Ludwig von frayner Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Date d'inscription : 24/08/2009 Nombre de messages : 1075 Nom RR (IG) : Ludwig_von_frayner Localisation : Lorraine, Epinal
Champs et Metier : Holy Emperor - :
| Sujet: [Caduc] 1458 - Retrait du décret relatif au challenge des mines Jeu 6 Jan 2011 - 22:03 | |
| - Citation :
A tous ceux qui liront ou qui se feront lire le présent édit, Salutations.
Nous, Ludwig von Frayner, Duc de Lorraine, sous le regard du Très-Haut et de Sainct Etienne,
Faisons savoir que le Décret sur l'exonération d'impôts des mineurs datant du Vingt deuxième jour du mois de Septembre de l’an de Grasce de Pacques 1457 est abrogé à partir de ce jour et ce par décision du Conseil Ducal.
- Citation :
- Lorraines, lorrains,
Oyez, oyez,
Par décision ducale, afin de revigorer l’économie et relancer l’activité minière, le conseil ducal déclare la disposition suivante :
Dans le but de remplir de fiers lorrains nos mines ducales, et ainsi d’augmenter leur rentabilité, une exonération d'impôts sera établie pour toutes personnes allant travailler à la mine de son village.
Cette exonération s'effectuera selon les modalités suivantes : · Les personnes ayant 1 champ seront exonérées après être allées 3 fois à la mine · Les personnes ayant 2 champs seront exonérées après être allées 4 fois à la mine · Les personnes ayant 1 échoppe seront exonérées après être allées 3 fois à la mine · Les personnes ayant 1 échoppe et 1 champ seront exonérées après être allées 5 fois à la mine · Les personnes ayant 1 échoppe et 2 champs seront exonérées après être allées 6 fois à la mine
Et ce par tranche de quinze jours au vue du caractère bimensuel des impôts ducaux.
Ses exonérations auront lieux auprès des maires selon des modalités qu'ils pourront établir selon leurs convenances et leurs possibilités.
La présente lettre devra obligatoirement être mise en annonce locale par les maires ou leurs tribuns sous deux jours après publication ducale.
Fait à Nancy, Le 22ème jour du mois de septembre de l’an de Grasce de Pacques 1457, Décidé par le conseil ducal, promulgué par le Duc.
Ce texte n’étant pas avantageux pour les Lorrains et étant délaissés par ces derniers il n’avait plus lieu d’être.
Afin que nul ne puisse contester ce document, nous y apposons notre scellé et notre signature.
Faict à Nancy le Vingt septième jour du mois de Décembre de l'an d'Horace MCDLVIII. |
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