10/07[Trahison]Capoeiriste57(COUPABLE)

Citation :

Accusé : Capoeiriste57
Délit : Trahison
Plaignant :
Personne chargée du dossier : Kyroper
Témoins : Kyroper, Jo, Osadus, Caelan

Les faits : Le 10 juillet au soir, Dame Flora_du_brasson entre en taverne où sont présents moi meme, Kyroper, Jo, la mairesse, Osadus de Meloni et Dame Caela. Cette Dame, sans dire bonjour ni se présenter, et dans l'irrespect le plus total demande son bois que quelqu'un lui a acheté sur le marché pour 3.90 écus. Face à cet irrespect, aucune réponse ne lui est donnée, et sieur Capoeiriste57 (qui semble etre son compagnon) quelques heures plus tard, vint ensuite demander à la mairesse Jo de lui revendre le bois acheté.
A noter qu'il s'agit de 23 stères de bois, vendus à 3.90 écus.
Jo, la mairesse, demande à ce que ces demandes de restitution soient faites dans le respect; et avertit que rien ne sera rendu tant que les deux personnes, sieur Capoeiriste57 et Dame Flora_du_brasson ne se soient pas excusés de leur comportement.
A noter que jamais Flora_du_brasson ne s'est présentée pour s'excuser, et que donc, Jo a pris la décision d'attendre le lendemain jusqu'à 21h que des excuses lui parviennent pour restituer le bois.
A noter que durant les conversations, la tension est montée, et des insultes se sont échappées des deux "camps", avec des responsabilités partagées. La mairesse Jo a en revanche n'a pas proférée d'insultes; contrairement à Dame Flora_du_brasson et Sieur Capoeiriste57. En rechance, Dame Caelan et Sieur Osadus ont fait preuve de moins de self-control.
Suite au risque que présentait la situation de dégénérer, la mairesse Jo a fait intervenir plusieurs fois des "videurs" afin d'éviter tout débordement dans la taverne municipale.
Ensuite... en sortant dans la rue, j'entends le sieur qui lance un appel à la révolte, il finit avec ces mots: "révoltez vous!".
Naturellement, étant présent, j'ai pris parole en condamnant ces propos et rappelant la loi.

https://i.servimg.com/u/f41/14/91/13/25/topic_11.jpg

A noter que nous suspectons aussi fortement ce sieur d'avoir racheter massivement du bois sur le marché, car aucun stère de bois n'est en vente sur le marché.
2 steres de bois m'ont été acheté personnellement, pour 3.95 écus, et certainement que 8 ont été achetés à 4 écus, ainsi que 25 à 4.20 écus. Une enquête sera approfondie dans ce domaine afin de tirer au clair ce point là. A noter cependant que si cela était avéré, cela ferait l'objet d'une autre plainte.

J'ai également trouvé dans mon pigeonnier cette missive, à laquelle j'ai répondu:

missive recue:

Citation :: Expéditeur : Capoeiriste57
Date d'envoi : 10/07/1460 - 23:05:40
Titre : Merci

Messire Kyroper

Merci de votre idee de vouloir mettre tout le monde d'accord mais malheureusement Epinal est dirigé par des incompétents et cela m'attriste énormément étant moi même Spinalien de naissance. Et je déplore de voir Epinal tomber si bas.

Il faudrait vraiment des personnes de votre trompe et dévouement pour reconquérir cette ville qui avait un passé si gaie et accueillant.

Encore Merci

Capo

ma réponse:

Citation :: Messire...

les responsabilités dans cette affaire sont partagées, si vous voulez mon avis.
En revanche, en temps que sous lieutenant de maréchaussée, je condamne avec la plus grande force votre appel à la révolte, et je ne cautionne aucun comportement qui cherche à nuire au bon ordre et aux intérets lorrains.

Je suis dans l'obligation, face au délit constaté, de faire un rapport, et vous conseil de revenir sur vos paroles et reconnaitre vos erreurs afin d'éviter plus de complication.

Votre litige avec la mairesse ne vous autorise pas pour autant de vous comportez de la sorte, et j'espere que vous comprenez ce que je veux dire.

