[Projet] La banque des Lames

Bien sur vous pouvez l'employer.

J'aimerais cependant qu'on parle un peu de l'intérêt ducal dans ce traité.

Comprenez que même avec 1000 écus de retrait, le duché ne gagnera que 20 écus... C'est peu et misérable même et en plus ce ne sera pas tous les jours.

Mais nous pouvons peut-être avoir un gain autre que financier ?

Je parle en terme de sécurité, ou en terme de service commercial. Les MA manquent par exemple, alors si sans contrevenir aux projets défenses qu'à l'odl, en temps de calme et de paix, nous pourrions faire appel à vous pour un transport de marchandise entre province avec un nombre limite de déplacement par mois cumulable à hauteur d'un plafond, gratuit, et voir proportionnel à la somme coffrée ?

Je crois savoir que le conseil serait bien plus enthousiasme si le duché y gagner un peu plus.

Diraak était un peu perplexe. Il avait été si près du but. Il prit une profonde respiration et essaya de trouver des mots qui ne blesseraient pas.

Votre grâce, tout ce que l'Odre des Lames demande lorsqu'elle défend une ville, c'est un pain par jour, et nous ne quémandons même pas cette malheureuse pitance. Nous traversons les provinces pour nous rendre là où l'on nous appel, et ce, sur nos propres deniers car ces journées ne sont pas comptées quand on nous donne quelque chose pour les services rendus. Plusieurs de nos lames se sont faites raquetter. Nous demandons juste en premier à améliorer notre situation.

Je ne peu dire pour le moment comment évoluera les échanges avec le Duché. Il ne faut pas voir la sommes qui sera dans vos caisse, mais les flux, ce sont eux qui payent. Si nous faisont 5x50 écu de dépot par jour et 5x50 écus de retraits par jour, il pourrais n'y avoir même que quelques écus dans vos caisse en permanence. Mais 5 écus de gagné par jour pour vous, celà fait 150 écu par mois maximum.Il est vrai que ce ne sera que quelques écus au début et pas tous les jours qui rentrerons dans les caisses de la Lorraine. C'est vrai que cela parait bien maigre, mais il s'agit d'une taxe de 2% sur le montant transféré, soit 50 écus, pour une simple action, pas sur la somme en dépôt.

Il faut voir le système dans son ensemble et les services qu'il pourra remplir. Levée d'un emprunt pour réaliser de grands travaux, les livres de compte existerons et le système sera rodé, transfert d'écu entre duché... J'en passe. Et nous pourrons vous rendre ces services gratuitement comme intermédiaire entre le Cac et le Bailli d'une part, et le grand public. Et tout ces services augmenterons les flux, donc vos bénéfices. Peut-être même que nous devrons revoir à la hausse la limite journalière de 5 retraits si le CaC et le Bailli juge que c'est faisable.

J'ajoute qu'il est probable que nous devions nous même à certain moment organiser une escorte pour transféré des fonds d'un duché à un autre pour équilibrer nos propres comptes. Celà se fera à nos frais car notre problème.

Si vous considérez que les conditions proposée sont dérisoires par rapport à votre partie et qu'il est nécessaire que nous "payons" plusieurs journées à 15 écu, le prix que nous pouvons gagner dans une mine en restant chez nous, pour obtenir ce service, autant arrêter ici les négociations. Ce que nous pouvons demander à nos lames pour répondre à une crise, je me refuse à le faire pour du commerciale. Elles se saigne déjà suffisament comme celà.

Pour une bonne escorte il vous faut au moins deux lames. mettons 4 jours pour un petit déplacement aller retour. Celà fait déjà 8 x 15 écu de perdu par nos lames, soit 120 écu. Bref, une taxe de 12% par mois pour 1000 écus déposé si on suit votre logique... Et je ne parle pas de la situation où les lames devraient se rendre au lieu de départ parcequ'il n'y aurait pas de lame dans le village.

Non, votre demande me semble exagérée.

Tournant un regard très étonné vers le Duc.

Comment lui répondre ?
C'est mon Duc, d'accord mais là...

Votre grâce, je gage que cette remarque est due au fait que vous n'êtes arrivé en Lorraine que récemment...

