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 15/12 [Esclav] Frankparis (Coupable le 22/01)

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Wymil
Grand du Duché
Wymil

Date d'inscription : 04/06/2008
Nombre de messages : 3924
Nom RR (IG) : Wymil de mieux chaque jour de vie que dieu accorde.
Localisation : Epinal/feu-Verdun

- :
Rang FDL : Gouverneur d'Epinal en retraite.


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MessageSujet: 15/12 [Esclav] Frankparis (Coupable le 22/01) 15/12 [Esclav] Frankparis (Coupable le 22/01) Icon_minitimeJeu 15 Déc 2011 - 14:39

Fiche de Frankparis
Citation :
15/12 [Esclav] Frankparis (Coupable le 22/01) Mini_111217020556422860

Annonce de
Citation :
Frankparis cherche un travailleur pour labourer un champ de blé. Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus.

Citation :
Fait le 14/12/1459
Bonjour,
Je vous contacte pour vous signaler que vous êtes en infraction. En effet, vous proposez un emploi à 12 écus pour 00 pts de caractéristiques, hors le salaire en vigueur pour cette caractéristiques est de 14 écus. Par conséquent, je vous demande de retirer votre offre et de la modifier, pour cela faîtes ainsi :
- Allez dans "chez moi", -> puis dans "votre propriété", -> Vous verrez "vos offres d'emploi", -> vous y êtes, il n'y a plus qu' à annuler.
Voici la grille des salaires en vigueur, celle-ci est affichée en mairie, je vous invite à la consulter :
0 à 10 pts de caractéristique =14 écus
11 à 18 pts de caractéristique= 18 ecus
19 pts de caractéristique= 20 écus

J'attends une réponse rapide de votre part et me tient à votre disposition pour d'éventuelles questions.

Cordialement,

Wymil lieutenant de police

Réponse de
Citation :
Expéditeur : Frankparis
Date d'envoi : 15/12/2011 - 08:27:41
Titre : Re: Vous êtes en infraction !!
Oui, je sais et je m'en fous.
Pourquoi payer autant pour un second champs qui de toutes façons rapportera moins que le premier?? Jamais compris ça, moi....

Courrier à
Citation :
Fait le 15 decembre 1459

Bonjours Messire Frankparis,

je te conseille de le supprimer alors, comme ça tu ne paye pas de taxe non plus sur ce champ, mais si tu embauche volontairement sous le tarif je serai obliger de te mettre en accusation.

Cordialement

Wymil Lt d'Epinal

Embauche
Citation :
15/12 11:23 : Frankparis embauche Thors6389 pour 12,00 écus

Citation :
15/12 [Esclav] Frankparis (Coupable le 22/01) 111216063025854213

Courrier à
Citation :
Fait le 15 decembre 1459

Bonjour Messire Frankparis

*Je vous re-contacte pour votre infraction. En effet, vous avez embauché quelqu'un pour 12 écus pour 00 points de caractéristiques. Vous auriez du verser un salaire de 14 écus à votre employé par rapport aux caractéristiques requises.
*Vous avez la possibilité de régler cette affaire à l'amiable en achetant la miche de pain au prix 8,10 ecus sur le marché.

*Dans le cas où vous ne voudriez pas résoudre cette affaire à l'amiable, vous serez poursuivis pour esclavagisme.

J'attends une réponse rapide de votre part.

Cordialement,

Wymil lieutenant d'Epinal

Miches de rachats sur le marché
Citation :
15/12 [Esclav] Frankparis (Coupable le 22/01) 111216070747337462

Courrier à
Citation :
Fait le 17 decembre 1459

Bonjours Messire Frankparis

Par le faite de proposer des embauches en dessous du salaire minimum vous incitez au désordre dans la Ville.
Nous avons bien compris, que vous êtes en désaccord avec la politique municipale de notre ville, concernant la grille des salaires minimums. C’est votre droit, mais vous y conformer est votre devoir.
Si vous voulez faire changer les choses, adressez vous au maire en exercice, parlez lui en, faites des propositions, ou présentez vous aux prochaines élections municipales ; mais dans tous les cas, vous devez vous conformer aux lois en place.
Je vous rappel que 2 miches à 8,10 écus sont sur le marché pour vous acquitter de vos deux infractions, je vous laisse jusqu'au 19/12 inclus, après cette date je transmet les demandes de mise en accusation au Procureur.