En esperant que les choses s'arrangent

Kyroper, Sous lieutenant de la maréchaussée d'Epinal.
Fait à Epinal, le 10.07

* Fiche accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Capoeiriste57

* lien vers le codex
https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm

Citation :: Sera poursuivi pour trahison ou haute trahison,

Article II.V.2 : Tout individu portant des propos accusateurs sans preuves à l’encontre des institutions lorraines et impériales ou de leur représentant. Tout acte ou parole à l'encontre des institutions Lorraines et Impériales ou de leur représentant, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l’affaiblissement du Duché de Lorraine, de ses composantes locales et du Saint Empire Romain Germanique, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d’autonomie économique sera considéré comme trahison.

"Tout acte ou parole [...] ayant pour finalité l'affaiblissement du Duché de Lorraine, de ses composantes locales [...] notamment à travers la perte [...] de stabilité sociale, de souveraineté politique [...] sera considéré comme trahison."

Or, appeler à la révolte, c'est bien un acte, une parole, qui a pour but d'affaiblir la ville, le pouvoir en place, donc d'amener à la perte de la souveraineté politique. Cette affaire relève donc de Trahison.

Conclusion : La Mairie d'Epinal doit donc anticiper un éventuel débordement, et embauche deux miliciens de plus qu' à la normale. Le préjudice est ainsi chiffré à 30 écus par jour où le danger subsistera.

Lieutenant, pourriez vous venir condamner avec moi les propos de ce sieur pour éviter ainsi des débordements?

Le 13 juillet, à Vaudemont, en présence de Mélodie, Sabifax, Ines, et quelques autres, il a recommencé à inciter les lorrains à la révolte.
J'en suis également témoin.

Qui est en charge de ce dossier? Je ne suis que sous lieutenant, il serait étrange que j'ai à traiter ce genre d'affaire importante, même si ca ne me dérange pas et que je peux le faire.

Quoiqu'il en soit, en attendant, je pense Ersinn que tu devrais déposer un témoignage officiel dans ce dossier, un témoignage qui dit Qui, quand, où, comment, en présence de qui etc...
Suite à ce témoignage, on peut apres aller en recueillir d'autres des personnes dites avoir été présentes.

Pourquoi ne pas faire suivre le dossier à Anios tout de suite ?
Les preuves sont là, pas besoin d'une enquête plus approfondie, si ?

Moyen Ersinn.. moyen..
Si on s'en tient au codex:
C'est léger comme preuves, il faut des témoignages.. de personnes assermentées. Sinon les preuves sont réfutables. En revanche, un juge pratiquant son pouvoir avec discernement peut faire jurisprudence en acceptant ces témoignages comme preuves, à la condition où ils soient très nombreux, et de personnes non réputées pour commettre des délits, des troubles, ou mentir.

Pour le moment, il y a mon témoignage; sauf que le messire s'est rétracté en public par la suite en disant qu'il ne voulait pas dire prendre d'assaut la mairie, mais prendre le pouvoir par les urnes.
Donc.. peut on parler d'appel à la révolte? Pas vraiment, meme si on peut fortement l'interpréter comme cela.

Mais effectivement Ersinn, Anios peut prendre le dossier pour se charger de l’enquête également, c'est dans ses prérogatives.

Faute de supérieurs pour piloter cette enquête, je pense qu'elle s'abandonne d'elle même, et que nous devrions ranger ce dossier aux archives.

Invité

Dans ce dossier, du fait que la personne ne s'est pas présenté aux urnes, et qu'il n'est pas spinalien, on ne peut pas considérer selon moi que c'est un appel à une révolte par les urnes, mais bien par les armes. Pour ma part, je pense que cela est suffisant comme preuve, vous êtes une personne assermenté. Cela suffit selon moi pour un trouble à l'ordre public.

Donc, si Ella est d'accord, continuez l'enquête/transférez moi le dossier, ou classez alors. Je suis toujours à la recherche des dossiers qui m'auraient pas été transmis dans mon bureau.

maintenant, ca ne rime plus à rien. J'apprécie votre volonté de bien faire les choses, et franchement, ca me change et ca me fait plaisir. Mais malheureusement, on ne vous a pas eu plus tot, donc on peut oublier. Enfin à voir avec le lieutenant.

Invité

Si il n'y pas de réaction du lieutenant sous 24h, je prend le dossier. Au mieux ce Capoeiriste est condamné, au pire... bah il va peut-être apprendre à se taire même si avec des personnes ça prend pas...

Ne vise d'autres personnes que lui-même...

