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 Le 03/05/1459 Alexander Infraction marché [AI] classé le 20 mai 1459

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Shillia
Grand du Duché
Shillia

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Le 03/05/1459 Alexander Infraction marché [AI] classé le 20 mai 1459 Empty
MessageSujet: Le 03/05/1459 Alexander Infraction marché [AI] classé le 20 mai 1459 Le 03/05/1459 Alexander Infraction marché [AI] classé le 20 mai 1459 Icon_minitimeMer 4 Mai 2011 - 18:42

Vaudemont Le 03/05/1459 Alexander Infraction sur le marché [AI]

J'ai constater que messire a inonder le marché de bois, je lui est écris plus sieurs fois de le retirer ce quil n'a pas fait


Seule la mairie peut vendre du bois et du poisson sur le marché


Arrêtés municipaux de Vaudemont

Citation :
Le 01 Mai 1459
La Mairie prends les fruits a 8,50

Interdit de mettre du bois sur le marché !..l'exclusivité est à la Mairie !...
Toute personne qui en mettra sera poursuivi en justice..
Les stères à 2 écus sont réserver exclusivement au payement des maréchaux .
Codex de Lorraine :
Citation :
Article IV.II.3 : De l'inondation de marché
Toute personne créant volontairement une inondation, c'est à dire un surplus important de marchandises, en effectuant une vente massive de denrées, sur un marché local, sera accusée de Trouble à l'Ordre Public.
Citation :
Article IV.III.3 : Des interdictions à la vente ou à l'achat
La vente et l'achat sont libres en Lorraine à l'exception des marchandises dictes sensibles pour lesquelles un décret ducal ou municipal spécifique limite ou prohibe l'achat ou la vente. Tout achat ou vente contrevenant à cette règle est passible de poursuite pour escroquerie.
Mon Message :

Citation :
Vaudemont le 01/05/1459
Bonjour,

Vous avez mis en vente sur le marché 50 stères de bois a 4,30 et 4,35 ecus Je vous en ai acheté pour en avoir la preuve.

Je vous propose une médiation afin de régler cette affaire à l'amiable.

---Vous retirerez de la vente les Bois délictueux comme ceci :
Chez moi> Vos ordres d’achat et de vente> Annuler

En cas d'absence de réponse d'ici 48 h ou de refus de coopérer, une plainte serait engagée contre vous.
Je me tiens à votre disposition pour toute information.

Cordialement,
Shillia Douanier et sergent de Vaudemont
voici son courrier
Citation :
Expéditeur : Alexander
Date d'envoi : 03/05/2011 - 14:24:06
Titre : HRP

Bonjour,

Ok pour le bois, je le mettrais en vente a 4 écus. Sauf que là amand est en retraite et moi pour des raisons de boulot je n'aurais pas assez au net d'ici vendredi :s

Donc ceux en vente là j'peux pas les retirer :s

Mais j'suivrais dès que je pourrais vos directives.

Toutes mes excuses

le joueur d'alex

Ma Réponse :


Citation :
Vaudemont le 02/05/1459
Bonsoir, Messire voici trois fois que je vous écris le bois n'a pas bouger du marché, une dernière fois retirer votre bois de suite
Il ni a que la mairie qui a le droit de vendre du bois..Cette interdit est affiché sur le panneau d'information de la Mairie
merci
Cordialement
Shillia de Reaumont_Kado'ch Mairesse de Vaudemont
Son bois qui est sur le marché

Le 03/05/1459 Alexander Infraction marché [AI] classé le 20 mai 1459 110503112743950721

Les achats que j'ai fais sur le marché et qui lui appartient

Le 03/05/1459 Alexander Infraction marché [AI] classé le 20 mai 1459 110503113330851606
Le 03/05/1459 Alexander Infraction marché [AI] classé le 20 mai 1459 110503113230865925



Bureau du Procureur :

http://casteldenancy.forumpro.fr/f146-bureau-du-procureur


Fiche du personnage

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Alexander
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Flores
figure reconnue
Flores

Date d'inscription : 14/02/2011
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Nom RR (IG) : Flores
Localisation : Vaudémont

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Le 03/05/1459 Alexander Infraction marché [AI] classé le 20 mai 1459 Empty
MessageSujet: Re: Le 03/05/1459 Alexander Infraction marché [AI] classé le 20 mai 1459 Le 03/05/1459 Alexander Infraction marché [AI] classé le 20 mai 1459 Icon_minitimeVen 20 Mai 2011 - 4:52

jugement rendu le 18 mai 1459

Citation :
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Ella écouta la plaidoirie de la défense et prends le marteau et annonça .

Après avoir examiné le dossier, la Juge revint et prit la parole :

Messire Alexander, levez vous.

Votre témoignage et votre aveu, accompagnés des preuves accablantes vous concernant ne font aucun doute .

Vous avez montrer que vous vouliez vous amendez en retirant vos stères de bois apres votre retraite

Je vois que nous somme tous d'accord pour vous accordé une relâche mais je vous demanderais de bien lire nos lois à l'avenir et pourquoi pas faire une demande pour rejoindre une équipe municipale ou la maréchaussée qui recrute en ce moment même.

Bam.. bam.. bam ..

Cette Cour vous relaxe vous payerais une amende de 5 écus que l'on retirera de vos fond .

Nous rappelons que si contestation de ce verdict il y a, elle doit se faire auprès de la Cour d�Appel Impériale, se trouvant ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=460&sid=kp32c76eSr51JtlRPhlmQTGIJ

Fait à Nancy
Le 18 Mai 1459

Ellebasi40 d'Acoma de Rosslyn
Juge en Lorraine
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
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Le 03/05/1459 Alexander Infraction marché [AI] classé le 20 mai 1459

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