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 Conseil Constitutionnel

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AuteurMessage
Barberine
Grand du Duché
Barberine

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MessageSujet: Conseil Constitutionnel Conseil Constitutionnel Icon_minitimeMar 20 Avr 2010 - 10:20

J'ai reçu, comme tous les Conseillers Ducaux, je suppose, une missive du Conseil Constitutionnel, suggérant qu'une meilleure communication pourrait être établie entre nos deux Conseils.


Citation :
Chers Conseillers Ducaux,

L'ensemble des membres du Conseil Constitutionnel déplore un manque de communication avec le Conseil Ducal.

Nous souhaitons cependant que le conseil ducal puisse travailler sereinement, épaulé comme il se doit par le conseil consitutionnel, dont c'est le rôle.

Cependant, depuis la mise en place de notre institution, nous remarquons que nombre de nos remarques restent lettre morte. La plupart des ducs se succédant au pouvoir ne prennent pas le temps de venir débattre avec nous de points qui nous paraissent pourtant importants. Parfois même, certains, sont allé à l'encontre de nos objections bravant ainsi la constitution elle-même. En avez-vous eu connaissance ? Les informations vous parviennent-elles seulement ?

Nous rappelons que le Conseil Constitutionnel jouit d'un pouvoir non négligeable en regard des décisions prises par le conseil ducal. Malheureusement, il semblerait que son rôle ait été minimisé. Nous le déplorons amèrement et pensons qu'il est temps de remédier à cette situation.

Si vous relisez la législation en place (document joint), vous comprendrez inévitablement le pourquoi d'une telle missive.

Il nous apparait qu'une meilleure communication entre conseil ducal et conseil constitutionnel pourrait remédier à ce problème. C'est pourquoi nous nous permettons de vous contacter afin d'engager un dialogue avec vous, conseillers ducaux. Nous aimerions trouver une solution qui convienne à chacun.

Nous avons nous-même songé à plusieurs possibilités :
- Ouverture du conseil constitutionnel au porte parole du conseil ducal. Intermédiaire de premier ordre, il serait chargé de remonter toute information pertinente que ce soit dans un sens ou dans l'autre (notament pour transmettre les textes législatifs avant leur promulgtion par le conseil ducal). Nous rappelons que tout comme les membres du conseil ducal, nous sommes soumis au devoir de réserve ;
- Ouverture d'une salle d'audience réservée au conseil constitutionnel au sein du conseil ducal afin de remonter nos remarques, de faire des rapports sur les discussions en court et de soulever d'éventuelles discordances avec notre constitution...

Bien évidemment cette liste est non exhaustive. Libre à vous d'adhérer, de refuser ou de proposer d'autres solutions plus adéquates encore. On peut même envisager de cumuler plusieurs propositions. Le dialogue est ouvert...

Pour la Lorraine, pour son peuple, nous espérons que vous comprendrez l'importance de rendre au Conseil Constitutionnel le rôle qui est le sien.

Dans l'attente de vos remarques et de vos suggestions, et dans l'espoir de voir notre collaboration optimisée par une meilleure communication, nous vous adressons toute notre considération.

Cordialement,
Les membres du Constitutionnel
Dans ce but il nous est suggéré deux choses :

L'ouverture au sein de notre conseil d'une salle d'audience réservée aux membres du Conseil constitutionnel.

La désignation d'un porte parole du Conseil Ducal qui aurait porte ouverte au conseil constitutionnel.

je pense effectivement qu'une meilleure communication est essentielle.

Que faisons nous ?
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Bambou
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Bambou

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MessageSujet: Re: Conseil Constitutionnel Conseil Constitutionnel Icon_minitimeMar 20 Avr 2010 - 10:30

Oui je l'ai reçu aussi, il faudrait peut être ouvrir une salle de discussion entre le c.c et le c.d
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Barberine
Grand du Duché
Barberine

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MessageSujet: Re: Conseil Constitutionnel Conseil Constitutionnel Icon_minitimeMar 20 Avr 2010 - 11:07

c'est exactement ce que je pensais, et on pourrait avoir un porte parole entre les deux, tout en sachant que Marjo a ses entrées au CC, nous aurions ainsi deux interlocuteurs là bas
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gnaazdemozgoard
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gnaazdemozgoard

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MessageSujet: Re: Conseil Constitutionnel Conseil Constitutionnel Icon_minitimeMar 20 Avr 2010 - 11:08

Effectivement,il serai judicieux d'offrir une salle commune,mais que tous y est accès par contre !!
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Sabifax
Grand du Duché
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MessageSujet: Re: Conseil Constitutionnel Conseil Constitutionnel Icon_minitimeMar 20 Avr 2010 - 11:10

Moi je suis contre la mise en place des deux.

C'est soit l'un, soit l'autre...

Soit le CC vient à nous dans une salle soit on met un intermédiaire pour aller au CC.
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gnaazdemozgoard
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gnaazdemozgoard

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MessageSujet: Re: Conseil Constitutionnel Conseil Constitutionnel Icon_minitimeMar 20 Avr 2010 - 11:12

Oui la c'est sûr mais,ce serai pas mieux d'ouvrir une salle commune ou membres du cd et du cc est accès?[b]
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marjolainne
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marjolainne

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MessageSujet: Re: Conseil Constitutionnel Conseil Constitutionnel Icon_minitimeMar 20 Avr 2010 - 12:34

j ai deja demandé avant l envoi d ce courrier une salle dans la salle des votes ou eux et bous aurions acces.
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Barberine
Grand du Duché
Barberine

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MessageSujet: Re: Conseil Constitutionnel Conseil Constitutionnel Icon_minitimeMar 20 Avr 2010 - 12:36

Je suis d'accord, la salle est la meilleure solution.
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Sebastien de Belrupt
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Sebastien de Belrupt

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MessageSujet: Re: Conseil Constitutionnel Conseil Constitutionnel Icon_minitimeMar 20 Avr 2010 - 18:05

Je rejoins cet avis aussi.
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Yarwelh
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Yarwelh

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MessageSujet: Re: Conseil Constitutionnel Conseil Constitutionnel Icon_minitimeSam 24 Avr 2010 - 22:33

sujet clos je crois....
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MessageSujet: Re: Conseil Constitutionnel Conseil Constitutionnel Icon_minitime

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