Nouvelle loi : Protection des enfants

Hoche la tête en entendent Pjort, complètement d'accord.

Oui en effet, je suis d'accord avec vous, cela serait plus sécurisant pour l'Orphelinat que le duché donne à cette "entreprise privé" une certaine protection.
On ne sait jamais ce qu'il peut arriver, et il ne faudrait pas laisser tomber les pensionnaires. L'aide du duché sera plus que nécessaire oui.

Je trouve vos idées excellente. comment pourrais ton dire mieux

Concrètement si tu es d accord hell de prendre en charge l'Orphelinat avec soutient ducal, avançons donc sur la lois. Je vais ici des propositions que j'appelerais brouillon à notifié après

Du droit parental

1. définir qui est parent qui est tuteur :

* Son reconnu parents toutes personnes dont la progéniture est de son sang ou le reconnaissant comme tel.
* Son reconnu comme tuteurs toutes personnes prenant la responsabilité de l'éducation d'un enfant.

===> Peut devenir tuteur une personne ayant des lien familiaux avec l'enfant
===> Une personne chargée par la justice de s’occuper de l'enfant
===> Une personne demandant la charge de l'enfant si celui ci n'a plus de famille connue ou que cette dernière ne souhaite pas s'en occuper.

2. Savoir ce que doivent faire les parents/tuteur

Toute personne en charge de l'enfant se doit :

* De lui offrir une éducation tel qu'il en apprendra les moeurs sociale et se conformera dans sa vie d'homme au lois de Lorraine
===> A contrario tout parent ne peut inciter sa progéniture à outrepasser les lois et mœurs
* De lui donner subsistance
* De lui en donner un toit ou un endroit pour dormir
* De lui donner droit au baptême quand celui ci sera en âge de recevoir sa pastorale
* De lui donner une vie saine exempte de dommage physique ou mental non nécessaire ou à outrance.

N.B : on peut aussi transformer l'article en notant les droits d'un enfant qui sont ceux l) tout dépend le point de vue qu'on veut donner à la lois mais je pense à mon sens que ici se sont les parents concernés plus que les enfants qui "subissent".

Le dernier point faut pas prendre çà comme outrant, juste qu'on ne peut à mon sens défendre à un parent de taper sur les doigts de l'enfant ,de le gronder, le mettre au coin...etc c'ets libre au parent, maintenant marqué son enfant au fer rouge, le torturer physiquement ou mentalement ce sont des choses qui à mon sens doivent être notifié.

3. Du recourt si l'un de ses devoirs est bafoués

Si un parent ou tuteur n'en respecterais pas ses devoirs vis à vis de sa progéniture. Il est passable de recevoir un avertissement émanent d'un conseiller ducal.

Si la personne récidivait alors elle sera porté en justice pour TOP

En cas de faute jugée grave, la garde de l'enfant pourra en être retiré au(x) parent(s)/Tuteur et celui ci en sera placé en orphelinat.

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De la protection de l'enfant

1. Protection juridique des enfants et devoirs

* Un enfant porte les mêmes devoir qu'un adulte
* Un enfant se doit de respecter ses parents

* Un enfant ne peut recevoir coups et blessures d'un étranger autres qu'un membre de sa famille.
* Un enfant ne peut être mit en prostitution
* Un enfant ne peut être utilisé à des fins frauduleuses, malhonnête
* Un enfant ne peut être soumit à des substances hallucinogènes ou drogué volontairement

2. Du recourt en justice

Si une personne venait à porter atteinte à un enfants en bafouant ses droits, il serait passible d'un jugement pour trouble trahison voir escroquerie suivant les cas.

Pourront porté plainte :

* L'adulte responsable de l'enfant
* L'enfant lui même
* Toutes personnes sentant que la sécurité de l'enfant est en danger

3. Des peines encourue par outrepassant les lois :

Tout enfant se doit de respecter les lois. Suivant la situation, seul le procureur sera à même de décider si ses parents/tuteur ou la personne responsable de ses méfait son jugeables. Mais afin de garantir sa bonne éducation si l'enfant venait à y contrevenir par un moyen ou l'autre au lois, il sera placé en orphelinat pour la durée déterminée par le juge allant de quelques semaines à durée indéterminée. Durant cette période l'enfant pourra suivant décision du juge :

* Faire un apprentissage des lois de manière orale ou écrite suivant son origine sociale.
* Réalisé sa pastorale si elle n'est déjà faite et se confesser à un membre de l'église
* Effectuer des travaux d’intérêt généraux pour la société visant à remboursé une dette envers sa victime ou le duché.

Par exemple à ce titre, si un adulte malintentionné venant comme dans le cas précédant vouloir utilisé l'enfant à des fins malhonnêtes, l'adulte devra en être jugé mais aussi l'enfant. Car ce dernier en serait quand même coupable de larcin et il devra être ramené sur le droit chemin et s’amender de sa faute.

Peut-être vaudrait-il mieux clore le débat ?

