Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez
 

 Affaire Gabda73 Esclavagisme AFFAIRE CLASSE LE 4 JUIN 1459

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Flores
figure reconnue
Flores

Date d'inscription : 14/02/2011
Nombre de messages : 1029
Nom RR (IG) : Flores
Localisation : Vaudémont

- :

Affaire Gabda73 Esclavagisme AFFAIRE CLASSE LE 4 JUIN 1459 Empty
MessageSujet: Affaire Gabda73 Esclavagisme AFFAIRE CLASSE LE 4 JUIN 1459 Affaire Gabda73 Esclavagisme AFFAIRE CLASSE LE 4 JUIN 1459 Icon_minitimeMar 24 Mai 2011 - 17:12

AFFAIRE GABDA73 Esclavagisme, le 27 mai 1459
Citation :
Accusé : GABDA73
Délit : Esclavagisme
Plaignant : Le Duché
Personne chargée du dossier : Flores, Maréchal de Vaudémont
Témoins : Flores

Les faits :
Le dénommé Gabda73 est connu de notre service d'infractions au marché et son dossier ne cesse de s'alourdir.
Le 27 mars 1459, il prend une embauche à 12 écus, nous l'informons, dossier classé, 1 ère infraction de l'employeur
Le 30 mars, il prend une embauche à 12 écus, affaire classée, nous l'informons, 1 ère infraction de son employeur
le 8 avril, il prend un salarié à 12 écus, nous l'informons, dossier qui traine, en ma qualité de Maréchal, je classe l'affaire sans suite, estimant que le dénommé Gabda73 a bien été pénalisé dans les premiers dossiers.
Le 24 mai 1459, il prend un salarié à 15 écus, je décide de ressortir l'imposant dossier et de le compléter avec les nouvelles lettres envoyées, ce jour. En temps normal, nous informons, par courrier, lorsque le salaire demandé est de 15 écus les citoyens de Vaudémont, afin de leur indiquer le fronton de la mairie et le rappel de la grille des salaires.
Le 25 mai 1459, le dénommé Gabda73 réitère, le lendemain et propose une embauche à 12 écus a un dénommé Bohemondetarente, nouvel arrivant, pas au courant des pratiques et des lois encelieu.
Le 26 mai 1459, le dénommé Gabda réitère, dès le lendemain et propose une embauche à 12 écus, prise par un dénommé Anthony78730, résident de Vaudémont, n'ayant pas de terres mais pas un nouveau, je l'informe de ses droits et devoirs en l'envoyant sur le fronton de l'église, y copier la grille des salaires autorisées sur Vaudémont, et je décide de mettre ce dossier entre les mains du procureur.

*Les preuves :
26/05 12:03 : Gabda73 embauche Anthony78730 pour 12,00 écus
25/05 20:23 : Gabda73 embauche Bohemondetarente pour 12,00 écus
24/05 18:23 : Gabda73 embauche Coloquinte pour 15,00 écus
8 avril 1459 :
Spoiler:
 
30 mars 1459 :
Spoiler:
 
27 mars 1459 :
Spoiler:
 



*Mes courriers :

Mon courrier à l'employeur Gabda73, l'employeur, le 27 mai 1459, l'avertissant que je mets son dossier à la procure et sans attendre le délai annonçé précedement :
Spoiler:
 

Mon courrier à l'employeur Gabda73, le 25 mai :
Spoiler:
 
2ème courrier envoyé, de suite, suite erreur de date sur le délai(pas 28 juin, mais 28 mai !!!) :
Spoiler:
 

Courrier envoyé à l'employeur Gabda73 le 8 avril :
Spoiler:
 

lettre envoyée à Gabda73(la victime) par le Maréchal Shillia, le 30 mars 1459 :
Spoiler:
 

Lettre envoyée à Gabda73 (la victime) par le Maréchal Flores , le 27 Mars 1459 :
Spoiler:
 
Affaire rangée sans suite, 1ère infraction de Imhotep



* Fiche accusé :
Spoiler:
 