L'ODL a défendu à maintes reprises la Lorraine sans même réclamer de paiement.

Sauf votre respect, je trouve que votre contre proposition est à la limite de l'insulte envers l'ODL, je vous le dis sincèrement.

Amélliane avait suivit le débat depuis le début même si elle ne disait rien, bon par moment elle avait même perdu le fil de la conversation parce que trop de blabla ben à force ... on ne suit plus. Mais une chose qu'elle avait retenu c'était le dernier échange, le capitaine avait même eu un air étonné à la remarque du Duc, qu'allait être la suite de la discussion car dans l'ensemble l'idée était bonne mais seule la remarque du Duc semblait faire un plop.

Guillaume se leva. Il avait tenu tête à son père alors Roy de Lotharingie, alors il savait comment se montrer courtois et ferme à la fois. Malgré la sympathie qu'il avait pour le Duc, il ne pouvait être d'accord.

Votre Grâce, vous devez défendre les intérêts lorrains, et nous le comprenons. Je vais cependant vous donner mon point de vue sur la question.

Cette banque, une fois en place dans tous les duchés, nous permettra de gagner en efficacité. L'efficacité de l'Ordre, c'est un appui pour chaque province francophone de cet Empire. De plus, je tiens à insister sur toutes les portes qu'ouvrent ce traité. Le Chancelier Diraak a parlé des transferts via la Banque d'un duché à l'autre... Mais il y a tant d'autres possibilités pour le futur. Nos lames produisent, pour certaines, des maïs qui sont vendus à l'Ordre, 2,5 écus. Ces réserves pourrait en un jour vous être revendues à travers la Banque, au même prix, pour nourrir vos soldats. Oh, oui : les intérêts lorrains à ce traité sont nombreux. Croyez-bien que je n'aurai pas permis l'ouverture des négociations si j'avais pensé le contraire.

Il sourit et marqua une petite pause avant de reprendre.

A mon tour, maintenant de défendre les intérêts de l'Ordre, car tel est mon rôle. Que vous demandons-nous? Simplement de nous aider à plus facilement intervenir dans le royaume, avec moins de risques. C'est-à-dire nous vous demandons de nous aider à défendre la Lorraine, en particulier. Qu'y a-t-il de si choquant à vouloir que vous vous aidiez vous-même?

Votre conseil lui-même vous rappelle que nous sommes gracieusement venus vous aider plus d'une fois. Votre Grâce, l'Ordre des Lames n'obéit qu'à l'Impératrice et à elle seule. Rien ne nous oblige à intervenir lorsque la Lorraine fait face à une menace. Et pourtant, à chaque fois que les lorrains font appel à nous, nous sommes là. Le voyage est à nos frais, même pour les lames venant de Savoie. Nos traités sont clairs : si la Lorraine ne nourrit pas les lames d'un pain par jour, l'Ordre peut refuser d'intervenir. Or, régulièrement, les lames en défense ne sont pas nourries. Pourtant, nous avez-vous déjà vu faire défaut à l'un de vos appels?

Ne prenez pas mes propos pour des menaces. Je ne suis pas en train de dire qu'à partir de maintenant, sans pain, pas d'intervention de l'Ordre. Je suis en train de vous dire que nous sommes venus vous aider. Aujourd'hui, nous vous demandons de nous renvoyer la pareille.

Je sais Palogar que nous ne remercierons jamais assez l'odl pour ses services, qu'ils soient en Lorraine ou dans n'importe quelle autre provinces Lotharingienne d'ailleurs. Et cela ne vient pas de ma récente arrivé, en Franche-Comté aussi, l'odl a beaucoup fait.

En réalité, je crains m'être mal exprimé, ne voyez pas cela comme une condition, mais comme une simple proposition. La Lorraine manque cruellement de MA pour faire circuler les marchandises entre les différentes provinces Lotharingiennes, je cherchais simplement une solution. Et j'osais espérer que vous nous demandiez d'agrandir les comptes de la banque en échange, chose qui aurait été possible je pense.

Mais en aucun je ne voulais imposer ça pour l'existence de ce traité, qu'on soit d'accord. Ni insulter l'odl, je les respecte profondément, et je les remercie encore pour toute l'aide apportée.

