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 [Trouble à l'Ordre Public] FORCEJAUNE 02/02 (CONDAMNE)

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AuteurMessage
Mathusalem
Lorrain actif
Mathusalem

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[Trouble à l'Ordre Public] FORCEJAUNE  02/02  (CONDAMNE) Empty
MessageSujet: [Trouble à l'Ordre Public] FORCEJAUNE 02/02 (CONDAMNE) [Trouble à l'Ordre Public] FORCEJAUNE  02/02  (CONDAMNE) Icon_minitimeMar 1 Fév 2011 - 23:38

[Trouble à l'Ordre Public] FORCEJAUNE  02/02  (CONDAMNE) Avertissementfj



(Texte intégral :
Bonjour,

Je suis Mathusalem, lieutenant de maréchaussée de la ville de Nancy.
Le 01 février 1459 à 12h50, vous avez acheté sur la marché nancéen 41 miches de pains déstabilisant le marché en créant ainsi une pénurie.
Vous contrevenez ainsi au Codex Judiciaire lorrain dans le TITRE IV : DU DROIT COMMERCIAL
(...)
Opus II : Du respect des économies locales :

Article IV.II.2 : De la prohibition de la pénurie
Toute personne créant volontairement une pénurie, c’est à dire un manque récurrent d’un type de denrée, en effectuant des achats en grandes quantités sur un marché local, sera accusée de Trouble à l'Ordre Public.
(...)
Notre curé vous a appelé à la raison et n'a trouvé que mépris et moquerie de votre part, ceci devant témoins.

Avant d'entreprendre une action en justice, je vous somme de remettre tout le pain acheté au marché sous 48 heures.

Lieutenant Mathusalem)


Dernière édition par Mathusalem le Mer 30 Mar 2011 - 18:38, édité 1 fois
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Mathusalem
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Mathusalem

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MessageSujet: Re: [Trouble à l'Ordre Public] FORCEJAUNE 02/02 (CONDAMNE) [Trouble à l'Ordre Public] FORCEJAUNE  02/02  (CONDAMNE) Icon_minitimeMer 30 Mar 2011 - 18:37

Affaire de trouble à l'ordre public opposant ForceJaune au duché de Lorraine[/b][/u]

[quote]En ce jour du XXIX mars du printemps de l'an de grâce MCDLIX de notre Seigneur, nous, Amaël von Ried, juge du duché de Lorraine, allons rendre notre verdict pour cette affaire.

Aux vues des faits apportés par la procureur et de la Loi, nous déclarons l'accusé coupable de trouble à l'ordre public, cependant, estimant qu'il y a dans cette affaire des circonstances atténuantes en faveur de l'accusé, nous le condamnons à une simple amende de 20 écus.
Néanmoins, à l'avenir, il devra veiller à respecter la Loi du duché de Lorraine sous peine d'être gravement puni pour récidive.

L'affaire est close.
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[Trouble à l'Ordre Public] FORCEJAUNE 02/02 (CONDAMNE)

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