Sujet: Re: 10/07[Trahison]Capoeiriste57(COUPABLE) Mar 4 Sep 2012 - 14:16

Actuellement en jugement

Pour info:
Article II.I.3 :
* Les infractions commises en territoire Lorrain souffrent d’un délai de prescription ainsi établi :
- 2 mois pour les affaires communes
- 4 mois pour les affaires relatives à la Trahison et la Haute Trahison

Sujet: Re: 10/07[Trahison]Capoeiriste57(COUPABLE) Jeu 13 Sep 2012 - 10:41

Citation :: Procès ayant opposé Capoeiriste57 au Duché de Lorraine

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

* On changeait de registre à présent. Voici une escroquerie désormais. C'était bien de juger autre chose, la routine est la pire des ennemies d'un Juge. Plus il jugeait des mêmes dossiers, plus il avait tendance à en avoir marre et donc être plus sévère avec les derniers. Là, les premiers pouvaient espérer une plus grande clémence. Encore fallait-il que les preuves n'accablent pas les accusés. Grégor arriva dans la salle, dossier en main. Il avait passé la nuit à l'étudier. Un bon petit dossier complexe, tel qu'il les aimait. Il s'assit à sa place et se racla la gorge avant de commencer : *

- Accusé, levez-vous ! Nous, Grégor de Sparte, allons rendre notre verdict vous concernant.

* La salle se taisait petit à petit, tel l'oiseau qui fait son nid. Mais c'est qu'il était d'une humeur de poète ce matin. Que lui arrivait-il? Le beau temps, les oiseaux, la fin de l'été. Une très bonne période. Mais Grégor n'était pas là pour réfléchir sur lui-même, il était là pour juger. Il ressortit de ses pensées pour regarder froidement l'accusé. *

- Bon, vous au moins vous vous défendez. J'aime les gens qui se défendent. Après tout, nous le tribunal, vous offrons ce droit, vous seriez bête de ne pas en profiter. Certains accusés ne se défendent pas, vous vous rendez-compte messire? C'est leur problème me direz-vous, mais moi j'aime entendre les gens se défendre. Si on ne leur offrait pas la possibilité là, ils se plaindraient. Mais là non. Enfin bon, que voulez-vous, le monde est ainsi.

* Il regarda l'accusé qui semblait loin d'ici, du moins par les pensées. *

- Je vous dérange peut-être accusé? Vous ne m'écoutiez point je crois. Je n'aime pas les gens qui ne m'écoutent pas. Rajoutez à cela que je n'aime pas les brigands, je n'aime pas les pilleurs, je n'aime pas les mauvais payeurs. La liste est longue. Et je n'aime pas les escrocs non plus.
Accusé Capoeiriste57, je vous déclare donc COUPABLE d'Escroquerie.

* Grégor se tut quelques secondes, afin que l'accusé, maintenant coupable, se rende compte de ce qui allait lui arriver. *

- Bon, je vous explique pourquoi je vous déclare coupable. C'est la moindre des choses. Je suis dur, mais juste, enfin je pense.
Vous avez donné des éléments de preuve qui jouent en votre faveur. Mais pourquoi ne pas avoir répondu aux courriers du sous-lieutenant Kyroper qui vous proposait un arrangement à l'amiable. Je veux bien vous croire, mais pourquoi ne pas avoir évité le procès?
Là, je ne vous comprends pas.
De plus, vous menacez indirectement le sous-lieutenant, qui ne faisait que son travail. Vous étiez en tort, pourquoi ne pas le reconnaître?
Enfin, j'ai pu voir que vous avez déposé votre nom sur une liste ducale, pour les élections dans 11 jours. Troisième place qui plus est, de grandes chances de passer au Conseil. Alors, je ne peux vous excuser ni vous relaxer. Une place de troisième de liste se doit de montrer le bon exemple, vous avez escroqué, vous avez manqué de respect à un officier de l'ordre. Je ne peux que vous déclarer coupable.

- Néanmoins, je pense être clément. Vous ne méritez pas la prison. Cela aurait été infamant pour vous qui avez bien servi votre Duché. Toutefois, ce manque de respect à l'ordre, et le non-respect de l'arrêté municipal concernant les denrées sensibles font que vous avez tort dans l'affaire.
Je vous condamne donc à la peine demandée par la Procure, soit 23 écus.
Puissiez-vous retenir cette condamnation comme la dernière vous concernant. Votre délit n'était pas grave, mais vous avez fauté.

* Grégor tapa un coup sec sur la table. *

- Payez l'amende en sortant du tribunal. Vous ressortez libre de toute autre poursuite messire.
Le prévenu a été condamné à une amende de 23 écus.

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