C'est un faite l'organisation actuelle de la levé d'impôt est un "bazard" monstre.
Aussi, j'ai eu l'idée de cette nouvelle organisation :

Des impôts forfaitaire :

• 1 ou 2 jours avant la déclaration de la levée d'impôts, le cac calcul [Grace au royaume du lavabo] le nombre de paysan et d'artisan.
  
• Le CAC en ressortira une somme totale par ville que le PP annoncera à la population

Exemple :

Cet exemple date de quelques mois. Mais imaginons qu'il date d'aujourd'hui.

Selee a écrit:

Saint Dié :

Paysannat : 8 écus d’impôt

• Culture du blé
  
  • Nombre de métayers : 68
    
  • Impôt local total : 544
  
  
• Culture du maïs
  
  • Nombre de métayers : 49
    
  • Impôt local total : 392
  
  
• Potager
  
  • Nombre de métayers : 27
    
  • Impôt local total : 216
  
  
• Elevage de vaches
  
  • Nombre de métayers : 22
    
  • Impôt local total : 176
  
  
• Elevage de cochons
  
  • Nombre de métayers : 8
    
  • Impôt local total : 64
  
  
• Elevage de moutons
  
  • Nombre de métayers : 7
    
  • Impôt local total : 56
  
  
• Impôt paysan total : 1448 écus

Artisanat : 13 écus d’impôt

• Boulanger
  
  • Nombre d'artisans : 14
    
  • Impôt local total : 182
  
  
• Meunier
  
  • Nombre d'artisans : 15
    
  • Impôt local total : 195
  
  
• Boucher
  
  • Nombre d'artisans : 12
    
  • Impôt local total : 156
  
  
• Forgeron
  
  • Nombre d'artisans : 3
    
  • Impôt local total : 39
  
  
• Charpentier
  
  • Nombre d'artisans : 5
    
  • Impôt local total : 65
  
  
• Tisserand
  
  • Nombre d'artisans : 12
    
  • Impôt local total : 156
  
  
• Impôt artisanal total : 783 écus

Impôt total local : 2231 écus

En conséquences, Saint-Dié devrait payer 2231 écus au Duché.
Aussi, puisque c'est un forfait, la ville sera obligé de payer.
Il ne faut pas oublier que les maires ont désormais la possibilités IG, de contrôler les personnes qui ne paient pas leurs impôts. Ainsi, à eux de rappeler les mauvais payeurs.
Aussi, cela mettra les maires devant leur responsabilités. Si il leur manque 50 écus (car certain n'ont pas payé leur impôt) à eux de trouver ses 50 écus par le biais du commerce.
Il faut en finir avec l'assistanat pour aller vers l'affirmation du devoir municipal et la responsabilité de ce pouvoir.

je suis pour à 200%

Cependant... Il faut le stipuler dans le codex (une partie de la réforme dont je parlais).

sauf votre respect mon duc!

Il y a un leger souci, le maire a certe le pouvoir de voir les vilains fraudeurs, cela dit une grande partie, je parle pour Vaudémont, sont des personnes en retraite depuis belle lurette, il ne lisent pas les courriers de relance.

Puis (le lavabo ) le maudit, je suis 100% contre, ou 95% contre, est ce qu'il prend en compte els personne en retraite spirituelle depuis 3 mois?

Jusqu'ici on a la methode fiable si le maire est reglo, il donne le nombre d'echope ( car il a la capacité magique de voir l'icone statistique ) qu'il remet au Cac pour faire une "estimation" des impots, ensuite la methode la plus correct mais maudite ( le screen hebdomadaire du tableau de bord ) pour voir combien d'impot la mairie a prelevé.
J'ai été mairesse j'ai toujours effectué cette levée ( puis la maudite photo de mes prelevements), c'est au cac de dresser les maires et de les obliger à fournir ces 'screen quitte à creer une lois pour la rendre obligatoire.

c'est soit le screen maudit du tableau de bord; qui me parait la plus logique et la plus simple le maire donne au duché ce qu'il a perçu.

soit votre solution un peu barbare, de faire une estimation et exiger de la ville de verser la totalité de l'impot estimé même si elle ne l'a pas perçu.

dans ce cas je dirais que le duché pompera les villes et on se retrouvera avec surement des villages à dos du duché.

ça a déja existé dans certains pays lontains, evitons cela.


Imaginez , le maire qui doit se responsabiliser?
Le maire commerce et fait le necessaire pour que le village soit prospere, il travaille pour sa ville et pour son duché oui, parcontre je trouve cette idée trop stricte.

On peut voir la loi de Constantin pour els fraudeurs fiscaux.
Le maire peut rien y faire, des relances par courriers mais rien d'autres, avec l'application de l'idée de Constatin surement on aura des retombées des procès et tout ce qui va avec.