Si cette proposition semble n'intéresser personne, je me résous à l'abandonner.

J'attends l'avis des conseillers avant de mener ce traité vers les votes et les signatures

Diraak souffla.

Effectivement, s'il s'agit d'utiliser le compte pour une compensation à une aide que nous fournirions, c'est expressément prévu par le traité.

Notre mission est sécuritaire et nous avons une grande expérience du convoyage. Il arrive aussi que nous devions nous même nous déplacer en temps de paix, donc si nous pouvons joindre l'utile a l'agreable. Je ne peu m'avancer sur le sujet, car cela sort de mes prérogative et je me tournerai plutôt vers notre Chambellan Guilaume pour répondre précisément à cette question, mais une demande d'escorte de MA, en temps de paix, peut toujours être demandée à l'ODL, elle sera toujours étudiée selon moi. Ce peut être pour nous l'occasion de donner une mission moins sensible à un escuyer prometteur que nous voudrions former au commandement.

Nous servons l'Empereur et son peuple. Ainsi exprimée, cette idée est envisageable, sur le principe. Ensuite, je pense qu'il s'agira plutôt de cas par cas étudiant chaque demande l'une après l'autre. Nous voulons affermir nos liens avec les provinces, ce peut être un moyen, effectivement. Cependant, nous ne sommes pas ici pour négocier ce genre d'actions et il faudrait que l'Ordre s'exprime avant que je n'en dise plus. Je pourrai revenir vers vous à ce sujet par la suite.

Un page vint et donner un pli à Guillaume. Il se leva et déposa le papier devant le duc.

Je ne veux pas vous forcer la main, là n'est pas mon idée. Mais dans un pur soucis de gain de temps, je me suis permis de faire demander à notre Grand Maitre de signer la version du traité. Voici donc le traité signé de notre côté.

Evidemment, les discussions ne sont pas closes et tout peut encore être discuté. Il s'agit simplement de, si votre conseil est d'accord avec ce texte, ne pas perdre trop de temps pour les signatures. Si un conseil veut changer le texte, je ferai demander une nouvelle signature sur la version modifiée.

(HRP : envoyé IG à Noa car il semblerait que les nouveaux membres ne puissent poster de liens externes sur le forum)

Bien sur. Le vote sera lancé demain soir sauf avis contraire ou demande de modification de l'un des conseillers ducaux.

Pour ma part je trouve que l'article 2-4 peut être supprimé ce n'est pas la peine de prendre 1 écu surtout après tous les services que l'odl rend à la Lorraine

Diraak sourit.

Je vous remercie Dame Bambou. Je dirai que notre Banque souhaitait que le Duché y trouve un avantage et c'était un moyen de montrer notre volonté dans ce sens.

Nous envisageons, lorsque la système sera rodé et si ce n'est pas trop lourd pour nous et surtout pour le Bailli et le Cac, d'étendre la possibilité de déposé et retirer ses écus à tout un chacun. C'est une évolution possible. Vous aurez alors des personnes non membre de notre Ordre qui en bénéficierons. Dans ce cas, notre Banque pourrait faire payer le retrait 2 écus à cette personne qui profiterai du système. 1 écu irait à la Lorraine, et un écu nous reviendrait. Ceci ârceque nous engagerons des frais lorsque nous devrons équilibrer nos comptes dans différent duché en effectuant des transports de fond.

Nous pourrions envisager 3 types de "clients":

Les personnes mandatée par la Lorraine : aucun frais de retrait.
Les lames : 1 écu à la Lorraine
Le grand public : 1 écu à la Lorraine et 1 écu à la BL

Le plus simple étant que la Lorraine prélève 1 écu à chaque fois sauf pour les personnes qu'elle reconnait comme ayant été mandatée par elle. Ou quelle nous rembourse en une fois régulièrement. De votre côté, il y a aura difficulté à distinguer une personne quelconque qui fait appel à nous et une de nos lames. Ainsi, le système est plus simple entre le CaC, le Bailli et nous On prélève systématiquement et on fait nos comptes plus tard à tête reposée.

l'Article 3-3 va dans ce sens.