* lien vers le codex
http://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm

*Les arrétés municipaux violés avec lien :
Citation :
Rappel de la GRILLE DES SALAIRES:
***************************************
affichée en fronton de mairie
1 à 7 pts de caract' -> 16 écus
8 à 14 pts -> 18 écus
15 pts et + -> 21 écus

*circonstances aggravantes :
Oui.
Le dénommé Gabda73 est un multi récidiviste, je me suis demandée si ce dernier ne joue pas avec nos nerfs.
Je me suis aussi demandée si ce dernier comprenait le Françoy, ce que je ne peux répondre, car le dénommé Gabda73 n'a jamais répondu à un seul de mes courriers, contrairement à certaines de ses victimes.

*Conclusions :
Je décide de remettre de suite ce dossier à la procure, le 27 mai 1459.



Rappel des affaires :

Affaire du 26 mai 1459 :

Les faits :
Citation :

26/05 12:03 : Gabda73 embauche Anthony78730 pour 12,00 écus
Mon courrier à l'employé Anthony :
Spoiler:
 

Les faits du 25 mai :
Citation :
25/05 20:23 : Gabda73 embauche Bohemondetarente pour 12,00 écus
Mon courrier à l'employeur Gabda73, le 25 mai :
Spoiler:
 
2ème courrier envoyé, de suite, suite erreur de date (pas 28 juin, mais 28 mai !!!) :
Spoiler:
 

Mon courrier à L'employé Bohemondetarente , le 25 mai:
Spoiler:
 

Si non réponse, Affaire à porter au bureau du procureur le 28 mai, avec accord de notre prévôt.




Les Anciens Dossiers :


Affaire GABDA 73, Esclavagiste le 24 mai 1459

Spoiler:
 


Affaire GABDA 73, Esclavagiste le 8 avril 1459

Spoiler:
 


Affaire Gabda73, le 30 mars 1459, salarié à 12 écus
Spoiler:
 


Dernière édition par Flores le Mer 8 Juin 2011 - 5:46, édité 3 fois
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
kyroper
Grand du Duché
kyroper

Date d'inscription : 20/02/2010
Nombre de messages : 5892
Nom RR (IG) : Kyroper
Localisation : Toul

Champs et Metier : Blé
- :
Affaire Gabda73 Esclavagisme AFFAIRE CLASSE LE 4 JUIN 1459 Capitainedp1
Rang FDL : Capitaine


Affaire Gabda73 Esclavagisme AFFAIRE CLASSE LE 4 JUIN 1459 Empty
MessageSujet: Re: Affaire Gabda73 Esclavagisme AFFAIRE CLASSE LE 4 JUIN 1459 Affaire Gabda73 Esclavagisme AFFAIRE CLASSE LE 4 JUIN 1459 Icon_minitimeJeu 26 Mai 2011 - 16:25

Effectivement, ca mérite d'etre traduit en justice!

Pour faciliter le travail de la proc', on prend l'habitude de toujours employé la même structure de plainte:


Citation :
Accusé : xxx
Délit : Escroquerie (ou esclavagisme, ou TOP ....)
Plaignant :
Personne chargée du dossier :
Témoins :

Les faits : Le 03 décembre,blabla ...

Les preuves :
* Vente et premier courrier :
(screen)
* Achat de pain :
(screen)

* Fiche accusé :
https://redcdn.net/ihimizer/img189/9370/leconquerantfiche.png

* lien vers le codex
http://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm

éventuellement les arrétés municipaux violés avec lien

circonstances aggravantes ou non ? lesquelles

Conclusions : (et préjudice chiffré)

Tu essaies de remplir cela comme tu peux; pis si tu ne sais pas quoi dire où; ou dire où dire quoi; demande moi, n'hésite pas! C'est du bon boulot!

