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 [ANNULÉ-DOUBLON] Concordat avec l'Église Aristotélicienne

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Majoie
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MessageSujet: [ANNULÉ-DOUBLON] Concordat avec l'Église Aristotélicienne Mar 1 Juin 2010 - 14:50

Citation :
Concordat entre


La Lorraine, représentée par sa Duchesse Bambou Von Frayeur et l'Église aristotélicienne, représentée par Son Eminence Ecaterina de Sevillano Reaumont


Article 1er : du préambule


§1.
La Lorraine reconnaît l'officialité de ses rapports avec l'Église en tant que fondements de ses valeurs et de sa culture. Par le présent Concordat, la Lorraine, afin de sauvegarder et d'assurer sa souveraineté, tient à organiser ses rapports avec l'Église.

§2.
L'Église Aristotélicienne est reconnue et établie comme seule religion autorisée en Lorraine. La Lorraine reconnaît l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions.

§3.
Conscients du danger pour la société que représente le spectacle de l'hérésie mais afin de préserver la liberté de conscience les autres cultes, bien que païens, doivent être confinés à l'espace privé [HRP : Missives, forums annexes].


Article 2ème : de la Justice

§1.
Le Tribunal de l'Inquisition est reconnu comme autorité spirituelle et disciplinaire sur la religion Aristotélicienne. Son rôle est défini à l'article deuxième – paragraphe 2 (Art. 2ème §2).

§2.
Le Tribunal de l'Inquisition a pour mission d'enquêter sur les activités hérétiques, la sorcellerie et les dérives sectaires des lorrains.

§3.
L'Inquisition peut rendre tout jugement. Toutefois, elle ne pourra décider de la peine de la mort qu'avec l'accord du duc de Lorraine [et HRP du joueur concerné].

La justice civile Lorraine ne sera là que pour faire appliquer la sanction et veiller au bon déroulement du procès selon les voix habituelles d'un procès en Lorraine.

§4.
Un acteur de la justice lorraine (procureur, juge, ou autre ...) ne pourra s'opposer au jugement de l'Inquisition si ce jugement a été fait dans les règles définies par le présent texte.

§5.
Les clercs ne pourront être condamnés par la justice civile et ne pourront être jugés que par une cour ecclésiastique, sauf pour les cas de HT.

En ce qui concerne les faits de trahison ou de Haute trahison envers la Lorraine et son État, qui proviennent de faits éminemment politiques, conformément au paragraphe 6 de cet article qui prévoit la dissociation du domaine juridique actes religieux/actes politiques, les ecclésiastiques quels qu'ils soient pourront être jugés pour ces faits par la Justice Lorraine, que soit par la Justice du Duc ou par la Cour [IG] de la justice régulière.

§6.
Toute insulte au Clergé, dans le cadre de ses fonctions religieuses, et donc en aucun cas dans le cadre d'un débat politique; ainsi que la dégradation de lieu de culte Aristotélicien est passible des pires châtiments et d’une amende de cinquante pour-cent de la richesse de la personne.


Article 3 : des croisades et des forces armées


§1.
Participer à une croisade est le droit le plus strict de tout Aristotélicien Lorrain, sauf s'il détient une charge élective [IG] : dans ce cas, il devra impérativement démissionner. Sont dispensés d'une telle démission le duc de Lorraine et l'Archevêque de Trèves qui, de par leurs statuts, sont fondés à guider les fidèles Aristotéliciens lorrains dans une croisade lancée par le Saint Père.

§2.
L’archevêque de Trèves est autorisé à disposer d'une garde épiscopale, dirigée par un vidame comme défini dans l'organisation des Saintes-Armées. Cette garde épiscopale ne peut avoir pour but que de protéger l'archevêque qui l'a sous sa direction.

§3.
Si un archidiocèse n'a pas de garde épiscopale, l'archevêque de l'archidiocèse peut demander, si le Duc/duchesse de Lorraine y consent, notamment si les finances le permettent, de lui mettre à disposition une troupe de deux ou trois hommes pour assurer sa sécurité mais uniquement lorsque l'archevêque va nommer un nouveau curé dans une paroisse lorraine. Ce service est rendu en échange du bien pour la communauté que cela apporte.

§4.
Les ordres militaro-religieux officiellement reconnus par la Curie peuvent installer, en accord avec le duc de Lorraine, des bastions ou autres commanderies sur le sol Lorrain.

Les ordres militaro-religieux officiellement reconnus par la Curie sont autorisés à entretenir des relations diplomatiques avec le duché de Lorraine, notamment par la signature de convention.


Article 4 : des devoirs des religieux en Lorraine

§1.
Le représentant de L'Église, l'Archevêque de Trèves, ou l'évêque de Toul peut avoir accès au Parlement. L'archevêque, (ou l'évêque donc)représentant l'autorité spirituelle des Lorrains, conformément au
droit institutionnel Lorrain, aura à ce titre, comme les curés présent icelieu, droit de vote sur les sujets débattus.

§2.
L'Archevêque ou l'évêque qui participe à un conseil s’engage à ne pas révéler d’informations pouvant compromettre la sûreté civile. Tout écart à cette règle pourra être porté devant un tribunal pour haute trahison. Cependant si les informations détenues par l’ecclésiastique sont de nature à mettre en danger le Saint Siége, les intérêts de l’Église, ou sont contraires aux valeurs de l'Église ou obtenues sous le secret de la confession, alors le Conseil ne pourra pas lui tenir rigueur de son comportement. Afin d'éviter toute divulgation d'éléments nuisibles à la Lorraine, en cas de grave conflit ou de possible situation de conflits d'intérêts, le Conseil pourra voter l'exclusion temporaire de l'Archevêque du conseil.


Article 5 : de la religion dans le quotidien et des prêches

§1.
Le Duché peut, le cas échéant, si ses finances le permettent, assurer un dédommagement pour les déplacements des membres du Haut Clergé lorrain, dans l'exercice de leur fonction, qui sera donné pour la Caisse de Solidarité de la province.
De même, les villages, peuvent, le cas échéant et si leurs finances le permettent, assurer un dédommagement pour les déplacements des curés ou diacres pour permettre de célébrer un baptême ou un mariage.
Si dédommagement il devait y avoir, alors il sera d'un montant que les dites parties auront convenues entre elles, mais en aucun cas supérieur au revenu moyen d'une journée de travail d'un Lorrain et qui sera donné à la Caisse de Solidarité de la Province

§2.
Seuls les mariages et enterrements réalisés par l'Église produisent des effets civils.

§3.
Seul est autorisé à prêcher à la halle des villages et à la gargote Lorraine l'Église Aristotélicienne. Elle peut elle avoir autant de place qu'elle le souhaite [sur les halles et à la gargote, en accord avec les censeurs Lorrains.]

§4.
Seuls sont autorisés à prêcherprès des tavernes, aux portes des villages, près de l'église, près de la mairie et près du marché les représentants de l'Église Aristotélicienne.

§5.
Ne sont autorisées à être prêchées dans les paroisses lorraines que les idées choisies par le diocèse dont ces paroisses dépendent. Toute personne ne respectant pas cet article sera poursuivie par la Justice du Duché pour trouble à l'ordre public.

Réformé le 21 avril de l'an 1457 à Nancy et à Trêves conjointement;


Pour la Lorraine, sa Duchesse Bambou Von Frayer





Pour l'Église, Son Eminence Ecaterina de Sevillano Reaumont, Evêque de Toul, Vicaire Gènèral de Trêves


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