Après avoir relu plus calmement, j'ai quelques remarques complémentaires :

Citation :: Article 4 : De la fraude au dépôt

La fraude au dépôt est le signalement d'un dépôt auprès de la Banque par un particulier et constaté par le Duché comme non réellement effectué par le particulier. La fraude au dépôt est passible de poursuite judiciaire pour fait de haute trahison.

Je trouve que la haute trahison ne correspond pas à ce type de délit. Il ne s'agit après tout que d'une fraude.
J'aurais plutôt qualifié cela comme un TOP (Trouble à l'Ordre Public). Voilà ce que dit notre codex pour les TOP majeurs :

Citation :: Sera poursuivi pour trouble à l’ordre public majeur,

Article II.IV.5 : Tout individu qui refuse de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté ou qui refuse de témoigner à un procès après convocation du procureur au tribunal.

Article II.IV.6 : Tout individu abusant de la confiance d’autrui pour détourner à son profit une marchandise ou un service. En particulier, le détournement de l’utilisation d’un mandat remis par une autorité municipale ou ducale autre que celle pour laquelle il a été prévu sera sévèrement sanctionné.

Article II.IV.7 : Tout individu falsifiant des indices ou des preuves destinés à être utilisés dans un procès.

Article II.IV.8 : Tout individu omettant des faits importants ou constituant un faux témoignage lors d’une enquête ou d’un procès.

Article II.IV.9 : Tout individu, attaquant autrui pour le voler, et/ou le blesser et/ou le tuer.

Article II.IV.10 : Tout individu essayant d’obtenir des avantages ou des privilèges auprès d’un agent ducal assermenté en échange d’argent ou de faveurs.

Cela n'empêche pas l'ODL de prendre des sanctions complémentaires si besoin : bannissement d'un membre de l'ODL par exemple, etc... (je vous laisse juge).

Pour finir, je trouve que l'article 5 et l'article 6 se contredisent quelque peu :

Citation :: Article 5-2 : Lors d'une situation de crise, si la "liste de demande extraordinaire" ne peut pas être entièrement réalisée dans les 24 heures, hors prise du château précédent ces 24 heures, par dons et par mandat, la partie du montant n'ayant pu être retirée n'est pas considéré comme perdue. Si le château est pris par la suite, le duché sera toujours redevable de ce montant.

Article 6 : Du cas de la prise du château

En cas de prise de Château et de pillage des coffres par des brigands, les fonds déposés sont définitivement perdus et ne peuvent pas être réclamés par la Banque au Duché.

Je pense pour que cela soit tout à fait clair qu'il faut modifier l'article 6. Je ne suis pas sûr d'avoir bien compris ce que vous auriez souhaité voir stipuler dans ce texte...

Est-ce le fait que si les coffres sont pillés alors qu'une demande de retrait (extraordinaire ou pas d'ailleurs) a été demandée 24h avant mais pas effectuée, le Duché reste redevable des sommes versées par l'ODL ?

Pour la fraude, vous pouvez l'adapter. Pas de problème. Pour la perte des biens, il faut bien distinguer plusieurs situation.

Si mes souvenir son bon, il faut deux jour pour prendre un chateau. D'abord la ville puis le chateau.

1) La capitale est prise, puis le chateau est pillée le jour suivant sans que la BL ai demandée quoi que ce soit: les bien que nous avons deposé sont définitivement perdu pour nous et nous ne pouvons rien reclamer. Article 6, cas générale jors période de crise.

Ensuite les paragraphes 5:

2) cas le plus tendancieux. la capitale tombe. Nous demandons le jour même a recuperer nos biens. Si le duche ne fait rien le jour meme (entre la prise de la mairie et la maj suivante) et que Le chateau tombe dans la nuit (a la maj suivante): nous ne reclamerons rien. Le bailli avait 24h pour reagir (apres la maj suivante, donc au moment ou le chateau peut tomber)
Ce cas est tres desavantageux pour nous, mais si on depose notre demande a 23h au soir et que le bailli est du matin (et ne passe plus avant la maj... courtoisie hrp de notre part, on a tous une vie irl^^)

Les cas a notre avantage:

3) la capitale tombe, on fait une demande exceptionnelle, le chateau n'est pas pris au premier assaut mais le surlendemain et le duche a "oublié" de rendre les ecus. On peut reclamer.