Citation :
Accusé : GABDA73
Délit : Esclavagisme
Plaignant :
Personne chargée du dossier : Flores
Témoins : Flores

Les faits :

Les preuves :
* Vente et premier courrier :
(screen)
* Achat de pain :
(screen)

* Fiche accusé :
https://redcdn.net/ihimizer/img189/9370/leconquerantfiche.png

* lien vers le codex
http://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm

éventuellement les arrétés municipaux violés avec lien

circonstances aggravantes ou non ? lesquelles

Conclusions : (et préjudice chiffré)
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Flores
figure reconnue
Flores

Date d'inscription : 14/02/2011
Nombre de messages : 1029
Nom RR (IG) : Flores
Localisation : Vaudémont

- :

Affaire Gabda73 Esclavagisme AFFAIRE CLASSE LE 4 JUIN 1459 Empty
MessageSujet: Re: Affaire Gabda73 Esclavagisme AFFAIRE CLASSE LE 4 JUIN 1459 Affaire Gabda73 Esclavagisme AFFAIRE CLASSE LE 4 JUIN 1459 Icon_minitimeVen 27 Mai 2011 - 12:49

Je l'ai remonté ainsi, il est parti sur le bureau du proc, ce matin, merci Kyro
Quel dossier pffffffffffttttttt

(D'après Shillia, en effet c'est un étranger IRL des terres lointaines, qui ne comprend pas tout^^, tant pis, il n'avait qu'à me répondre en Anglais...)
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Flores
figure reconnue
Flores

Date d'inscription : 14/02/2011
Nombre de messages : 1029
Nom RR (IG) : Flores
Localisation : Vaudémont

- :

Affaire Gabda73 Esclavagisme AFFAIRE CLASSE LE 4 JUIN 1459 Empty
MessageSujet: Re: Affaire Gabda73 Esclavagisme AFFAIRE CLASSE LE 4 JUIN 1459 Affaire Gabda73 Esclavagisme AFFAIRE CLASSE LE 4 JUIN 1459 Icon_minitimeMer 8 Juin 2011 - 5:45

JUGEMENT RENDU LE 4 JUIN 1459

Citation :
Procès ayant opposé Gabda73 au Duché de Lorraine

Gabda73 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Au vu de la grille des salaires affichées à la mairie de Vaudémont, précisant les prix suivants :

1 à 7 pts de caract' -> 16 écus
8 à 14 pts -> 18 écus
15 pts et + -> 21 écus

Au vu du texte de l'opus 2 portant sur l'esclavagisme et des lois flamandes relatives à la récidive,

Au vu des preuves présentées, et considérant que vous ne vous êtes pas présenté devant Nous, ce qui équivaut à un aveu de culpabilité selon les lois lorraines ,

Au vu du temps que vous avez fait perdre au maréchal des logis Flores, et à votre indifférence manifeste envers Nous et la Loy Lorraine,

Nous vous condamnons à une pein de 20 écus d'amende et à 3 jours de prison.

Vous pouvez faire appel de cette décision auprès de la Cours d�Appel Impériale CAI à cette adresse
Forum - La Cour d'Appel Impériale � Salle de dépôt des dossiers en appel.

Fait à Nancy,
Le 4 Juin de l'an de grâce 1459,
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




Affaire Gabda73 Esclavagisme AFFAIRE CLASSE LE 4 JUIN 1459 Empty
MessageSujet: Re: Affaire Gabda73 Esclavagisme AFFAIRE CLASSE LE 4 JUIN 1459 Affaire Gabda73 Esclavagisme AFFAIRE CLASSE LE 4 JUIN 1459 Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

Affaire Gabda73 Esclavagisme AFFAIRE CLASSE LE 4 JUIN 1459

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» [Déclassé] [justice] Au juge et au prevot, affaire pliette
» Talleyrand et l’affaire XYZ
» Tournoi riichi EMA : Angleterre (Guildford) - 26 juin 2011
» Dîner O'Thym le 15 juin 2011
» Sprint et LD Dijon - 29/30 juin

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives prévotée (1455- 1461) :: Archives du bureau de la maréchaussée de Vaudemont-