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 [CADUC] Champagne - Traité d'entente, d'amitié et de coopération

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MessageSujet: [CADUC] Champagne - Traité d'entente, d'amitié et de coopération Jeu 11 Jan 2007 - 20:32

Citation :
TRAITE D’ENTENTE, D’AMITIE ET DE COOPERATION ENTRE LA LORRAINE ET LA CHAMPAGNE

Dans
leur grande sagesse, leurs seigneuries Kremroat, Grand Duc de Lorraine,
et Bébilith, Duc de Champagne ont souhaité mettre par écrit l’amitié
qui lie les peuples de la Lorraine et de la Champagne, afin que
celle-ci perdure pour les générations à venir.

Article I

Leurs
seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs
et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et
durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes
s’assurent de la dite amitié soit maintenue et qu’aucun acte hostile,
de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque
raison que ce soit.

Il sera évité, de part et d’autre, tout ce
qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux
qui en voudraient à une des deux parties contractantes.

Article II

Les
parties contractantes s’engagent à une coopération de leurs services
judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun
d’informations concernant les criminels et organisations criminelles
pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.
Les deux
provinces s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant
commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur
demande de l’une ou de l'autre partie, via son Comte ou son Duc.
Les
criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois de la province
contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue
par ces mêmes lois.
Le jugement par procuration sur un sol étranger
implique une collaboration étroite et totale entre les juges et
procureurs des deux provinces.
Chaque contractant s'engage à fournir une aide judiciaire ou une médiation pour la résolution des conflits juridiques .

Article III

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En
partenaires civilisés, elles s'engagent à punir toute déstabilisation
économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi
leurs citoyens.

Article IV

Les parties contractantes
reconnaissant l'amitié entre leur deux provinces, et s'engagent à ne
mener aucune action militaire l'une envers l'autre qui n'ait pas été
commandée par leur suzerain respectif.

Article V

Les
parties contractantes s’engagent à faciliter le partage de leurs
informations diplomatiques, économiques et militaires. Les deux régions
s'apporteront mutuellement du soutien technique et logistique dans la
mesure du possible. Des stages d’apprentissages d’une province à
l’autre peuvent être envisagés.

Article VI

Les ducs ainsi
que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire
pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir
reçu l'autorisation expresse de l'autre dans le but d'aider l'autre
province signataire à repousser un envahisseur.

Article VII

Les
ducs ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne
pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque
moyen que ce soit. (pillage de mairie, fomentation de révolte, )

Article VIII

Les
parties contractantes s’engagent à se communiquer toutes informations
pouvant intéresser l’une ou l’autre des provinces signataires. Ces
informations peuvent porter sur toutes questions d’ordre militaires,
stratégiques, concernant la sécurité intérieure ou des menaces de
brigandages.

Article IX

Les parties contractantes
s’engagent par ce traité à soutenir militairement l’autre duché à sa
demande. Dés lors si l’une des provinces signataires est attaquée,
l’autre s'engage par ce traité à déclarer la guerre à l'agresseur (
sous reserve de l'accord du Roy ).

Article X

Leurs
Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à
respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par
l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce
qu’une compensation substantielle soit réalisée.

Toute
annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un
acte de Trahison et autorisera des représailles totales.

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Signé à Reims le 10 Janvier 1455.

Pour la Champagne :
- Messire Bébilith, Duc de Champagne
- Messire Melani, Gardien du Sceau Ducal



Témoin pour la Champagne
- Dame Ylalang, Chambellan

Pour la Lorraine :
- Messire Kremroat, Duc de Lorraine



Témoin pour la Lorraine
- Messire Hazgard, Chancelier
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