaire.

Article 3: Il peut mener des enquêtes, et de ce fait, il est en contact régulier avec la magistrature et est chargé des approfondissements d’enquête sur demande du juge ou du procureur.

Article 4: Il reçoit les dossiers des maréchaux sous ses ordres mais peut aussi recevoir des plaintes directement de la part ceux de n’importe quel citoyen lorrain.

Article 5: Il est en relation étroite avec l'armée lorraine pour assurer la sécurité.



Du travail administratif du Prévôt des maréchaux au quotidien:

Article 6: Il assure la gestion courante de la maréchaussée, recrute et accueille les recrues.Il peut également être en charge de l'instruction des recrues.

Article 7: Il donne les ordres de défense tous les jours en se basant sur les observations du maître des frontières et de ses renseignements.

Article 8: Il paie quotidiennement au tarif prévu les maréchaux qui sont chargés de défendre les différentes villes lorraines.

Article 9: Il s'assure de l'assiduité de ses maréchaux, et se doit de tenir à jour un registre faisant état des effectifs dont chaque ville dispose.


Article 10: Il se tient au courant de l'information intra et extra ducatus sur la défense.

Article 11: Il définit les états d'alerte en concertation avec le connétable et le capitaine afin d'organiser la défense qui s'y rapporte. Il respecte la Charte relative à la défense de la Lorraine. En cas de changement, il doit notifier le Conseil Ducal et les maires. S'il y a lieu, faire un rapport sur les risques de révoltes ou encore tentatives de révoltes dans une ville Lorraine au conseil Ducal.



Fait à Nancy, le 8 Février 1456
Révisé le 30 Décembre 1460 au Castel de Nancy sous le mandat du Duc Ersinn de Warenghien

_________________


Ce n'est plus Ersinn qui parle, mais son valet d'arme.
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