Je suis contre une lois sur la protection des enfants, car ce que l'ont ne peut pas faire à un homme ou une femme, on ne peut pas non plus le faire à un enfant. Je pense que chaque loi écrite à ce jour concernait parents et enfants, il n'y avait alors aucune notion de minorité/majorité, doit-on en mettre maintenant ?
Un homme qui fait du mal à un enfant sera punis de la même manière que s'il avait fait mal à un autre homme, la peine sera surement plus rude, mais là encore, c'est à l'appréciation du juge.

Maintenant s'il s'agit de légiférer sur l'éducation donnée par les parents à un enfant, là encore, je suis contre. Chaque parent élève son enfant comme le souhaite, il est inutile de créer une norme à ce sujet; dans quel siècle vivons nous.
Les véritables abus peuvent facilement être réglés au cas par cas, comme pour le Yannbocan, la coutume faisant loi.

La création d'un orphelinat n'est pas de notre ressort, et doit être selon moi privée ou orchestré par l'église. Je suis contre le fait qu'on puisse retirer un enfant à ses parents en cas d'abus constaté puisque la encore c'est au choix du parent et je vous dirais encore, dans quel siècle vivons nous ?
Maintenant si on regarde attentivement le texte de lisandru, ce n'est qu'affaire de bon sens. Le bon sens, c'est la coutume. Je ne trouve pas cette loi nécessaire, on en a déjà assez.

Plutôt d'accord avec Noa.
Sauf si quelqu'un souhaite donner un avis opposé, le sujet est clos.

Oui je suis plutôt contre aussi mais sur ce sujet, l'avis éclairé d'un membre du clergé me semble pertinent.

J'appuie la demande, il manque un appuie et j'enverrais un courrier à l'archevêque de Trêve ou autre membre du clergé afin de le faire venir :

Citation :: Article 3.3.1.7 : Sur simple proposition d'un membre appuyé par au moins deux autres membres, l'Assemblée Ducale peut décider de faire intervenir en son sein tout expert reconnu, cependant celui ci n'aura pas droit de vote. Une salle d'audience peut être ouverte pour permettre l'audience des experts externe à l'Assemblée Ducale.

J'ignore qui est l'archevêque de Trêves, mais ce n'est pas lui que je ferais venir ici, si j'ai le choix.
Sans aucun doute je préfèrerais entendre l'avis de l'archevêque de Besançon. Uriel étant Lorrain, son avis nous serait bien plus précieux.

Enfin, tout d'abord.. Pourquoi faire venir un membre du clergé ? Il n'y a pas beaucoup d'intérêt à créer une telle loi.. Cela ne ferait que surcharger les textes lorrains.
L'éducation appartient au parent, et ils en font ce qu'ils veulent.

[HRP/ Et je m'oppose de tout bloc à une loi complètement anachronique. Débattre sur la protection des enfants en 1460, c'est tout bonnement riducule.. ]

Ho bien sur, je suis aussi contre légiférer sur l'éducation des enfants. Je pensais que cela concernerait l'orphelinat, même si ce n'est pas à nous d'imposer la création d'une institution que le duché même ne veut pas avoir à charge. Mais si cela intéresse le clergé...

Et aussi, la philosophie de l'AD indique qu'elle représente la voix du tiers-état, de la noblesse, et du clergé, mais le clergé on l'a pas souvent vue ici, c'est aussi pour ça...

Effectivement, c'est un moyen de sensibiliser le Clergé quant à l'intérêt de siéger ici et de participer à nos débats.
Il est vrai que depuis le départ d'Uriel, la présence du Clergé au sein de notre assemblée n'est plus assurée de manière aussi régulière.
C'est bien regrettable car je suis sûr que l'Eglise pourrait nommer un ou deux de ses représentants pour nous apporter leurs lumières.

Mais je continue de croire qu'au vue du nombre de fois que ce débat a été relancé, et du nombre de fois ou il s'est rendormi de lui même, on peut clore le dossier...

Quelqu'un désire tout de même l'avis du clergé, ou bien peut-on clore ce débat, puisqu'il tombe sans cesse dans l'inaction ?

On peut clore je pense.

Invité

Au lieu de faire une loi sur les enfants... pourquoi ne pas tenter une loi sur les parents? Enfin sur les mariages? Il serait peut-être intéressant de tenter de régir les mariages, je pense notamment aux dotes. Je sais qu'elles sont régies dans certains duchés. Quelles sont calculés sur la fortune de l'homme, ou la femme je sais plus...

C'est l'EA qui gère les mariages,

Citation :: Article III.1 : Les mariages aristotéliciens sont les seuls mariages reconnus comme valides.

Après dans quelles limites, c'est la question.
Mais je crois que rien n'empêche jusqu'à présent ce genre de pratiques traditionnels et je ne suis pas pour les rendre obligatoires. N'importe qui peut doter son mariage, je ne crois pas qu'il y ait de loi nécessaire.

Sujet: Re: Nouvelle loi : Protection des enfants Lun 3 Sep 2012 - 9:10

Bref.. Je clôture ce débat.

» HRP: Conseil des enfants
» Protection des Villes
» [Animation/Education]Conseil des enfants
» rapport mandat protection

Nouvelle loi : Protection des enfants

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