La crise permet a la BL de diminuer le temps de reaction attendu du duche par deux 48h -> 24h, mais c'est a la L'OdL a bien suivre l'actualité Lorraine.

Mais bon, ce sont dans tous les cas des temps limite. Si le duche sait reagir dans les temps et le plus rapidement possible, c'est mieux.

J'ajoute que ce systeme de sauvegarde pourrait etre utilise par le duche. Si nous avons plusieurs lames a Epinal et qu'elle peuvent partir a luxeuil rapidement avec un mandat, rien empeche d'ajouter des biens du duche a sauvegarder

Citation :: Nous envisageons, lorsque la système sera rodé et si ce n'est pas trop lourd pour nous et surtout pour le Bailli et le Cac, d'étendre la possibilité de déposé et retirer ses écus à tout un chacun. C'est une évolution possible. Vous aurez alors des personnes non membre de notre Ordre qui en bénéficierons. Dans ce cas, notre Banque pourrait faire payer le retrait 2 écus à cette personne qui profiterai du système. 1 écu irait à la Lorraine, et un écu nous reviendrait. Ceci ârceque nous engagerons des frais lorsque nous devrons équilibrer nos comptes dans différent duché en effectuant des transports de fond.

Je ne comprend pas pourquoi le Lorrains Lambda aurait un tribu à payer à l'odl s'il n'a aucun rapport avec lui. Si le projet se nomme Banque des Lames, c'est le duché qui héberge les fonds. Et comme dit dans le traité, ce dernier est propriétaire de l'argent entre le dépôt et le retrait. Ainsi dans les faits, il serait plus juste de nommer cette banque comme appartenant à la Lorraine.

Il est évident qu'à l'avenir, si un lambda voulait utiliser le même système, ce sera à ses frais et le duché demandera un intérêt bien plus gros qu'un écus. Je crois que l'élargissement de ce projet aux particuliers dépend uniquement de nous. C'est le duché qui héberge les fonds. Libre ensuite au particulier de "donner" l'argent à l'odl pour qu'ensuite nous le lui gardons, libre à vous de le faire payer un écus pour cela, dans cet unique cas d'accord. Vous comprenez la nuance ?

Concernant les remarques de Palogar, je suis d'accord, changeons Trahison par TOP.

Citation :: 2) cas le plus tendancieux. la capitale tombe. Nous demandons le jour même a recuperer nos biens. Si le duche ne fait rien le jour meme (entre la prise de la mairie et la maj suivante) et que Le chateau tombe dans la nuit (a la maj suivante): nous ne reclamerons rien. Le bailli avait 24h pour reagir (apres la maj suivante, donc au moment ou le chateau peut tomber)
Ce cas est tres desavantageux pour nous, mais si on depose notre demande a 23h au soir et que le bailli est du matin (et ne passe plus avant la maj... courtoisie hrp de notre part, on a tous une vie irl^^)

Les baillis sont tous du matin en Lorraine, Passé 15 heure, il nous est impossible de faire un mandat. J'y pense que maintenant mais il faudrait donc rajouter une close :

En cas de prise de la capitale, la bailli doit faire tout son possible pour décerner un mandat à l'odl présent, sans besoin d'une liste exceptionnelle ni accord du duc ect ect...

quelqued petites choses, je ne suis pas tout a fait d'accord avec vous.

1) libre a la Lorraine de créer sa propre Banque de Lorraine et d'appliquer ce systeme a des Lorrain.

2) libre a cette future Banque de lorraine de negocier avec les autres duchés l'ouverture d'un compte aupres d'eux.

3) libre a la Lorraine de décider que l'unique interlocuteur du bailli et du cac soit la banque de lorraine.

Je n'ai biensur aucune objection a cela.

Mais la banque des lames ne sera pas la banque de lorraine. Si des lorrains montent cette banque, je ne voit aucun inconvenient a ce que la banque des lames soit un client de cette banque de lorraine qui sera alors notre intermediaire pour faire appel au systeme de depot/retrait.