Pourquoi pas.
Mais, il ne faut pas non plus s'encrer dans un système anormalement lourd législativement parlant. Laisser la place à la coutume ou à la directive ducale peut également se faire.

Mais bon, les maires sont si dures de la feuilles parfois que ...



Pour Zahra,
Le lavabo peut être RPisé comme des rapports de conseillers municipaux suite à des recensement de la population
De plus, oui ils montrent les personnes en retraite.
Ainsi, nous pourront laisser une marge "aléatoire" qui permettra de pallier à ses aléas des retraites.
Cependant, aux maires de prendre leur responsabilité et de faire du commerce pour gagner les quelques dizaines d'écus manquants.

C'est surtout pour mettre fin aux fraudes que je trouve ce système génial.

Pourquoi? Parce qu'il est extrêmement facile de falsifier les preuves, qu'elles qu'elles soient, et de ne reverser qu'une partie de l'impôt au Duché.

Là au moins... Pas le choix le duché réclame tant donc faut bien le payer!

Comme je vous l'ai expliqué, le patron des maires est le CAC et le duc aussi, c'est à dire le conseil doit exiger le rapport des maires ( tableau de bord ).

ensuite dans la possibilité ou le maire est "dur de la feuille" , là on peut le penaliser, si vous pouvez user de l'ultimatum.

c'est soit la solution 1 = le duché a le droit de regard sur le tableau de bord du village.

quitte à obliger les maires et mairesses de lire une "charte des maires " est ce que ça existe ou pas je sais pas... et signer lu et approuver , un genre de serment.

le maire s'engage à verser les impots au duché sous forme **** ou bien ****.


on a pas de formation pour les maires , on apprend souvent tout dans le tas; et c'est souvent le cac qui forme, ou bien si on a ma chance des maires experts et" parfait" ( on en a ici en lorraine, Bambou, mcchipie; altesse pis d'autres).

Il faut bien souligner le caractere obligatoire de ces dit rapports hebdomadaire.

c'est plus exact, si vous optez pour la methode de l'estimation du lavabo, vous allez vous retrouver avec le cas du maire, qui vous dit " j'ai pas cette somme dans mes caisses?".

puis en periode de surproduction va pour faire du commerce pour recuperer la somme qui manque c'est bloqué de partout!; puis les fraudeurs quand ils sont en vacances ou bien illettrés ça craint!



arfff! je ferais mieux d'arreter de me mettre dans la place des maires et plus me voir à la place du duc

Oui elenion, c'est exactement l'idée ce cette réforme.
Ainsi, il n'y aura plus de maires pinailleurs et douteux. Le duché impose une somme et le maire paie, "et pis c'est tout" comme dirait l'autre.


Zahra,
Les maires qui n'auront pas l'argent demandé dans leurs caisses, c'est soit qu'ils ne prélèvent pas les impôts, ou qu'il sont des dangers publics et donc, qu'il faut les remplacer

Ce systeme permettra d'éviter les discussions inutiles des maires qui ont du mal (par mauvaise volonté) à payer l'impôt ducal.


Et si il le faut, pour aider les maires sans expériences,
nous ferons un guise expliquant (image à l'appui) comment reverser l'argent au duché.

Ce que tu dis est hélas tout à fait vrai.

Mais... c'est le CaC qui au final dit combien doit la municipalité, SI la CaC met de la marge ça doit pouvoir se faire? Non?

Et puis on peut faire (on sait jamais) de la comm' (oui encore) pour dire que si les impôts ne sont pas payés il y aura moins d'achat sur le marché de la part de la mairie (ce qui serait globalement vrai).

Parce que globalement, à l'heure actuelle, une ville comme nancy faut pas lui faire subir un truc pareil ! Déjà la remise d'un écu par échoppe ne rembourse pas l'embauche de fonctionnaires pour le prélèvement alors...

Euh ... lorsque moi en tant que CAC je prélevais les impots (j'ai prélevé le 1ère impot ducale de lorraine ), je faisais aussi des tableau d'avancement semblables. Malheureusement il manquait le cadre légale tout autour. Donc 100% d'accord.

En revenche comme le dit zaza, je suis pour qu'on prenne en compte les retraités et les morts pas encore éradiqués. Par conséquent, on pourrait ne demander à la ville que 95 ou 90% de la somme totale estimée ?
Comme ça on a une marge et on assassine pas les villes ou il y a beaucoup de retardataires

Oui, c'est ce que je disais, le facteur "aléatoire". On met la somme globale, et la somme à payé est à 90%.


Le CAC fera le calcul et aura ainsi moins de prise de tête avec les maires. Il n'aura juste qu'a récupérer l'argent (et on évite les prises de tête avec les screens. c'est très ennuyeux).