Ceci est un rappel pour les deux infractions si dessous:
14/12 19:03 : Frankparis embauche Titpoussin pour 12,00 écus
15/12 11:23 : Frankparis embauche Thors6389 pour 12,00 écus

Cordialement

Wymil Lt d'Epinal


Dernière édition par wymil le Dim 22 Jan 2012 - 22:05, édité 6 fois
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Wymil
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MessageSujet: Re: 15/12 [Esclav] Frankparis (Coupable le 22/01) 15/12 [Esclav] Frankparis (Coupable le 22/01) Icon_minitimeLun 19 Déc 2011 - 0:07

Bonjour Mairesse,
Je vous transmet ce dossier pour une mise en accusation comme l'indique l'article 1 de la Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires, Fait à Nancy à l'initiative de la Duchesse de Lorraine et Validé par le conseil ducal le 11 juillet 1456.

~~~~~~~~~~

Citation :
Demande de mise en accusation de Frankparis
(La demande de mise en accusation, est faite dans le respect du serment de fidélité des Chefs Maréchaux.)
type de dossier: Esclavagisme le 15 decembre 1459
Maréchaux en charge du dossier: Lieutenant Wymil

Accusé: Fiche de Frankparis
Citation :
15/12 [Esclav] Frankparis (Coupable le 22/01) Mini_111217020556422860

L'accusé n'a pas respecté: Le CODEX LORRAIN
http://casteldenancy.forumpro.fr/t12080-codex-judiciaire-de-lorraine-1458

Citation :
Opus II. De l’esclavagisme
Article II.II.1 : Tout individu rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par un arrêté municipal.

-preuves:
Citation :
Frankparis cherche un travailleur pour labourer un champ de blé. Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus.
Citation :
15/12 [Esclav] Frankparis (Coupable le 22/01) 111216063025854213

-courriers:
Citation :
Fait le 14/12/1459
Bonjour,
Je vous contacte pour vous signaler que vous êtes en infraction. En effet, vous proposez un emploi à 12 écus pour 00 pts de caractéristiques, hors le salaire en vigueur pour cette caractéristiques est de 14 écus. Par conséquent, je vous demande de retirer votre offre et de la modifier, pour cela faîtes ainsi :
- Allez dans "chez moi", -> puis dans "votre propriété", -> Vous verrez "vos offres d'emploi", -> vous y êtes, il n'y a plus qu' à annuler.
Voici la grille des salaires en vigueur, celle-ci est affichée en mairie, je vous invite à la consulter :
0 à 10 pts de caractéristique =14 écus
11 à 18 pts de caractéristique= 18 ecus
19 pts de caractéristique= 20 écus

J'attends une réponse rapide de votre part et me tient à votre disposition pour d'éventuelles questions.

Cordialement,

Wymil lieutenant de police

Réponse de
Citation :
Expéditeur : Frankparis
Date d'envoi : 15/12/2011 - 08:27:41
Titre : Re: Vous êtes en infraction !!
Oui, je sais et je m'en fous.
Pourquoi payer autant pour un second champs qui de toutes façons rapportera moins que le premier?? Jamais compris ça, moi....

Courrier à
Citation :
Fait le 15 decembre 1459

Bonjours Messire Frankparis,

je te conseille de le supprimer alors, comme ça tu ne paye pas de taxe non plus sur ce champ, mais si tu embauche volontairement sous le tarif je serai obliger de te mettre en accusation.

Cordialement

Wymil Lt d'Epinal


Courrier à
Citation :
Fait le 15 decembre 1459

Bonjour Messire Frankparis

*Je vous re-contacte pour votre infraction. En effet, vous avez embauché quelqu'un pour 12 écus pour 00 points de caractéristiques. Vous auriez du verser un salaire de 14 écus à votre employé par rapport aux caractéristiques requises.
*Vous avez la possibilité de régler cette affaire à l'amiable en achetant la miche de pain au prix 8,10 ecus sur le marché.

*Dans le cas où vous ne voudriez pas résoudre cette affaire à l'amiable, vous serez poursuivis pour esclavagisme.

J'attends une réponse rapide de votre part.