Par contre, la banque des lames est libre d'avoir elle meme d'autre client que ses propres lames.

Et en attendant que la banque de lorraine soit creee, nous demandons a etre cette banque permettant D'utiliser le systeme de depot/retrait.

Je pense qu'il est preferable que le bailli et le Cac n'ai qu'un seul intermediaire devant eux.

C'est ce que je dis.

Si un Lorrain veut qu'on lui garde ses écus pendant un de ses futurs voyages, nous le feront payer plus cher qu'un écus.

Si un Lorrain passe par la banque des lames, et s'en dit client, ce sera à l'odl de prendre un écus sur le total (après demande de l'odl, nous pourrons bien sur l'effectuer sur son retrait). Mais ce que je veux dire : rien n'oblige le duché à diriger un lorrain vers la banque des lame si celui-ci demande le même type de service. C'est à l'odl de trouver ses clients.

Nous sommes bien d'accord alors. Rien oblige le Duché a diriger un Lorrain vers nous pour qu'il obtienne le même service que nous. Mais ce seront deux comptes séparés. Mais si le Duché le souhaite par facilité, nous serons disposé à être intermédiaires dans ce cas, nous discuterons alors des conditions à se moment là.

Par contre, pour l'horaire des bailli. inutile de modifier la charte. Nous nous organiserons pour déposer les listes à temps et à heure le matin. Nous nous informons de ce qui se passe tot le matin aussi. Je pense qu'il n'y aura pas de problème. Ces article en cas de crise sont là pour bien baliser la chose s'il y a un problème de communication. Mais en pratique, je suis persuadé que tout sera effectué rapidement.

Un nouveau traité suite aux remarques de Palogar :

Citation :: Préambule :

Le présent traité établie entre le Duché de Lorraine, ci-après le Duché, représenté par ..., et la Banque des Lames, ci-après la Banque, représentée par le Chevalier Coquine du Clos d'Épinal, Grand Maître de l'Ordre des Lames une entente commerciale destinée à apporter à la province et à l'ordre Impérial des avantages d'ordre financier.

Article 1 : Des dépôts

Article 1-1 : Est dît dépôt l'envoi sous forme d'écus dans les coffres du duché au Castel de Nancy d'une partie des biens de la Banque des Lames.

Article 1-2 : Les dépôts sont réalisés par des dons de particuliers au Duché signalés par la Banque. Ces dons ne peuvent être considérés comme tel par le Duché mais bien comme des dépôts à inscrire au compte de la Banque.

Article 1-3 : Les dépôts sont gratuits et leurs nombres illimités.

Article 2 : Des retraits

Article 2-1 : Est dît retrait la restitution à la banque des écus déposés dans les coffres du duché au castel de Nancy.

Article 2-2 : Les Retraits sont réalisés par des dons du Duché aux particuliers désignés par la Banque. Ces dons ne peuvent être considérés comme tels par le particulier mais bien comme des retraits à inscrire au compte de la Banque.

Article 2-3 : Le nombre de retrait est limité à 5 par jour au total pour le compte de la Banque, soit 250 écus par jour au maximum, et le total ne peut excéder la somme mise en dépôt par la Banque dans les coffres du Duchés.

Article 2-4 : Le coût d'un retrait est fixé forfaitairement à 1 écu par opération et prélevé sur le montant restant en dépôt sur le compte de la Banque.

Article 3 : Du registre

Article 3-1 : Les dépôts et les retraits effectués seront consignés dans un registre tenu au Castel de Nancy. Auront accès à ce registre le duc, le Bailli et le Conseiller au Commerce du duché ; le Surintendant des finances et le Grand Maître de l'ordre des Lames.

Article 3-2 : Les demandes de retraits ainsi que les demandes de validation des dépôts seront regroupées dans une "liste de demande". La banque n'est pas autorisée à déposer plus d'une "liste de demande" par jour. Les "listes de demandes" seront consignées dans le registre.

Article 3-3 : D'un commun accord, le Duché et la Banque peuvent augmenter ou diminuer par écriture dans le registre le montant en dépôt sur le compte de la Banque pour effectuer des transactions entre le Duché et la Banque sans passer par le marché ou par un don.

Article 3-4 : Le Bailli et le Commissaire au commerce du Duché ont 2 jours pleins, soit 48 heures après le début de la journée suivante qui suit l'écriture dans le registre de la liste de demande, pour valider les dépôts en marquant leur accord dans le registre. La date et l'heure d'inscription dans le registre faisant foi.
De même, le Commissaire au Commerce aura un laps de temps identique pour effectuer les retraits demandés suite à une "liste de demande".

Article 4 : De la fraude au dépôt

La fraude au dépôt est le signalement d'un dépôt auprès de la Banque par un particulier et constaté par le Duché comme non réellement effectué par le particulier. La fraude au dépôt est passible de poursuite judiciaire pour fait de Trouble à l'ordre public.

Article 5 : Du cas de la situation de crise

Article 5-1 : La situation de crise se définie par la proclamation de la loi martiale ou/et la déclaration de la fermeture des frontières et/ou la demande officielle par le Duché d'une intervention de l'Ordre de Lames et/ou la prise de la capitale par des brigands.

Article 5-2 lors d'une situation de crise, la banque peut exceptionnellement déposer une "liste de demande extraordinaire" contenant un nombre sans limite de retrait à concurrence du montant total précédemment déposé. Les demandes devront être exécutées dans les 24 heures suivantes.

Article 5-1 : Lors d'une situation de crise, s'il n'est pas possible d'effectuer par manque de personnel dans le Duché au service de la Banque la "liste de demande extraordinaire" dans les 24 heures imparties, un mandat ducal sera octroyé à une personne signalée par la Banque dans la "liste de demande extraordinaire" déposée. Ce mandat pourra contenir des biens en lieu et place d'écus pour une valeur égale.

Article 5-2 : Lors d'une situation de crise, si la "liste de demande extraordinaire" ne peut pas être entièrement réalisée dans les 24 heures, hors prise du château précédent ces 24 heures, par dons et par mandat, la partie du montant n'ayant pu être retirée n'est pas considéré comme perdue. Si le château est pris par la suite, le duché sera toujours redevable de ce montant.

Article 6 : Du cas de la prise du château

En cas de prise de Château et de pillage des coffres par des brigands, et si aucune liste de demande extraordinaire n'a été déposé au moins 24 heures avant la prise du château, les fonds déposés sont définitivement perdus et ne peuvent pas être réclamés par la Banque au Duché.

Article 7 : De la dénonciation du présent traité

L'annulation de ce traité n'est possible que si la somme des écus restants sur le compte de la banque est égale à 0. Le duché et la banque peuvent annuler ce traité à tout moment si et seulement si la condition précédente est vérifiée.

La nouvelle partie de l'aricle 6 me chipotte un peu. Il fait double emploi avec une phrase du 5-2. La phrase de l'article 6 est effectivement bien mieux, mais alors on peut retirée une partie de l'article 5-2.

Le 5 parle de la crise, c'est a dire la période qui précède la prise du château et le 6 de la prise du château même.

Qu'en pensez vous?

Citation :: Article 5-2 : Lors d'une situation de crise, si la "liste de demande extraordinaire" ne peut pas être entièrement réalisée dans les 24 heures, ~~hors prise du château précédent ces 24 heures~~, par dons et par mandat, la partie du montant n'ayant pu être retirée n'est pas considéré comme perdue. Si le château est pris par la suite, le Duché sera toujours redevable de ce montant.

Article 6 : Du cas de la prise du château

En cas de prise de Château et de pillage des coffres par des brigands, et si aucune liste de demande extraordinaire n'a été déposé au moins 24 heures avant la prise du château, les fonds déposés sont définitivement perdus et ne peuvent pas être réclamés par la Banque au Duché.