Cordialement,

Wymil lieutenant d'Epinal

Miches de rachats sur le marché
Citation :
15/12 [Esclav] Frankparis (Coupable le 22/01) 111216070747337462

Courrier à
Citation :
Fait le 17 decembre 1459

Bonjours Messire Frankparis

Par le faite de proposer des embauches en dessous du salaire minimum vous incitez au désordre dans la Ville.
Nous avons bien compris, que vous êtes en désaccord avec la politique municipale de notre ville, concernant la grille des salaires minimums. C’est votre droit, mais vous y conformer est votre devoir.
Si vous voulez faire changer les choses, adressez vous au maire en exercice, parlez lui en, faites des propositions, ou présentez vous aux prochaines élections municipales ; mais dans tous les cas, vous devez vous conformer aux lois en place.
Je vous rappel que 2 miches à 8,10 écus sont sur le marché pour vous acquitter de vos deux infractions, je vous laisse jusqu'au 19/12 inclus, après cette date je transmet les demandes de mise en accusation au Procureur.

Ceci est un rappel pour les deux infractions si dessous:
14/12 19:03 : Frankparis embauche Titpoussin pour 12,00 écus
15/12 11:23 : Frankparis embauche Thors6389 pour 12,00 écus

Cordialement

Wymil Lt d'Epinal
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MessageSujet: Re: 15/12 [Esclav] Frankparis (Coupable le 22/01) 15/12 [Esclav] Frankparis (Coupable le 22/01) Icon_minitimeDim 22 Jan 2012 - 22:04

Niconoss a écrit:
Bonsoir,

Voici le verdict que je viens de rendre à l'encontre du dénommé Frankparis.
Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Le juge tapa un coup pour annoncer qu'il aller rendre son verdict. Il s'éclaircit la gorge et commença a parler.*

Madame le Procureur, Mesdames, Messieurs,

Étant avéré que le sieur Frankparis a embauché une personne au prix de 12 écus et que la grille de salaire minimum de la ville d'Epinal est :

14 écus pour 0 à 10 points de caractéristiques
18 écus pour 11 à 18 points de caractéristiques
20 écus pour 19 points de caractéristiques ou plus.

Il est alors clair que le sieur Frankparis n'a pas respecté la loi du codex lorrain :

Opus II. De l'esclavagisme
Article II.II.1 : Tout individu rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par un arrêté municipal.

Au vu des preuves présentées, et considérant que vous ne vous êtes pas présenté devant nous, ce qui équivaut à un aveu de culpabilité selon les lois lorraines ,

Au vu de votre indifférence et du manque de collaboration que vous avez pu avoir avec le Lieutenant Wymil.

Au vu de la récidive de vos actes puisque vous avez déjà était condamné par ce même tribunal.

Nous vous condamnons à une peine de 20 écus d'amende et à 3 jours de prison ainsi que le remboursement des 2 écus de différence au sieur que vous avez embauché en achetant la miche de pain que le Lieutenant Wymil vous avez proposer pour régler cette histoire à l'amiable.
En espérant que ces quelques jours de prisons vous ferons réfléchir sur vos actes.

Vous pouvez faire appel de cette décision auprès de la Cours d'Appel Impériale CAI à cette adresse :http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=460]

Forum - La Cour d'Appel Impériale - Salle de dépôt des dossiers en appel.

Fait à Nancy,
Le 22 Janvier de l'an de grâce 1460,
Par Niconoss d'Acoma, Baron de Forbach et Seigneur de Manonville,
Juge de Lorraine.

*Il frappa encore quelques coups pour marquer la fin de séance et se leva avant de sortir.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 20 écus.

Merci de gérer la partie du remboursement pour rendre à sa victime, la miche de pain à lui vendre.
Bon courage, n’hésitez pas à le remettre en procès si il ne respecte pas mon jugement.
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