Oui il faut également renuméroter les articles 5-1 et 5-2 qui sont dédoublés.

je tiens à préciser que l'article 6 a pour seul but de nous assurer un droit de regard sur les mesures prises pour défendre notre solde. Il ne s'agit pas de venir dire à la Lorraine comment se défendre. Mais si nous estimons la menace trop importante par rapport aux mesures prises, nous pourrions demander à être remboursés. Il va de soit que l'idée n'est pas de vous demander une restitution à chaque crise. Pour ce point, il s'agit simplement de sécuriser nos fonds un minimum, et je laisse notre Chambellan seul juge des clauses à prendre dans ce traité.

Par contre, je reviens sur la haute trahison ou le trouble à l'ordre public. Je m'oppose formellement à ce que cette fraude soit réduite à un simple trouble à l'ordre public. Il ne s'agit pas l'à d'une simple fraude.
Celui qui ment tel que le définit le traité est en train de faire sien des biens de l'Ordre des Lames. Il vole donc l'Ordre. les mesures internes seront prises, croyez le bien.
Cependant, voler l'Ordre, c'est voler Sa Majesté Impériale. Car tout ce que possède l'Ordre appartient à l'Impératrice. le voleur s'en prend donc aux biens impériaux. Et ceci n'est pas un simple trouble à l'ordre public. Je demande donc qu'un cas avéré de fraude soit considéré comme une trahison et non un trouble.

Diraak n'intervint pas sur la partie judiciaire du traité. TOB ou Haute Trahison, peu lui importait. Il avait d'abord écrit Haute Trahison car il s'agissait ici d'une fraude sur le trésor public du Duché, une tentative de voler le Duché au traver de la banque des lames. Mais le tribunal comptétent était celui du Duché, donc la qualification des fait relevait avant tout au Duché. Si une lame commettait cette feaude, il y aurait aussi sanction au tribunal de l'ordre, mais si un jour le système était ouvert à d'autres, un citoyen lambda serait uniquement jugé par la Lorraine. Nous étions encore loin de cette situation et il y avait suffisament de garde fou avant d'y arriver.

Effectivement Chambellan, il sera de notre devoir de prendre connaissance de la situation de la Lorraine, ce que nous faisons déjà. Nous aurons aussi des intéret en plus de notre devoir à leur prêter assistance. Les possibilité de retrait que nous énoncons nous permettrons de prendre les devant en cas de crise.

Voici alors comment nous pouvons réécrire la fin du chapitre 5 et le chapitre 6 :

Citation :: Article 5 : Du cas de la situation de crise

Article 5-1 : La situation de crise se définie par la proclamation de la loi martiale ou/et la déclaration de la fermeture des frontières et/ou la demande officielle par le Duché d'une intervention de l'Ordre de Lames et/ou la prise de la capitale par des brigands.

Article 5-2 lors d'une situation de crise, la banque peut exceptionnellement déposer une "liste de demande extraordinaire" contenant un nombre sans limite de retrait à concurrence du montant total précédemment déposé. Les demandes devront être exécutées dans les 24 heures suivantes.

Article 5-3 : Lors d'une situation de crise, si la "liste de demande extraordinaire" ne peut pas être entièrement réalisée dans les 24 heures par dons ou par mandat contenant des écu ou des bien pour une valeur équivalente, la partie du montant n'ayant pu être retiré n'est pas considéré comme perdue. Si le château est pris par la suite, le duché sera toujours redevable de ce montant.

Article 6 : Du cas de la prise du château

En cas de prise de Château et de pillage des coffres par des brigands, et si aucune liste de demande extraordinaire n'a été déposé au moins 24 heures avant la prise du château, les fonds déposés sont définitivement perdus et ne peuvent pas être réclamés par la Banque au Duché.

Haute-trahison non, cela irait à l'encontre du CODEX.

Je crois que le maximum qu'on puisse faire c'est simple trahison :

Citation :: Article II.V.2 : Tout individu portant des propos accusateurs sans preuves à l’encontre des institutions lorraines et impériales ou de leur représentant. Tout acte ou parole à l'encontre des institutions Lorraines et Impériales ou de leur représentant, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l’affaiblissement du Duché de Lorraine, de ses composantes locales et du Saint Empire Romain Germanique, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d’autonomie économique sera considéré comme trahison.

Ca me vas pour les modifications de l'article 5 et 6.

Et bien va pour la trahison. Cela me semble un bon compromis.

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